convention de partenariat comite d`entreprise

CONVENTION DE PARTENARIAT COMITE D’ENTREPRISE Entre YOGA LIFE WEST INDIES SARL Adresse : IMM SCI TROPICAL, Rte de Vieux Chemin – Les hauts de Californie – 97232 ‐ Le LAMENTIN Fixe:05.96.73.79.52 ‐ Port : 06.96.77.32.72 ‐ E‐mail : [email protected] Représentée par : Guillian HOSPICE, au titre de Gérant, ci‐après dénommé YLWI, d’une part Et Nom : Adresse : Téléphone : Fax : E‐mail : Représenté(e) par : Agissant en qualité de : ci‐après dénommé le Comité d’Entreprise d’autre part, Il est convenu et arrêté ce qui suit. Préambule : La présente convention a pour but de définir les rapports entre les deux parties. ‐ Ce partenariat est réservé aux comités d’entreprises ou assimilés (comités centraux d’établissements, comités d’oeuvres sociales, centres communaux d’action sociale, …). Il n’est en aucun cas ouvert aux particuliers. Le partenariat porte sur les cours de yoga proposés par YLWI. Article 1 : Les prix Un tarif réduit est proposé aux adhérents du comité d’entreprise sur ces différentes formules : Abonnement Validité Forfait 4 crs 2 mois Forfait 10 crs 6 mois Forfait 20 crs 6 mois Forfait 8 crs (Pause Yoga) Cours entre midi et 2 2 mois Tarif public Tarif CE 72€ (18€/crs) 170€ (17€/crs) 310€ (15.5€/crs) 68€ (16€/crs) 155€ (15€/crs) 280€ (14€/crs) 80€ (10€/crs) 64€ (8€/crs) YLWI communiquera en temps réel tous les changements définitifs ou temporaires de ses tarifs. Article 2 : Définition du fonctionnement Le Comité d’entreprise s’assurera de l’identité des adhérents souhaitant bénéficier de cette offre, avant de communiquer la liste des intéressés à l’établissement YLWI par E‐
mail à : inscription‐[email protected] Identité de la personne responsable d’envoyer la liste des noms des adhérents à YLWI : Nom : Prénom E‐mail : Tel poste Fixe : Les adhérents se rendront alors sur place, pour toute inscription. Article 3 : Le règlement Le règlement s’effectue directement à YLWI et des conditions de paiement sont accordées à partir de 100 € d’achat. Article 4 : YLWI s’engage à fournir au Comité d’Entreprise tous les documents nécessaires pour assurer la promotion des cours et événements et ce, en quantité raisonnable, sur simple demande de la part du Comité d’Entreprise. Article 5 : Durée d’application Le présent contrat est établi pour une durée de 2 ans et pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties par simple courrier. Fait en deux exemplaires, à Le Lamentin le Yoga Life West Indies Le Comité d’Entreprise (signature et cachet) (signature et cachet)