ordre du jour - ville d`Arcachon

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 JUIN 2015 – 14:30
(Salle du conseil municipal)
COMMUNICATIONS OFFICIELLES :
A)
B)
C)
– Compte-rendu en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
– Compte-rendu de jugements et instances
– Divers
RAPPORTEURS
D15.06_ 33
FINANCES
BUDGET 2015 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - budget principal de la Ville
d'Arcachon, budget annexe des salles, budget annexe location de bâtiments à
Arcachon Expansion, budget annexe location de locaux aux services de l'Etat,
budget annexe Sous-Préfecture
M. CHANSAREL
D15.06_ 34
Attribution de subventions - exercice 2015
Mme CASSOT
D15.06_ 35
Nettoyage des plages en 2015 - demande de subvention
Mme MOULS
D15.06_ 36
Budget M14 - Budget Ville - Mise à la réforme de biens entre 1995 et 2014
Mme MARESCOT
D15.06_ 37
Budget M4 - budget annexe des salles - mise à la réforme de biens entre 1992 et
1995
M. CHANSAREL
D15.06_ 38
Transfert d'une immobilisation du budget principal Ville vers le budget annexe des
salles dans le cadre d'une affectation à un service non doté de la personnalité
morale
Mme LIMOUZIN
D15.06_ 39
Transfert d'immobilisations du budget principal Ville vers le budget annexe
Arcachon Expansion dans le cadre d'une affectation à un service non doté de la
personnalité morale
D15.06_ 40
Transfert d'une immobilisation du budget principal Ville vers le budget annexe
location de locaux aux services de l'Etat dans le cadre d'une affectation à un
service non doté de la personnalité morale
Mme DEVILLIERS
D15.06_ 41
Transfert d'immobilisations du budget principal Ville vers le budget annexe du
marché municipal dans le cadre d'une affectation à un service non doté de la
personnalité morale
M. GHYSELS
D15.06_ 42
Transfert d'une immobilisation du budget principal Ville vers le budget annexe de la
Sous-Préfecture dans le cadre d'une affectation à un service non doté de la
personnalité morale
D15.06_ 43
Adoption des tarifs 2015
D15.06_ 44
Service d’auto-partage de véhicules électriques à Arcachon : occupation du
domaine public - redevance
M. FOULON
D15.06_ 45
Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes (F.D.A.E.C.) demande de subvention - programme de travaux 2015
M. LUMMEAUX
Mme BORDEDEBAT
M. SCAPPAZZONI
Mme DUBROCA
D15.06_ 46
URBANISME
Révision du Plan Local d'Urbanisme
actualisation du PADD et nouveau débat
D15.06_ 47
RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement de la convention à intervenir avec l’Amicale du Personnel
Municipal
D15.06_ 48
Évolution du règlement relatif aux autorisations exceptionnelles d'absences des
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015
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Mme PHELIPPOT
M. LEFEBVRE
Mme DEPARDIEU
agents municipaux
D15.06_ 49
agents publics - protection fonctionnelle et juridique
M. PHILIPPON
D15.06_ 50
Protection fonctionnelle - Maire
M. PHILIPPON
D15.06_ 51
Accès à la Fonction Publique Territoriale - Organisation de sélections
professionnelles en 2015
M. LUMMEAUX
D15.06_ 52
INTERCOMMUNALITE
Convention entre la Ville d'Arcachon et la COBAS - collecte et traitement des
déchets pour l'exercice 2015
D15.06_ 53
CONSEIL MUNICIPAL
Régie du Port d'Arcachon - désignation du représentant du conseil municipal au
sein du conseil consultatif local d'exploitation
M. BONNIN
D15.06_ 54
ADMINISTRATION GENERALE & GESTION DU DOMAINE
Classement dans le domaine privé communal et cession d'une partie de la voie
communale n°227 dénommée "rue Mauvezin" à Arcachon
Mme PHELIPPOT
D15.06_ 55
convention avec GrDF - compteurs communicants
Mme MARESCOT
D15.06_ 56
SERVICES DELEGUES
Gestion déléguée des Services Publics - Présentation des Rapports annuels
Mme DUBROCA
D15.06_ 57
Travaux au Casino de la Plage - Emploi des recettes supplémentaires dégagées
en application du barème de prélèvement progressif sur les jeux (Article 24.2 de la
Convention de Délégation de Service Public)
D15.06_ 58
Délégation de Service Public - Marchés d'Arcachon - Tarifs
D15.06_ 59
Délégation de Service Public- Parcs de Stationnement- Avenant n°3
D15.06_ 60
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2014
D15.06_ 61
Délégation du service public balnéaire : attribution d'un emplacement sur la plage
des arbousiers pour l'exploitation d'une activité de type sports et loisirs approbation du contrat et choix du délégataire
Mme CAUSSARIEU
Mme ANTOUN
Mme BORDEDEBAT
M. CHANSAREL
M. LANDAIS
M. SCAPPAZZONI
D15.06_ 62
PROXIMITE
Convention d'objectifs entre la Ville d'Arcachon et Arcachon Boules
D15.06_ 63
Avenant n°1 à la convention du Kiosque de la Ville d'Hiver
Mme BIESEL LEGER
D15.06_ 64
Développement numérique dans les écoles - réserve Parlementaire - demande de
subvention
Mme CAUSSARIEU
D15.06_ 65
Service Civique - Demande d’agrément auprès de l’Agence du Service Civique
M. COEURET
D15.06_ 66
MARCHES PUBLICS
Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services renouvellement de la démarche
Mme MAUPILE
D15.06_ 67
Groupement de commande avec Arcachon Expansion
M. CAPTUS
D15.06_ 68
Aliénation de biens mobiliers - véhicule C5
M. SEGURA
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015
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M. HERSZFELD