Opération « 20 ans» REGLEMENT

Règlement
Opération « 20 ans»
REGLEMENT
L’opération « 20 ans » a pour objet de permettre aux participants, dans les conditions définies au
présent règlement, de tenter de gagner 1 séjour d’une semaine en famille pour 4 personnes (2
adultes et 2 enfants) dans le club BELAMBRA de son choix : Guidel ou Trégastel, d’une valeur de
2000€ TTC ou l’un des 100 bons d’achat TERRE DE MARINS de 10€, mis en jeu par la Société TERRE
DE MARINS.
Article 1 : Organisateur du jeu :
La société TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, dont le siège social est situé Zone industrielle la
Bergerie, 49280 LA SEGUINIERE, au capital social de 300.000,00 euros, immatriculée au RCS de
Angers sous le numéro 501 351 431 R.C.S., organise un jeu dénommé : «Opération 20 ans». (Ci-après
opération « Opération 20 ans ».)
Pour toute question relative à l’opération « 20 ans », la Société TERRE DE MARINS est joignable au
numéro de téléphone suivant 02.41.58.96.90 (Numéro de téléphone non surtaxé).
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à ce jeu.
Cette opération sera présentée dans les magasins participants, dont la liste figure en Annexe 2,à
partir du lundi 02 décembre 2013, à l’horaire d’ouverture des magasins participant à l’opération
jusqu’au lundi 31 mars 2014, à l’horaire de fermeture des magasins participant à l’opération et sur
les sites www.terredemarins-boutique.com et www.terredemarins.fr du lundi 02 décembre 2013 au
lundi 31 mars 2014.
Il est précisé que les bulletins de participation et preuves d’achat pourront être communiqués à la
Société TERRE DE MARINS jusqu’au vendredi 11 avril 2014 inclus, le cachet de la poste faisant foi.
Article 2 : Participants
Ce jeu est ouvert à toute personne physique âgée de plus de dix-huit (18) ans résidant en France
métropolitaine (Corse comprise), à l'exclusion des membres des sociétés organisatrices, des
membres des sociétés ayant participé à la mise en place du jeu ou à sa promotion, des membres des
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Règlement
sociétés affiliées, de leurs fournisseurs, ainsi que des membres de la famille (conjoint, ascendants,
descendants, frères, sœurs) des personnes précitées.
L’ensemble des participants doit avoir satisfait aux conditions énoncées dans le présent règlement.
Article 3 : Obligation d’achat
L’opération « 20 ans » est ouverte à toute personne ayant acheté dans les magasins participants ou
par Internet sur le site www.terredemarins-boutique.com un (1) article porteur de l’opération
proposée par la Société TERRE DE MARINS, figurant en Annexe 1, et identifiable en magasin par une
étiquette dédiée à cet effet qui sera sur le vêtement et sur Internet par une mise en avant des
produits concernés.
Il est précisé que l’achat du ou de(s) article(s) devra être effectué durant le temps de présentation
de l’opération en magasin, à savoir entre le 02 décembre 2013 et le 31 mars 2014 inclus.
A ce titre, il est précisé que, dans la limite de 4 participations, le nombre de participations autorisées
par personne sera variable en fonction du nombre d’articles achetés dans les conditions susvisées.
Aussi, à titre d’exemple, une personne ayant acheté quatre (4) articles de la sélection pourra
participer quatre (4) fois.
Toutefois, il ne pourra être attribué qu’une seule dotation par participant.
Les participants qui tenteraient de participer par des moyens tels que des automates de participation
ou l’utilisation d'informations, autres que celles correspondant à leur identité et adresse et plus
généralement par tous moyens non conformes au respect de l'égalité des chances entre les
participants seraient automatiquement éliminés.
A ce titre, seront notamment exclus ceux qui, par quelque procédé que ce soit, tenteraient de
modifier les dispositifs de l’opération proposée, notamment afin d'en modifier les résultats.
Article 4 : Modalités de participation
La participation à l’opération « 20 ans » entraîne l'acceptation pure et simple du présent règlement.
Afin de participer au jeu, toute personne ayant acheté un (1) article dans les conditions visées à
l’article 2 du présent règlement, soit en magasin soit sur le site www.terredemarins-boutique.com
devra :
Pour les achats en magasin :
S’inscrire via le site www.terredemarins.fr ou par courrier à l’adresse : TERRE DE MARINS – Service
Client - Opération « 20 ans » - Rue Branly – Zone Industrielle de La Bergerie 49280 LA SEGUINIERE en
envoyant sur papier libre ses coordonnées complètes.
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Règlement
Les participants à l’opération devront indiquer correctement les différents champs de ses
coordonnées (notamment civilité, Nom, Prénom, Adresse complète, Code postal, Ville, Numéro de
téléphone, Email, Date de naissance).
Renvoyer à la Société TERRE DE MARINS à l’adresse suivante : TERRE DE MARINS – Service Client –
Opération « 20 ans » - Rue Branly – Zone Industrielle de La Bergerie -49280 LA SEGUINIERE:
-
L’original du ou des ticket (s) de caisse ;
-
Les codes barres correspondants aux produits achetés.
Pour les achats effectués sur le site www.terredemarins-boutique.com
L’inscription sera systématiquement prise en compte dès l’achat d’au moins 1 produit parmi les
produits porteurs de l’opération.
En cas d’inscription par courrier, il est précisé que l’envoi des preuves d’achat susvisées pourra être
réalisé simultanément.
Il est également précisé que les preuves d’achats précitées devront être communiquées à la Société
TERRE DE MARINS avant le vendredi 11 avril 2014 minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Toute participation notamment incomplète, illisible, avec des coordonnées inexactes ou envoyée
après le 11 avril 2014 sera considérée comme nulle sans que la responsabilité de la Société TERRE DE
MARINS puisse être engagée.
La volonté de fraude avérée ou la tentative de tricherie démontrée d'un participant, pourra être
sanctionnée par l'interdiction formelle et définitive de participer au tirage au sort.
Article 5 : Présentation des gains
L’opération « 20 ans » permet aux participants, tels que définis à l’article 2 du présent règlement de
tenter de gagner :
>1 séjour d’une semaine en famille pour 4 personnes (2 adultes et 2 enfants de moins de 10
ans) dans le club BELAMBRA de son choix à Guidel ou Trégastel d’une valeur de 2000€ TTC,
comprenant :
† Pour le Club BELAMBRA DE GUIDEL –
« Face à l’Ile de Groix, le Club vacances BELAMBRA de Guidel Plage, « Les Portes de l’Océan »
vous offre une vue magnifique, aux confins du Finistère et du Morbihan. Passez vos vacances
d’été dans un parc naturel de 5 hectares, le Club vous propose de séjourner en maisonnettes
tout confort. A quelques mètres, la plage de sable fin vous attend derrière la dune !
Découvrez en famille le surf et régalez-vous dans une crêperie 100% Bretonne. »
Le prix comprend :
-L’organisation et la réservation de votre séjour par l’agence 37Deux Voyages
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Règlement
-La location de cet appartement confort 2 pièces pour 4 personnes (ou similaire) sur la base
de 8 jours / 7 nuitées, selon capacités de l’hébergement, descriptif et conditions de location
-1 initiation au surf pour 4 personnes en cours collectif
-1 repas pour 4 personnes en crêperie comprenant : 1 galette complète, 1 crêpe sucrée et 1
bolée de cidre ou softs
Le prix ne comprend pas :
-Les dépenses et extras personnels, le transport, la taxe de séjour
-L’assurance annulation, assistance rapatriement (consulter l’agence 37Deux Voyages)
-Tous les concepts non mentionnés dans « le prix comprend »
† Pour le Club BELAMBRA DE TREGASTEL –
« Appréciez votre semaine de vacances grâce à un hébergement dans un cadre somptueux
au Club BELAMBRA de Trégastel, splendeur de la côte avec ses rochers de granit rose et ses
petites criques de sable fin, flore des sentiers côtiers, îles au loin… Autant de merveilles à
découvrir ! Une balade en vélo pour un moment fun en famille vous attend ! Après l’effort, le
réconfort ! Vos papilles seront servies au cours d’un repas typiquement Breton ! »
Le prix comprend :
-L’organisation et la réservation de votre séjour par l’agence 37Deux Voyages
-La location de cet appartement confort 3 pièces pour 4 personnes (ou similaire) sur la base
de 8 jours / 7 nuitées, selon capacités de l’hébergement, descriptif et conditions de location
-1 location de vélos à la journée pour 4 personnes
-1 panier repas pour 4 personnes à emporter, comprenant : 4 galettes complètes, 4 crêpes
sucrées et du cidre ou softs
Le prix ne comprend pas :
-Les dépenses et extras personnels, le transport, la taxe de séjour
-L’assurance annulation, assistance rapatriement (consulter l’agence 37Deux Voyages)
-Tous les concepts non mentionnés dans « le prix comprend »
>ou l’un des 100 bons d’achat d’une valeur de 10€ chacun valable sur l’ensemble de la
collection TERRE DE MARINS disponible sur la boutique en ligne www.terredemarins-boutique.com.
En cas d’indisponibilité du gagnant à l’une des dotations qui lui seront proposées par la Société
TERRE DE MARINS, celle-ci ne pourra en aucun cas être tenue responsable.
Article 6 : Modalités de désignation des gagnants
La désignation des cent un (101) gagnants sera effectuée par tirage au sort par la Société TERRE DE
MARINS le :
Mardi 22 avril 2014
En cas de nécessité pour assurer le bon déroulement du tirage ou en cas d’évènements extérieurs à
la Société TERRE DE MARINS empêchant cette dernière d’organiser un ou plusieurs des tirages au
sort à la date indiquée ci-dessus, celle-ci pourra être décalée au plus tard dans le mois suivant.
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Règlement
Article 7 : Information des gagnants et délivrance des lots
Les gagnants seront informés de leur gain par courriel, au plus tard 10 jours après la fin du tirage au
sort, à l’adresse communiquée par le participant sur le bulletin de participation.
La Société TERRE DE MARINS ne saurait être tenue responsable de la non délivrance du courriel
annonçant le gain par suite d’une erreur dans l’adresse e-mail indiquée par le participant sur son
bulletin de participation, en cas de défaillance du fournisseur d’accès, en cas de défaillance du réseau
Internet ou pour tout autre cas.
A compter de la date à laquelle son gain lui aura été notifié, le gagnant bénéficiera d’un délai de 10
jours pour exprimer son acceptation du gain auprès de la Société TERRE DE MARINS.
A ce titre, le gain ne pourra en aucun cas être réclamé ultérieurement à la Société TERRE DE MARINS.
Il restera acquis à la société organisatrice.
La délivrance du gain est subordonnée à la validité de la participation.
Cette dotation ne pourra en aucun cas être échangée contre sa valeur en espèce ou contre toute
autre dotation.
Article 8 : Remboursement des frais de participation
Les frais de participation au jeu seront remboursés, sur simple demande écrite envoyée dans un délai
de 7 jours à compter de la date de clôture du jeu, le cachet postal faisant foi, à l’adresse suivante :
TERRE DE MARINS – Service Client - Opération « 20 ans » - Rue Branly – Zone Industrielle de La
Bergerie -49280 LA SEGUINIERE:
Ces frais de participation incluent :
-
Le timbre utilisé pour l’envoi du bulletin de participation et des preuves d’achat sur la base
du tarif du timbre lent en vigueur ;
-
Le timbre utilisé pour envoyer, le cas échéant, la demande de communication du règlement
et/ou la demande de remboursement sera également remboursée, sur la base du tarif du
timbre lent en vigueur ;
-
La connexion à internet, dans le cas où le participant aurait fait usage d’une connexion dont
les frais sont fonction du volume de communication et sous réserve de l’envoi d’une preuve
du temps de connexion nécessaire au remplissage du bulletin.
L'auteur de la demande devra indiquer son nom, son prénom, son adresse et le jeu auquel il a
participé. Il devra également joindre un relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) pour
permettre à la Société TERRE DE MARINS de procéder au remboursement desdits frais.
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Règlement
Article 9 : Données à caractère personnel
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6
août 2004, les données personnelles des participants (nom, prénom, adresse électronique et
géographique, numéro de téléphone, et toute donnée qui serait indiquée sur les formulaires de
collecte) sont collectées par la Société TERRE DE MARINS pour les besoins de l’organisation de
l’opération « 20 ans », pour désigner les gagnants de l’opération et leur attribuer leur gain ou, dans
le cas des personnes y ayant expressément consenti, pour l’envoi de prospections commerciales de
la Société TERRE DE MARINS.
Le traitement de données à caractère personnel lié à l’organisation de l’opération « 20 ans » a fait
l’objet d’une déclaration CNIL sous le numéro 1389019.
Les données des participants sont conservées confidentiellement par la Société TERRE DE MARINS
dans le respect de la loi précitée.
A ce titre, les participants disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des informations personnelles collectées par la Société TERRE DE
MARINS le concernant, en justifiant si nécessaire de leur identité.
Pour exercer ce droit, les participants peuvent soit envoyer un courriel à [email protected],
soit adresser un courrier à TERRE DE MARINS – Service Client - Opération « 20 ans » - Rue Branly –
Zone Industrielle de La Bergerie -49280 LA SEGUINIERE:
Par ailleurs, du fait de l'acceptation de leur gain, les gagnants acceptent expressément que leur nom,
prénom, ville de domicile, ainsi que le nom et la ville du magasin participant où les articles auront été
achetés soient publiés par la Société TERRE DE MARINS lors des opérations de communication
conséquentes à l’opération « 20 ans » sur tout type de support, et notamment sur le site Internet
www.terredemarins.fr, et toute page de réseau social de la Société TERRE DE MARINS, sans qu'il
puisse prétendre à aucune contrepartie ni indemnité de quelque nature que ce soit, autre que le prix
gagné.
Les gagnants acceptent par ailleurs, que la Société TERRE DE MARINS prenne et publie sur tout
support, et notamment sur le site Internet www.terredemarins.fr, et toute page de réseau social de
la Société TERRE DE MARINS, lors des opérations de communication conséquentes à l’opération « 20
ans » des photographies les représentant.
Article 10: Garanties – exclusions de responsabilité
La Société TERRE DE MARINS se réserve la faculté d'annuler, d'écourter, de proroger ou de reporter
l’opération « 20 ans » à tout moment en cas d'événements indépendants de sa volonté, de force
majeure et plus généralement si les circonstances l'exigent, sans que sa responsabilité ne puisse être
engagée. Dans la mesure du possible, ces modifications ou changements feront l'objet d'une
information préalable par tous moyens appropriés.
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Règlement
Il est expressément rappelé aux participants qu’Internet est un réseau non sécurisé et la Société
TERRE DE MARINS ne saurait donc être tenue pour responsable de la contamination par d'éventuels
virus ou de l'intrusion d'un tiers dans le système du terminal des participants et décline toute
responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants au site
www.terredemarins.fr
La Société TERRE DE MARINS ne pourra pas non plus être tenue pour responsable en cas de
dysfonctionnement(s) du réseau Internet, du(s) notamment à des actes de malveillance externe, qui
empêcherai(en)t le bon déroulement du jeu et/ou l'information des participants.
Par ailleurs, la Société TERRE DE MARINS ne saurait être tenue pour responsable d'un quelconque
dommage causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont
stockées. La Société TERRE DE MARINS ne saurait davantage être tenue pour responsable au cas où
un ou plusieurs participants ne pourraient pas parvenir à se connecter au site www.terredemarins.fr
du fait de tout problème ou défaut technique lié aux serveurs ou hébergeurs du site.
Article 11 : Dépôt légal et communication du règlement
Les participants acceptent l'intégralité du présent règlement qui est déposé auprès de Maître
Philippe BERNEISE, huissier de justice à CHOLET (49).
Le règlement de l’opération « 20 ans » est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la
demande, en écrivant à l'adresse TERRE DE MARINS – Service Client - Opération « 20 ans » - Rue
Branly – Zone Industrielle de La Bergerie -49280 LA SEGUINIERE, en précisant le nom de l’opération
en cause et l’adresse à laquelle le règlement doit être communiqué.
Article 12 : Interprétation du règlement et litiges
La participation à ce jeu implique l'acceptation pleine et entière des modalités énoncées dans le
présent règlement.
Le présent règlement est soumis au droit français.
Tout différend ou difficulté né(e) de l'interprétation ou de l'exécution des présentes sera tranché(e)
par les Tribunaux compétents selon la Loi française.
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Règlement
ANNEXE 1 : Articles porteurs de l’opération
Thème MARIN AUTHENTIQUE
Enfant
MILK tee shirt ml EF RAYE BLANC
Enfant
EMBER FILLE Veste EF CORAIL VIF
Enfant
EMBER FILLE Veste EF MARINE
Enfant
ESSOR Pantalon EF DENIM BLEU
Enfant
FRESH Caban EF MARINE
Enfant
MOUSTIQUE pull ml EF RAYE BLANC
Enfant
NABLE RAYE pull EG RAYE MARINE
Enfant
NABLE pull EG MARINE
Enfant
NOLAN blouson EG MARINE
Enfant
NILSON pantalon EG DENIM
Enfant
NAVIG tee shirt EG RAYE MARINE
Enfant
NOEUD cardigan EG MARINE
Enfant
NAVIG tee shirt EG RAYE BLANC
Femme
MYME tee shirt ML F RAYE BLANC
Femme
MADDER pull F RAYE MARINE
Femme
MAREE Polo MC F MARINE
Femme
EMBER Veste F MARINE
Femme
EMBER Veste F BLANC
Femme
NATIVE Caban F MARINE
Femme
EMBER RAYÉ Veste F RAYE BLEU
Femme
EMBER Veste F CORAIL
Homme
BENN pantalon H DENIM
Homme
BABORD tee shirt H BLANC OPTIQUE
Homme
BABORD tee shirt H MARINE
Homme
BRUME cardigan H MARINE
Homme
BEAUPRE RAYE pull H RAYE MARINE
Homme
BRASS blouson H NOIR
Homme
BEAUPRE pull H MARINE
Thème ESSENTIELS MARIN
Enfant
LICHI Parka EF IMPRIME BLANC
Enfant
LIDIE Jupe short EF BLANC OPTIQUE
Enfant
LYSS Leggings court EF BLANC OPTIQUE
Enfant
LYSS Leggings court EF MARINE
Enfant
LUCHA Débardeur EF RAYE MARINE
Enfant
LUCARIE Tee-shirt ML EF RAYE MARINE
Enfant
LAGE Tee-shirt MC EF RAYE ORANGE
Enfant
LAGE Tee-shirt MC EF RAYE MARINE
Enfant
LUNA Tunique MC EF RAYE ORANGE
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Règlement
Enfant
LUNA Tunique MC EF RAYE MARINE
Enfant
LUCHA Débardeur EF RAYE ORANGE
Enfant
NILO polo EG MARINE
Enfant
NINE tee shirt EG BLANC OPTIQUE
Enfant
NUSTE tee shirt EG MULTICOLORE
Enfant
NAVIL polo EG RAYE
Enfant
NELF chemise EG BLANC OPTIQUE
Enfant
NITOC pull EG MARINE
Enfant
BANANO veste EG RAYE
Femme
BRIVE Pantalon F DENIM BLEU
Femme
MANADE Pantacourt F BLANC OPTIQUE
Femme
MANADE Pantacourt F MARINE
Femme
MANILLE Pull ML F RAYE MARINE
Femme
MIRAGE Tee-shirt MC F RAYE MARINE
Femme
MATEA Tee-shirt MC F RAYE ORANGE
Femme
MISTRAL Débardeur F RAYE MARINE
Femme
MELODIE Tunique MC F RAYE MARINE
Femme
MISTRAL Débardeur F RAYE ORANGE
Femme
MARIGO Tee-shirt ML F RAYE ORANGE
Femme
MARIGO Tee-shirt ML F RAYE MARINE
Homme
BRISE tee shirt H ROUGE PIMENTE
Homme
BRISE tee shirt H BLANC OPTIQUE
Homme
BILOL polo H MARINE
Homme
BILOL polo H BLANC OPTIQUE
Homme
BOOMO polo H RAYE
Homme
BLANCO chemise H BLANC OPTIQUE
Homme
BOAT pull H MARINE
Homme
CARAT chemise H ROUGE PIMENTE
Homme
OYAT bermuda H ROUGE PIMENTE
Homme
OYAT bermuda H MARINE
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