listing des deliberations 2015

« Mutualiser et renforcer la cohérence territoriale dans le Cotentin » Syndicat mixte du Cotentin N° de délibération 2015 02 26 01 2015 02 26 02 2015 02 26 03 2015 02 26 04 2015 02 26 05 2015 02 26 06 2015 02 26 07 2015 02 26 08 2015 02 26 09 2015 02 26 10 2015 02 26 11 2015 02 26 12 2015 02 26 13 2015 02 26 14 Objet Comité Syndical du 26 février 2015 Installation de délégués titulaire et suppléants de la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin. Orientations budgétaires 2015. Compte rendu des décisions prises par le Président en application à l’article L5211‐10 du CGCT Contrat cadre d’Action Territorial : Autorisation de signer la convention d’articulation PNR et Pays. Pays du Cotentin : Animation/gestion de programme LEADER pour l’année 2015 – Avis du Comité Pays du Cotentin – Plan Climat Energie Territorial – Programme d’actions Plan Climat et Budget 2015. Pays du Cotentin – convention de partenariat SMC – Manche Tourisme dans le cadre Pays d’Accueil Touristique et de son plan d’actions 2013‐2015 Pays du Cotentin – Pays d’Accueil Touristique du Cotentin : Renouvellement de la convention pour la participation au Forum de Deauville Pays du Cotentin ‐ Pays d’Accueil Touristique du Cotentin : Convention pour le salon touristique de Rennes et de Nantes PAES COLLIGNON – TOURLAVILLE – Rétrocession Protocole abattoir de Cherbourg : autorisation de signature – Avis du Comité Enseignement Supérieur Technopôle Cherbourg – Normandie : versement d’un acompte – Convention Enseignement Supérieur LUSAC : Versement de la participation 2013 – Avenant n°3 Prolongation de la période d’éligibilité – Autorisation du Comité Pays d’accueil Touristique du Cotentin : aide à l’ingénierie territoriale dans le tourisme Région Basse Normandie 2015 02 26 15 2015 02 26 16 2015 02 26 17 2015 02 26 18 2015 03 26 01 2015 03 26 02 2015 03 26 03 2015 03 26 04 2015 03 26 05 2015 03 26 06 2015 03 26 07 2015 03 26 08 2015 03 26 09 2015 03 26 10 2015 03 26 11 Informations et Communications – Plan Climat Energie Territorial : Cycles d’information des élus et des techniciens dans le cadre de l’appel à projet régional « Notre littoral pour demain » Informations et Communications – Pays d’Accueil Touristique du Cotentin : Compte rendu de réunion du 22 janvier 2015 Informations et Communications – Programme LEADER : Compte rendu du comité de programmation du 29/01/2015. Informations et Communications – Pays du Cotentin : Contrat cadre d’action territorial : revue de projets 2015 Comité Syndical du 26 mars 2015 Installation du délégué titulaire et suppléant de la communauté de Communes Cœur du Cotentin Compte rendu des décisions prises par le Président en application à l’article L5211‐10 du CGCT Pays d’accueil Touristique du Cotentin : convention de partenariat Place de Marché départementale avec Manche Tourisme – Autorisation de signer PAES COLLIGNON – TOURLAVILLE – Rétrocession de parcelles au profit du syndicat mixte Ports Normands Associés – Validation de l’estimation des Domaines PAES J MERMOZ – GONNEVILLE – Marché d’entretien des espaces verts – Autorisation de signer Pays du Cotentin – Accueil d’un stagiaire en 2015 – Signature d’une convention avec l’université de Caen Gestion des ressources Humaines : modification du tableau des effectifs – création d’un emploi d’ingénieur principal et d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe Compte de gestion 2014 – Budget principal et budgets annexes Comptes administratifs 2014 – Budget principal et budgets annexes Affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes. Budget primitif 2015 2015 03 26 12 2015 03 26 13 2015 03 26 14 2015 03 26 15 2015 03 26 16 2015 04 09 01 2015 06 18 01 2015 06 18 02 2015 06 18 03 2015 06 18 04 2015 06 18 05 2015 06 18 06 2015 06 18 07 2015 06 18 08 2015 06 18 09 Informations et Communications : programme LEADER – Retour sur l’audition du 4 mars. Informations et Communications : Plan Climat Energie Territorial – Information sur le premier module de sensibilisation « Notre littoral pour demain » Informations et Communications : Pays d’accueil Touristique du Cotentin : appel à projet de l’Etat Informations et Communications : Courrier du Président de l’Université de Caen. Gestion comptable du Syndicat Mixte du Cotentin – Dépenses d’investissements 2015. Comité Syndical du 09 avril 2015 Budget Primitif 2015 avec reprise des résultats 2014 – Budget principal et budgets annexes. Comité Syndical du 18 juin 2015 Accueil d’urgence – Intervention de Monsieur le Sous‐préfet de Cherbourg pour la présentation de la fiche projet. Administration du Syndicat Mixte du Cotentin – Installation des délégués du Conseil Départemental de la Manche ; des membres du Bureau – Désignation des membres aux « commissions » pour l’organisation Interne et Externe du Syndicat Mixte du Cotentin. Calendrier 2015 des réunions du Syndicat Mixte du Cotentin Compte rendu et conclusion de la journée du 28 mai 2015. Compte rendu des décisions prises par le Président en application à l’article L5211‐10 du CGCT. Pays du Cotentin : validation de la revue de projets 2015 du contrat cadre d’action territoriale. Pays du Cotentin – Programmation LEADER 2014‐2020 : Précisions et désignation des élus au Comité de programmation. Pays d’accueil Touristique du Cotentin : Adhésion à Offices de Tourisme et Territoires de Normandie. PAES Les Costils – Les Pieux : Retrait du Syndicat Mixte du Cotentin 2015 06 18 10 2015 06 18 11 2015 06 18 12 2015 06 18 13 2015 06 18 14 2015 06 18 15 2015 06 18 16 2015 06 18 17 2015 06 18 18 2015 10 08 01 2015 10 08 02 2015 10 08 03 2015 10 08 04 2015 10 08 05 2015 10 08 06 2015 10 08 07 Convention aux charges de mise en œuvre et d’ingénierie du Pays du Cotentin 2015. Convention aux charges de développement et soutien des équipements structurants du Cotentin 2015. Avenant N°1 aux conventions pluriannuelles « Amont » et « Aval » de 2010 portant sur les financements de l’Aéroport de Maupertus. Présentation des projets de Recherche et Enseignement 2015. CNAM Intechmer LERMA – Avenant n°2 à la convention de recherche. Décisions modificatives n°1 du Budget général et budget annexe PAES Collignon Informations et Communications : Pays d’Accueil Touristique du Cotentin – Compte rendu du Comité Technique du 16 avril 2015. Informations et Communications : Programme LEADER – Compte rendu du comité de programmation LEADER du 26 mars 2015. Informations et Communications : Aéroport de Cherbourg – Maupertus – Nouvelle DSP – Point information Comité Syndical du 08 octobre 2015 Administration du Syndicat mixte du Cotentin – installation du délégué suppléant de la Communauté de Communes du Cœur du Cotentin Compte rendu des décisions prises par le Président en application à l’article L5211‐10 du CGCT Validation projet programme d’actions 2015‐2016 pour les crédits territoriaux (CCAT et FNADT) Pays du Cotentin – Projet de mise en place d’un forfait d’ingénierie sur les projets CCAT – Avis du Comité Pays du Cotentin – Programmation LEADER 2014‐2020 : conventionnement avec la région Basse‐Normandie. Pays du Cotentin – Programmation LEADER 2014‐2020 : animation‐gestion 2015 Pays du Cotentin – Plan Climat Energie Territorial : Poursuite du Plan Climat et validation du plan d’actions 2016 2015 10 08 08 2015 10 08 09 2015 10 08 10 2015 10 08 11 2015 10 08 12 2015 10 08 13 2015 10 08 14 2015 10 08 15 2015 10 08 16 2015 10 08 17 2015 10 08 18 2015 10 08 19 2015 10 08 20 2015 11 25 01 2015 12 09 01 2015 12 09 02 Pays du Cotentin ‐ Plan Climat Energie Territorial : Défi Famille à énergie positive – Bilan de l’édition 2014‐2015 et reconduction du défi pour une 4ème saison Pays d’accueil Touristique du Cotentin : Validation du bilan 2015 et du projet du plan d’actions 2016/2020 du pôle tourisme. Avis du Comité. Enseignement supérieur et recherche – Technopôle Cherbourg Normandie : demande de subvention – Avis du Comité Mise en place d’un groupe de travail « Patinoire » ‐ Avis du Comité sur la composition Ressources Humaines : Renouvellement de contrat de travail à durée déterminée du chargé de mission « Tourisme » ‐ Autorisation de signature Ressources Humaines : Renouvellement de contrat de travail à durée déterminée en contrat de travail à durée indéterminée du chargé de mission « Plan Climat » ‐ Autorisation de signature. Renouvellement de la convention Parcours France avec le CD 50 Pré‐bilan financier de la VCE Rapport portant sur les conditions de transfert du PAES des Costils + DM sur le BG et le BA Informations et Communications – Plan Climat Energie Territorial. Informations et Communications – Pays d’Accueil Touristique du Cotentin : participation du Syndicat Mixte du Cotentin à la Fête des Normands à Evreux Informations et Communications Pays d’Accueil Touristique du Cotentin : marché pour développer l’accueil numérique Comité Syndical du 25 novembre 2015 Avis du Comité Syndical sur le SDCI Comité Syndical du 09 décembre 2015 Orientations Budgétaires 2016 Compte rendu des décisions prises par le Président en application à l’article L5211‐10 du CGCT 2015 12 09 03 2015 12 09 04 2015 12 09 05 2015 12 09 06 2015 12 09 07 2015 12 09 08 2015 12 09 09 2015 12 09 10 2015 12 09 11 2015 12 09 12 2015 12 09 13 2015 12 09 14 2015 12 09 15 2015 12 09 16 2015 12 09 17 Pays du Cotentin – Plan Climat Energie Territorial : Adhésion du Syndicat Mixte du Cotentin à l’institut Régional de Développement Durable (IRD2) Pays du Cotentin – Plan Climat Energie Territorial : reconduction des permanences délocalisées Espace Info Energie Pays du Cotentin – Programme LEADER 2014‐2020 : animation‐gestion du programme LEADER – demande de subvention au titre de l’année 2016. Pays du Cotentin : demandes de financements ingénierie Région 2016. Pays du Cotentin – Point sur le contrat cadre d’action territoriale et les crédits FNADT 2016 Pays d’Accueil Touristique du Cotentin – Structuration de Pôle Touristique Territorial (SPôTT) – Contrat avec l’Etat, la Région, le Conseil Départemental, Manche Tourisme… ‐ Autorisation de signer Pays d’accueil Touristique du Cotentin : partenariat avec Manche Tourisme, édition d’une carte touristique. Convention de mutualisation des services avec le Syndicat Mixte Cotentin Traitement Cotentin Réseau Rural : demande de participation pour l’organisation d’une conférence – débat. Décision modificative N°3 du budget principal. Gestion comptable du Syndicat Mixte du Cotentin – Autorisation de dépenses d’investissements 2016 avant vote du budget primitif 2016 Avenant portant sur l’emprunt Grand Chantier du PAES d’Armanville. Informations et communications : Pays du Cotentin – information sur les réunions approvisionnement locale et fonds européens. Informations et communications : Pays d’accueil Touristique du Cotentin : Réunion du Comité Technique : dossier en cours, évolution. Informations et communications : programme LEADER – compte rendu du 1er comité de programmation LEADER 2014‐2020 du 08 octobre 2015.