Liste des pièces à fournir - Résidence étudiante Marseille

PAUL ÉMILE VICTOR I MARSEILLE
R É S I D E N C E
É T U D I A N T E
DOSSIER D’INSCRIPTION
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR
I │ INFORMATION │ ÉTUDIANT[E]
1 Photographie d’Identité
Photocopie Carte Nationale d’Identité ou Carte de Séjour + Passeport
 Photocopie Carte d'Etudiant 2015-2016 ou :
 Certificat de scolarité pour l'année en cours (2015-2016) et,
 Attestation d'inscription dans l'établissement scolaire pour l'année 2016-17
 Photocopie de la Carte Grise de votre véhicule
 Fiche Individuelle de Renseignements [Complétée, datée et signée]
Photocopie de votre dernier Avis d’Imposition 2015 ou Non-Imposition sur le revenu
2014 [Si vous faites une déclaration personnelle]
 Engagement de Caution [Document manuscrit établi sur l’honneur par le Garant]
 Photocopie des 3 derniers bulletins de paie de la Personne se portant Caution
 Photocopie du dernier Avis d’Imposition ou Non-imposition 2015 sur le revenu
2014 [De la Personne se portant Caution et copie de sa dernière Déclaration de
ressources 2015 faite aux impôts


II │ VOTRE SITUATION ACTUELLE
SI HÉBERGÉ[E] GRATUITEMENT :




Attestation d’Hébergement [Complétée, datée et signée]
Carte Nationale d’Identité ou Carte de Séjour et Passeport de l’Hébergeant
Justificatif fiscal de la Taxe Foncière [Si Hébergeant Propriétaire]
3 dernières Quittances de Loyer [Si Hébergeant Locataire]
SI BOURSIÈR[E] :

Attestation de Bourse
III │ LORS DE LA RÉSERVATION DU LOGEMENT ET DE LA SIGNATURE DU
CONTRAT DE LOCATION (APRES PASSAGE DU DOSSIER EN COMMISSION
D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS)
 Engagement de Caution [Complété, daté et signé], (document fourni dans un deuxième
temps)
 Signature du Contrat de Location et du Règlement intérieur
 1 Chèque de Dépôt de Garantie équivalent à 1 mois de la Redevance, hors charges
IV │ LORS DE LA SIGNATURE DU CONTRAT DE LOCATION
 Attestation d’Assurance Multirisques Habitation et Responsabilité Civile au nom du
titulaire du bail
 2 Relevés d'Identité Bancaire [ou Postal] au nom du titulaire du bail
 1 Chèque couvrant la Redevance du mois de Septembre 2016
TOUTES LES PIÈCES 1 & 11 SONT OBLIGATOIRES
IMPORTANT
I LES DOSSIERS INCOMPLETS NE SERONT PAS ENREGISTRÉS
 PAUL ÉMILE VICTOR I FAMILLE & PROVENCE I TÉL. : +33 [0]4 . 91 . 72 . 47 . 50 