Fiscalité

L'entreprise
Organisent-la
3ème Session du
et le
Contrôle Fiscal :
Orientations et
Réformes
Forum
de
Fiscalité
Jeudi 22 Octobre à l’Hôtel Les Oliviers
Palace Sfax
Le Forum de Fiscalité organisé par le Centre
Tunisien de Fiscalité d’entreprises est le rendezvous annuel des représentants de l’Etat et du
peuple, des chefs d’entreprises, des experts
comptables, Commissaires aux comptes, cadres de
haut rang, universitaires et intervenants étrangers
donnant l’occasion aux participants de débattre en
toute liberté autour d’un sujet d’actualité qui
concerne de près l’entreprise et ses attentes.
www.iace.tn
Programme
8:30
Accueil des participants
ALLOCUTION DE BIENVENUE
M. Ahmed BOUZGUENDA
Président de l’Institut Arabe des Chefs d’Entreprises
M. Ahmed MASMOUDI
Président de l’Institut Arabe des Chefs d’Entreprises Section Sfax
M. Slim CHAKER
Ministre des Finances, Tunisie
09:00-09 :30
RAPPORT I N T R O D U C T I F
Professeur Néji BACCOUCHE, Universitaire
09:30-11:00
PANEL 1: LE CONTRÔLE FISCAL : PREROGATIVES DE L’ADMINISTRATION ET GARANTIES DES
CONTRIBUABLES VERIFIES
Modérateur
M. Fayçal DERBEL, FINOR, Tunisie
« Renseignements, constatations des irrégularités et secret bancaire »
Etude présentée par M. Walid GADHOUM, Universitaire
« Vérifications et garanties du contribuable vérifi, vérification préliminaire et approfondie »
Etude présentée par Mme. Najla ABDEDDAYEM, Universitaire
« Contrôle ciblé, restitution du trop-perçu et modernisation de l’administration fiscale »
Etude présentée par Mme. Saoussen JAMMOUSI, Universitaire
Panelistes
M. Slim BESBES, Député ARP, Tunisie
M. Habib BEN SAAD, PDG, Banque de Tunisie, Tunisie
M. Noureddine FRIAA, Chef de l’Unité du Contrôle National et des Enquêtes Fiscales, Tunisie
M. Zoubeir CHAIEB, PDG, AETECH
M. Abdeljelil BOURAOUI, Expert-Comptable, Tunisie
11:00 -11:20
11:20-11:40
11:40-14:00
Débat
Pause-Café
PANEL 2 : CONTRÔLE FISCAL, REDRESSEMENT ET TAXATION D’OFFICE: CAS DES ACTIVITES
SENSIBLES ET DE SECTEUR INFORMEL
Modérateur
M. Walid BEL HADJ AMOR, DGA, Comete Engineering, Tunisie
« Vérification et taxation d’office : l’efficacité du contrôle fiscal en question »
Etude présentée par Mr. Sami KRAIEM, Universitaire
« Contrôle fiscal et activités offshore »
Etude présentée par Mme. Maysoun BOUZID, Universitaire
Panelistes
Mme. Habiba LOUATI, DG des Etudes et de la Législation Fiscale, Tunisie
M. Nabil TRIKI, GROUPE TRIKI, Tunisie
M. Nafaa ENNAIFER, DG, TFCE Group, Tunisie
M. Neji BACCOUCHE, Universitaire
14:00- 15:30
DEJEUNER DEBAT OFFERT PAR LA BIAT; Réforme fiscale et Impératif économique, modéré par
M. Wassim BELARBI, Journaliste Economique, Express FM
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