les tzr dans l`academie de montpellier
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Spécial Syndicat National des Collèges et des Lycées—Académie de Montpellier LES TZR Page 2 DANS L’ACADEMIE DE MONTPELLIER Les titulaires de zone de remplacement dans l’académie de MONTPELLIER sont de moins en moins nombreux. Identifiés dans un premier temps par l’administration comme des personnels pas spécialement « rentables », LOLF oblige, un Recteur a eu l’idée de leur imposer de participer au mouvement intra, allant même jusqu’à des mutations d’office pour 2 d’entre eux ayant refusé de demander toute mutation. Rappelons ici que les TZR sont des personnels d’un corps et titulaires d’un poste en zone de remplacement. Seule la suppression de ce poste par mesure de carte scolaire les oblige à demander à muter. Ceci étant, l’effet escompté de résorption massive n’a pas réellement eu lieu, dans la mesure ou ces TZR ont, de tout temps, servi de variable d’ajustement a un mouvement intra, pas toujours bien calibré ; ainsi nombre de personnels affectés à l’intra se sont vus affectés par extension sur zone de remplacement. Aujourd’hui le nombre de TZR sur l’académie est de 770 , rien qu’en certifiés et agrégés Avec une baisse constante des postes mis au concours, une structure inchangée dans les établissements et des effectifs en hausse, il a bien fallu que le rectorat trouve une solution… et à qui a-t-il pensé ? Ce sont les TZR qui se retrouvent aujourd’hui sur des postes à l’année. Certes cela peut en satisfaire certains (nature du poste, éloignement géographique, continuité pédagogique ) mais cela en dérange d’autres qui avaient choisi cette fonction de titulaires de remplacement . La plupart sont devenus des ex TA (titulaires académiques) sur poste provisoire à l’année. Le statut et les missions Les conséquences étaient prévisibles : • utilisation dès septembre de tous les MA ayant droit, Indemnités dues au TZR • embauche massive de contractuels et vacataires pour assurer les remplacements tant que l’enveloppe budgétaire spécifique contiendra quelques euros,… après….. SOMMAIRE p3 p4 Les Zones de remplacement p5 Infos pratiques p6 Les problèmes de non remplacement des cours se pose déjà dans certaines matières. Pour le SNCL le métier de TZR est une vraie fonction qui doit être choisie et assumée telle que définie comme l’est la brigade de remplacement dans le primaire. Adhésions p7 Il faut revenir à l’époque où le TZR avait le choix entre poste à l’année ou remplacements. Aujourd’hui ce n’est plus réellement le cas et c’est anormal. Ce n’est pas parce qu’un TZR coûte plus cher qu’un contractuel Adresse pro et adresse perso p 8 qu’il faut l’utiliser à d’autres fins que sa fonction première, à moins qu’il soit volontaire. Certes les non titulaires ne peuvent prétendre aux ISSR mais est-ce une raison pour accepter cet état de fait : surement pas . Le SNCL continuera à défendre vos intérêts comme ceux de tous les personnels de l’éducation nationale. Page 3 LE TZR, SON STATUT, SES MISSIONS La création des TZR remonte à 1999, 10 ans déjà et les missions de ces personnels sont définies par le décret n° 99-823 du 17/09/1999 complété par la note de service n°99-152 du 07 octobre 1999. Il faut rappeler que les TZR sont des personnels titulaires à part entière et qu’ils bénéficient des mêmes droits et statuts que les personnels du corps dont ils dépendent. A ce titre l’administration ne peut : • imposer plus d’ 1HSA maximum sur une affectation à l’année, • changer l’établissement de rattachement sauf demande de l’intéressé • refuser des verser la part modulable de l’iso en cas de fonction de professeur principal, les issr (voir conditions dans l’article dédié à ce sujet page…), l’indemnité d’exercice en ZEP ou sensible, Et doit toujours : • tenir compte de la discipline de recrutement pour les affectations ou remplacements • fournir au TZR sa lettre de mission ou son avis de remplacement écrit Ils sont issus de la volonté de fusionner les ex TA (titulaires académiques) et des ex TR (titulaires remplaçants) de l’époque antérieure. Le TZR peut, en fonction des besoins de service, soit être affecté à l’année sur des postes vacants car non pourvus au mouvement, sur des BMP (blocs moyens provisoires) qui sont des groupements d’heures ou bien enfin destinés à effectuer des remplacements de courte ou moyenne durée. Le TZR est titulaire de son poste ; certains demandent expressément ce type de poste, d’autres l’obtiennent en extension quand aucun de leur vœux n’a pu être satisfait à la phase intra du mouvement et qu’un poste doit leur être impérativement trouvé (cas notamment des entrants de l’inter) Chacun peut ensuite participer au mouvement intra s’il désire trouver un poste définitif en établissement ou s’il désire changer de zone. Les règles de bonification sont des règles académiques ; ainsi l’an passé une bonification était attribuée à tout TZR faisant le vœu du département correspondant à sa zone. Les TZR sont rattachés administrativement à un établissement de leur zone, ce rattachement reste pérenne sauf demande de modification de l’intéressé. Notons que l’arrêté d’affectation doit mentionner la zone mais aussi l’établissement de rattachement C’est l’action syndicale qui a permis cette application d’un jugement car des dérives importantes existaient au préalable : l’administration était souvent tentée de prévenir les remplacements à venir et de rattacher les collègues par anticipation ce qui lui économisait de lui verser les ISSR !! Voir la circulaire rectorale définissant les modalités ( parait normalement vers le 5 octobre) Elle sera publiée sur le site académique dès parution ISSR OU Page 4 INDEMNITES DE SUJETIONS SPECIALES DE REMPLACEMENT AFFECTATION Texte de référence : Décret n° 89-825 du 09 novembre 1989 Note ministérielle du 20 septembre 2006 sur les modalités de versement SUR PLUSIEURS ETABLISSEMENTS Les TZR qui assurent le remplacement de personnels enseignants, d’éducation, d’orientation dans un autre établissement peuvent bénéficier du versement de l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement. Il faut noter que l’ISSR se substitue à toute autre indemnité ou à tout remboursement de frais alloués au même titre. Définition du remplacement ouvrant droit à indemnité : * Le droit au versement est ouvert dès lors que l’intéressé assure le remplacement sur un poste situé en dehors de son établissement de rattachement et ce même si celui-ci se trouve sur la même localité. L’autre condition est que la période de remplacement ne couvre pas la totalité de l’année scolaire L’arrêté ou les arrêtés successifs pris par l’administration déterminent les dates de début et de fin de remplacement qui serviront à l’ouverture du droit. Décompte des indemnités et modalités de versement : L’indemnité est attribuée journellement Elle est payée au prorata des jours effectivement travaillés Elle est aussi payée pour la participation aux activités hors enseignement comme conseil de classe, réunion avec les parents…. • L’indemnité est calculée à partir des distances séparant l’établissement de rattachement à celui d’exercice, de commune à commune dans le cas de communes différentes et en utilisant le logiciel « trajet le plus court via Michelin » obtenu sur internet à l’adresse : http://www.viamichelin.com • • • Remarque : il s’avère parfois qu’un collègue soit nommé sur un remplacement d’une certaine durée mais qu’au bout du compte et par remplacements successifs il reste sur le même poste à l’année. Dans ce cas il est admis que l’ISSR est payée jusqu’au dernier arrêté nommant le collègue sur ce poste jusqu’à la fin de l’année scolaire. Les TZR au même titre que les titulaires d’un poste peuvent bénéficier d’une décharge horaire sous certaines conditions : • 1 heure de décharge (17 heures payées 18 pour un certifié ou à défaut 1 HSA) lorsque le service à l’année est effectué sur 2 établissements situés dans des communes non limitrophes. (le temps de trajet hebdomadaire entre ces 2 établissements doit être supérieur à 2 heures). • 2 heures de décharge ou à défaut 2 HSA si le service est effectué dans 3 établissements de communes différentes Les ZR de l’Académie Ales Page 5 Anduze, Besseges, Brignon, Ganges, Genolhac, La Grand Combe,Le Martinet, Le Vigan, Quissac, Salindres, St Ambroix, St Christol les Ales, St Hippolyte du Fort, St Jean du Gard. Mende Florac, La Canourgue, Langogne, Le Bleymard, Le Collet de Deze, Marvejols, Meyrues, St Chely d’Apcher, Ste Eminie, St Etienne Vallee Française, Vialas, Villefort Nimes Aigues Mortes, Aramon, Bagnols sur Ceze, Beaucaire, Bouillargues, Calvisson, Clarensac, Lédignan, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Pont St Esprit, Remoulins, Rochefort du Gard, Roquemaure, Sommieres, St Genies de Malgloires, St Gilles, Uzes, Vauvert, Vergeze, Villeneuve les Avignon. Beziers Agde, Bédarieux, Bessan, Capestang, Cazouls les Beziers, Cessenon, Florensac, Magalas, Marseillan, Montagnac, Murviel les Beziers, Olargues, Olonzac, Pezenas, Quarante, St Chinian, Serignan, Servian, St Gervais sur Mare, St Pons, Vendres Montpellier Carcassonne Narbonne Bram, Capendu, Castelnaudary, Chalabre, Couiza, Cuxac Cabardes, Limoux, Quillan,Rieux Minervois, Trèbes. Coursan, Lézignan Corbieres, Port La Nouvelle , Saint Nazaire d’Aude, Sigean Perpignan c Andorre, Bourg Madame, Font Romeu, Ille sur Tet, Osseja c Prades Baillargues, Castelnau, Castries, Clapiers, Clermont l’H., Ganges, Gignac, Fabregues, Frontignan, Jacou, La Grande Motte, Lansargues, Lattes, Le Cres, Lodeve, Lunel, Loupian, Marsillargues, Mauguio, Meze, Montarnaud, Paulhan, Perols, Pignan, Poussan, Sete, St Andre de Sangonis, St Clement de Riviere, St Gely du Fesc, St Jean de Vedas, St Mathieu de Treviers, Villeneuve les Maguelonne. Argeles, Arles sur Tech, Cabestany, Canet, Ceret, Elne, Estagel, Le Soler, Pia, Port Vendres, Rivesaltes, St Andre, St Cyprien, St Esteve, St Laurent de la Salanque, St Paul de Fenouillet, Thuir, Toulouges, Villelongue dels Monts. QUELQUES INFOS PRATIQUES Avec la LOLF, le rectorat a tendance à rechercher les économies possibles et donc de « rentabiliser » au mieux ses personnels notamment les TZR. -Afin d’éviter les mauvaises surprises, refusez de signer un arrêté antidaté dans le cas d’un remplacement commencé dans un établissement qui en fait se prolongerait toute l’année. Ce geste vous ferait perdre le droit aux ISSR. Vous passeriez ainsi d’un simple remplacement à une affectation définitive à l’année (AFA). Ces pratiques sont illégales et condamnées par les tribunaux administratifs (mais la tentation reste grande ! Page 6 CANDIDATURE A UNE PROMOTION 2009 / 2010 AGREGES CERTIFIES C.P.E P.L.P M. Mme(1) : ……………………………………. Prénom : …………………………… Melle Né(e) le : ………………………………….. Tel : ………………………………… Adresse personnelle : ………………………………………………………………. - Ne signez le PV d’installation que s’il précise la date effective de prise de fonction dans l’établissement. Les signatures des PV et arrêtés doivent être précédées des mentions « vu et pris connaissance » en cas de désaccord, cette signature ne vous engage pas pour autre chose que ces 2 motifs. - Lorsque vous êtes appelé à effectuer une suppléance et si la circulaire rectorale ne précise rien sur le sujet, demandez à bénéficier du délai de 24 ou 48 heures, délai nécessaire pour assurer une continuité pédagogique lors de ce remplacement. La note de service de 1999 précise « il conviendra d’accorder aux personnes exerçant les fonctions de remplacement un temps de préparation préalable à l’exercice de leur mission ». - La circulaire rectorale prévoit la possibilité de nomination sur zone limitrophe. Cela revient parfois à couvrir jusqu’à 2 départements comme l’AUDE et les PO. Ce n’est pas acceptable. Il y a toujours moyen de prendre contact avec le chef de service et voir la meilleure solution familiale. En cas de problème, contactez-nous : [email protected] …………………………………………………………………………………………. e-mail :………………………………………………………….. Etablissement : ……………………………………………………………………… Discipline ou section : ………………………………………………………………. Echelon actuel : ……………… depuis le : …………………………. Promouvable au …………. Échelon (échelon suivant) A la date du ... - pour le Grand Choix : ………………… - pour le Choix : …………………. - pour l’Ancienneté : …………………. - Le risques d’accident de circulation sont accrus avec les kilomètres parcourus. Pour éviter tout conflit et litige, vous devez être couvert par un ordre de mission écrit envoyé par le rectorat comme écrit dans l’article 3 du décret de 1999 : « le recteur procède ausx affectations dans les établissements ou les services des fonctions de remplacement par arrêté qui précise également l’objet et la durée du remplacement ». De nos jours, dans une société procéduriaire, mieux vaut sortir couvert !! Note administrative 2008—2009 …./…. Note pédagogique Date précise de la dernière inspection : ……………………….. …./…. Note globale définitive …./…. Réservé au S.N.C.L. : à retourner à SNCL-FAEN RABEYROLLES RENE 12 RUE DES TAMARINS 66140 CANET EN ROUSSILLON (Avec 2 enveloppes timbrées pour les non-adhérents) sp TZR 09 ECHELONS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Agrégé 105 125 148 148 162 162 183 183 192 192 192 Biadmissible 105 125 125 125 125 148 148 162 162 183 183 Certifié, CPE, PLP, PEPS 105 105 125 125 125 125 148 148 162 162 183 125 125 125 125 148 148 162 192 192 192 PEGC, Ce EPS, AE 2009 - 2010 Fiche d’adhésion Maître auxilliaire II 105 105 105 105 125 125 125 125 Maître auxilliaire III 79 79 79 105 105 105 105 105 192 192 192 192 192 192 192 192 183 192 192 192 192 148 148 148 162 183 183 183 192 192 192 M - Mme - Mlle : …………………………………………….………………….…...……………...…….. Hors classe (1) (2) Agrégé Prénom : ………………………………….………………...……………..…..………… Nom de jeune fille : …………………………...…Né(e) le : ……………..…………………….………… Certifié, CPE, PLP, PEPS Adresse personnelle : (2)………………………..……..………………………………..…………….….. PEGC, Ce EPS ………………………………………………………..……..…………………………...……………….…... Code postal ………..……..… Ville……………….……………….………………………………….... Classe exceptionnelle Tél : …………...………………….…...…...… PEGC, Ce EPS Portable: …………….…….…………………...…..… Courriel ………………………………………………………….…………………………………...…….. R e t r a i t é (adhésion FGR incluse) 85 Vacataire, Assistant d’éducation, MI-SE mi- temps, Contractuel mi-temps, Stagiaire I.U.F.M., Disponibilité, congé parental Aide éducateur 52 Personnel à mi traitement, Personnel non imposable 79 MI-SE temps complet , Contractuel temps complet 105 I.U.FM. étudiant 27 Corps: (1) Agrégé Certifié P.L.P. C.P.E. P.E.G.C. A.E. Instituteur Professeur des Ecoles M.A. Contractuel Vacataire M.I.S.E Assistant d’Education Aide Educateur Échelon : ………..……… Depuis le : …………….………………. (remplir avec une réelle exactitude pour permettre un suivi de votre carrière) Classe: (1) Stagiaire Nature de l’affectation: Fonction : (1) - Normale Définitive: Enseignant, - Hors -Classe OUI / NON (1) - - Exceptionnelle sur Z R : OUI / NON (1) Vie scolaire, Faisant fonction Direction Discipline ou Spécialité : ……………………..………………..……….. Exercice: à temps plein: OUI / NON (1) En cas de temps partiel préciser la quotité:………… Situation: (1) C.P.A. Établissement : (1) - 1/2 Traitement Collège - L.P. C.L.D - - Retraité Lycée Nom…………………………………………Ville…………………………………………….. Votre académie d’exercice en 2008—2009:…. …………………………………………….. Etiez-vous adhérent(e) du S.N.C.L. (1) OUI / NON Mode de Paiement: (1) Cotisation 2009-2010 • Chèque bancaire à l’ordre du SNCL • Prélèvement Automatique . .………….….. € Pour un 1er prélèvement contacter le trésorier académique Date : ………………….… (1) Entourez la mention qui convient - (2) écrire en lettres d’imprimerie % 66 n tisatio o c s tre de vo déductible sont s impôts de vo Le Syndicat National des Collèges et des Lycées est affilié à la Fédération Autonome de l’Éducation Nationale. Notre syndicat, résolument autonome, ne perçoit aucune subvention, et se réclame d’un syndicalisme strictement professionnel, sans à priori politique, mais uniquement soucieux de la défense individuelle et de l’amélioration collective des conditions d’éducation, en constante dégradation depuis plusieurs décennies. Notre souci permanent de l’efficacité, nous conduit à pratiquer les montants de cotisation les plus avantageux, pour permettre au plus grand nombre de nous rejoindre. La présente fiche, peut etre imprimée, remplie très lisiblement et retournée accompagnée d’un chèque à l’ordre du SNCL à : Mme C. RABATEL-BELTRAN S.N.C.L. B.P. BERGERIES PLA DES ARTIGUES 11510 CAVES Une méthode pour transférer facilement les messages de votre boîte « pro » vers votre boite « perso » Connexion par http://webmail.ac-montpellier.fr/ Ecran 1 Pour le nom d’utilisateur « 1ere lettre du prénom suivie sans espace par le nom » Exemple pour Julien Dupont Inscrire JDupont Le mot de passe par défaut est le numen mais on peut le changer dans « écran 3 » « mot de passe » Ecran 2 Dans l’écran 2 Cliquer sur « Options » Ecran 3 Dans l’écran 3 Cliquer sur « Parametres » Cocher les options « activer le transfert » http://snclmontpellier.free.fr http://webmail.ac-montpellier.fr/ TRESORERIE ET RETRAITES Carmen RABATEL-BELTRAN , BP Bergeries, Pla des Artigues 11510 CAVES JDupont 11E35412 SNC Tél. 04.68.45.60.23 [email protected] Cotisations: Chèques à l’ordre du S.N.C.L. Ecran 4 Dans l’écran 4 Dans « transfert de message » Page 8 JDupont [email protected] JDupont [email protected] [email protected] ainsi que « Ne laissez pas de copie sur le serveur » IMPORTANT Puis indiquer son adresse perso dans la case au dessous : Par exemple : [email protected] pour finir [email protected] Faire un test en vous écrivant un mot depuis votre « boite perso » vers votre adresse professionnelle. Si vous ne connaissez pas votre « adresse pro », elle se trouve dans l’écran 3 et 4 Dans un moment ce test devrait être redirigé et arriver dans votre « boite perso ». Consultez notre site, des informations vous concernent Vous y trouverez - les circulaires mensuelles de la section académique du SNCL - Les circulaires rectorales publiées tout au long de l’année scolaire CCP n° 1859-42 G MONTPELLIER AGRÉGÉS Tel Jean Luc BERNON 50 Ch du Rouret St CHRISTOL LES ALES 04.66.61.95.44 [email protected] CERTIFIÉS, A.E., P.L.P. René RABEYROLLES 12 rue des Tamarins 66140 CANET EN ROUSSILLON Tél. 06 70 61 05 84 E-mail : [email protected] et Muriel GENIEZ 10 Rue Descartes 34410 SERIGNAN Tel : 06.07.36.15.01 [email protected] P.E.G.C. Tél Henri PALANCADE 4 Place des Acacias 34770 GIGEAN 04.67.78.83.96 [email protected] et Dominique LEBLOND 81 Avenue d'ASSAS 34000 MONTPELLIER Tel : 06.31.97.53.17– [email protected] Personnels d’Education et Non Titulaires Danièle BERNARD 8 rue du Foyer 11700 DOUZENS Tél. & Fax 04.68.79.22.24 [email protected] I.U.F.M.: Aude TOUBAS 47 Av de Baixas 66240 SAINT ESTEVE Tel 04.68.92.76.83 [email protected] et Marie Noëlle PERSICO 14 Av Buisson Bertrand MONTPELLIER Tel 06.76.29.75.12 [email protected] Délégué à la publication-maquette : H Palancade