L`an deux mil quinze, le seize avril à vingt heures, le Conseil

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L`an deux mil quinze, le seize avril à vingt heures, le Conseil
SEANCE DU 16 AVRIL 2015
2015-09
L’an deux mil quinze, le seize avril à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune,
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de Mme FOURNIER Clotilde, Maire.
Date de la convocation : 07/04/2015
Membres présents : AMBROISE Christian, BONNIN Stéphanie, CHEVALLIER Guillaume, FOURNIER
Clotilde, HUGONNIER Christiane, LACOSTE Georges, LIGEROT François, LOUP Jacques,
Membres excusés : DURAND Emilie, KIELAR Jean-Jérôme, TABOULET Audrey,
Nombre de membres : exercice : 11 - Présents : 8 - Votants : 8
Secrétaire de séance : Guillaume CHEVALLILER
Ouverture de séance à 20h00
Délibération pour DM n° 01
Il y a lieu d’inscrire en section d’investissement les crédits nécessaires à la réception des nouveaux chèques
de caution pour les logements communaux et le montant des cautions restitués. De plus, les crédits ouverts
pour l’ordinateur sont insuffisants, et prévision éventuellement d’achat d’une chaise de bureau.
Désignation
165 – dépôt et cautionnement reçus
165 – dépôt et cautionnement versés
2183-56 Matériel de bureau
D 2313 - 60 – Travaux divers
TOTAL FONCTIONNEMENT
Diminution sur Augmentation
crédits ouverts
crédits ouverts
1150 €
1150 €
105 €
105 €
1255 €
1255 €
sur
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE la décision modificative n° 01 du budget principal.
Délibération sur subvention à la Société de Chasse de Marsonnas
Madame le Maire présente le courrier qu’elle a reçu de la société de chasse de Marsonnas en date du
16/02/2015 réclamant une subvention, précise que cette société de chasse nous convie régulièrement à ses
assemblées générales et nous tient au courant de ses opérations.
Le conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité,
VOTE le montant de cette subvention pour l’année 2015 à : 100 (cent) euros
DIT que les crédits sont prévus au budget 2015 et qu’il est nécessaire d’insister sur la chasse des nuisibles.
Points d’étape sur les animations 2015
-
Fête de la musique : le vendredi 19 juin 2015
Au départ, devait être organisé par Jean Jérôme KIELAR mais suite à son déménagement la
commission animation s’est réunie et prévoient de faire une soirée autour des musiciens de la
commune (vers les 19h00 à la salle des fêtes)
Un concert de musique classique sera peut être également organisé dans l’Eglise (vers les 18h00)
Il sera demandé au Comité des Fêtes s’ils veulent bien tenir la buvette.
2015-10
-
Journées du patrimoine : les 19 et 20 Septembre 2015
Le samedi sera une journée « visite libre » des monuments de la commune avec diffusion de musique
à l’Eglise.
Madame le Maire doit aller voir les propriétaires des deux fermes classées pour savoir s’ils
accepteraient de les faire visiter – sinon vue de l’extérieur uniquement.
Le dimanche matin : exposition à la salle des Fêtes et le dimanche après-midi : balade en calèches des
différents sites de la commune.
Monsieur LIGEROT voit s’il peut avoir la présence d’un groupe folklorique (vers 15h00 à la salle des
fêtes) puis lecture de contes bressans par Mme SAVEY qui s’est proposée (vers 17h00).
Organisation du 50ème anniversaire de la Communauté de communes
Par courrier du 25 mars dernier, il a été demandé à ce que chacune des communes compose une équipe de 15
à 20 personnes (citoyens, associations, comité des fêtes…) pour participer à des « jeux intervillages ».
Le jour est fixé au 29/08/2015, avec en matinée hommage au Dr Louis JANNEL puis dans l’après-midi, le
moment festif.
Pour permettre la constitution de cette équipe de 15 à 20 personnes pour représenter la commune de SAINTSULPICE, il sera adressé un courrier aux habitants de la commune leur demandant de s’inscrire en mairie.
Les réponses seront à rendre en mairie pour le 10 juin pour établissement de la liste finale au conseil municipal
du 18 juin pour transmission le 1er juillet dernier délai à la communauté de communes de Montrevel.
Compte rendu des commissions
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Assemblée Générale du SIEA à St Vulbas
Conseil d’école de St Didier et St Sulpice
Questions et informations diverses
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Rapport Hélianthe
Points sur les dotations :
Courrier association « vent de Bresse »
Commémoration du 8 mai
Le conseil communautaire du 26 Mai 2015 se tiendra à Saint-Sulpice.
Lever de séance à 22h00
AINSI FAIT ET DELIBERE A SAINT SULPICE LE 16 AVRIL 2015
.
Le prochain Conseil Municipal sera donc le jeudi 21 Mai 2015 à 20h00.