BB119 (commissions 1728

BB119 (commissions 1728-1737) p.1/13
jour
--3
mois
-----------mars
année
sujet
pages
----1728
Liste des capitouls de l’année 1727-1728
Affaire Samaran, ancien fermier de la Ville
0
1
4 mars
6 mars
1728
1728
Comptes des capitouls de 1710
Affaire de Mr Domergue
2-4
4-5
mars
mars
mars
mars
1728
1728
1728
1728
Réparations
Réparations
Place devant la Maison de ville
Juridiction de la police
5-6
6
6-7
7-8
17 mars
1728
Affaire de Mr Domergue
8-9
19 mars
1728
Juridiction de la police
9-10
mars
mars
mars
mars
1728
1728
1728
1728
Comptes des capitouls de 1710
Abonnement des tailles
Révision des comptes de l’année 1710
Juridiction de la police
10-12
12-13
13-14
14-15
2 avril
4 avril
6 avril
1728
1728
1728
Réparation des chemins du gardiage
Réparation des chemins du gardiage
Juridiction de la police
15-16
16-19
19-20
8 avril
10 avril
10 avril
1728
1728
1728
Abonnement des tailles
Esplanade
Juridiction de la police
20-21
21-22
22-23
11 avril
13 avril
1728
1728
Affaire de Mr Domergue
Affaire Samaran, ancien fermier de la Ville
23-24
24-25
14 avril
15 avril
1728
1728
25-26
26-27
18 avril
20 avril
1728
1728
Réparation du logis de l’Ecu
Réparation à faire aux prisons de l’hôtel de
Ville et du Sénéchal
Réparation des prisons du Sénéchal
Affachoir des agneaux
11
12
13
17
20
22
23
27
détails
Nomination d’un arbitre pour régler l’indemnité prétendue par Samaran, ancien
fermier de la Ville.
Révision des comptes des capitouls de 1710.
Médiation de Mr de Costa dans l’affaire de la Ville avec Mr Domergue et les capitouls
de 1710.
Devis pour les réparations à faire au Logis de l’Ecu.
Aqueduc du Palais et réparation de la fontaine de l’Esplanade.
Achat de maisons de particuliers pour faire une place devant l’hôtel de Ville.
Prise de fait et cause de la Ville pour Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles
boulangers (exercice de la police dans l’enceinte du Palais).
Médiation de Mr de Costa dans l’affaire de la Ville avec Mr Domergue et les capitouls
de 1710.
Affaire de Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles boulangers (exercice de la police dans
l’enceinte du Palais).
Révision des comptes des capitouls de 1710
Affaire de Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles boulangers (exercice de la police dans
l’enceinte du Palais).
Affaire de Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles boulangers (exercice de la police dans
l’enceinte du Palais).
Affaire de Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles boulangers (exercice de la police dans
l’enceinte du Palais).
Nomination d’un arbitre pour régler l’indemnité prétendue par Samaran, ancien
fermier de la Ville.
27
28
1
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.2/13
année
22
23
mois
avril
avril
24
24
24
26
27
avril
avril
avril
avril
avril
1728
1728
1728
1728
1728
28 avril
3 mai
1728
1728
mai
mai
mai
mai
mai
1728
1728
1728
1728
1728
19 mai
1728
21
5
5
8
9
17
mai
juin
juin
juin
juin
juin
18
19
22
28
juin
juin
juin
juin
jour
3
11
11
12
8
1 juillet
2 juillet
1728
1728
sujet
pages
Demande du grand Prieur de Malte
Affaire Touron, assesseur, contre les
boulangers ; police
Réparation des murs de la ville
Réparation du chemin du gardiage
Imposition
Réparation du chemin du gardiage
Juridiction de la police
28-29
29
Impositions
Contestation de Mr Morlhon/Mr le Juge
mage
Taxe du joyeux avènement
Prestation de serment du Juge mage
L’exemption du droit de lods
Taxe du joyeux avènement
Indemnité pour l’inondation
33-34
34-35
41-42
1728
1728
1728
1728
1728
1728
Logement de deux brigades de la
maréchaussée
Affachoir des agneaux
Réparation des prisons du Sénéchal
Demande faite a la ville par Mr Pausade
L’affaire du grand Prieur de Malte
Cadastre
Indemnité pour l’inondation
1728
1728
1728
1728
Mr de Calviere (suivent différents mémoires)
Indemnité
Prestation du serment du Juge mage
Indemnité pour l’inondation
47-50
50-51
51
51-53
1728
1728
Affaire de Mr Fouquet
Indemnité pour l’inondation
53
53-55
29-30
30-31
31-32
32
33
détails
Affaire de Mr Dutouron, assesseur, contre les bayles boulangers (exercice de la police dans
l’enceinte du Palais).
36
36-37
37-38
38-40
40-41
Répartition de l’indemnité accordée par le Roi suite aux dégâts de l’inondation de
septembre 1727.
42-43
43
43-44
44-45
45
46-47
Répartition de l’indemnité accordée par le Roi suite aux dégâts de l’inondation de
septembre 1727.
Répartition de l’indemnité accordée par le Roi suite aux dégâts de l’inondation de
septembre 1727.
Répartition de l’indemnité accordée par le Roi suite aux dégâts de l’inondation de
septembre 1727.
2
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.3/13
année
sujet
6
7
8
13
14
mois
juillet
juillet
juillet
juillet
juillet
1728
1728
1728
1728
1728
17
19
20
20
juillet
juillet
Juillet
Juillet
1728
1728
1728
1728
20 juillet
28 juillet
1728
1728
Affaire des Héritier de Mr Bonnes
Demande de la veuve Sudre
Esplanade
Octrois et patrimoniaux
Mémoire présenté par les directeurs de l’hôtel
Dieu
Demande faite à la ville par Mr de Catelan
Réparation du glacis du Bazacle
Réparation aux prisons du Sénéchal
Inféodation du terrain situé entre les deux
tours
Condition avec le procureur de la ville
Construction d’un mur pour la clôture des
Religieuse Salenques
Héritiers de Bonnes
Abonnement des tailles
Place devant l’hôtel de Ville
Hôtel Dieu Saint-Jacques
Esplanade
Cadastre
Héritiers de Bonnes
Héritiers de Bonnes
Gratifications données aux officiers de la
Maison de ville
Clôture du compte de l’affranchissement de
la capitation
Hôtel Dieu, Enfants trouvés
Répartition des indemnités
Réparation des chemins du gardiage
Réparation à faire au bureau de la
commutation et la loge du portier de la
Daurade
Etablissement des Filles de la Providence
Etat des revenus, dettes, et patrimoniaux
jour
juillet
août
août
août
août
août
septembre
septembre
septembre
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
18 septembre
1728
septembre
novembre
novembre
novembre
1728
1728
1728
1728
1 décembre
2 décembre
1728
1728
29
4
5
11
18
19
1
3
11
18
13
23
24
pages
détails
55-56
56-57
57-58
58-59
59-61
61-62
62-63
63-64
64-65
65
66
67
67-68
68-69
69-70
71-72
72
73
73-74
74-76
Gratification en faveur de l’hôpital général Saint-Joseph de la Grave
Acquisition de deux maisons vis-à-vis de l’hôtel de Ville.
Enfants abandonnés.
76-78
78-79
79-80
80-81
81-82
82-83
83-84
3
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.4/13
année
3
6
14
15
18
18
23
24
29
30
30
mois
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
1728
Exemption des Lods :
Indemnité à plusieurs particuliers
Abonnement des tailles
Chemins du gardiage
Affranchissement de la Capitation
Réparation des chemins du gardiage
Prisons de l’hôtel de Ville
Affranchissement de la capitation
Abonnement des tailles
Greffiers criminels
Affranchissement de la capitation
84
85
86
87-88
88-89
89-90
90
90-91
91-92
92-93
93-95
3
4
5
7
8
8
10
15
15
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
Chemin du gardiage
Inféodation
Affaire de Pouvourville
Chemin du gardiage
Chemin du gardiage
Chemin du gardiage
Chemin du gardiage
Milices
Pauvres
95
95-96
96-97
97
97-98
98-99
99-100
100-101
101-103
18
20
25
3
12
12
janvier
janvier
janvier
mars
mars
mars
1729
1729
1729
1729
1729
1729
Nettoiement des rues
Nettoiement des rues
Fonds pour la ville
Cadastre
Affaire de Mr Doumergue
Fonds pour la ville
26 mars
1729
Indemnité pour l’inondation
104
105
106-108
108
108-109
109-110111
111-112
27 mars
1729
Nettoiement des rues, bail des boues
112-113
30 mars
1729
Prétention de Mr Bertrand
113-114
jour
sujet
pages
détails
Intervention de la ville au procès au conseil contre le fermier du Domaine.
Adjudication des travaux à faire aux chemins
Article des diligences faites par Mr Dubouquet.
Bail des réparations des prisons de l’hôtel de Ville passé en faveur du sieur Pomiès.
Travail des pauvres pour subvenir à leur subsistance (on leur fera nettoyer les rues en ce temps
de fonte des neiges) et aumônes distribuées aux curés des paroisses pour leurs pauvres.
Enlèvement des neiges et glaces dans les rues, travail à faire faire aux pauvres.
Enlèvement des neiges et glaces dans les rues, travail à faire faire aux pauvres.
Répartition de l’indemnité accordée par le Roi suite aux dégâts de l’inondation de
septembre 1727.
Enlèvement des boues, les entrepreneurs arrivant au terme de leur bail, ils recevront
une gratification pour avoir assuré en plus l’enlèvement des neiges sur les places
publiques.
4
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.5/13
jour
6
12
mois
avril
avril
année
1729
1729
sujet
26 avril
1729
22 mai
1729
Caisse commune des hôpitaux
Mr Dubousquet, affranchissement de la
capitation
Mr Dubousquet, affranchissement de la
capitation
Milices
pages
9
14
4
6
10
11
11
12
15
17
18
20
27
juin
juin
août
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
octobre
octobre
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
1729
Fossés des chemins de gardiage
Promenade du Rempart
Réparation générale des chemins du gardiage
Réparations au consistoire
Cheminée du petit consistoire
Dauphin de France
Dauphin de France
Dauphin de France
Dauphin de France
Dauphin de France
Dauphin de France
Cheminée du petit consistoire
Muraille de la rue des Blanchers
114-115
115-116117
117-118119
119-120121
122-123
123-124
125
126
127-128
128-129
129-130
130-131
131-133
134-135
135-136
136-137
138-139
28
27
27
28
1
15
24
25
26
23
3
17
27
janvier
janvier
janvier
janvier
février
février
février
février
février
mars
avril
avril
avril
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
Nettoiement des rues, charognes
Chemin du Busca
Dauphin de France
Abonnement de tailles
Affaire de Mr Domergue
Place devant l’hôtel de Ville
Place devant l’hôtel de Ville
Pilier et mesures de la Pierre
Dauphin de France
Chemin du gardiage
Pierre du Bazacle
Réparation de la place de la Pierre
Pont de Pigasse
140-141
141
142
143
144
145-146
146
147
147-148
149
150-152
153-154
155-156
détails
Cheminée et escalier du Donjon
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
Réjouissances pour la naissance du Dauphin.
5
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.6/13
année
sujet
2
4
9
13
22
6
9
13
15
15
28
28
3
8
14
15
27
9
11
14
19
21
mois
mai
mai
mai
mai
mai
juin
juin
juin
juin
juin
juin
juin
juillet
juillet
juillet
juillet
juillet
août
août
août
août
août
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1
5
6
13
21
25
27
3
4
15
18
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
octobre
novembre
novembre
novembre
novembre
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
1730
Procès de Mr Comynihan
Chemin du gardiage
Place de la Pierre
Boues
Place devant l’hôtel de Ville
Arrivée de Mgr et Mme la princesse de Conty
Arrivée de Mgr et Mme la princesse de Conty
Réparation des chemins du gardiage
Hôpital Saint-Jacques
Place de la Pierre
Place devant l’hôtel de Ville
Réparation des murs de la Sénéchaussées
Chemins du gardiage
Archives de la Maison de ville
Renouveau du bail des boues
Bazacle
Pilier de la Pierre
Affaire de Mr Catelan
Chemin du gardiage
Affaire de Mr Catelan
Chemin du gardiage
Réjouissance de la naissance de Monseigneur
le Dauphin
Réparation du chemin de gardiage
Indemnité demandée par Delozes, huissier
Demande de l’hôpital Saint-Jacques
Joyeux avènement
Place devant l’hôtel de Ville
Chemins du gardiage
Chemin du gardiage
Réparation du plafond du grand consistoire
Radeau puisoir de la Daurade
Aqueduc de Viviers
Boues
jour
pages
détails
156
157-158
158-159
159-160
160-161
161-163
163-164
164-165
165
166
166-167
168-169
169-171
171-172
172-173
173-174
175-176
176-177
178-179
179-180
180-181
181-182
183-184
184-185
185-186
186-187
187-188
188-189
189
190
191
192-193
193
6
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.7/13
année
25
6
9
16
22
29
mois
novembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
1730
1730
1730
1730
1730
1730
Place de la Pierre
Esplanade
Chemins du gardiage
Esplanade
Cadastre
Place de la Pierre
194-195
195-196
196-197
197-198
198-199
199-200
3
9
12
12
20
23
2
6
7
8
12
29
4
11
12
19
24
25
26
29
5
10
26
28
30
1
1
janvier
janvier
janvier
février
février
février
mars
mars
mars
mars
mars
mars
avril
avril
avril
avril
avril
avril
avril
avril
mai
mai
mai
mai
mai
juin
juin
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
Archives de la Maison de ville
Forêt de Bouconne
Place de la Pierre
Réparation des chemins du gardiage
Réparation des chemins du gardiage
Pont de Pigasse
Demande faite par le Sr Peyre
Boucherie du Salin et Saint-Sernin
Boucherie du Salin et Saint-Sernin
Boucherie du Salin et Saint-Sernin
Inféodation
Pont de Pigasse
Milices
Archives de la Maison de ville
Chemins du gardiage
Réparation du dôme de l’hôtel de Ville
Donjon
Donjon
Place devant l’hôtel de Ville
Chemins du gardiage
Héritiers de Bonnes
Archive
Procès de Mr Comynihan
Double d’Equivalent
Archives de la Maison de ville
Archives de la Maison de ville
Place devant l’hôtel de Ville
200-202
202-204
204-205
205-206
206-207
207-208
209-210
210-211
211-212
212
212-213
213-314
214-216
216-217
217-219
219-220
220-221
221
221-222
222-223
224-226
226
227-228
228-229
229
230-231
231-232
jour
sujet
pages
détails
7
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.8/13
année
9
12
14
18
18
19
30
6
mois
juin
juin
juin
juin
juin
juin
juin
juillet
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
Esplanade
Chemins du gardiage
Donjon
Place devant l’hôtel de Ville
Héritiers de Mr Vidal
Viguerie
Place devant l’hôtel de Ville
Donjon de l’hôtel de Ville
232-233
233-235
235-239
239-241
242-243
243-244
244-245
245-246
28
8
10
11
18
18
22
20
10
13
14
17
19
28
juillet
août
août
août
août
août
août
août
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
246-248
248-249
249-251
251-252
252-253
253-256
256-257
257-258
258-263
264-265
265-267
267-268
268-269
270-271
9
23
8
10
17
18
22
octobre
octobre
novembre
novembre
novembre
décembre
décembre
1731
1731
1731
1731
1731
1731
1731
Procès de Mr Comynihan
Indemnité
Archives de la Maison de ville
Tour de la frondaison
Archives de la Maison de ville
Chemins du gardiage
Fontaine Saint-Etienne
Donjon
Accommodement Mr Comynihan
Manège d’équitation
Tour de l’horloge
Procès de Mr Comynihan
Aqueduc
Différentes réparation établit par la
délibération de la ville
Réparation de la Tour de l’horloge
Aqueduc de la Fontaine Saint-Etienne
Manège d’équitation
Fontaine Saint-Etienne
Manège d’équitation
Manège d’équitation
Place devant l’hôtel de Ville
271-272
273-275
276-277
277-278
278-279
280-281
281-282
Réparations ; tuyau pour la récupération des eaux pluviales
Vérification et estimation de la maison Nogaret / Matériaux de la maison de Pérès.
1732
1732
Radeaux puisoirs
Place devant l’hôtel de Ville
282-283
283-284
Adjudication de l’entreprise pour la faction des radeaux-puisoirs
Vérification et estimation de la maison Nogaret.
jour
4 janvier
4 janvier
sujet
pages
détails
(en 3 points)
Expertise de la maison de Mr Pérès, à acquérir pour agrandir la place projetée.
Réparation du petit dôme de l’hôtel de Ville ; vérification des travaux de soutènement
et paiement pour une muraille faite pour soutenir la charpente dudit donjon.
8
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.9/13
année
10
24
25
13
mois
janvier
janvier
janvier
février
1732
1732
1732
1732
Fontaine Saint-Etienne
Fontaine Saint-Etienne
Fontaine Saint-Etienne
Archives de la Maison de ville
285-286
286-288
288-290
290-293
14
20
5
21
31
24
29
26
février
février
mars
mars
mars
avril
avril
mai
1732
1732
1732
1732
1732
1732
1732
1732
Chemins du gardiage
Chemins du gardiage
Fontaine de Saint-Etienne
Fontaine de Saint-Etienne
Fontaine Saint-Etienne
Chemins du gardiage
Milices
Place devant l’hôtel de Ville
294-297
297-298
299-301
301-303
304-307
307-309
309-310
310-311
7
9
9
21
22
29
18
20
juin
juin
juillet
juillet
juillet
juillet
août
août
1732
1732
1732
1732
1732
1732
1732
1732
Place devant l’hôtel de Ville
Fontaine Saint-Etienne
Cadastre
Couvert des maisons appartenant à la Ville
Place devant l’hôtel de Ville
Chasse-marée
Place devant l’hôtel de Ville
Voirie
312
312-313
313-315
315-316
316-317
317
317-320
320-321
27
28
4
13
août
août
septembre
septembre
1732
1732
1732
1732
Réparations au pont Neuf
Dommage causé par la foudre
Indemnité demandée par le Sr Julien
Place devant l’hôtel de Ville
321-323
323-325
325-327
327-328
20 septembre
1732
Chemin du gardiage
328-329
20 septembre
26 septembre
1732
1732
Chemins, Arnaud Bernard
Chemins du gardiage
330-332
332-333
29 septembre
30 septembre
1732
1732
Réparation du pavé de l’Esquille
Réparations au pont Neuf
333-335
335-336
jour
sujet
pages
détails
Etaiement suite aux éboulements survenus pendant les travaux de l’aqueduc.
Matériaux et main d’œuvre pour les travaux de maçonnerie de l’aqueduc.
Instructions données pour la solidité et sécurité des travaux à l’aqueduc.
Rétribution à Massis et Comet, pour leurs travaux de classement des archives (il faut
maintenant faire une mise au net de la minute du répertoire général).
Acquisition de la maison Nougaret, les clefs ont été effectivement remises à la Ville /
Proposition d’acquisition de la maison Daure.
Acquisition de la maison Pérès, les clefs ont été effectivement remises à la Ville.
Indemnité obtenue par Pouché, procureur au Sénéchal pour le terrain à lui prissur le
chemin de Lacroix
Frais de Pratviel aîné, notaire, tiers expert de la Ville pour sa relation de l’estimation de
la maison de Daure à acquérir par la Ville pour la place.
Le devis dressé pour la réparation du chemin de Périole est très imparfait, Mr Clapiès
en a dressé un nouveau qui sera présenté au conseil de Ville
Vérification des ouvrages de maçonnerie sur le chemin d’Arnaud-Bernard on refuse de
recevoir les travaux avant que le fossé et la gondole aient été rendus parfaits.
Chaux pour les réparations ; il faut aller chercher au lieu de Bouret les quantités
manquantes
9
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.10/13
mois
octobre
octobre
novembre
décembre
décembre
décembre
décembre
année
6 décembre
1732
7 décembre
7 décembre
10 décembre
jour
2
13
22
2
4
5
6
8
8
10
10
12
23
20
2
17
24
26
16
29
8
8
14
15
30
2
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
janvier
février
mars
mars
mars
mars
avril
avril
mai
mai
mai
juin
juin
juillet
1732
1732
1732
1732
1732
1732
1732
sujet
pages
détails
336-338
338-339
339-341
341-342
342-343
343-345
345-346
Démolition ; on exécutera la délibération du Conseil de Ville.
346-348
Démolition ; vérification du travail de l’entrepreneur.
1732
Aqueduc
Chemins du gardiage
Chasse-marée
Réparations au pont Neuf
Place devant l’hôtel de Ville
Vérification des dettes de Ville
Cavalier et tour hors la porte ArnaudBernard
Cavalier et tour hors la porte ArnaudBernard
Chemins du gardiage
348-350
1732
1732
Inféodations
Chasse-marée
350-351
352-353
L’engravement prévu au chemin de Montaudran est quasiment fini ; on prévoit de faire
un aqueduc et de faire récurer les fossés, un devis en sera d’abord dressé.
Inféodation d’une tour près du Bazacle
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
Greffe de la police
Egout et aqueduc
Inféodation
Chemin d’Arnaud Bernard
Chemins du gardiage
Greffe de la police
Affaire de Sr Raffy
Chemin de Pouvourville et Tournefeuille
Place devant l’hôtel de Ville
Place devant l’hôtel de Ville
Place devant l’hôtel de Ville
Cadastre
Loterie des créanciers de la province
Milices
Donjon du petit consistoire
Chemin Arnaud Bernard
Ferme de la ville
Vérification des dettes de la ville
Chemin du gardiage
354-356
357-358
358-359
359-361
361-363
363-365
366366-367
367-368
368-370
370-372
372-373
373-374
375-377
377-378
378-379
379-381
381-382
382-383
Réparations au chemin derrière Frescaty, et au chemin d’Arnaud-Bernard.
Augmentation au devis de la réparation de la greffe de la police
Ventes de matériaux des maisons acquises et démolies pour créer la place.
Ventes de matériaux des maisons acquises et démolies pour créer la place.
Ventes de matériaux des maisons acquises et démolies pour créer la place.
10
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.11/13
mois
juillet
juillet
juillet
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
année
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
1733
Chasse marée
Fermes des revenus patrimoniaux
Milices
Loterie des créanciers de la province
Vérification des dettes
Apurement des comptes
Cadastre
Vérification des dettes de la ville
Lanternes
Vérification des dettes de la ville
Vérification des dettes de la ville
Vérification des dettes de la ville
Vérification des dettes de la ville
Vérification des dettes de la ville
Lanternes
30 décembre
1733
Vérification des dettes de la ville
402-440
440-443
443-445
445-446
446-447
447-448
457-459
460-461
jour
17
21
25
10
4
3
21
3
5
14
16
18
22
23
28
sujet
12
19
11
15
17
6
janvier
avril
juin
juin
juillet
août
1734
1734
1734
1734
1734
1734
18
19
17
18
28
4
août
août
septembre
septembre
septembre
décembre
1734
1734
1734
1734
1734
1734
Vérification des dettes de la ville
Milices
Charges municipales
Chasse marée
Chasse marée
Fixation du local pour le magasin des
poudres
Société des sciences
Fontaine de Saint-Martin du touch
Procès de Mr Ferrary
Chemin de launaguet
Lanterne
Lanterne
1735
1735
Procès des trésoriers
Capitation
4 janvier
29 janvier
pages
détails
383-384
385-386
386-389
389-390
390-391
391-392
393
394-395
396
396-398
398-399
399
399-400
400
400-401402
402
448-449
450-451
451-452
453-454
454-456
456-457
11
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.12/13
mois
mars
mars
mai
juillet
septembre
septembre
septembre
octobre
novembre
année
2 décembre
20 décembre
1735
1735
janvier
février
mars
juin
juin
juin
juillet
juillet
juillet
juillet
juillet
juillet
juillet
août
août
septembre
septembre
septembre
septembre
septembre
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
jour
21
21
6
19
3
29
29
8
9
11
21
12
2
9
30
4
6
12
12
12
14
30
9
21
3
11
5
7
14
1735
1735
1735
1735
1735
1735
1735
1735
1735
sujet
pages
Chasse marée
Milices
Milices
Chasse marée
Réparation Ponts du canal
Lanternes
Capitation
Capitation
Logement du portier de la porte Arnaud
Bernard
Capitation
Chemin de Tournefeuille et de Saint-Martin
du touch
461-462
462-465
465-467
467-468
468-470
471-472
472-475
475-476
476-477
Réparation du dixième industriel
Fontaine de Saint-Etienne
Chasse marée
Habillement du guet
Réparation du dixième industriel
Habillement du guet
Chasse marée
Eglise de montaudran
Capitation
Corps de garde
Chemin du gardiage
Chemin de Saint-Martin du touch
Fontaine du Château
Chemin de montaudran
Remboursement de la dette
Affaire de Sr Virbes (Birbes), fontaine
Charges municipales
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Salle de spectacle
480-482
482-483
483-484
485-487
487-488
489-490
490-491
491-493
493-495
496-497
497-499
500-501
501-503
504-505
505-506
507
508
509-510
510-513
513-514
détails
477-478
479-480
12
Coralie Alquié - août 2011
BB119 (commissions 1728-1737) p.13/13
année
15
24
28
3
26
13
29
1
5
28
29
mois
septembre
septembre
septembre
octobre
octobre
octobre
octobre
décembre
décembre
décembre
décembre
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
1736
Salle de spectacle
Lanternes
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Lanternes
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Capitation
514-515
515-518
518-520
520-521
522-524
524-525
526-527
527-528
528-530
530-531
531-532
9
30
1
2
6
14
14
16
24
27
8
8
23
28
janvier
janvier
février
février
février
février
février
février
février
février
mars
mars
mars
mars
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
1737
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Réparation du dixième industriel
Salle de spectacle
Salle de spectacle
Affaire de Sr Virbes (Birbes), fontaine
Salle de spectacle
Affaire de Sr Virbes (Birbes), fontaine
Charges municipales
Procès de la ville avec les trésoriers de France
Salle de spectacle
Chasse marée
Salle de spectacle
Chemin de Montaudran
532-533
533-536
537-538
538-540
540-542
543-544
455-546
546-547
547-548
549
549-552
553-554
554-555
555-556
jour
sujet
pages
détails
13
Coralie Alquié - août 2011