Filière Avicole 2016 Aquitaine Limousin

Guide des
formations
interentreprises
Délégation régionale FAFSEA - AQUITAINE
8, Avenue de Chavailles
Bureaux du Lac - Bat.6
33525
BRUGES CEDEX
Tél : 05 56 11 93 93
Fax : 05 56 11 93 94
Mail : [email protected]
Edité le 01/04/2016
Mode d’emploi
Page 2
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Sommaire
AVICULTURE
Page 3
Techniques d'élevage
page 4
Sécurité
page 5
Conduite réglementée
page 7
AVICULTURE
AVICULTURE
Techniques d'élevage
Techniques d'élevage
Bien-être animal
Méthodes alternatives aux antiobiotiques
Objectif :
Connaître les principes généraux et la réglementation du bien-être
animal. Maîtriser les bonnes pratiques d'élevage. Garantir le respect
du bien-être de l'animal de l'élevage à l'abattoir.
Objectif :
Comprendre et savoir utiliser les antibiotiques en élevage avicole.
Connaître les solutions alternatives.
Contenu :
Principes généraux et fondements du bien-être animal. Droit et
réglementation européen et national. Anatomie et physiologie de
l'animal. Principes et modes de l'élevage. Règles de base sur le plan
sanitaire. Conduite sanitaire et prophylaxie. Transport de l'animal.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Contenu :
Définition de l'antibiotique et risques liés à son utilisation. Notion
d'antibiotique critique. Interprétation du plan Eco Antibio 2017 et
enjeux liés à la démédication. Administration des traitements pour
optimiser leur efficacité. Critères de décision pour mise en place de
solutions alternatives aux antibiotiques. Présentation des méthodes
existantes en aviculture aujourd'hui.
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Pré-requis :
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Dpts (24), (40), (47), (64)
N° de stage : 11.40.16.05.020
Durée : 1 jour
Centre de formation :
CFPPA des Landes
Session(s) de formation :
Dates : juillet à octobre 2016
Lieu : Coulounieix-Chamiers (24), Oeyreluy (40)
N° de stage : 11.40.16.05.023
Centre de formation :
AVICULTURE
Techniques d'élevage
Maladies des volailles
Objectif :
Connaître l'anatomie des volailles et la méthodologie d'autopsie.
Comprendre les intérêts du laboratoire de diagnostic en aviculture.
Connaître et identifier les principales pathologies.
Contenu :
Anatomie des volailles et méthodologie d'autopsie : réalisation
d'autopsies de volailles pour pouvoir discerner le physiologique du
pathologique. Evantail des services proposés par le laboratoire.
Présentation des pathologies rencontrées en élevage aujourd'hui.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Session(s) de formation :
Dates : juillet 2016
Lieu : Coulounieix-Chamiers (24)
N° de stage : 11.40.16.05.022
Centre de formation :
CFPPA des Landes
AVICULTURE
Techniques d'élevage
Volaille : gavage
Objectif :
Développer les connaissances générales sur la biologie du canard :
identifier les organes et le métabolisme. Raisonner l'alimentation.
Maîtriser la technique de gavage.
Contenu :
Connaissance de l'animal : éléments d'anatomie, de physiologie et de
comportement. Bases de l'alimentation : efficacité alimentaire,
qualité du maïs et de l'aliment industriel, mode de préparation et de
distribution de l'aliment. Techniques de gavage : rôle et conduite,
adaptation de la courbe aux lots d'animaux, détermination du stade
d'engraissement des foies.
Durée : 1 jour
Session(s) de formation :
Dates : juin 2016
Lieu : Coulounieix-Chamier (24), Orthez (64)
N° de stage : 11.40.16.05.024
Centre de formation :
Page 4
CFPPA des Landes
CFPPA des Landes
FAFSEA - AQUITAINE
AVICULTURE
AVICULTURE
Techniques d'élevage
Sécurité
Abattage de volaille : contrôle ante et post mortem
Hygiène et biosécurité
Objectif :
Reconnaître les signes de mal-être des animaux. Agir pour assurer le
respect du bien-être animal. Effectuer le contrôle ante et post
mortem des volailles. Trier les carcasses par catégories.
Objectif :
Bases scientifiques de l'influenza. Origine de cette situation de crise.
Concevoir et gérer un plan de biosécurité. Mettre en oeuvre les
bonnes pratiques d'hygiène.
Contenu :
Contexte réglementaire. Risques sanitaires en abattoirs de volailles.
Rôle du responsable de retrait. Organisation du contrôle sanitaire
ante mortem et post mortem. Ventilation des retraits et
enregistrement du contrôle sanitaire. Organsiation et réalisation des
retraits sur l'abattage, éviscération.
Contenu :
Le virus et son mode de fonctionnement. Réglementation (arrêté du
08/02/2016 rentrant en vigueur le 01/07/2016). Concevoir un plan de
biosécurité et mise en oeuvre pratique. Bonnes pratiques d'hygiène en
élevage avicole.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : juin et juillet 2016
Lieu : Coulounieix-Chanier (24)
N° de stage : 11.40.16.05.025
Centre de formation :
CFPPA des Landes
AVICULTURE
Techniques d'élevage
Sertissage, capsulage, autoclavage
Objectif :
Identifier les types de capsulage. Repérer les principaux défauts.
Régler une capsuleuse. Bases et contrôle du sertissage. Conduite d'un
autoclave en autonomie. Réagir en cas d'incident.
Contenu :
Capsulage sertissage : bocaux et capsules, approches théoriques du
capsulage, réglage et contrôle de la capsuleuse. Exercices pratiques.
Entretien de premier niveau de l'outil. Conduite d'autoclave :
pratique, mesure et évolution de température dans les produits,
enregistrement et archivage.
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : de mai à octobre 2016
Lieu : Dpts (24), (40), (47), (64)
N° de stage : 11.40.16.05.026
Page 5
Centre de formation :
CFPPA des Landes
AVICULTURE
Centre de formation :
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Aquitaine selon inscriptions
N° de stage : 11.40.16.05.021
Sécurité
Hygiène et biosécurité
Objectif :
Bases scientifiques de l'influenza. Origine de cette situation de crise.
Concevoir et gérer un plan de biosécurité. Mettre en oeuvre les
bonnes pratiques d'hygiène.
Contenu :
Le virus et son mode de fonctionnement. Réglementation (arrêté du
08/02/2016 rentrant en vigueur le 01/07/2016). Concevoir un plan de
biosécurité et mise en oeuvre pratique. Bonnes pratiques d'hygiène en
élevage avicole.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Coulounieix-Chamiers (24)
N° de stage : 11.24.16.05.078
Centre de formation :
Chambre Agriculture de Dordogne
CFPPA des Landes
FAFSEA - AQUITAINE
AVICULTURE
AVICULTURE
Sécurité
Sécurité
Hygiène et biosécurité
Hygiène et biosécurité
Objectif :
Bases scientifiques de l'influenza. Origine de cette situation de crise.
Concevoir et gérer un plan de biosécurité. Mettre en oeuvre les
bonnes pratiques d'hygiène.
Objectif :
Règles et mesures de biosécurité obligatoires à partir du 01/07/16.
Constitution d'un plan de biosécurité. Conduire l'exploitation en bande
unique. Elaborer un plan d'actions.
Contenu :
Le virus et son mode de fonctionnement. Réglementation (arrêté du
08/02/2016 rentrant en vigueur le 01/07/2016). Concevoir un plan de
biosécurité et mise en oeuvre pratique. Bonnes pratiques d'hygiène
en élevage avicole.
Contenu :
Contexte sanitaire : virus influenza aviaire, sources et circuits de
contamination. Contexte règlementaire : arrêté du 08/02/16 et
conséquences en cas de manquement. Mesures de biosécurité.
Eléments constitutifs du plan de biosécurité. Cas pratiques.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Pau (64)
N° de stage : 11.64.16.05.026
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Boulazac (24), Agen, Marmande (47)
N° de stage : 11.47.16.05.027
Centre de formation :
Chambre d'Agriculture
des Pyrénées Atlantiques
Centre de formation :
Sud Management Entreprises
AVICULTURE
AVICULTURE
Sécurité
Sécurité
Hygiène et biosécurité
Hygiène et biosécurité
Objectif :
Bases scientifiques de l'influenza. Origine de cette situation de crise.
Concevoir et gérer un plan de biosécurité. Mettre en oeuvre les
bonnes pratiques d'hygiène.
Objectif :
Analyser et améliorer les pratiques d'hygiène pour limiter les risques
sanitaires en tenant compte des règles et de la règlementation.
Veiller à la santé, la sécurité des personnes et des animaux.
Contenu :
Le virus et son mode de fonctionnement. Réglementation (arrêté du
08/02/2016 rentrant en vigueur le 01/07/2016). Concevoir un plan de
biosécurité et mise en oeuvre pratique. Bonnes pratiques d'hygiène en
élevage avicole.
Contenu :
Identifier son rôle dans la démarche Hygiène, Qualité et Sécurité.
Enjeux des pratiques d'hygiène et de sécurité dans la filière avicole.
Eléments de connaissances sur l'influenza aviaire et les agents
pathogènes. Renforcer et améliorer les pratiques d'hygiène et de
sécurité pour diminuer et prévenir les risques de contamination.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Pré-requis :
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Agen, Ste Livrade/Lot (47)
N° de stage : 11.47.16.05.026
Durée : 2 jours
Centre de formation :
Page 6
Chambre d'Agriculture du
Lot et Garonne
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Dpts (24), (40), (47)
N° de stage : 11.33.16.05.423
Centre de formation :
DCH Conseil et Formation
FAFSEA - AQUITAINE
AVICULTURE
AVICULTURE
Sécurité
Sécurité
Santé au travail
Santé au travail
Objectif :
Prévenir les TMS et les maladies professionnelles. Améliorer
l'efficacité et l'ergonomie du poste de travail. Comprendre l'intérêt
pour la santé des équipements de protection individuels.
Objectif :
Prévenir les TMS et les maladies professionnelles. Améliorer
l'efficacité et l'ergonomie du poste de travail. Prévenir les risques
professionnels : protection collective et individuelle.
Contenu :
Statistiques des accidents du travail liés à la manutention et la
manipulation de charges. Anatomie et fonctionnement : muscles,
squelettes, tendons. Troubles musculo-squelettiques (TMS). Accidents
de la colonne vertébrale. Moyens de prévention. Exécutions pratiques
avec charges de dimensions et formes différentes.
Contenu :
Accidents du travail et maladies professionnelles. TMS. Principes de
sécurité physiques et d'économie d'effort. Poste de travail et Homme.
Enjeux de la santé et de la sécurité au travail. Démarche de
prévention : législation, acteurs et sécurité dans l'entreprise.
Identifier et réduire les risques présents à son poste.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 1 jour
Durée : 1 à 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Boulazac (24), Agen, Marmande (47)
N° de stage : 11.47.16.05.028
Session(s) de formation :
Dates : avril à décembre 2016
Lieu : Ustaritz, St Paul les Dax, Mt de Marsan
N° de stage : 11.40.16.05.028
Centre de formation :
Sud Management Entreprises
Centre de formation :
ASFO Adour
AVICULTURE
AVICULTURE
Sécurité
Conduite réglementée
Santé au travail
Certificat d'Aptitude Profesionnelle pour Transport
d'Animaux Vivants (CAPTAV)
Objectif :
Prévenir les TMS et les maladies professionnelles. Améliorer
l'efficacité et l'ergonomie du poste de travail. Comprendre l'intérêt
pour la santé des équipements de protection individuels.
Contenu :
Identifier et comprendre les troubles musculo-squelettiques (TMS).
Fréquence, chiffres et nature de ces derniers. Facteurs de risques et
facteurs aggravants. Principes d'économie d'effort en rapport aux
tâches professionnelles. Améliorer l'efficacité et l'ergonomie du poste
de travail. Présentation des EPI nécessaires à l'exercice des activités
professionnelles.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : mai à décembre 2016
Lieu : Dpts (24), (33), (40), (47)
N° de stage : 11.40.16.05.027
Centre de formation :
Page 7
CFPPA des Landes
Objectif :
Connaître la réglementation en vigueur en matière de protection des
volailles lors des transports.
Contenu :
Réglementation. Impact du transport sur le comportement et l'état de
stress des animaux. Eviter de contaminer les élevages pendant le
transport tout en respectant le bien-être de l'animal. Nettoyage et
désinfection du matériel. Gestes et manipulations des animaux. Test
CAPTAV.
Pré-requis :
Travailler dans la filière avicole
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : mai à novembre 2016
Lieu : Oeyreluy (40)
N° de stage : 11.40.16.05.019
Centre de formation :
CFPPA des Landes
FAFSEA - AQUITAINE
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Liste des centres de formation
ASFO Adour
1052 rue de la ferme de carboue
BP 411
40012 MONT DE MARSAN
Tél : 05 58 75 72 80 - Fax : 05 58 75 78 13
Contact : Desbieys
Mail : [email protected]
CFPPA des Landes
2915 route des Barthes
40180 OEYRELUY
Tél : 05 58 98 71 38 - Fax : 05 58 98 73 43
Contact : Mme Sandra Pero
Mail : [email protected]
Chambre Agriculture de Dordogne
Boulevard des saveurs
Cré@vallée nord
24060 PERIGUEUX CEDEX 9
Tél : 05 53 35 88 88 - Fax : 05 53 53 43 13
Contact : M. Desmars
Mail : [email protected]
Chambre d'Agriculture
des Pyrénées Atlantiques
124 Boulevard Tourasse
64078 PAU CEDEX
Tél : 05 59 80 70 00 - Fax : 05 59 80 70 01
Contact : M Lafargue
Mail : [email protected]
Chambre d'Agriculture du
Lot et Garonne
271 Rue de Pechabout
47008 AGEN
Tél : 05 53 77 83 83 - Fax : 05 53 68 04 70
Contact : Mme Saudoyer
Mail : [email protected]
DCH Conseil et Formation
60 rue Frederic Bentayoux
33300 BORDEAUX
Tél : 06 43 44 32 86 - Fax :
Contact : Mme Hoerner
Mail : [email protected]
Sud Management Entreprises
Site de l'Agropôle
CS 20053 - Estillac
47901 AGEN CEDEX 9
Tél : 05 53 48 48 50 - Fax : 05 53 77 42 78
Contact : Mme Besse
Mail : [email protected]
Annexe - Page 1
CONTACTEZ LE FAFSEA DANS VOTRE RÉGION
Pour toute information
FAFSEA - Alsace / Franche-Comté
2A rue de l'Expansion
Immeuble la Géode
67210 OBERNAI
Tél : 03 88 18 54 18 / Fax : 03 88 81 16 13
Mail : [email protected] ou
[email protected]
FAFSEA - AQUITAINE
8, Avenue de Chavailles
Bureaux du Lac - Bat.6
33525 BRUGES CEDEX
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
Mail : [email protected]
FAFSEA - AUVERGNE
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
FAFSEA - Normandie
84, Rue du Bourg Thomas
BP 3
27310 Bourg-Achard
Tél : 02 32 56 04 12 / Fax :
Mail : [email protected]
FAFSEA - BOURGOGNE
12 rue du GOLF
PARC DU GOLF - Immeuble BIRDIE
21800 QUETIGNY
Tél : 03 80 72 98 52 / Fax : 03 80 78 09 67
Mail : [email protected]
FAFSEA - BRETAGNE
4 RUE ALPHONSE CHEREL
IMMEUBLE LE SEXTANT
35000 RENNES
Tél : 02 23 25 22 21 / Fax :
Mail : [email protected]
FAFSEA - CENTRE
8 à 12, Rue du Docteur Herpin
37000 Tours
Tél : 02 47 31 07 60 / Fax : 02 47 05 10 44
Mail : [email protected]
FAFSEA - CHAMPAGNE-ARDENNE
3, Rue Marie Stuart
51100 Reims
Tél : 03 26 40 58 51 / Fax : 03 26 40 65 19
Mail : [email protected]
FAFSEA - CORSE
15, Avenue Jean Zuccarelli
Maison de l'Agriculture
20200 Bastia
Tél : 04 95 31 55 03 / Fax : 04 95 31 55 38
Mail : [email protected]
FAFSEA - GUADELOUPE
Chemin Convenance
Jardi Village - Lot B10
97122 BAIE-MAHAULT
Tél : 0590 26 64 85 / Fax : 0590 26 76 37
Mail : [email protected]
FAFSEA - GUYANE
Route de Montabo
1 avenue Gustave Charlery
97300 CAYENNE
Tél : 05 94 27 46 31 / Fax : 05 94 27 40 41
Mail : [email protected]
FAFSEA - ILE DE FRANCE
14, rue Scandicci
Tour Essor 93
93508 Pantin
Tél : 01 57 14 05 40 / Fax : 01 48 30 48 64
Mail : [email protected]
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
2460 AV. Albert EINSTEIN
Mas TEISSIER
34000 Montpellier
Tél : 04 99 52 21 21 / Fax : 04 99 52 21 22
Mail : [email protected]
FAFSEA - LIMOUSIN
16 RUE D'ISLY
87000 LIMOGES
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
Mail : [email protected]
FAFSEA - LORRAINE
BAT I
9, rue de la Vologne
54520 Laxou
Tél : 03 83 96 87 79 / Fax : 03 83 96 46 49
Mail : [email protected]
FAFSEA - MARTINIQUE
Rue Case Nègre - Place d Armes
Immeuble La Chapelle
97232 Lamentin
Tél : 05 96 51 92 12 / Fax : 05 96 51 92 02
Mail : [email protected]
FAFSEA - MIDI-PYRENEES
16, avenue de l'Europe
Immeuble Octopussy - Bât. B
31520 RAMONVILLE
Tél : 05 61 73 06 84 / Fax : 05 61 73 20 23
Mail : [email protected]
FAFSEA - Nord-Pas-de-Calais / Picardie
9 rue Mathias Sandorf
Pôle Jules Verne
80440 BOVES
Tél : 03 22 22 59 59 / Fax : 03 22 72 01 54
Mail : [email protected] ou
[email protected]
FAFSEA - P.A.C.A.
106, Avenue de Tarascon
Centre d'Affaires ST RUF 2
84000 Avignon
Tél : 04 90 14 33 00 / Fax : 04 90 82 91 78
Mail : [email protected]
FAFSEA - PAYS DE LA LOIRE
5, Square de la Belle Etoile
49000 Angers
Tél : 02 41 57 67 01 / Fax : 02 41 57 02 44
Mail : [email protected]
FAFSEA - POITOU - CHARENTES
2, avenue de Fétilly
17074 LA ROCHELLE Cedex 9
Tél : 05 46 67 15 97 / Fax : 05 46 67 16 32
Mail : [email protected]
FAFSEA - REUNION
ZI Bel Air
20E - RUE DE L'ETANG
97450 SAINT-LOUIS
Tél : 0262 59 77 95 / Fax : 0262 59 78 34
Mail : [email protected]
CONTACTEZ LE FAFSEA DANS VOTRE RÉGION
Pour toute information
FAFSEA - RHONE-ALPES
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
030 110110907
Ne pas photocopier ce document pour faciliter le traitement informatisé
BULLETIN D’INSCRIPTION
Action de formation
Intitulé de formation
Prestataire de formation
Numéro de l’action
Niveau de l’action de formation (voir liste au verso)
Type de formation
Diplôme
Date : début
Certification complémentaire (permis, habilitation, certificat, Caces...)
/
Titre
/
C.Q.P.
fin
/
Rec. conv. collective
Perfectionnement professionnel
/
Entreprise
N° Adhérent FAFSEA : E
(si rensenseigné, vous dispense de remplir le reste du bloc Entreprise)
Raison sociale
Siren / Siret
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Signature du chef d’entreprise et cachet
Fax Mail du responsable formation
N° de code NAF (voir liste au verso)
Convention collective : N° IDCC
intitulé
Nombre total de salariés
dont
hommes et
femmes
Le signataire certifie que le ou les stagiaires sont salariés de l’entreprise
lors de la réalisation de l’action de formation. L’entreprise est à jour de
ses cotisations sociales et fiscales.
Salarié
Nom
Prénom Né(e) le H
/
/
A
F
N° Dép.
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone Niveau de formation (voir liste au verso)
Mail
Fonction actuelle ou dernier emploi occupé
Date d’entrée dans la vie professionnelle
/
/
Date d’entrée dans l’entreprise
/
/
Type de contrat de travail* (cocher la case correspondante)
* Selon la réglementation en vigueur, les salariés sous contrat d’apprentissage ne sont pas pris en charge financièrement par le FAFSEA dans le cadre des formations Plan mutualisé interentreprises.
Les salariés en contrat d’insertion ou en contrat de professionnalisation ne sont pas prioritaires.
Contrat à durée indéterminée (CDI)
Contrat à durée déterminée (CDD) Date de fin de contrat
Demandeur d’emploi de moins de 12 mois
Demandeur d’emploi de plus de 12 mois
Contrat d’insertion Emploi d’avenir
/
/
Bénévole
Travailleur handicapé (voir au verso)
C.S.P. (cocher la case correspondante)
Ouvrier non qualifié
Ouvrier qualifié
Ouvrier hautement qualifié
Employé
Agent de maîtrise et technicien
Cadre et ingénieur
Dirigeant salarié
Dirigeant non salarié
Mise à jour du 26/11/2015
Seuls les bulletins dûment complétés seront pris en compte.
Niveaux de l’action de formation et/ou du stagiaire
Code à reporter
1A
2A
3A
4A
4B
5A
5B
5C
6A
Niveau correspondant
Niveau I
Niveau II
Niveau III
Niveau IV
Niveau IV
Niveau V
Niveau V
Niveau V
Niveau VI
BAC + 5 et plus (doctorat, diplôme d’ingénieur, DEA, DESS, master 2…)
BAC + 3 et 4 (licence, maîtrise, master 1…)
BAC + 2 (BTS, DUT, DEUG, BTSA…)
BAC général
BAC et Brevet professionnel ou technique
BEP ou 1ère, CAP, CFPA
Certificat de formation générale
Brevet des collèges
Fin de scolarité obligatoire
Codes NAF
Pour obtenir un avis de situation, munissez-vous du numéro de Siren ou de Siret de votre entreprise. Allez sur le site www.sirene.fr, puis sur
la page Avis de situation, indiquez votre numéro de Siren ou de Siret pour éditer un avis de situation précisant les principales informations sur
l’identification de l’entreprise ou de ses établissements, dont le code APE.
Personne bénéficiaire d’un statut de travailleur handicapé (art L.5212-13 du Code du travail)
RQTH (Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé) ; IPP (Incapacité partielle permanente) supérieure ou égale à 10% ; titulaire d’une
pension d’invalidité ; titulaire de la carte d’invalidité ; titulaire de l’AAH (Allocation adulte handicapé) ; statuts définis par l’Etat (anciens militaires et
assimilés...).
Convention simplifiée d’adhésion à un projet collectif d’amélioration des compétences des salariés dans les
TPE et PME
Je soussigné(e) .
en qualité de .
l’entreprise
SIRET N°:
être informé(e) que l’action, pour laquelle ma structure a demandé une prise en charge au FAFSEA,
de
déclare
relève d’un projet collectif global cofinancé avec le concours du FSE (Fonds Social Européen), du FEADER (Fonds Européen Agricole pour le
Développement Rural) et/ou de l’EDEC (Engagement de Développement de l’Emploi et des Compétences).
Je m’engage, sous réserve d’acceptation de mon dossier, à mettre en œuvre l’action de formation susvisée, conformément aux termes de la
convention passée entre l’Etat et le FAFSEA.
Dans l’hypothèse où mon entreprise aurait perçu, lors des 3 années précédentes, des aides publiques (Etat, Conseil régional, Fonds social
européen), je m’engage, préalablement à la signature de la présente convention simplifiée, à les déclarer auprès de la Direction Régionale du
Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle.
J’ai pris note que dans le cadre de ce cofinancement, le FAFSEA est responsable, sur le plan administratif, auprès des instances de contrôle,
de la vérification de la réalité et de la validité des actions de formation concernées par la présente convention.
Je suis informé(e) par le FAFSEA que je dois conserver les pièces justifiant du statut des bénéficiaires de la formation, particulièrement les
bulletins de salaire; ceci afin de répondre à d’éventuelles demandes et/ou visites de contrôle des instances nationales ou européennes.
Je déclare être pleinement informé(e) des dépenses non éligibles au titre des cofinancements : achat d’équipement amortissable, achat de bien
immobilisé, frais financiers, bancaires et intérêts d’emprunt, TVA récupérable.
Pour répondre à l’obligation de suivi qualitatif des actions cofinancées par le FSE, le FEADER et l’EDEC, mon entreprise est informée qu’elle
doit communiquer au FAFSEA, certains indicateurs statistiques relatifs aux stagiaires (catégorie d’emploi, date de naissance, sexe).
Enfin, je m’engage à informer tous les salariés bénéficiaires d’une formation de son cofinancement par le FSE, le FEADER et l’EDEC. De
même, je note que toute publication ou communication concernant cette action devra faire mention de ce cofinancement.
Dans l’hypothèse où les clauses de la présente ne seraient pas respectées, le FAFSEA se réserve la possibilité d’annuler tout ou partie de
l’aide du FSE, du FEADER et de l’EDEC affectée à mon entreprise.
Fait à . .
Pour l’entreprise
(cachet et signature)
le
Pour le salarié
nom, prénom :
Signature
Pour le FAFSEA