Présentation "Cotations des actes d`allergologie"

Transcription

27/04/2015
Cotations des actes
d’allergologie
DESC allergologie
10 avril 2015
Dr Françoise Bouteloup
La cotation
ou comment coter et combien çà coûte?

NGAP pour les actes médicaux

CCAM pour les actes techniques depuis 2006
Référence: le libellé des actes médicaux de la CCAM est
disponible sur le site www.ameli.fr
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27/04/2015
Cotation: Les actes cliniques

La NGAP clinique: c’est simple

C= CS=23 euros en Métropole
C= 25,30 euros aux Antilles
C= 27,60 euros en Guyane Réunion ou Mayotte
C2= 46 euros pour les allergologues titulaires d’un
DES
les majorations à associer à la consultation sans
décote :

MNO majoration pour un enfant de moins de 2 ans : 5 euros
MGE majoration pour un enfant de 2 à 6 ans : 3 euros
MCG pour le parcours de soin pour les médecins en secteur 1 et
pour les CMU pour les médecins en secteur 2: 3 euros
M majoration pour soins d’urgence après examen en urgence d’un
patient : 26,88 euros
Le C2: les règles

Le médecin consultant reçoit le patient à la demande explicite du
médecin traitant
Le médecin consultant ne donne pas de soins continus mais laisse au
médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses
prescriptions
Le médecin consultant adresse au médecin traitant ses conclusions et
propositions thérapeutiques et de suivi
Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 6 mois
précédents
Si le médecin consultant a besoin d’actes techniques en dehors de
ceux autorisés en association au C2, il peut facturer des actes
techniques. La 1ère consultation sera cotée C2 et les actes techniques
seront cotés selon les règles habituelles. Il ne peut coter de CS.
Si le médecin consultant a besoin d’un bilan complémentaire réalisé par
un autre professionnel de santé, il pourra revoir le patient en
consultation. La 1ère consultation sera cotée C2 et la seconde CS. Il ne
peut coter d’actes techniques en dehors de ceux autorisés avec le C2.
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27/04/2015
La cotation: Les actes techniques
La CCAM technique: c’est plus compliqué mais c’est le plus
intéressant
Elle comporte des actes techniques et des actes thérapeutiques
Elle a été introduite en avril 2006. C’est la 39 ème version
Références

Codage, libellé des actes médicaux de la CCAM disponible sur le
site www.ameli.fr
Questions écrites posées au pôle nomenclature
CR de réunions UMESPE

CCAM : les tests cutanés

Les prick-tests

FGRB004( aliments natifs: 1 à plusieurs):37,02 (33,57) euros
FGRB003 (une rhinite:10 allergènes; allergie au latex, allergie aux
médicaments 1 ou +) : 28,80 euros
Les IDR

FGRB001(au moins 3 substances et 2 dilutions): 43,15 (38,22) euros
FGRB002 (1 substance et plusieurs dilutions): 37,02 (33,57) euros
FGRB005 (au moins 6 substances à concentration fixe):33,24 (31,77) euros

Environnement permettant la reconnaissance et le traitement de l’anaphylaxie
Les patch-tests

FGRP005 (batterie standard et orienté):45,04 (38,22) euros
FGRP003 ( batterie orienté):37,64 (29,89) euros

FGRP007( batterie standard et/ou complémentaire):30,05 (25,95) euros

L’utilisation de produits préparés extemporanément nécessite des précautions de préparation des
produits par le praticien
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CCAM: Les tests de provocation

Test de provocation par ingestion d’un allergène

à concentration fixe FGRD002 42,57 (36,79) euros
à dose croissante FGRD003 59,23 (46,45) euros

milieu hospitalier spécialisé, sous surveillance médicale étroite, personnel entraîné, équipement
adapté, disponible immédiatement pour traiter un choc anaphylactique
Test de provocation ou de réintroduction d’un allergène

par injection à concentration fixe FGRB006 33,14 (28,80)
euros
par injection à concentration croissante FGRB007 53,85
(46,81)euros

adapté au risque en fonction de la substance et du patient
CCAM: Les tests de provocation

Test de provocation par contact labial aux aliments natifs

FGRP006 33,14 (31.77) euros

Test de provocation conjonctival par allergène

conditions permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique
administré à concentration croissante FGRP009 28.80 euros
Tests de provocation par voie nasale d’un allergène

à concentration croissante FGRD004 33,14 (31,77) euros
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CCAM: Les actes thérapeutiques

désensibilisation injectable

Soit C 23 euros si dans le cadre d’une
consultation
Soit FGLB001 12,34 euros
FGLB002 (rush ou semi rush désensibilisation
par voie injectable) environnement spécifique :
68,99 (53,02) euros
CCAM: Les EFR

GLQP002 : 76,80 euros
(pléthysmographie)

GLQP012 : 40,28 (37,88) euros
(spirométrie)

GLQP016 : 28,80 euros
(mesure des résistances bronchiques)

YYYY006 : 42,24 euros
(épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques
ou de provocation aux allergènes comportant une mesure
du seuil de réactivité)
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CCAM les actes techniques: Les explorations
nasales

Endoscopie nasale : GAQE001 30.46 euros
Rhinomanométrie:

Antérieure sans test de provocation GAQD007
28.80 euros
Antérieure avec test de provocation GAQD002
38,50(34,43) euros
Postérieure sans test de provocation GADQ005
37,73(33,98) euros
Postérieure avec test de provocation GAQD001
46,97 (39,34) euros
Les règles d’association

Les règles:

On ne peut associer plus de 2 actes de la CCAM,
lors de la même séance

On ne peut associer aucun des actes de la CCAM
avec une consultation à l’exception de ceux
autorisés par certaines spécialités
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Les Codes d’association

Codage le plus fréquent:
On code le plus cher en premier code 1 et en dé cotant de 50%
le second code 2 lorsque les actes sont faits dans la même
séance de consultation

Mais on peut aussi utiliser le code 5
Correspond à une association d’actes fait dans 2 séances
discontinues et dans la même journée pour le même patient
Pour des raisons médicales ou dans l’intérêt du patient
La justification doit être notée dans le dossier du patient
Le dossier médical est tenu à disposition du service médical
Les actes sont alors codés à tarif plein. Le code pour la 1ére
séance est 1. La 2ème séance est codé 5.
Il est possible de réaliser 2 actes différents dans chacune de ces
2 séances et la règle de codification 50% s’applique.
Les associations

On peut donc associer les tests cutanés

Prick tests et IDR
Prick tests et patch-tests
IDR et patch-tests
Prick tests aux aéroallergènes et aux aliments natifs
Prick-tests aux aliments natifs et au latex
Les IDR entre elles
On peut associer

Des tests cutanés et des EFR ou des résistances
bronchiques
Des tests cutanées et des tests de provocation
Des tests cutanés, des EFR et des actes de
désensibilisation
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Les associations

Mais on ne peut pas associer

Tests en prick aux aéroallergènes et au latex

Soit FGRB003+FGRB003/2
Les patch-tests entre eux

Soit FGRP005+FGRP003/2
Actes avec dépassement d’honoraires

Obligation d’information : en cas de dépassement
d’honoraires le patient doit recevoir une information
écrite préalable précisant les tarifs des actes effectués et
la nature et le montant du dépassement qui lui sera
facturé dès lors que ceux-ci sont supérieurs à 70 euros
( octobre 2008)
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27/04/2015
Nomenclature Belge
En vigueur depuis le 1 mai 2009

Prick-tests aux
aéroallergènes(10)/trophallergènes(8)/hyménoptè
res
22,46 e
Prick to prick aux aliments natifs(5)/aux
médicaments(5)
18,86 e
Patch-tests aux médicaments/aliments 18,86 e
IDR médicaments après prick-tests
157,16 e
IDR aux hyménoptères après prick
125,73 e
Provocation aliment ou médicament 220,03 e
conclusion

La cotation est un moment important .Elle fixe
l’essentiel des honoraires des médecins en libéral
mais aussi les ressources de l’hôpital et de la
clinique avec la T2A
Sa bonne utilisation valorise l’activité du médecin
Il faut toujours pouvoir justifier ses actes
Il faut veiller à ne pas oublier d’actes
Il faut soutenir les syndicats qui au travers de la
CHAP essayent de faire évoluer les codifications
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