r3sem

POULE A
LEERS OSBB
TOURCOING IC
CYSOING SAINGHIN BB
CO TRITH
CTC BC DOUAI – FRAIS MARAIS DOUAI BC – 2
BC ST NICOLAS LES ARRAS – 2
TOURCOING JG – 2
TOURCOING SM – 2
WAMBRECHIES J - 2
ORCHESIEN BC – 3
CROIX OLYMPIQUE
DORIGNIES DOUAI AAE
POULE B
FL ECAULT
COUDEKERQUE BRANCHE AL
AL OSTROHOVE
AMICALE CONDE BB
LOON PLAGE AS - 2
CTC BCM GRAVELINES 3G
BC ARDRES - 3
EOBC WIMILLE WIMEREUX
SOM BOULOGNE - 2
AS HESDIGNEUL
BC OYE PLAGE MASC
ALD LE PORTEL
POULE C
SANTES BB
HELLEMMES LILLE BFC
ES ISBERGUES
USO BRUAY LA BUISSIERE – 2
SO ARMENTIEROIS
SAINT POL SUR MER BC
LAMBERSART JF – 3
LOMME BC
BOURBOURG SC
BC LESQUIN
RONCHIN BC
HAZEBROUCQ CFBB – 2
POULE D
CTC US BEUVRAGES-ASR - 3
ESCAUDAIN PH - 2
CTC BASKET CONDE MARLY
HORNAINGEOIS BC
HASNON BASKET
ONNAING JA - 2
LOUVROIL ASG - 2
UNION DECHY SIN BASKET - 2
CARNIERES BC
LE CATEAU CJBB
AULNOY VALENCIENNES
DENAIN ASCVPH
PREAMBULE
Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Sportifs
spécifiques, les Règlements Fédéraux s’appliquent à tous les Championnats
organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais.
ARTICLE 1
Le Championnat de Promotion Régionale est ouvert aux associations affiliées à la
F.F.B.B. ayant réglé leurs pénalités financières et cotisations dans les délais prévus et
régulièrement qualifiées pour cette compétition. La non-observation de ces obligations
donnera lieu à l’ouverture d’une enquête par la Commission Sportive. Les conclusions
seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller
de l’exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu’au déclassement de
l’association sportive fautive à la dernière place du Championnat, ce qui entraîne la
descente automatique la saison suivante.
Dans ses Championnats, la Ligue se réserve le droit de refuser l’inscription ou de
disqualifier une association non en règle avec la Trésorerie.
ARTICLE 2
Le Championnat de Promotion Régionale est composé en de quatre poules de 12 équipes
qui disputent des rencontres Aller / Retour ce qui détermine un premier classement.
Les équipes classées « première » de chaque poule disputent le titre de champion
régional en rencontres A/R et élimination directe (poule A/poule C, poule B/poule D,
vainqueurs entre-eux) et accèdent à l’Excellence Régionale masculine la saison suivante.
Un forfait de participation, lors de la poule ultime du Titre, placerait l’équipe défaillante
hors championnat et annulerait la montée en Excellence.
ARTICLE 4
Pour des raisons économiques, à ce niveau de compétition les poules sont constituées de
manière géographique. Pour tenter d’établir une forme d’équité dans le classement final,
les équipes classées seconde et troisième des poules A, B, C, D se rencontrent en A/R en
deux poules de 4 constituées selon le schéma suivant :
1. 3D rencontre 2B en AR,
2. 3A rencontre 2C en AR
3. 3B rencontre 2D en AR,
4. 3C rencontre 2A en AR
Les 4 équipes victorieuses des rencontres 1 et 2, d’une part, 3 et 4, d’autre part, sont
opposées en A/R et les deux équipes victorieuses occuperont les places 5 et 6 du
classement final. Elles accèdent en excellence régionale en saison suivante.
N.B. les équipes vaincues arrêtent la compétition et sont classés 7ème.
ARTICLE 5
Si des places vacantes ou créées permettent exceptionnellement un ou plusieurs accès
supplémentaires en excellence, c’est le meilleur vaincu des équipes classées 7 et 8 qui
accèderait le premier.
Le « meilleur perdant » est celui qui a gagné une des deux rencontres, ou, en cas
d’égalité, qui a la meilleure différence de points sur l’ensemble des deux matches A/R.
En cas de nouvelle égalité c’est le nombre total des points marqués sur les deux
rencontres qui détermine l’équipe qui accède.
ARTICLE 6
12 équipes (+ ou -) sont appelées à descendre en championnat départemental à l’issue
de la saison.
1. Les équipes classées 12ème et 11ème de chaque poule rejoignent le Championnat
Départemental de leur Comité pour la saison suivante.
2. Les équipes classées 10ième et 9ième de chaque poule se rencontrent selon la même
formule et le même processus que les équipes classées 2nde et 3ième (10C
rencontre 9A en A/R, 10D rencontre 9B en A/R, 10A rencontre 9C en A/R, 10B
rencontre 9D en A/R)
Les vaincus des quatre rencontres descendent en championnat départemental.
En fonction des classements des divisions de N3 et de descentes supplémentaires
attendues, les équipes gagnantes peuvent être conviées à disputer d’autres
rencontres de classement.
N.B. Les équipes classées dernière de leur poule initiale respective ne peuvent être
rachetées.
ARTICLE 7
L’équipe déclarant ou étant déclarée forfait général descend de deux divisions.
Un forfait général en phase finale est considéré comme un forfait général et place l’équipe
hors championnat ce qui la prive de tout rachat éventuel.
ARTICLE 7bis Le remplacement éventuel d’une association en cas de forfait ou de non engagement en
début de saison est décidé par la Commission Sportive Régionale. Ce remplacement ne
peut intervenir qu’avant la première journée de Championnat.
ARTICLE 8
L'horaire des rencontres est fixé à 16H00 le DIMANCHE. Le Club recevant a la possibilité
de modifier son horaire pour ses rencontres à domicile et pour l’ensemble de la Saison.
Un club recevant devra obligatoirement fournir une salle ou sera déclaré forfait sauf
dérogation acceptée par le club visiteur.
ARTICLE 9
Montées en promotion régionale: 12 :
a)
pour le Comité Départemental du Nord : 6 équipes
b)
pour le Comité Départemental du Pas-de-Calais : 3 équipes
c)
pour le championnat U20 « élite » : 3 équipes
ARTICLE 10 L’association déclarant forfait général sera remise à la disposition de son Département.
Lorsqu’un club d’un Comité refuse avant l’établissement des calendriers, sa participation
au Championnat Régional, il est remplacé prioritairement par un club du même Comité.
S’il n’existe pas de candidature, la Commission Sportive Régionale procédera à un
repêchage dans l’ordre du classement des équipes ayant disputé le titre.
Si une équipe U 20 refuse l’accession ou ne peut accéder, l’équipe suivante est appelée
puis en cas de refus c’est le repêchage de promotion qui est privilégié. Pour tout cas
supplémentaire la même priorité est appliquée.
ARTICLE 11 Le Club recevant doit impérativement transmettre son résultat avant 19H30 le Dimanche
sur le SITE INTERNET.
Ces communications visant l’intérêt général, des sanctions seront prises en cas de nonrespect. Tout résultat non communiqué pour le Dimanche 19 H 30 sera sanctionné d’une
amende.
La première infraction bénéficiera du sursis.
La seconde infraction, annulant le sursis, est pénalisée selon les dispositions financières.
Au-delà de la 3ème infraction, de la part d'une même équipe, il sera infligé, en plus de
l'amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle sur le classement de
l'équipe pour laquelle le résultat n'aura pas été communiqué.
Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT
dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et
sportive.
ARTICLE 12 Tous les responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle
préconisée par la Ligue.
Le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d’ordre.
ARTICLE 13 E-MARQUE
Le club recevant fournira le fichier Import de la rencontre téléchargée sur FBI, selon
les modalités du cahier des charges de l’e-marque.
Les clubs qui n’utiliseront pas l’e-marque se verront infliger une pénalité selon les
dispositions financières prévues.