Préparation de la rentrée 2013 note + seuils d - SE

Taux d'encadrement pour les ouvertures et fermetures de classes dans les écoles de la Loire-Atlantique
Rentrée scolaire 2013-2014
Les taux d’encadrement pour les créations et les retraits de postes (déterminant les ouvertures et fermetures de classes) ne sont pas fixés au niveau national, mais dans chaque département, selon sa situation spécifique.
Ils ne constituent qu’un outil de répartition des moyens disponibles, en fonction des besoins constatés, dans un souci d’équité entre les écoles. Ils peuvent donc être revus à l’occasion des préparations de rentrée scolaire,
adaptés si nécessaire, et arrêtés après avis des instances consultatives. Ils prennent en compte les caractéristiques qualitatives des écoles, en traitant de façon différente les écoles maternelles, élémentaires ou primaires,
et de façon spécifique les écoles en éducation prioritaire, les écoles « à aider » (environnement social difficile) et les petites écoles rurales.
Nombre
de
classes
1
2 à 4 cl
2
3
4
5 cl & +
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
Education Prioritaire (ECLAIR, RRS)
Maternelles
F
O
25
25
50
75
25
100
125
150
175
200
225
250
275
300
325
350
375
400
425
26
52
78
104
26
130
156
182
208
234
260
286
312
338
364
390
416
442
468
Elémentaires/Primaires
F
O
23
23
46
69
23
92
115
138
161
184
207
230
253
276
299
322
345
368
391
25
50
75
100
25
125
150
175
200
225
250
275
300
325
350
375
400
425
450
Ecoles "A aider"
Maternelles
F
O
28
28
56
84
28
112
140
168
196
224
252
280
308
336
364
392
420
448
476
30
60
90
120
30
150
180
210
240
270
300
330
360
390
420
450
480
510
540
Elémentaires/Primaires
F
O
24
24
48
72
25
100
125
150
175
200
225
250
275
300
325
350
375
400
425
26
52
78
104
27
135
162
189
216
243
270
297
324
351
378
405
432
459
486
Ecoles rurales
1 à 4 classes
Primaires
F
O
14
23
23
27
23
54
46
81
69
108
Autres écoles
Maternelles
F
O
32
32
64
96
32
128
160
192
224
256
288
320
352
384
416
448
480
512
544
33
66
99
132
33
165
198
231
264
297
330
363
396
429
462
495
528
561
594
Elémentaires/Primaires
F
O
26
26
52
78
26
104
130
156
182
208
234
260
286
312
338
364
390
416
442
27
54
81
108
28
140
168
196
224
252
280
308
336
364
392
420
448
476
504
- Lorsqu’une école primaire comporte 3 classes pré élémentaires ou plus, les effectifs des niveaux pré élémentaire et élémentaire sont étudiés séparément. Les classes regroupant des élèves de niveaux pré élémentaire et
élémentaire sont comptées comme élémentaires. Lorsqu’une école primaire ne comporte que 1 ou 2 classes pré élémentaires, l’ensemble de l’école est pris en compte selon les seuils de l’élémentaire.
- Dans les écoles « éducation prioritaire » (ECLAIR ou RRS) tous les enfants de 2 ans dont les parents demandent l’inscription peuvent être pris en compte.
- En dehors de l’éducation prioritaire, le nombre d’enfants de 2 ans pris en compte pour chaque école est calculé selon un pourcentage (13%) des élèves de 3 ans accueillis à la rentrée 2012, en fonction de la prévision
académique retenue pour l'accueil d'élèves de moins de 3 ans pour la rentrée 2013. Si la prévision du directeur d'école est inférieure à ce calcul, c’est elle qui est retenue.
- CLIS : pour les écoles accueillant une CLIS : le seuil est abaissé d’un point par nombre de classes élémentaires plafonné à 12.
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