S.1.U.0.$ du Ual de Grosne

S.1.U.0.$
duUaldeGrosne
SyndicatIntercommunalà vocation scolairedu val de Grosne
Mairiede La Chapellede Bragny
71240 LA CHAPELLE DE BRAGNY
REGLEMENT DU TRA]VSPORTSCOLAIRE
Cettenote a pour but de préciserle règlementdestransportsscolairesafin d'assurerla discipline et la bonne
tenuedesélèvesà la montée,à la descenteet à I'intérieur du bus ainsi que de prévenir des accidents.
Pour I'ensemble des élèves:
Chaqueélèvedoit resterassisà sa place pendanttout le trajet,ne la quitter qu'au moment de la descenteet se
comporterde manièreà ne pas gênerle conducteur,ni distrairede quelquefaçon que ce soit son attention,ni
mettreen causela sécurité.I1 est formellementinterdit de jouer, de crier ou de projeter quoi que ce soit.
L'ouverture et la fermeturedesportessont de la responsabilitédu conducteur,de l'accompagnatriceou de
l'enseignante.
Toute détériorationcommisepar des élèvesà I'intérieur du bus, engagela responsabilitédesparents.
Le bus scolaireest destinéau transportdes élèvesde leur communede résidence(oucelle de la personnequi
en a la charge)à l'école à laquelleils sont affectés; en conséquencetoute modification de transportdevra
être :
o Motivée par une raison médicaleconcernantla famille de l'enfant ou son assistantematernelle.
o Demandéepar écrit par les parentset remiseau conducteurou à I'accompagnatrice.
Cettedémarchedevrapréciserle nom de la personnedevantprendreen charge1'enfantà I'arrêt du bus.
Pour les élèvesde moins de 6 ans.
Les enfantsfréquentantl'école maternelleou la sectionenfantinedoivent être affendusà la descentedu bus
par un membrede leur famille en respectantles horairesdu bus. Si personnen'attend 1'enfant,il seraconduit
à la garderieoù sesparentsdevront le récupéreren s'acquittant du prix du ticket. Une autorisationpour la
prise en chargepar une persoruleétrangèrerégulière ou occasionnelledoit être donnéepar écrit à
I'accompagnatriceou au conducteur.
Les enfantssont sousla responsabilitédesparentsavantla montéeet aprèsla descentedu bus .
En casde modification de transportdûmentdemandée,le conducteurou I'accompagnatrice,ne laissera
descendreI'enfant que si la personnedésignéepar les parentsest présentéeà I'arrêt du bus. Si personne
n'attendl'enfant, l'accompagnatricele conduiraà la garderiede Nanton oû sesparentsdevront le récupérer
avant 18h45en s'acquittantdu prix du ticket.
Non-application du présent règlement :
Le conducteurou l'accompagnatricedu bus ont en chargede faire respecterla discipline pendantle transport
desenfants.Les indisciplinésserontsignalésau SIVOS. La commissionde discipline se réunira et déciderade
la sanctiona appliquer: Envoie d'un courrier d'avertissementaux parents,et éventuellementl'exclusion
temporaireou définitive de l'enfant.
NOTA :
Seulsles enseignantset les associationsayantun lien direct avec l'école, peuventfaire passerdu
courrier aux écolesou déléguésde parentsd'élèvespar l'intermédiairedesATSEM ou du chauffeur.
Le Président