Compte-rendu du conseil municipal juin 2015

L’An deux mil quinze et le vingt-six juin à 20 heures, le conseil municipal de la
commune, convoqué en session ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Sylvie
GUILPAIN, maire.
Etaient présents :
Sylvie GUILPAIN - Jean-Luc BOUGAULT - Didier
VARRANIAC – Alain ARNAULT – Christelle ADAM
Olivier MOREAU – Dominique ROUX – Stéphane
THÉVIOT - Michel MOUSSU - Dalida CHELBI
Absents excusés :
Sandrine TANGUY - Jean-François LASSIAZ - Philippe
THOMASSIN (a donné pouvoir à Sylvie GUILPAIN) Lise-Marie FAVEREAU – Hervé MATHEY
Secrétaire : Sylvie GUILPAIN
ORDRE DU JOUR
Organisation des Nouvelles Activités Périscolaires.
Elections partielles départementales : organisation du
bureau de vote.
Travaux de renforcement du réseau d’eau aux Lagneaux.
Questions diverses.
1- Organisation
Périscolaires.
des
Nouvelles
Activités
Madame le Maire informe l’assemblée que le projet élaboré par la
municipalité pour la mise en œuvre des Nouvelles Activités Périscolaires
sur l’année 2015/2016 est approuvé par les services de l’Education
nationale. Pour mémoire, ces NAP seront fixées le vendredi après-midi de
13 h 30 à 16 h 30. Quatre personnes viendront les encadrer : 2 ATSEM
ainsi que deux agents d’animation qu’il convient de recruter pour
septembre.
Après discussion, les membres autorisent Madame le Maire à constituer
les contrats de travail à raison de 3 h hebdomadaires pour chaque agent.
Les activités seront organisées par période, comme cette année, et seront
soumises à une inscription obligatoire. Néanmoins, pour inciter les parents
à respecter ce règlement, et dans un souci de responsabilité , toute
participation aux ateliers sans inscription préalable sera comptabilisée
comme des heures de garderie. Conformément au vote du budget 2015,
les enfants auront accès à ces ateliers gratuitement.
Madame le Maire conclut ce chapitre en ajoutant qu’une réunion publique
à destination des parents d’élèves est organisée le lundi 29 juin à 19 h au
foyer communal.
Par ailleurs, Madame le Maire explique au Conseil municipal que manque
de respect, désobéissance, propos injurieux font le quotidien des agents
qui encadrent la cinquantaine d’enfants qui déjeunent.
Après discussion, il est décidé de mettre en place une Charte du savoirvivre à la cantine qui sera présentée aux élèves et qui devra être signée
par les parents. Les plus perturbateurs et leurs familles seront convoqués
très vite, sans attendre que la situation s’aggrave, par Madame le Maire.
Quant à la réservation des repas qui est aujourd’hui très souple et très
souvent contraignante pour les agents, Madame le Maire propose de
mettre en place un système de réservation à la semaine, solution plus
pratique pour la gestion des stocks, l’organisation des menus, des
commandes et la préparation des tables.
L’ensemble des membres présents approuvent ce projet en précisant de
voir avec Denise BOURGEOIS, agent à la cantine, pour programmer cette
nouvelle organisation.
2- Elections
partielles
départementales :
organisation du bureau de vte
8 h 00 / 11 h 30
Christelle ADAM
Jean-François LASSIAZ
Philippe THOMASSIN
1er tour : 5 juillet
11 h 30 / 15 h 00
Alain ARNAULT
Sylvie GUILPAIN
Dominique ROUX
15 h 00 / 18 h 00
Dalida CHELBI
Michel MOUSSU
Didier VARRANIAC
8 h 00 / 11 h 30
Lise-Marie FAVEREAU
Jean-François LASSIAZ
Stéphane THÉVIOT
2ème tour : 12 juillet
11 h 30 / 15 h 00
Christelle ADAM
Michel MOUSSU
Philippe THOMASSIN
15 h 00 / 18 h 00
Alain ARNAULT
Sylvie GUILPAIN
Dominique ROUX
3-Travaux de renforcement du réseau d’eau aux
Lagneaux.
Madame le Maire explique que des fuites récurrentes sur une conduite
d’eau en très mauvais état aux Lagneaux contraignent la municipalité à
réagir. Un devis a été sollicité auprès de l’entreprise ALEXANDRE, société
retenue dans le cadre des travaux « défense incendie ». Cette proposition
chiffrée s’élève à 10 000 €.
Après discussion, l’assemblée autorise Madame le maire à prévoir cette
dépense dans les projets de travaux 2015.
4-Questions diverses
La « Défense incendie »
La pose des citernes est prévue à partir du lundi 29 juin. Le renforcement
du réseau est fixé en septembre.
A propos des commissions et syndicats
Syndicat du legs Thénard : Intervention de Madame Marie-Claire
BOURGEOIS, comptable public, au sein du Comité syndical,. La somme
de 150 000 €, enregistrée en tant que provision en 2001, n’aurait pas été
imputée correctement. Cette erreur d’imputation, selon les délégués du
syndicat, conduit à une perte de 60 000 €. Le comptable sollicite les
membres du syndicat afin que des recherches soient entreprises.
 L’entreprise FÉLIX a été retenue pour effectuer des travaux de
peinture dans les logements à la Haute Epine pour un montant de
2 200 €.
 Réfection du pigeonnier est envisagée par l’ALEFPA ; ces travaux
seront effectués en trois tranches.
Syndicat des déchets ménagers : Les délégués recensent les pistes de
réflexions engagées au sein du syndicat.
 Le marché collecte des ordures ménagères et le marché du tri sélectif
sur un seul lot.
 Le ramassage les jours fériés serait supprimé sauf le 25 décembre et
le 1er janvier.
 Le double ramassage serait supprimé dans certaines communes
(Soucy – Saint-Denis-les-Sens – Véron)
 Le ramassage du samedi serait supprimé.
 Le tri sélectif serait ramassé tous les quinze jours.
 Etude pour gérer la déchetterie en régie : économie estimée à
50 000 € selon le Président du syndicat.
 Création d’une commission d’appel d’offres dans laquelle Didier
VARRANIAC est membre.
Toutes ces réflexions ont été évoquées dans le but de ne pas subir
d’augmentation.
Commission « accessibilité » : Michel MOUSSU propose de consulter la
Maison départementale des Handicapés – 10 route de Saint Georges –
89000 PERRIGNY pour soumettre le projet communal sur l’accessibilité
des bâtiments aux personnes à mobilité réduite. Jean-Luc BOUGAULT se
charge de la contacter.
Syndicat de la fourrière du Sénonais : A la suite de la démission de la
Présidente, Madame LOPEZ, une réélection a été organisée à l’issue de
laquelle Monsieur DUBOIS, ex 1er vice-Président, a été proclamé
Président.
Compte administratif 2014 voté
Fonctionnement : dépenses : 128 405 € - recettes : 144 172 €
Investissement : dépenses : 21 571 € - recettes : 59 167 €
Budget 2015 voté
Fonctionnement : dépenses : 193 106 € - recettes : 193 106 €
Investissement : dépenses : 44 397 € - recettes : 51 983 €
La participation de la commune est maintenue à 0.83 € par habitant.
Réservation du foyer communal : Il est décidé d’augmenter la caution
demandée au locataire et de la fixer à 800 €. Il conviendra d’insister dans
le règlement intérieur sur la responsabilité du locataire, lors de l’état des
lieux du foyer, de la remise de l’attestation de responsabilité civile et du
règlement de la réservation.
La séance est levée à 22 h 30.
Les membres du Conseil municipal
Le maire,