New Duty Free Tariff Items_Fr_

Récapitulatif des nouveaux taux tarifaires/de droit de douane
17 novembre 2011

SH.15041091 – Huiles de foies de poissons, devant servir à la fabrication de
produits canadiens
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SH.20097911 – Jus de pommes, concentré, devant servir à la fabrication de jus de
fruit, de boissons à base de jus ou de produits de grignotage aux fruits
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SH.330210xx – Mélanges de substances odoriférantes, pour les industries
alimentaires ou des boissons
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SH.34029091 – Préparations tensio-actives (à l’exception des articles de vente au
détail), ne devant pas servir à la fabrication de produits canadiens
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SH.34031911 – Préparations lubrifiantes, pétrole, devant servir à la fabrication de
produits canadiens
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SH.34031991 – Préparations lubrifiantes, minéraux bitumineux, devant servir à la
fabrication de produits canadiens

SH.34039910 – Préparations lubrifiantes, autres, devant servir à la fabrication de
produits canadiens
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SH.37024210 – Pellicules sensibles à scanner, pellicules sensibles pour la
duplication et lestons continus dans les arts graphiques, d'une largeur d'au moins
762 mm, devant servir à la fabrication des pellicules photographiques
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SH.39019010 – Polyéthylène chloré, sous formes primaires
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SH.39234090 – Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matière
plastique
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SH.39239010 – Capsules dérivées de légumes, devant servir à la fabrication de
produits canadiens
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SH.39263000 – Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matière
plastique
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SH.39269010 – Courroies transporteuses, en matière plastique
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SH.39269010 – Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux
fins de transport
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SH.39269091 – Courroies pour machines, en matière plastique
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SH.39269091 - Écrous, boulons, vis, rondelles, joints, en matière plastique
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SH.39269092 – Parties en matière plastique devant servir à la fabrication de
yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de plaisance ou de
sport
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SH.4010
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SH.40169399 – Joints en caoutchouc, rondelles, bagues de garniture, coussinets,
joints d’arrêt d’huile et autres joints
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SH.41062192 – Cuirs et peaux, tannés ou en croûte, de caprins
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SH.44123290 – Bois contre-plaqué, feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de
conifères, devant servir à la fabrication de panneaux de plancher en bois dur
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SH.62179090 – Partie de vêtement, de textile, autre qu’en bonneterie
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SH.64019912 – Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini
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SH.64061011 et 64061019 – Dessus de matières textiles, parties de chaussures
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SH.64061099 – Dessus d’autres matières (parties de chaussures), autres que de
cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de
textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes
pour femmes
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SH.64062000 – Semelles et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
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SH.69111020 et 69120020 – Articles de table non décorés, devant servir à la
fabrication d'articles de table ayant reçu une décoration cuite au four, en
porcelaine, en semi-porcelaine ou en granit blanc
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SH.73194010 – Aiguilles en fer ou en acier, spécialement destinées au marquage
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SH.74199191 – Articles en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non
autrement travaillés, devant servir à la fabrication de produits canadiens
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SH.76109010 – Constructions en aluminium (p. ex., toitures, revêtements,
planchers, etc.), devant servir à la fabrication de produits canadiens, à l’exclusion
des portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
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SH.79070030 – Ouvrages en zinc, devant servir à la fabrication de produits
canadiens
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SH.83017010 – Clés, en métal, devant être utilisées comme équipement d'origine
dans la fabrication des automobiles, des camions ou des autobus
– Courroies de transmission, en caoutchouc
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SH.83021090 – Charnières en métal, quincaillerie
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SH.83022000 – Roulettes en métal, quincaillerie
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SH.83024200 et 83024990 – Garnitures, ferrures et articles similaires de base
en métal, à l’exclusion des articles de quincaillerie pour bâtiments / portes /
fenêtres / draperies
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SH.85189030 et 85189090 – Parties d’amplificateurs électriques
d'audiofréquence, d’amplificateurs du son, de combinés téléphoniques, d’écouteurs,
de casques d’écoute et de haut-parleurs
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SH.85286920 – Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis
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SH.85287110 et 85287220 – Appareils récepteurs de télévision, incomplets ou
non finis
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SH.87169010, 87169020, 87169030 et 87169090 – Parties spécifiques devant
servir à la fabrication des remorques et semi-remorques
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SH.94015110 et 94015910 – Sièges en bambou ou en rotin, non finis et non
assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin ou en bambou
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SH.94019019 – Parties de sièges pour usage domestique
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SH.94019020 – Parties en surfaces textiles pour sièges devant servir dans les
véhicules aériens
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SH.94038111 – Autres meubles en bambou ou en rotin, non finis et non assemblés,
devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
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SH.94038911 – Autres meubles en bambou ou en rotin, non finis et non assemblés,
devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
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SH.94059110 – Cheminées pour lampes, en verre, comme parties de lampes
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SH.94059199, 94059200 et 94059990 – Toutes des parties d’éclairages
électriques/de lampes
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SH.96061000 – Boutons-pression et leurs parties
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SH.96062100 et 96062900 – Boutons
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SH.96063010 et 96063090 – Parties de boutons
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Annexe 9973 – Articles et matériaux, devant servir à la fabrication de motocycles
à trois roues et leurs remorques