Mentions légales et crédits photos du site www.portiques

Mentions légales et crédits photos du site www.portiques-immobilier.com, site de ventes et locations imm
Mentions légales et crédits photos
Conception et réalisation
Le site a été réalisé par la société Nes Media.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations
de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a,
d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et
non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale
ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit
constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de
la propriété intellectuelle.
Crédits
Crédits photos : Les Portiques de l'Immobilier
Textes et contenus : Les Portiques de l'Immobilier
Hébergement
www.portiques-immobilier.com est hébergé par OVH sur un serveur mutualisé.
OVH
140 quai du sartel
59100 Roubaix
http://www.ovh.com
1/2
Mentions légales et crédits photos du site www.portiques-immobilier.com, site de ventes et locations imm
2/2