14 Les sociétés en nom collectif
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14 Les sociétés en nom collectif
14 Les sociétés en nom collectif Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés Exercices Problèmes de compréhension Les divers types de sociétés La nature des sociétés en nom collectif Les caractéristiques de la société en nom collectif Les avantages et les inconvénients d’une société en nom collectif Le contrat de société La comptabilisation des opérations d’une société en nom collectif La création d’une société en nom collectif Les états financiers d’une société en nom collectif Le partage des bénéfices ou des pertes L’admission d’un nouvel associé Le retrait d’un associé La liquidation d’une société en nom collectif 1 1, 3 1, 3, 5 3 5 7 9 3, 5 7 9 11 Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. La création d’une société en nom collectif 3. Le partage des bénéfices 5. L’achat de la part d’un associé 7. Le retrait d’un associé 9. La liquidation d’une société Problèmes de compréhension 1. La création d’une société en nom collectif 3. La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 5. Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 7. L’admission d’une nouvelle associée 9. Le retrait d’un associé 11. La liquidation d’une société Durée (en min) Degré de difficulté 30 Facile 30 45 50 15 45 Moyen Difficile Difficile Difficile Difficile EXERCICES E1. La création d’une société en nom collectif Lorsque l’apport d’un associé est en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession. Banque Clients Stock de marchandises Équipement informatique Provision pour créances douteuses Sandra Barbeau – Capital Capital investi par Sandra Barbeau dans la nouvelle société. 14-2 100 12 000 6 000 1 500 3 500 16 100 Chapitre 14 E3. Le partage des bénéfices a) La détermination du partage du bénéfice net. Bénéfice net à répartir Salaires attribués aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Lorraine Poirier (60 000 $ × 10 %) Chuck Lyonnais (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Lorraine Poirier (60 %) Chuck Lyonnais (40 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé Lorraine Poirier Chuck Lyonnais 18 000 $ 15 000 $ 75 000 $ (33 000) 42 000 5 000 (6 000) (5 000) 31 000 6 000 18 600 12 400 42 600 $ 32 400 $ Total (18 600) (12 400) 0$ b) La passation de l’écriture de journal. 31 décembre 20X6 Sommaire des résultats Lorraine Poirier – Capital Chuck Lyonnais – Capital Partage du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 selon la méthode de répartition convenue entre les associés. E5. 75 000 42 600 32 400 L’achat de la part d’un associé a) Lin St-Yves – Capital (28 800 $ × 25 %) Christine Duflair – Capital Virement du capital de Lin St-Yves dans le compte Capital de la nouvelle associée, Christine Duflair. 7 200 b) Fanny Nourry – Capital (21 600 $ × 1/3) Christine Duflair – Capital Virement du capital de Fanny Nourry dans le compte Capital de la nouvelle associée, Christine Duflair. 7 200 c) Donald Brouillard – Capital (38 400 $ × 50 %) Christine Duflair – Capital Virement du capital de Donald Brouillard dans le compte Capital de la nouvelle associée, Christine Duflair. 19 200 E7. 7 200 7 200 19 200 Le retrait d’un associé a) Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital Sarah Roy – Capital Vente de la part de Mylène Sinotte aux deux autres associées. Les sociétés en nom collectif 30 000 15 000 15 000 14-3 b) Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital Sarah Roy – Capital Vente de la part de Mylène Sinotte aux deux autres associées. 30 000 15 000 15 000 Il s’agit de la même écriture, car on ne doit pas tenir compte du prix convenu entre les anciennes associées et celle qui se retire. Le paiement total fait par Annick Joyal et Sarah Roy à Mylène Sinotte ne concerne que ces trois personnes et n’influe nullement sur l’actif ou le passif de la société en nom collectif. E9. La liquidation d’une société a) La vente de l’ensemble des autres éléments d’actif pour la somme de 100 000 $. Banque Autres éléments d’actif Gains et pertes sur liquidation Vente de l’ensemble des autres éléments d’actif. 100 000 95 000 5 000 Gains et pertes sur liquidation Denis Paré – Capital (5 000 $ × 50 %) Annie Joyal – Capital (5 000 $ × 30 %) Van Lee – Capital (5 000 $ × 20 %) Partage entre les associés du gain résultant de la vente des autres éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse. 5 000 2 500 1 500 1 000 Dette 75 000 Banque Règlement des dettes de la société. 75 000 Pour être en mesure de passer à la dernière écriture, il pourrait s’avérer utile de dresser les comptes en T suivants : Denis Paré – Annie Joyal – Van Lee – Caisse Capital Capital Capital 40 000 100 000 1 000 24 000 35 000 2 500 1 500 1 000 3 500 25 500 36 000 75 000 65 000 Denis Paré – Capital Annie Joyal – Capital Van Lee – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital. 3 500 25 500 36 000 65 000 b) La vente de l’ensemble des autres éléments d’actif pour la somme de 55 000 $. Banque Gains et pertes sur liquidation Autres éléments d’actif Vente de l’ensemble des autres éléments d’actif. 55 000 40 000 Denis Paré – Capital (40 000 $ × 50 %) Annie Joyal – Capital (40 000 $ × 30 %) Van Lee – Capital (40 000 $ × 20 %) Gains et pertes sur liquidation 20 000 12 000 8 000 14-4 95 000 40 000 Chapitre 14 Partage entre les associés de la perte résultant de la vente des autres éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse. Dette 75 000 Banque Règlement des dettes de la société. 75 000 Pour être en mesure de passer à la dernière écriture, il pourrait s’avérer utile de dresser les comptes en T suivants : Denis Paré – Annie Joyal – Van Lee – Caisse Capital Capital Capital 40 000 55 000 1 000 20 000 24 000 12 000 35 000 8 000 75 000 20 000 19 000 12 000 27 000 Banque Denis Paré – Capital Investissement additionnel de Denis Paré pour combler l’insuffisance de son capital. 19 000 Annie Joyal – Capital Van Lee – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital. 12 000 27 000 19 000 39 000 PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. La création d’une société en nom collectif (30 minutes – facile) a) La passation des écritures de journal. er 1 juin 20X2 Banque Clients Stock de marchandises Équipements Effets à payer Fournisseurs Paul Laverdure – Capital Capital investi par Paul Laverdure dans la nouvelle société. Banque [100 200 $ – (25 000 $ + 145 000 $ – 80 000)] Terrain Bâtiment Emprunt hypothécaire Rose Latulippe – Capital Capital investi par Rose Latulippe dans la nouvelle société. Les sociétés en nom collectif 9 180 75 000 38 000 12 000 13 200 20 780 100 200 10 200 25 000 145 000 80 000 100 200 14-5 b) L’établissement du bilan d’ouverture. FLEURS ET JARDIN, SENC Bilan d’ouverture er au 1 juin 20X2 Actif Actif à court terme Encaisse Clients Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Bâtiment Équipements Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Paul Laverdure – Capital Rose Latulippe – Capital Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres P3. La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 19 380 $ 75 000 38 000 132 380 25 000 $ 145 000 12 000 182 000 314 380 $ 13 200 $ 20 780 5 000 38 980 75 000 113 980 100 200 $ 100 200 200 400 314 380 $ (30 minutes – moyen) a) La passation des écritures de journal. 31 août 20X0 Banque Benoit Hallé – Capital Capital investi par Benoit Hallé dans la nouvelle société. Clients Stock de marchandises Équipements Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Banque Karim Salam – Capital Capital investi par Karim Salam dans la nouvelle société. 14-6 56 000 56 000 39 760 75 600 12 600 33 600 19 600 560 21 000 53 200 Chapitre 14 Lorsque l’apport d’un associé est en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession. b) La passation des écritures de clôture. 31 août 20X1 Sommaire des résultats Karim Salam – Capital (84 000 $ × 3/5) Benoit Hallé – Capital (84 000 $ × 2/5) Partage du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 août 20X1 selon la méthode de répartition convenue entre les associés. Karim Salam – Capital Benoit Hallé – Capital Karim Salam – Retraits Benoit Hallé – Retraits Clôture des comptes de retraits des associés. 84 000 50 400 33 600 33 600 16 800 33 600 16 800 c) L’établissement de l’état des capitaux propres. SALAM ET HALLÉ, SENC Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 août 20X1 er Capital des associés au 1 septembre 20X0 Plus : Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital des associés au 31 août 20X1 Les sociétés en nom collectif Karim Salam 53 200 $ 50 400 103 600 (33 600) Benoit Hallé 56 000 $ 33 600 89 600 (16 800) Total 109 200 $ 84 000 193 200 (50 400) 70 000 $ 72 800 $ 142 800 $ 14-7 P5. Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres (45 minutes – difficile) a) La détermination du partage du bénéfice net ou de la perte nette. i) La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $. Borne Bénéfice net à répartir Salaires attribués aux associés Borne (2 000 $ × 12) Myre (3 000 $ × 12) Galon (2 500 $ × 12) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Borne [(30 000 $ × 10 % × 6/12) + (35 000 $ × 10 % × 6/12)] Myre [(50 000 $ × 10 % × 8/12) + (38 000 $ × 10 % × 4/12)] Galon [(40 000 $ × 10 % × 4/12) + (46 000 $ × 10 % × 8/12)] Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé ii) Galon Total 120 000 $ 24 000 $ 36 000 $ 30 000 $ 3 250 (4 600) 4 400 3 550 8 875 5 325 30 800 $ (24 000) (36 000) (30 000) 30 000 (3 250) 4 600 49 475 $ 39 725 $ (4 400) 17 750 (3 550) (8 875) (5 325) 0$ La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $. Borne Bénéfice net à répartir Salaires attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé 14-8 Myre Myre Galon 24 000 $ 36 000 $ 30 000 $ 3 250 4 600 4 400 (2 450) (6 125) (3 675) 24 800 $ 34 475 $ 30 725 $ Total 90 000 $ (90 000) 0 (12 250) (12 250) 2 450 6 125 3 675 0$ Chapitre 14 iii) La société a subi une perte nette de 10 000 $. Borne Perte nette à répartir Salaires attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part revenant à chaque associé 24 000 $ 3 250 Myre 36 000 $ 4 600 Galon 30 000 $ 4 400 (22 450) (56 125) (33 675) 4 800 $ (15 525) $ 725 $ Total (10 000) $ (90 000) (100 000) (12 250) (112 250) 22 450 56 125 33 675 0 $ b) La passation des écritures de clôture. i) La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $. Sommaire des résultats Borne – Capital Myre – Capital Galon – Capital Partage du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue entre les associés. Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés. ii) 120 000 30 800 49 475 39 725 19 000 5 000 48 000 24 000 6 000 24 000 36 000 12 000 30 000 On ne doit pas oublier de clôturer le compte de retraits non autorisés. La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $. Sommaire des résultats Borne – Capital Myre – Capital Galon – Capital Partage du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue entre les associés. Les sociétés en nom collectif 90 000 24 800 34 475 30 725 14-9 Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés. iii) 19 000 5 000 48 000 24 000 6 000 24 000 36 000 12 000 30 000 La société a subi une perte nette de 10 000 $. Myre – Capital Borne – Capital Galon – Capital Sommaire des résultats Partage de la perte nette de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue entre les associés. 15 525 Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés. 19 000 5 000 48 000 24 000 6 000 4 800 725 10 000 24 000 36 000 12 000 30 000 c) L’établissement de l’état des capitaux propres. BORNE, MYRE ET GALON, SENC Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 er Capital des associés au 1 janvier 20X2 Plus : Investissements additionnels Moins : Perte nette de l’exercice Retraits autorisés Retraits non autorisés Capital des associés au 31 décembre 20X2 14-10 Borne 30 000 $ 5 000 35 000 4 800 (24 000) 15 800 $ Myre 50 000 $ 50 000 (15 525) (36 000) (12 000) (13 525) $ Galon 40 000 $ 6 000 46 000 725 (30 000) Total 120 000 $ 11 000 131 000 (10 000) (90 000) (12 000) 16 725 $ 19 000 $ Chapitre 14 P7. L’admission d’une nouvelle associée (50 minutes – difficile) a) La passation des écritures de journal. i) ii) Marilou King – Capital Eugénie Labrie – Capital Virement du capital de Marilou King dans le compte Capital de la nouvelle associée, Eugénie Labrie. 10 500 Banque Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Eugénie Labrie – Capital Fonds investis par Eugénie Labrie dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 20 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée à la nouvelle associée. 17 500 1 250 250 1 000 10 500 20 000 Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital de la nouvelle associée (100 000 $ × 20 %) 3. Gratification accordée à la nouvelle associée (20 000 $ – 17 500 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Nancy Roy (2 500 $ × 50 %) Marilou King (2 500 $ × 10 %) Steve Allaire (2 500 $ × 40 %) iii) Banque Eugénie Labrie – Capital Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Fonds investis par Eugénie Labrie dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 25 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux anciens associés. 1 250 $ 250 1 000 2 500 $ 32 500 Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital de la nouvelle associée (115 000 $ × 25 %) 3. Gratification accordée aux anciens associés (32 500 $ – 28 750 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Nancy Roy (3 750 $ × 50 %) Marilou King (3 750 $ × 10 %) Steve Allaire (3 750 $ × 40 %) Les sociétés en nom collectif 82 500 $ 17 500 100 000 $ 20 000 $ 2 500 $ 28 750 1 875 375 1 500 82 500 $ 32 500 115 000 $ 28 750 $ 3 750 $ 1 875 $ 375 1 500 3 750 $ 14-11 b) Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie. Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée ÷ Montant versé par Eugénie Labrie 13 500 $ 0,10 135 000 (82 500) 52 500 $ Le calcul du montant de la gratification accordée aux anciens associés. Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Gratification accordée à Marilou King Pourcentage de sa participation ÷ Gratification accordée aux anciens associés 13 500 $ (10 500) 3 000 0,10 30 000 $ c) Le calcul du montant de la gratification accordée aux anciens associés. Steve Allaire – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Steve Allaire – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie Pourcentage de sa participation ÷ Gratification accordée à Eugénie Labrie 27 000 $ (25 500) 1 500 0,40 3 750 $ Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie. Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie (3 750 $ × 10 %) Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée 10 500 $ (375) 10 125 ÷ 0,10125 100 000 (82 500) Montant versé par Eugénie Labrie 17 500 $ d) Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie et du solde de son capital. Capital total de la société avant l’admission de la nouvelle associée Portion acquise par Eugénie Labrie Eugénie Labrie – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Ratio du prix convenu (1,25 : 1 ) Capital total de la nouvelle société P9. Le retrait d’un associé × (15 minutes – difficile) a) Harvey – Capital Tremblay – Capital (100 000 $ × 30 %) Camiré – Capital (100 000 $ × 70 %) Vente de la part de Harvey aux deux autres associés. 100 000 b) Harvey – Capital Pagé – Capital Vente de la part de Harvey à Pagé avec le consentement des deux autres associés. 100 000 14-12 82 500 $ 50 % 41 250 1,2 49 500 $ 30 000 70 000 100 000 Chapitre 14 c) Hortaire – Capital Banque Camiré – Capital (20 000 $ × 20 %) Tremblay – Capital (20 000 $ × 80 %) Retrait de Harvey auquel la société remet une somme inférieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices. 100 000 d) Harvey – Capital Camiré – Capital (10 000 $ × 20 %) Tremblay – Capital (10 000 $ × 80 %) Banque Retrait de Harvey auquel la société remet une somme supérieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices. 100 000 2 000 8 000 80 000 4 000 16 000 110 000 Aux questions c) et d), on doit répartir la gratification entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices initialement prévu au contrat de société, soit 10 (Camiré) et 40 (Tremblay) pour un total de 50. Ainsi, la part de la gratification revenant à Camiré ou assumée par celui-ci correspond à 10/50 (20 %) et celle de Tremblay, à 40/50 (80 %). P11. La liquidation d’une société (45 minutes – difficile) a) La passation des écritures de journal. Banque Gains et pertes sur liquidation Clients Cession sans recours des comptes clients. 28 800 19 200 48 000 Banque Gains et pertes sur liquidation Stock de marchandises Vente des stocks. 100 000 6 600 Banque Amortissement cumulé – Immobilisations Gains et pertes sur liquidation Immobilisations Vente aux enchères des immobilisations. 116 600 185 000 68 400 Lajoie – Capital (94 200 $ × 50 %) Ladouceur – Capital (94 200 $ × 30 %) Latendresse – Capital (94 200 $ × 20 %) Gains et pertes sur liquidation Partage entre les associés de la perte résultant de la vente des éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse. Fournisseurs Emprunt hypothécaire Banque Règlement des dettes de la société. Les sociétés en nom collectif 106 600 370 000 47 100 28 260 18 840 94 200 92 000 100 000 192 000 14-13 Le partage de l’insuffisance du capital Ladouceur Insuffisance de capital à répartir Quote-part attribuée à chaque associé* (17 100 $ × 3/5) (17 100 $ × 2/5) Part de l’insuffisance de capital revenant à chaque associé * Latendresse Total 17 100 $ 10 260 $ (10 260) (6 840) 6 840 $ 6 840 $ 10 260 $ 0$ Les deux associés solvables se partagent les bénéfices dans une proportion de 30 % et 20 %, ce qui donne un ratio 3 : 2, ou si vous préférez des proportions de 3/5 et 2/5. Ladouceur – Capital Latendresse – Capital Lajoie – Capital Partage de l’insuffisance de capital de Lajoie entre les associés solvables. 10 260 6 840 Ladouceur – Capital Latendresse – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital. 33 480 22 320 17 100 55 800 b) L’établissement du tableau synthèse de la liquidation. LAJOIE, LADOUCEUR ET LATENDRESSE, SENC Tableau synthèse de la liquidation de la société Caisse Solde avant la liquidation 2 400 $ Vente des éléments d’actif autres que l’encaisse et partage de la perte entre les associés 245 400 247 800 Paiement des dettes (192 000) 55 800 Partage de l’insuffisance de capital 55 800 Distribution de l’encaisse (55 800) Solde après la liquidation 0 $ 14-14 Autres éléments d’actif Passif 339 600 $ 192 000 $ (339 600) 0 0 0 0 $ 192 000 (192 000) 0 0 0 $ Lajoie – Capital Ladouceur – Capital Latendresse – Capital 30 000 $ 72 000 $ 48 000 $ (47 100) (17 100) (28 260) 43 740 (18 840) 29 160 (17 100) 43 740 29 160 17 100 0 (10 260) 33 480 (6 840) 22 320 (33 480) (22 320) 0 $ 0 $ Chapitre 14 0 $