recapitulatif de commande

RECAPITULATIF DE COMMANDE
à adresser par courrier au 14 route de Seur - 41120 Chitenay (France)
ou par fax au +33 (0)821 960 997
ou par mail à [email protected]
( +33 (0)1 53 53 67 24
Date :
Modèle
Quantité
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Prix (€)
Frais de livraison
TOTAL
-
€
Nos délais de fabrication et de livraison sont de 3 à 5 semaines
Frais de Livraison
Paris et Région Parisienne
France continentale
Suisse
Autres destinations
1 place(*)
100 €
120 €
400 €
2 places
3 places
100 €
120 €
230 €
300 €
400 €
450 €
Nous consulter
4 places
150 €
350 €
480 €
(*) un fauteuil équivaut à 1 place, une paire ou un canapé à 2 places, une paire et 1 canapé à 4 places etc…
Facturation :
Nom : _______________________________
Adresse
_____________________________________
Code Postal _________________________
Ville ________________________________
Pays ________________________________
Adresse de livraison (si différente) :
Nom ________________________________
Adresse _____________________________
_____________________________________
Code Postal__________________
Ville_________________________________
Pays ________________________________
Téléphone : __________________________
Email________________________________
Remarques particulières :
Conditions de règlement
50% d'acompte à la commande
Solde au départ de nos ateliers
Signature :
ClubSpirit, Sarl au capital de 20 000 euros - RCS Blois 519 698 401 - Siret 519 698 401 0014 - Code APE 4791B
Siege social : 14 route de Seur - 41120 Chitenay - France
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Paiement de l'acompte :
□ par chèque ci-joint à l'ordre de ClubSpirit
□ J'autorise la société ClubSpirit à débiter la carte
référencée de 50% du montant total de ma
commande.
Cryptogramme
□
□
____ ____ ____ ____
__/__
_ _ _ (3 derniers chiffres au dos de la carte)
Titulaire de la carte
_____________________________
Signature
____________________
Numéro de carte
Date d'expiration
□ par virement bancaire
Banque :
CIC BR RASPAIL, 202 boulevard raspail 75014 Paris
Titulaire du Compte : ClubSpirit Sarl
IBAN
FR76 3006 6106 2100 0200 6180 117
BIC
CMCIFRPP
ClubSpirit, Sarl au capital de 20 000 euros - RCS Blois 519 698 401 - Siret 519 698 401 0014 - Code APE 4791B
Siege social : 14 route de Seur - 41120 Chitenay - France
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société ClubSpirit et de ses clients dans le cadre de la vente
de fauteuils et de canapés Club en cuir.
Toute prestation accomplie par la société ClubSpirit implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont majorés des frais de transport applicables au jour de
la commande.
La société ClubSpirit s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix
indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Clause n° 3: Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Clause n°4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue :
·
soit par chèque
·
soit par carte bancaire VISA ou Mastercard
·
soit par virement bancaire
Sauf accord préalable, l’acheteur devra verser un acompte de 50% à la commande, le solde devant être payé à l’expédition de la marchandise.
Clause n° 5 : Clause de réserve de propriété
La société ClubSpirit conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
Clause n° 6 : Livraison
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande est un délai indicatif. Cependant, ClubSpirit s’engage à rembourser l’Acheteur si
celui-ci n’a pas été livré dans un délai de 10 semaines à compter de la réception de la commande accompagnée du versement de l’acompte.
L'acheteur devra spécifier à la commande toute information pouvant géner la livraison.
Livraison en France continentale : la livraison est assurée par un ou deux chauffeur-livreurs selon les besoins.
Livraison hors de France : la livraison est assurée par un seul chauffeur-livreur. Pour la livraison de canapé, l'acheteur doit s'assurer de la présence d'une
deuxième personne à la livraison. - Dans le cas contraire, la livraison pourra faire l'objet d'un surcoût.
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
Au moment de la livraison, l’acheteur devra donc s’assurer que les marchandises n’ont pas été détériorées. Le cas échéant, l’acheteur devra refuser la
livraison.
Clause n° 7 : Retour / Garanties
Refus de marchandise à la livraison :
Si la marchandise livrée a été détériorée pendant le transport, ou si la marchandise ne réponds pas aux souhaits de l’acheteur, ce dernier est en droit de
refuser la livraison, sous réserve de formuler le motif du renvoi sur le bon de livraison à réception desdites marchandises. Le refus de la marchandise à la
livraison implique pour ClubSpirit le remboursement de la commande à l’acheteur.
Retour de marchandise:
ClubSpirit offre à l’acheteur la possibilité de retourner la marchandise sans motifs dans un délai de 30 jours après la livraison. La collecte de la
marchandise sera effectuée par ClubSpirit mais à la charge de l’acheteur. L’acheteur sera remboursé de sa commande, frais de livraison et de collecte
déduits, après inspection des meubles par les ateliers. ClubSpirit se réserve le droit de refuser le remboursement si la marchandise est abimée ou porte
des traces d’usures inhabituelles.
Cette garantie ne s’applique pas pour les commandes spéciales.
Garantie Qualité
Dans le cadre d'une utilisation normale, ClubSpirit offre à l’acheteur une garantie de cinq ans sur le cuir et de dix ans sur les châssis .
Clause n°8 : Force majeure
La responsabilité de la société ClubSpirit ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations
décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement
extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Clause n° 9 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution
amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Blois.
ClubSpirit, Sarl au capital de 20 000 euros - RCS Blois 519 698 401 - Siret 519 698 401 0014 - Code APE 4791B
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