Ambassade de France en Chine Section consulaire CONSEIL

Ambassade de France en Chine
Section consulaire
CONSEIL CONSULAIRE
PEKIN – 10 juin 2014
PROCÈS-VERBAL
-----La première réunion du Conseil Consulaire s’est tenue le 10 juin 2014 à 11h00.
Y ont participé, sous la présidence de M. Daniel BLAIZE, Conseiller pour les
affaires consulaires, représentant le chef de poste :
-
M. Benjamin DEVOS, Conseiller Consulaire, membre de droit
-
M. Francis NIZET, Conseiller Consulaire, membre de droit
Le Conseiller pour les affaires consulaires a noté l’absence de M. Albert MISSÉ,
Conseiller Consulaire, membre de droit, excusé. Il a rappelé le cadre législatif qui régit
l’organisation et le fonctionnement des Conseils Consulaires ainsi que l’ordre du jour.
POINT 1 – Election du vice-président du Conseil Consulaire
Les Conseillers Consulaires présents étant tous deux candidats à la viceprésidence pour toute la durée de leur mandat et M. MISSÉ n’ayant pas donné mandat
pour le représenter, il n’a pas été possible d’élire un vice-président.
POINT 2 – Relations de travail entre le Conseil Consulaire et le poste
Il a été rappelé que le Conseil Consulaire sera consulté sur les questions relatives
à la protection et l’action sociales, l’emploi, la formation professionnelle et l’apprentissage,
l’enseignement français à l’étranger et la sécurité. A ce titre, il siègera en lieu et place du
CCPAS, du CCPEFP et des commissions locales des bourses scolaires. Par ailleurs, il
sera associé lors de la réunion du comité de sécurité.
Les Conseillers Consulaires présents se sont interrogés sur les modalités
d’exercice de leurs fonctions pour les questions relevant des circonscriptions de Shenyang
et d’Oulan Bator.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 12h00.