Bon de Commande Mes Fruits Christmas ©

Bon de Commande Mes
Fruits Christmas ©
A retourner par e-mail à [email protected] ou par fax au 01 30 58 52 68
Mise à disposition des paniers
Nom entreprise
Numéro et rue
CP et Ville
Mr / Mme
Ligne directe
Etage et Code d’accès
Facturation
En qualité de
Email
Nombre de personnes à l’adresse
(Facturation électronique, les factures sont envoyées tous les mois par mail)
Libellé de facturation.
Numéro et rue.
N° SIRET (mention obligatoire)
N° TVA Intercommunautaire (mention obligatoire)
Code NAF (mention obligatoire)
CP et Ville
Mr / Mme
Ligne directe
Votre numéro interne à ajouter sur votre
facture
En qualité de
Email
N°de
client :
Prestation :



5 kg (clémentines + noix) par panier : 43,50 € HT*/panier
A partir de 6 paniers commandés par livraison : 41 € HT*/panier
A partir de 10 paniers commandés par livraison : 39,50 € HT*/panier
NOMBRE DE PANIERS PAR LIVRAISON ET PAR SEMAINE
Numéro de semaine
48
49
50
51
52
1
2
Nombre de paniers
Livraison en fonction de nos zones de tournées, 1 fois par semaine
Mention particulière : ………………………………………………..
Signature, date, cachet
Conditions Générales de Vente
*TVA : 5,5 %
Obligations des Vergers de Gally :
Les Vergers de Gally s’engagent sur une obligation de suivi et de résultats sur :
Le contrôle de la qualité organoleptique et de la valeur nutritive des fruits.
La qualité et la beauté de la composition.
La quantité de fruits : 4 à 5 kg de clémentines, noix, litchis
La livraison 1 fois par semaine, en fonction de nos zones de tournées.
La mise en jeu de 11 boules gagnantes sur l’ensemble des paniers distribués (tous les paniers ne sont pas
gagnants)
Facturation, délai, mode de paiements et conditions de règlements.
Les prestations du mois sont payées avant le 10 du mois sur simple présentation de facture.
Le règlement est effectué par virement ou à défaut par chèque. Le RIB du Verger de Gally est donné sur
chaque facture. TVA acquittée sur les débits, pénalités de retard au taux de financement de BCE +10 points,
aucun escompte ne sera accepté