n°15 -3

Janvier - Février - Mars 2006
N°15
BULLETIN D’INFORMATION DE VOTRE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL
e dito
Madame, Monsieur,
Je vous présente en mon nom et au nom des administrateurs et du personnel du
Ciamt nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année et tout d'abord, bien
évidemment, des voeux de bonne santé.
Ce premier numéro de l’année 2006 vous propose un dossier sur
le tabagisme en entreprise.
Quinze ans après la loi « Évin » sur l’interdiction de fumer,
entre autres, dans les locaux collectifs de travail, et dont l’application fût
difficile à l’époque, la législation tend à se « durcir », certains allant jusqu’à
souhaiter l’interdiction totale de fumer dans tous les locaux, mesure déjà
prise par certaines entreprises en France et en Europe.
Sans vouloir rentrer dans des débats partisans, il s’agit de veiller à la
santé et à la sécurité des personnes tout en respectant la liberté
individuelle.
Voilà en tout cas un exemple significatif de la nécessaire association
de la santé au travail avec la santé publique et la santé
environnementale.
Si l’évaluation et la prévention des risques professionnels en
entreprise, le dépistage et la prévention des accidents et des
maladies liés au travail chez les salariés restent la mission première
et fondamentale d’un service de santé au travail, celui-ci doit
également mettre en oeuvre des actions de prévention et
d’éducation sanitaires.
C’est ce que réalise le Ciamt, et la prévention du risque tabac
Dossier : le tabagisme en entreprise P. 2 à 4
en entreprise, qui vous est présentée dans ces
pages, en est un exemple.
Tabagisme et santé publique.
Le tabagisme en entreprise.
D’autres actions de prévention et
L'action du Ciamt.
d’information, en relation avec
le travail, ont été ou vont être
réalisées : les facteurs de
risque cardio-vasculaire,
Diététique : les crêpes de la Chandeleur P. 5
l’alcool, le risque veineux, le
glaucome…
Composition et préparation de cet aliment complet
et assez équilibré. Quelques idées de recettes.
N’hésitez pas à nous faire
part de vos demandes et
souhaits.
Infos pratiques P. 6
Encore une fois, meilleurs
vœux pour 2006.
Dr Patrick LE MAY
Le Ciamt au 1er janvier 2006.
Ouverture d'un nouveau centre au Ciamt.
Rappel sur la pluridisciplinarité au Ciamt.
Un point de réglementation.
D ossier
Première cause de mortalité évitable
en France, le tabagisme représente,
pour l’entreprise, plusieurs problèmes
à la fois de santé publique (tabagisme
actif et passif), juridique (loi Evin,
mesure n°5 du plan cancer),
sécuritaire (incendie, explosion),
financier (le tabagisme coûte cher à
l’entreprise) et managérial (bonne
cohabitation entre fumeurs et nonfumeurs).
Ce dossier propose de faire le point
sur les risques liés au tabac, la
législation en entreprise et l’action du
Ciamt dans ce domaine.
1. TABAGISME
ET SANTÉ PUBLIQUE
• Tabac et tabagisme
Le tabac est une plante. Après séchage,
les feuilles doivent fermenter pour obtenir un goût spécifique. Les techniques
de séchage déterminent les tabacs
blonds, bruns, etc. Le produit est transformé par de multiples manipulations
industrielles pour obtenir cigarettes et
tabac à rouler : teneurs en goudrons,
arômes, etc.
Les cigarettes dites « légères » entraînent les mêmes risques que les autres.
La production, la vente et l’usage de
tabac sont réglementés, la publicité est
interdite.
La fumée de cigarette recèle jusqu’à
4000 composés chimiques dont au
moins 50 sont des cancérogènes
avérés.
La combustion incomplète du tabac
entraîne une production de fumée que
l’on peut décomposer en deux phases :
• la phase gazeuse comprenant des
composés organiques volatiles
(cétones, ammoniac,…), du dioxyde de
LE TABAGISME
EN ENTREPRISE
carbone et du monoxyde de carbone
(gaz asphyxiant, dangereux et polluant) ;
• la phase particulaire contenant
notamment les goudrons (substances
les plus cancérigènes) sur lesquels est
absorbée la nicotine.
Le tabagisme est un problème
important en France puisque, en
2004, 29,9 % des 12-75 ans déclarait
fumer ne serait-ce que de temps en
temps (33,4 % chez les hommes,
26,6% chez les femmes).
Selon les estimations de l’Organisation
Mondiale de la Santé, le tabac fait
actuellement 4 millions de victimes par
année dans le monde. En France, le
tabac est la première cause de
mortalité évitable avec 66 000 décès
par an.
• Les risques du tabagisme
Si l’usage du tabac peut augmenter la
vigilance et la capacité de réflexion, si
la nicotine (substance psychoactive qui
agit sur le système nerveux central)
possède un effet anxiolytique et coupefaim, ce sont bien sûr les risques liés au
tabagisme qui doivent être mis en avant :
• Risques à court terme : altération du
goût, de l’odorat et de l’haleine,
élévation de la pression artérielle et de
la fréquence cardiaque, altération de la
peau, des cheveux et de la couleur des
dents, diminution de la résistance à
l’exercice physique et de la capacité
respiratoire, effets nocifs sur le
déroulement de la grossesse, forte
dépendance physique et psychique.
• Risques à moyen et long terme :
durcissement des artères, responsable
d’accidents cardiaques et cérébraux
(l’infarctus du myocarde est deux fois
plus important chez les fumeurs).
Troubles de l’appareil respiratoire
(bronchite chronique, aggravation de
l’asthme).
Risque de cancer du poumon multiplié
par 15 pour les fumeurs de 20
cigarettes par jour. Plus de 9 cancers
broncho-pulmonaires sur 10 sont
déplorés chez des fumeurs ou des
anciens fumeurs.
Le risque de cancer est un peu moins
important chez les fumeurs de pipe ou
de cigare mais ceux-ci sont exposés
au risque de cancer de la bouche.
• Les bénéfices de l’arrêt du tabac :
- 20 minutes : normalisation de la
pression artérielle et de la fréquence
cardiaque.
- 8 heures : normalisation du taux
d’oxygène dans le sang.
- 1 jour : respiration plus facile.
- 1 à 3 mois : amélioration du fonctionnement pulmonaire, augmentation de la capacité à résister aux
infections se traduisant parfois par
une toux «paradoxale ».
- 1 an : risque d’infarctus du myocarde diminué de 50 %. Risque d’accident vasculaire cérébral identique à
celui du non-fumeur.
- 5 ans : risque d’infarctus du
myocarde identique à celui du nonfumeur. Risque de cancer du poumon
diminué de moitié (pour un fumeur
d’un paquet par jour).
- 15 à 20 ans : risque de cancer du
poumon diminué de 50 % à 90 %
après 15 à 20 ans d’arrêt. Risque de
broncho-pneumopathie chronique
obstructive diminué de 50 % après
20 ans d’arrêt du tabac.
• Le tabagisme passif
Le tabagisme passif est le fait
d’inhaler, de manière involontaire, la
fumée dégagée par un ou plusieurs
fumeurs. La preuve est faite,
maintenant de manière scientifique,
que le tabagisme passif comporte
des risques réels pour la santé. Le
courant secondaire de cigarette est
plus toxique que la fumée inhalée
directement par le fumeur.
Le tabagisme passif serait
responsable d’environ 3000 morts
chaque année en France.
Le tabagisme passif augmente de 25%
le risque de maladies cardiaques, de
26 % le risque de cancer du poumon et
aggrave l’asthme.
De fait, le Centre International de
Recherche sur le Cancer et le Bureau
International du Travail ont classé le
tabagisme passif parmi les
substances cancérogènes pour
l’Homme.
2. LE TABAGISME
EN ENTREPRISE
• La réglementation
Plusieurs textes réglementaires font
état de l’interdiction de fumer dans
certains locaux. Il s’agit, d’une part,
de prévenir le risque d’incendie et/ou
d’explosion (1/3 des incendies sont
causés par des cigarettes ou mégots
mal éteints), d’autre part, d’assurer la
sécurité des travailleurs affectés à
certains travaux. Ainsi, sont
notamment concernés les locaux ou
emplacements où sont entreposées
ou manipulées des substances ou
préparations classées explosives,
comburantes ou extrêmement
inflammables (article R. 232–12–14
du Code du travail) et les enceintes
pyrotechniques (décret n°79–846).
De même, les locaux exposant à des
substances susceptibles d’engendrer
des pathologies professionnelles
rentrent dans le cadre de cette
interdiction (ex. : exposition à des
agents cancérogènes – article R.
231–56–3 du Code du travail –
exposition à des poussières
arsenicales - décret n°49-1499).
LE TABAGISME EN ENTREPRISE
La législation, de portée plus générale,
sur l’interdiction de fumer sur les lieux
de travail remonte à la loi n° 91-32 du
10 janvier 1991, dite loi « Evin », et au
décret d’application n° 92– 478 du 29
mai 1992.
Il ne s’agit plus ici uniquement de
respect des règles d’hygiène et de
sécurité mais de protection des nonfumeurs, répondant
à
des
préoccupations de santé publique.
En substance, cette loi porte
«interdiction de fumer dans les lieux
affectés à un usage collectif,
s’appliquant dans tous les lieux fermés
et couverts accueillant du public ou qui
constituent les lieux de travail ».
«L’interdiction de fumer ne s’applique
pas dans les emplacements qui, sauf
impossibilité, sont mis à la disposition
des fumeurs. Ces emplacements sont
déterminés par la personne ou
l’organisme, privé ou public, sous
l’autorité duquel sont placés ces lieux,
en tenant compte de leur volume,
disposition, condition d’utilisation,
d’aération et de ventilation et de la
nécessité d’assurer la protection des
non-fumeurs ».
«Les emplacements mis à disposition
des fumeurs sont soit des locaux
spécifiques, soit des espaces
délimités. Ces locaux ou espaces
doivent respecter les normes
suivantes :
a) débit minimal de ventilation de 7
litres par seconde et par occupant,
pour les locaux dont la ventilation est
assurée de façon mécanique ou
naturelle par conduits ;
b) volume minimal de 7 mètres cubes
par occupant, pour les locaux dont la
ventilation est assurée par des
ouvrants extérieurs ».
«Il est interdit de fumer dans les
locaux clos et couverts, affectés à
l’ensemble des salariés, tels que les
locaux d’accueil et de réception, les
locaux affectés à la restauration
collective, les salles de réunion et de
formation, les salles et espaces de
repos, les locaux réservés aux loisirs, à
la culture et au sport, les locaux
sanitaires et médico-sanitaires ».
Cependant, et bien que pouvant figurer
dans le règlement intérieur, s’agissant
de dispositions relatives à la santé
publique, il n’appartient pas à
l’inspecteur du travail de relever les
infractions pénalement sanctionnées
mais aux agents de police judiciaire !
En résumé, l’employeur doit :
« L’employeur établit, après consultation du médecin du travail, du CHSCT
(Comité d’Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail) ou, à défaut,
des délégués du personnel un plan
d’aménagement des espaces qui
peuvent être spécialement réservés
aux fumeurs ou un plan d’organisation ou d’aménagement destiné à
assurer la protection des nonfumeurs (plan actualisé en tant que
de besoin tous les deux ans) ».
« Une signalisation apparente rappelle
le principe de l’interdiction de fumer et
indique les emplacements mis à la
disposition des fumeurs ».
• Rappeler de manière apparente le
principe de l’interdiction de fumer
dans les locaux concernés par le
décret ;
• Afficher de manière apparente la
localisation des espaces destinés aux
fumeurs ;
• Avant de mettre des emplacements
à la disposition des fumeurs, consulter
les instances représentatives du
personnel et le médecin du travail ;
• Respecter les normes de ventilation
dans les espaces éventuellement
réservés aux fumeurs ;
• Respecter la nécessité de protéger
les non-fumeurs contre le tabagisme
passif. Sur ce point, l’employeur est
tenu à une obligation de sécurité de
résultat. Dans un arrêt récent(29 juin
2005), la chambre sociale de la Cour
de cassation, jugeant insuffisantes les
mesures prises par l’employeur
(interdiction aux autres salariés de
fumer dans le bureau collectif en la
présence de leur collègue non-fumeur
et apposition de panneaux
d’interdiction de fumer), a considéré
qui celui-ci n’avait pas satisfait à une
obligation de sécurité de résultat pour
ce qui concerne la protection des
salariés contre le tabagisme.
Précédemment, en 2004, dans un cas
similaire, le droit de retrait d’un salarié
obligé de travailler dans une ambiance
enfumée avait été jugé justifié.
Ainsi, et de plus en plus, les décisions
rendues doivent inciter les employeurs
à la plus grande vigilance quant au bon
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• Les obligations de l’employeur
Il appartient à l’employeur de prendre
les mesures nécessaires pour que ces
textes soient respectés, et, le cas
échéant, d’user de son pouvoir
disciplinaire pour en obtenir
l’application. De plus, depuis un arrêt
du Conseil d’Etat du 18 mars 1998, où
il est rappelé que rien ne s’oppose à ce
que figurent dans le règlement
intérieur « des mesures qui, tout en
poursuivant un objectif qui dépasse le
cadre de l’entreprise, n’en visent pas
moins les lieux de travail et répondent
à un impératif d’hygiène », il paraît
acquis que l’employeur peut inscrire
dans le règlement intérieur les
prescriptions réglementaires portant
sur l’interdiction de fumer.
Tél. : 01 48 83 48 10
Fax : 01 48 83 48 21
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Des sanctions sont prévues, en cas de
manquement à la réglementation,
notamment une contravention de
5ème classe en cas d’emplacements
fumeurs non conformes aux
dispositions du décret, de non respect
des normes de ventilation des espaces
fumeurs, de défaut de mise en place
de la signalisation.
L e C I A M T v o u s i n f o r m e : w w w. c i a m t . o r g
LE TABAGISME EN ENTREPRISE
respect des dispositions réglementaires. Les employeurs doivent désormais
par tout moyen (une interdiction absolue de fumer dans les locaux peut se
justifier, prise en charge de substituts
nicotiniques…) et dans tous les cas
préserver la santé des non-fumeurs.
• Les obligations du salarié
Le salarié a lui aussi une obligation de
sécurité au regard de l’article L. 230-3
du Code du travail. Constitue une faute
grave le fait de fumer à un poste de
travail ou l’interdiction est de règle
pour raison de sécurité des personnes
et des biens (présence de matières
dangereuses ou inflammables…).
Le salarié est tenu de se conformer aux
dispositions du règlement intérieur. Le
décret du 29 mai 1992 prévoit une
amende (contravention de 3ème classe)
pour quiconque aura fumé en dehors
d’un emplacement mis à la disposition
des fumeurs.
Cette action, menée par notre équipe
"tabac-entreprise", comprend une
évaluation du risque tabac en
concertation avec un médecin
tabacologue et d'autres acteurs de la
prévention dans l'entreprise, une
présentation collective sur le risque tabac
et des consultations individuelles pour les
salariés volontaires en vue de la
détermination d’une stratégie individualisée
et d’une orientation personnalisée.
Dr Eric Serayet
• Autres actions du Ciamt
Une aide complémentaire sous forme
d'entretien motivationnel peut être
proposée à ceux qui hésitent à prendre
la décision de changer leurs habitudes.
Ce pictogramme signalant l’interdiction de fumer a été normalisé par
l’Afnor (Association Française de Normalisation).
L’utilisation de cette signalétique est obligatoire lorsqu’il existe un
risque imminent (incendie, explosion...). Dans les autres cas, elle est
recommandée pour des raisons de lisibilité, de visibilité et d’efficacité.
3. L’ACTION DU CIAMT
• Le médecin du travail
Il est l’interlocuteur privilégié de
l’employeur pour proposer un plan
d’aménagement des espaces qui
peuvent être, le cas échéant, réservés
aux fumeurs, ou un plan d’organisation
ou d’aménagement destiné à assurer
la protection des non-fumeurs.
• La prévention du risque
tabac en entreprise
Dr Jacqueline Milot
Le tabac entraîne une modification des
habitudes alimentaires, qui a souvent
pour conséquence de faire grossir les
fumeurs qui arrêtent le tabac. Pour
vous aider, la diététicienne du Ciamt,
diplômée d'Etat, est à votre disposition
pour des consultations individuelles.
Pictogramme normalisé par l’Afnor ( Association Française de Normalisation)
Pour toute information sur les actions du Ciamt :
Dr Eric Houdoyer
Le Ciamt propose à ses sociétés
adhérentes une action de prévention
du risque tabac en entreprise,
s’intégrant dans une démarche de
médecine préventive et de santé
publique en collaboration avec le
médecin du travail de l’entreprise.
Contactez Caroline CHEDEBOIS
au 01.40.74.03.20 ou [email protected]
Pour en savoir plus sur le tabac :
Caroline Fauque
N’hésitez pas à en parler à votre
médecin du travail.
Dr Patrick LE MAY
Tabac Info Service : 0 825 309 310 (0,15€ / minute)
www.tabac-info-service.fr
www.inpes.sante.fr
www.plancancer.fr (mesure n°5)
D iététique
Les crêpes
de la Chandeleur
Le 2 février, nous allons fêter la Chandeleur.
Cette fête, dite « fête des chandelles », est célébrée 40 jours après
Noël et correspond, dans la religion catholique, à la présentation de
Jésus-Christ au Temple et à la purification de la Vierge Marie.
Il est de coutume, ce jour-là, de consommer les « crêpes de la
Chandeleur », crêpes qu’il s’agissait autrefois de faire sauter avec un
Louis d’or dans la main afin d’attirer la bonne fortune sur le foyer.
Crêpes à la farine de châtaigne : recette corse
On remplace la farine de blé par les proportions suivantes : 1/4 de farine
de châtaigne + 3/4 de farine de blé.
Dans le Nord, on fait également des crêpes fermentées à la bière…
La pâte
Les crêpes sont un aliment
complet. Elles contiennent en effet
des œufs apportant des protéines,
de la farine pour les glucides
complexes (sucres lents), du lait
pour le calcium et un peu de beurre
pour son apport en lipides.
On compte environ 24 crêpes pour 250g de farine.
On ajoute une pincée de sel et éventuellement de sucre s’il s’agit d’un
dessert.
On ajoute ensuite le beurre fondu et le lait. La pâte doit être lisse et sans
grumeau. On peut alors y incorporer les œufs.
Vous pouvez également séparer les blancs des jaunes d’œufs pour faire
des crêpes soufflées.
Elles peuvent se déguster aussi
bien sucrées que salées selon la
recette et surtout la garniture.
Communément, la crêpe de
sarrasin (dans ce cas appelée
galette) est salée et la crêpe au
froment est sucrée.
Pour réussir ses crêpes :
Il est nécessaire de préparer la pâte à l’avance et de la laisser reposer
au moins 2 heures. Selon le type ou la qualité de la farine utilisée, la
pâte s’épaissit. Pour la rendre plus liquide, il suffit d’ajouter un peu de
liquide à la dernière minute.
Sur le plan diététique, il s’agit d’un aliment assez équilibré :
Composition pour 100g :
Protéines (g) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7,7
Lipides (g) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34,5
Glucides (g) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39,5
Acides gras saturés (g) . . . . . . . . . . . . . 8,2
Acides gras monoinsaturés (g) . . . . . . . . 3,9
Acides gras polyinsaturés (g) . . . . . . . . . 0,7
Cholestérol (mg) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .115
Les recettes
Les différentes recettes de crêpes diffèrent selon les régions, voici
quelques exemples :
Crêpes au froment (environ 53 kcal/crêpe)
250 ml de lait
125g de farine
30g de beurre
3 œufs
1 pincée de sel
Arôme : un peu de rhum, fleur d’oranger…
Galettes au sarrasin : recette bretonne (environ 96 kcal/ crêpe)
250 ml de lait + 25 ml d’eau
100g de farine de sarrasin + 50g de farine de blé
3 œufs
100g de beurre.
La cuisson
Pour faire de bonnes crêpes, il faut d’abord faire chauffer la poêle à feu
moyen puis y ajouter un peu de matière grasse.
Pour que les crêpes restent
un aliment complet,
faites-en un plat unique
et surtout : attention
aux garnitures !
Caroline FAUQUE
Diététicienne du Ciamt
INFOS PRATIQUES
Le Ciamt au 1er janvier 2006
12 000 entreprises adhérentes.
155 000 salariés suivis.
Ouverture d’un nouveau centre au Ciamt
Après le centre de Choisy-le-Roi, dont nous vous
avons parlé dans notre précédent numéro, le Ciamt a
ouvert un nouveau centre, en Seine-et-Marne, à
Chessy, dans ce secteur dynamique et en pleine
évolution qu’est Val d’Europe :
Centre Ciamt
10, rue de la Fontaine Rouge
77700 CHESSY
Contact - Adhésion :
Martine Bérangé : 01.40.74.03.48
[email protected]
Rappel sur la pluridisciplinarité au Ciamt
Les Intervenants en Prévention des Risques
Professionnels (sécurité, environnement de travail,
évaluation des risques) :
- Joachim Castel, Technicien Hygiène et Sécurité
du Travail : 01.40.74.90.43
- Laurence Cortet, Infirmière en Santé au Travail :
01.41.25.99.90
- Yannick Le Prunenec, Technicienne en métrologie :
01.40.74.90.42
- Béatrice Nozari, Ergonome : 01.40.74.90.33
Les autres actions de notre équipe pluridisciplinaire :
- Gestes et postures, secourisme, diététique, gestion
du stress, prévention du risque tabac en entreprise,
service social,…
Pour tout renseignement, contactez
Caroline Chedebois : 01.40.74.03.20
[email protected]
Un point de réglementation
Il convient de rappeler aux employeurs l’importance
de faire bénéficier tout nouveau salarié d’une visite
médicale d’embauche, obligatoire, celle-ci devant se
dérouler avant la fin de la période d’essai. Si ce délai
est dépassé, une éventuelle décision d’inaptitude
médicale au poste entraîne un processus défini par la
loi (obligation de recherche de reclassement dans
l’entreprise notamment…).
Notre nouveau site internet : www.ciamt.org
Edité par le CIAMT : 26, rue Marbeuf 75008 PARIS
Tél.: 01 40 74 00 14 - Fax: 01 43 59 73 06 - http://www.ciamt.org
ISSN 1248-1211
Directeur de la publication :
M. Philippe Goj, Président
Commission coordination :
M. Bernard Boulet, Directeur Général
Mme Caroline Chedebois, Assistante de direction
Comité de rédaction :
Dr Patrick Le May, Responsable communication
Aurore Simonnet, Assistante communication
A participé à ce numéro : Caroline Fauque
7592/ Réalisation ACCAP : 01.48.83.48.10
Informations