le règlement des élèves - Collège Saint

LE RÈGLEMENT DES ÉLÈVES
Dans toute société, grande ou petite, certaines règles de vie sont nécessaires pour que tous
vivent en harmonie et aient la chance de développer tous leurs talents. Au Collège SaintAlexandre de la Gatineau, nous formons aussi une petite société dans laquelle il est important
d'avoir des règles de vie. Les articles qui suivent constituent le Règlement des élèves.
L'admission au Collège constitue une espèce de contrat bilatéral. Les éducateurs s'engagent
à donner le meilleur d'eux-mêmes et à accomplir leur tâche avec toute la conscience
professionnelle dont ils sont capables. Les élèves, de leur côté, doivent s'engager à faire de
même et à respecter le milieu de vie qu'ils ont choisi.
Dans les articles qui suivent, vous trouverez l'essentiel du Règlement des élèves du Collège.
Nous demandons à tous les élèves de respecter ces lignes de conduite. Tous contribueront
ainsi à créer au Collège un climat d'étude, de travail et de bonne entente. Tout point non prévu
dans ce règlement sera confié au directeur de degré ou au comité de gestion qui prendra une
position à ce sujet.
OÙ ET QUAND LE RÈGLEMENT S’APPLIQUE-T-IL ?
Les articles du Règlement des élèves s’appliquent en tout temps lorsque l’élève est sous la
responsabilité du Collège. Cela vaut également pour toute activité à l’extérieur de
l’établissement à laquelle l’élève participe au nom du Collège (exemples : activités de plein air,
24 heures de silence, sorties éducatives, culturelles, sociales ou sportives, etc.).
1. ABSENCES ET RETARDS
1.1
ABSENCE DE COURTE DURÉE – POUR UNE PARTIE DE LA JOURNÉE
Responsabilité des parents : Les parents doivent eux-mêmes aviser le réceptionniste,
par téléphone ou par écrit le matin même, en donnant les raisons et l’heure d’arrivée
et/ou de départ. Si besoin, il remettra à l’élève un billet lui permettant de quitter son
cours.
Les permissions de sortie ne sont accordées que pour des raisons sérieuses. Dans la
mesure du possible, les parents veilleront à assurer les visites chez le médecin ou chez
le dentiste durant les vacances, la fin de semaine ou après les classes.
Responsabilité de l’élève : L'élève qui arrive en retard ou qui quitte le Collège avant la
fin de la journée doit absolument passer par l’entrée principale. S’il doit quitter pendant
un cours, l’élève doit voir le réceptionniste dès son arrivée le matin pour obtenir son
billet de départ.
Dans le cas d’un malaise pendant la journée, l’élève doit se présenter au local des
premiers soins. La préposée communiquera avec ses parents au besoin et
communiquera avec l’entrée principale pour aviser du départ de l’élève.
L’élève doit s’assurer d’aller voir son ou ses enseignants avant de quitter ou dès son
retour afin de voir ce qu’il a manqué.
1.2
ABSENCE D’UNE JOURNÉE
Responsabilité des parents : Les parents doivent eux-mêmes aviser le
réceptionniste, par téléphone le matin même, en donnant les raisons de
l’absence. Nous décourageons fortement l'absence d'un élève qui participe à une
activité non scolaire quelconque (tournoi, cours de conduite, etc.) pendant les
jours de classe.
Responsabilité de l’élève : L’élève doit s’assurer d’aller voir ses enseignants au
plus tard la veille si l’absence était prévue ou dès son retour afin de voir ce qu’il
a manqué.
1.3
ABSENCE DE LONGUE DURÉE À CAUSE D’UNE MALADIE
Responsabilité des parents : Les parents doivent aviser le réceptionniste et le directeur
de degré de la durée et du motif de l’absence. Pendant l’absence, les parents doivent
communiquer avec le directeur de degré responsable de leur enfant au Collège afin de
discuter de la situation et préparer son retour. Le directeur avisera les enseignants et
veillera à organiser la récupération de la matière que l’élève aura manquée. Les parents
doivent également aviser le réceptionniste de la durée et du motif de l’absence.
Responsabilité de l’élève : Pendant l’absence, l’élève doit récupérer. Dès qu’il
peut, il fait le travail proposé par ses enseignants. À tout moment, il peut
communiquer par courriel avec ses enseignants pour poser des questions. Dès
son retour, l’élève doit s’assurer d’aller voir ses enseignants afin de remettre le
travail effectué.
1.4
DEMANDE D’ABSENCE SPÉCIALE
Responsabilité des parents : Les parents doivent consulter le directeur de degré
responsable de leur enfant au Collège avant qu’une absence prolongée ne soit
envisagée. Nous décourageons fortement l'absence d'un élève qui accompagne ses
parents en voyage pendant les jours de classe. Dans certains cas, le directeur pourrait
même les aviser qu’une absence à un certain moment de l’année soit problématique,
voire même impossible.
Responsabilité de l’élève : La responsabilité de reprendre la matière manquée incombe
entièrement à l’élève qui doit aller voir ses enseignants avant de quitter ou dès son
retour.
1.5
ABSENCE LORS D’UNE ÉVALUATION
Responsabilité des parents : Les motifs reconnus suivants peuvent justifier l’absence
d’un élève à une session d’évaluation du Collège et lors d'examens du ministère de
l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) : maladie
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sérieuse ou accident confirmé par une attestation médicale, décès d’un proche parent,
convocation d’un tribunal, participation à un événement d’envergure préalablement
autorisé par le chef de service de la Direction de la sanction des études.
1.6
2.
ACCÈS AU COLLÈGE
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
2.6
2.7
3.
RETARDS
Responsabilité de l’élève : Afin de pouvoir assister au cours, tout retard doit être
justifié auprès de l’enseignant en lui présentant un billet de motivation signé par
un membre du personnel autorisé. Le cas d'un élève qui manque généralement
de ponctualité est confié au directeur de degré qui verra à lui faire récupérer le
temps perdu.
Le Collège est ouvert aux élèves entre le 24 août 2016 et le 28 juin 2017, à
l’exception du 5 septembre 2016, du 10 octobre 2016, du 24 décembre 2016 au
8 janvier 2017, du 27 février au 3 mars 2017, du 14, 16 et 17 avril 2016, du 22
mai 2017 et du 23 juin 2017.
Les jours de classes, le Collège est ouvert aux élèves à compter de 7 h 15 le
matin. Les élèves doivent entrer par le bloc sportif. À compter de 8 h 15, le
surveillant éducateur des lieux ouvre le Collège aux élèves.
En dehors des heures de classe, à des fins pédagogiques et avec la permission
d’un éducateur, un élève ou un groupe d’élèves peut utiliser une salle de classe,
une salle de récréation, une salle de réunion ou tout autre local normalement
utilisé par un éducateur avec des élèves, sauf un gymnase, la salle de
musculation, la salle d’étude ou le Studio. Préalablement, un formulaire
d’autorisation (disponible sur le Pluriportail) devra être rempli et le local désiré
devra être réservé auprès du réceptionniste.
L’élève qui participe à une activité autorisée ou qui est désireux d’accéder à sa
case pendant une journée pédagogique doit utiliser l’entrée principale et y
compléter le registre de visite. Sa carte d’identité du Collège sera alors
exigée.
L’élève doit prendre son sac et ses vêtements de sortie avant sa participation à
des activités après les heures normales des classes (incluant les retenues du
soir).
L’élève qui désire accéder à sa case après les heures normales des classes peut
le faire entre 17 h 15 et 20 h 30 du lundi au vendredi et, les fins de semaine, entre
13 h et 15 h. Il doit utiliser l’entrée des gymnases et y compléter le registre de
visite. Sa carte d’identité du Collège sera alors exigée. L’abus de ce privilège
sera sanctionné au même titre que le manque de ponctualité.
Le Collège n’autorise aucune activité et aucun accès à l’intérieur de l’établissement
pendant les jours fériés.
AFFICHAGE
3.1
3.2
Tout affichage, aux endroits appropriés, dans les salles de récréation et les corridors doit
être approuvé par un directeur de degré ou par tout autre responsable selon la politique
en vigueur (affichage, vente, tirage, sollicitation, dépliants et imprimés).
L'affichage dans les classes est sous la responsabilité du titulaire ou de l’enseignant.
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3.3
3.4
4.
APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET TÉLÉPHONE
4.1
4.2
4.3
4.4
4.5
4.6
4.7
4.8
5.
Toute distribution d'imprimés doit être approuvée par le directeur de degré.
Les élèves ne doivent pas véhiculer de message violent ou contraire aux valeurs du
Collège indiquées dans le projet éducatif sous quelques formes que ce soit.
Un téléphone public est mis à la disposition des élèves dans le bloc sportif.
Les parents peuvent communiquer avec la réception pour les messages urgents
destinés à leur enfant.
Tout élève qui veut emprunter un appareil audiovisuel doit avoir la permission écrite d'un
membre du personnel.
En salle de classe, tout appareil électronique avec une capacité de stockage de données
ou de communication est interdit à moins d'en avoir reçu l'autorisation écrite de la
direction.
À l’intérieur du Collège, il est interdit d’utiliser un appareil électronique pour écouter de
la musique, jouer aux jeux vidéo ou prendre des photos ou en vidéo une personne sans
son consentement.
Tout appareil servant à diffuser de la musique (haut-parleur, amplificateur, etc.) est
interdit au Collège à moins qu'il ne serve pendant un cours à des fins strictement
pédagogiques. L'élève qui utilise un tel appareil doit avoir la permission écrite d’un
membre du personnel.
À l'intérieur du Collège, l'utilisation d'un téléphone cellulaire est permise uniquement
dans les salles de casiers.
On enlèvera à l’élève tout appareil utilisé sans permission. Le directeur de degré
communiquera avec les parents pour le suivi à effectuer.
AUTOMOBILES ET AUTRES VÉHICULES MOTORISÉS
Le Collège bénéficie du transport scolaire organisé par les commissions scolaires de la région.
Aucune autorisation n’est donc fournie aux élèves afin d’utiliser le stationnement du Collège, et
ce, en tout temps et pour tout type de véhicule motorisé.
6.
CASES, CADENAS, OBJETS TROUVÉS, OBJETS DE VALEUR
Le Collège fournit à chaque élève une case. Celle-ci demeure la propriété du Collège
et son contenu peut être vérifié en tout temps. Elle doit, en tout temps, être propre, bien
tenue et être exempte d’autocollants et de graffitis. Quant aux objets personnels, ils
doivent être tenus à l’intérieur de la case. Il en est de même pour les cases des vestiaires
sportifs. Dans les deux cas, la porte doit en être fermée et le cadenas verrouillé.
6.1
6.2
6.3
6.4
Il est interdit de changer de case à moins d’une autorisation du directeur de degré
responsable.
L'élève doit se procurer deux cadenas à combinaison qui peuvent être achetés au
magasin scolaire du Collège.
Il est fortement recommandé d'identifier vêtements et objets personnels. Il est plus
facile de les récupérer en cas de perte.
Tous les objets ou vêtements trouvés doivent être déposés au local des objets perdus.
De la même façon, un élève qui a perdu un objet quelconque doit venir s'informer auprès
d’un surveillant éducateur. En début d'année, un local unique sera identifié pour y
déposer tous ces effets.
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6.5
6.6
6.7
7.
CIRCULATION ET VISITEURS
7.1
7.2
8.
Tout objet non réclamé sera remis à des organismes de bienfaisance trois fois l’an :
avant le congé de Noël, avant la semaine de relâche de mars et aux alentours du 23 juin.
Il est imprudent de conserver, sur soi ou dans les cases, des sommes d'argent ou des
objets de valeur. L'élève en reste le seul responsable, en tout temps.
Les services financiers peuvent garder en dépôt l'argent qu'on veut bien leur confier.
Quant aux objets de valeur, ils doivent être bien identifiés.
Durant les heures de classe, les lieux du Collège (bâtisses et terrains) sont réservés aux
membres du personnel, aux résidents et aux élèves inscrits au Collège. Les visiteurs
doivent se présenter à l'entrée principale. Seuls les visiteurs autorisés, munis d’un portenom, seront admis sur les lieux.
Les parents qui viennent reconduire ou chercher leur enfant en cours de journée se
présentent à l'entrée principale. Dans tous les cas, l'élève avertit le directeur de degré
ou le réceptionniste de son départ ou de son arrivée.
DEVOIRS ET LEÇONS
Les élèves peuvent faire leurs devoirs et leçons seulement dans les locaux suivants : la
salle d’étude, la cafétéria, les salles de récréation et la Carambole. De plus, ils peuvent
aussi travailler à la mezzanine du bloc sportif entre 7 h 15 et 8 h 15, et à compter de
16 h 15.
9.
INFORMATIQUE
Politique d’Utilisation d’Internet [ PUI ]
Afin d’harmoniser son projet éducatif aux possibilités que certaines technologies
permettent, le Collège offre le service d’accès à l’Internet. C’est en tant
qu’établissement d’enseignement et d’éducation que nous voulons amener les élèves
à acquérir les habiletés nécessaires pour utiliser les technologies numériques
d’information et de communication. Nous visons aussi à éclairer leur jugement afin qu’ils
puissent évaluer les contenus diffusés qui font partie de leur environnement quotidien
et qui sont le reflet de toutes sortes d’options morales.
Nous encourageons les utilisateurs à considérer l’Internet comme une ressource
synergique à laquelle ils coopèrent dans le but de développer une éducation de qualité
dans une communauté d’intérêts divers. Il est donc impérieux que les cybernautes se
conduisent de manière responsable, décente, éthique et polie lors de l’accès à l’Internet.
Les mêmes lois, règlements et codes de conduite qui s’appliquent généralement au
Collège s’appliquent aussi lors de l’utilisation de l’Internet.
L’utilisation de l’Internet est un privilège, et non un droit, qui peut être révoqué si on en
abuse. L’utilisateur est personnellement responsable de ses actions en se servant des
ressources informatiques du Collège.
Voici une liste plus précise des protocoles que le CSA favorise actuellement : HTTP (et
par le WWW, les sites FTP, Gopher et WAIS). Ne sont pas autorisés, entre autres, les
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jeux, le « chat » et les « news groups ».
D’autres pratiques sont également inacceptables sur les micro-ordinateurs et les
terminaux du CSA. Notons, entre autres, le fait de :
9.1
9.2
9.3
9.4
9.5
9.6
9.7
se servir d’un terminal ou d'un micro-ordinateur pour faire du tort à autrui ou s’introduire
dans ses fichiers;
endommager un terminal, un micro-ordinateur ou tenter de transgresser un module de
sécurité du réseau;
télécharger en aval ou installer tout logiciel commercial, partagiciel (shareware) ou
gratuiciel (freeware) sur le réseau ou sur le disque dur;
transmettre un virus, un cheval de Troie, un ver ou tout autre élément nocif ou
perturbateur;
télécharger en amont de l’information ou un logiciel protégé par des droits d’auteur;
déclencher une bombarderie (mailbombing);
forger des en-têtes de courrier électronique ou utiliser toute autre méthode pour cacher
son identité.
L’accès est interdit à des sites semblables à ceux ci-dessous mentionnés :
 tout site montrant du contenu à caractère explicitement sexuel ou pornographique;
 des jeux en ligne, incluant les sites consacrés aux paris, aux loteries et à tout autre jeu
de hasard;
 tout site faisant la promotion de la violence, du racisme, de l’utilisation de drogues
ou de tout autre acte illégal;
 tout site faisant du marketing à paliers multiples, de la vente pyramidale, du
multipostage abusif (spam), etc.
Nous sommes persuadés que le recours à l’Internet pour des projets scolaires avec la
supervision de notre personnel éducatif aidera à préparer les élèves pour le village
global du XXIe siècle et ses modes d’expression.
10.
JEUX DE HASARD
Il est défendu de participer à tout jeu qui implique toute forme de pari, quelle qu’elle soit.
(ex. : poker, paris sportifs, etc.)
11.
LIMITES DE LA COUR
11.1
11.2
11.3
12.
Les limites de la cour sont le terrain du Collège.
Le terrain du Collège est entouré de propriétés privées et nous n'avons pas la permission
de les traverser. Il faut donc, à pied comme en véhicule motorisé, utiliser les accès
officiels de la rue Saint-Louis et du chemin des Érables.
Les élèves doivent, pendant l’heure du dîner, s’assurer de ne pas perturber le
déroulement des cours.
PLANCHES À ROULETTES, PATINS À ROUES ALIGNÉES ET TROTTINETTES
12.1
La pratique de la planche à roulettes, des patins à roues alignées et de la trottinette est
autorisée sur le terrain de crosse.
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12.2
12.3
13.
POLITESSE ET LANGAGE
13.1
13.2
13.3
13.4
14.
On s'adresse toujours aux autres avec respect.
Les rapports entre deux personnes seront empreints de respect et de décence.
Les élèves sont tenus d'avoir un langage correct.
La langue française est de rigueur dans toutes les communications des élèves avec les
membres du personnel et des élèves entre eux. On fera exception dans le cadre du
cours d'anglais.
POLITIQUE DES « RETENUES » POUR LES TRAVAUX NON REMIS, BÂCLÉS OU MAL
PRÉSENTÉS
14.1
14.2
14.3
14.4
15.
Le port du casque est obligatoire. Les protections aux coudes et aux genoux sont
fortement recommandées.
L’élève pris à faire de la planche à roulettes, du patin à roues alignées ou de la trottinette
en dehors du terrain de crosse ou sans le port du casque se verra privé de sa planche,
de ses patins ou de sa trottinette, qui seront remis au directeur de degré. Ce dernier
contactera les parents par téléphone leur demandant de venir eux-mêmes récupérer la
planche, les patins ou la trottinette et de garantir que l’élève n’apportera plus sa planche,
ses patins ou sa trottinette au Collège.
Le Collège exige que l'élève fasse bien ses travaux à la maison, qu'il les remette à temps
et qu'il les présente d'une façon impeccable.
La politique des retenues données le midi ou le soir a donc pour but d'inciter les élèves
à prendre leurs responsabilités face aux travaux à faire et à remettre aux enseignants.
Si l'élève ne remplit pas ses obligations scolaires, il se verra donc fournir du temps pour
terminer ses travaux non faits ou « oubliés à la maison » ou pour refaire ses travaux mal
faits ou mal présentés.
La retenue du soir a lieu de 16 h 15 à 17 h 15 les mardis et jeudis à la bibliothèque
Pierre-Sanscartier. Cependant, tout élève qui ne peut, au jour indiqué, faire sa retenue
pour quelque bonne raison que ce soit, pourrait devoir se présenter au Collège lors d'une
journée pédagogique. S'il ne s'y présentait pas, il est automatiquement suspendu (1
journée) le jour scolaire suivant. Il devra, par la suite, se présenter au Collège avec ses
parents pour rencontrer son directeur de degré ou la direction des services
pédagogiques.
À noter que ce n'est pas le Collège qui décrète la sentence de suspension, mais l'élève,
qui se suspend lui-même.
RÈGLES À SUIVRE DANS LES DIFFÉRENTS LOCAUX
Partout dans le Collège et sur les terrains adjacents, la propreté est de rigueur. Tout élève peut
être appelé à contribuer à la bonne tenue des divers locaux.
Pour des raisons de propreté et d'hygiène, il est interdit de circuler avec des bottes à l'intérieur
du Collège.
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15.1
Bibliothèque Pierre-Sanscartier :
Ouverture
La bibliothèque est ouverte entre 8 h 15 et 17 h 15 du lundi au jeudi et de 8 h 15 à
16 heures le vendredi.
Les élèves peuvent faire l’emprunt de documents, lire, faire de la recherche
documentaire en plus d’avoir accès à une salle d’ordinateurs pour l’impression de
documents.
En se présentant à la bibliothèque, les élèves doivent laisser dans les cases prévues à
cette fin, les objets tels que : sacs, serviettes, etc. Pour leur protection, tout objet de
valeur pourra être remis au responsable du comptoir des prêts. Il est permis d’entrer
avec un étui à crayons, une reliure à attaches parisiennes, une reliure à anneaux,
quelques feuilles mobiles et un agenda.
Comportement
Le silence est de rigueur dans toute la bibliothèque. Dans le local d’ordinateurs, il est
permis de parler avec le consentement de l’enseignant. Lors des heures d'ouverture
habituelles, l'élève qui s’y rend fait du travail individuel. Il y est interdit de boire et de
manger. On se place un par table, si possible. Lorsque chaque table est occupée, on
peut se placer deux à une même table.
Tout élève qui nuit au bon climat de travail de cette salle, de quelque façon que ce soit,
sera expulsé des lieux. Si ce comportement se répète, le surveillant devra procéder à
une exclusion pour une certaine période de temps. Enfin, un directeur de degré ou un
membre de la direction verra à interdire l'accès à cette salle à l'élève qui ne change pas
son comportement.
Carte d’identité du Collège
Une carte d’identité, propriété du Collège, est remise à l’élève en début d’année scolaire.
Il y aura révocation de tous les privilèges dans les cas de prêt, de falsification ou
d’altération de cette carte.
Cette carte est requise en tout temps pour avoir accès aux services auxquels elle donne
droit.
En cas de perte ou de vandalisme, l’élève devra pour en obtenir une autre, débourser la
somme de 5 $.
Prêt des livres
L’élève peut emprunter tout livre de la bibliothèque pour une période de trois semaines.
Les livres de référence et les revues demeurent à la bibliothèque. La carte d’identité du
Collège est nécessaire et obligatoire pour emprunter tout document.
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Retard et perte d'un livre
Dès qu’un élève a un livre en retard, il lui est impossible d’emprunter d’autres documents.
L’amende est de 0,10 $ par jour par livre en retard. Il n’y a pas d’amende lorsque
l’absence est motivée.
Les livres en retard doivent être remis à la personne au comptoir des prêts et non dans
le guichet. L’amende sera doublée si un élève dépose un livre en retard dans le guichet
ou sur les rayons.
Lorsque l’élève perd un livre, il doit aviser le plus tôt possible la responsable au service
du prêt. Un délai maximal de quinze jours est alloué pour payer l’amende.
15.2
Salles de récréation :
15.2.1
15.2.2
15.2.3
15.3
Entrée principale :
15.3.1
15.3.2
15.4
Il est interdit d'y pratiquer des sports.
Il est interdit de laisser livres et sacs dans la salle de récréation. Ceux-ci
doivent être remisés dans les cases.
Les secteurs des cases sont fermés à compter de 16 h 15.
L'entrée principale du Collège est réservée aux membres du personnel et aux
visiteurs.
Les élèves doivent l'utiliser que lorsqu'ils arrivent en dehors des heures
régulières de classe ou lorsqu'ils doivent quitter le Collège avant la fin de la
journée.
Salle Henri-Lestage :
Les élèves désirant utiliser cette salle et son équipement audiovisuel doivent être sous
la responsabilité d'un éducateur du Collège.
15.5
Local des premiers soins :
L'élève qui est malade se présente au bureau de la responsable des premiers soins ou
au bureau du directeur de degré. S'il n'y a personne, l'élève se présente à la réception.
15.6
Corridors et escaliers :
Les corridors et les escaliers sont des lieux de circulation et non de stationnement; on
ne s'y attroupe pas et on ne s'assoit pas par terre.
15.7
Plateaux sportifs :
15.7.1
15.7.2
15.7.3
La tenue sportive est obligatoire en tout temps pour la pratique d’activités
physiques dans les gymnases.
La nourriture y est interdite.
Les élèves atteignent ces plateaux en utilisant les corridors intérieurs.
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15.7.4
16.
REPAS
16.1
16.2
16.3
16.4
16.5
16.6
17.
Les élèves se changent seulement aux vestiaires des plateaux sportifs et
prévoient l’utilisation d’un cadenas pour la période concernée.
Les repas se prennent normalement à la cafétéria, dans les salles de récréation et à la
Carambole.
Aucune nourriture ni boisson n’est consommée dans les gymnases, au Studio, dans les
salles de cours et dans les autres endroits non prévus à cet effet, à moins d’avoir obtenu
une permission spéciale d’un éducateur.
L'élève doit garder son milieu propre, en particulier les lieux où se prennent les repas,
autant à l’extérieur qu’à l’intérieur. Nous vous rappelons que le Collège encourage
fortement le recyclage.
L'élève qui ne respecte pas la propreté des lieux de repas peut être amené à contribuer
à leur nettoyage.
Les élèves doivent laisser leur sac à dos à l’entrée même du point de service de la
cafétéria.
Les plateaux de service, la vaisselle et les ustensiles qui sont sortis pour l’une ou l’autre
des raisons mentionnées ci-haut doivent être rapportés à la cafétéria immédiatement
après le repas.
SANCTIONS
17.1
Processus :
17.1.1 Tout membre du personnel du Collège a le droit et la responsabilité d'intervenir
auprès d'un élève ou d'un groupe d'élèves.
17.1.2 L'élève qui ne satisfait pas aux exigences au point de vue du comportement
ou au point de vue scolaire peut être soumis aux sanctions énumérées ciaprès.
17.1.3 La suspension et l'expulsion sont réservées à la direction et au directeur de
degré et son comité de degré. Les parents en sont avertis et, au besoin, sont
convoqués par le directeur de degré à une rencontre.
17.1.4 L’expulsion est sanctionnée par la direction générale.
17.1.5 Toute sanction est notée au dossier de l'élève.
17.2
L'élève qui contrevient à l'un ou l'autre article du Règlement des élèves est
passible d'une ou de plusieurs des sanctions suivantes :
17.2.1 Avertissement écrit;
17.2.2 Travaux supplémentaires;
17.2.3 Retenues à l'intérieur de l'horaire (dîner);
17.2.4 Activités de récupération;
17.2.5 Travaux communautaires;
17.2.6 Mise à la porte d'une salle de cours : l'élève doit demeurer à proximité de celleci et rencontrer son enseignant à la fin du cours;
17.2.7 Renvoi chez le directeur de degré;
17.2.8 Renvoi à la maison;
17.2.9 Retenues après les cours les mardis et jeudis de 16 h 15 à 17 h 15;
17.2.10 Retenues lors d’une journée d’activité ou lors d’une journée pédagogique.
17.2.11 Suspension :
1) Durée : de un à cinq jours de classe
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2) Motifs : indiscipline habituelle
indiscipline grave
Toute suspension amène une communication avec les parents.
17.2.12 Expulsion :
1) Elle est mise en application lorsqu'après une suspension, l'élève récidive
ou n'amende pas son comportement;
2) Elle est mise en application lorsque l'élève, de façon préméditée ou
systématique, refuse de se soumettre aux exigences du Collège.
18.
SÉCURITÉ
Pour assurer votre sécurité :
18.1
18.2
18.3
18.4
18.5
18.6
18.7
19.
On porte des lunettes de protection et un sarrau pendant les travaux de laboratoire.
On porte l'équipement de protection requis par les différentes activités sportives.
On ne court pas dans ses déplacements.
On ne joue pas sur les voies de circulation et dans les aires de stationnement.
On ne manipule pas inutilement des produits inflammables.
On n’utilise les extincteurs et les alarmes qu'en cas d'urgence.
Lorsque le système d'alarme se fait entendre, on se conforme au plan d'évacuation des
lieux.
SORTIES DE LA COUR
Aucun élève ou groupe d'élèves n’est autorisé à sortir de la cour du Collège à moins :
19.1
19.2
19.3
20.
d'en avoir obtenu l'autorisation d'un directeur de degré;
d'être accompagné d'un membre du personnel;
d’être un « marcheur » (élève pour lequel aucun circuit d'autobus n'est attribué).
TENUES ET VÊTEMENTS
20.1
20.2
20.3
20.4
20.5
L’élève doit afficher une tenue vestimentaire soignée caractérisée par sa simplicité, sa
propreté et sa décence. Il doit porter la tenue vestimentaire officielle du Collège sans
modification, dont les différents articles sont vendus par Top Marks et Yellow.
Il est obligatoire de porter le costume réglementaire de l’arrivée jusqu’au départ du
Collège, ainsi que pour toutes les activités officielles, à moins d’une permission
particulière accordée par la direction. Les élèves peuvent porter les vêtements de la
nouvelle gamme (noir, rouge, gris et blanc) ou ceux de l’ancienne gamme (bleu, vert,
beige et blanc). Il n’est toutefois pas permis de porter les vêtements des deux
gammes en même temps.
Tout comme pour la tenue vestimentaire, l’élève doit afficher une tenue générale
conventionnelle caractérisée par sa simplicité, sa propreté et sa décence. La coiffure
doit être simple, propre et soignée (par exemple, les cheveux de type rasta et mohawk
ne sont pas permis). Les cheveux teints de couleurs non naturelles sont interdits.
Les couvre-chefs sont interdits à l’intérieur, de même que le foulard se portant autour du
cou. Les accessoires dans les cheveux doivent témoigner d’un souci de simplicité et
sont portés pour leur fonction utilitaire. Le maquillage doit être discret.
Les décorations excentriques, les macarons ou les accumulations de bijoux, de même
que le « piercing » sont interdits. Tout tatouage doit être recouvert par un vêtement.
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21.
TABAC, CIGARETTE ÉLECTRONIQUE, DROGUES ET BOISSONS ALCOOLISÉES
21.1
21.2
21.3
21.4
22.
Les ceintures permises avec les pantalons sont celles qui peuvent entrer à l’intérieur des
passants (ganses) et qui sont unies, noires ou brunes. Avec la nouvelle gamme, seule
la ceinture noire est permise. Le port d’une ceinture est défendu lorsque les vêtements
n’ont pas de passants. Les bretelles ne sont pas acceptées.
Les élèves doivent porter un soulier de la gamme. Les souliers munis de lacets doivent
être attachés. Le port d'espadrille n'est pas autorisé en classe et à la bibliothèque.
Le pantalon doit être porté à la taille, ajusté en fonction des mensurations de l'élève et
reposer sur le soulier.
Pour les filles, la jupe doit être portée légèrement au-dessus du genou. Elle ne peut être
portée roulée à la taille.
Les polos, chemises et chemisiers peuvent être portés à l’intérieur ou à l’extérieur des
pantalons ou de la jupe. La camisole ou le t-shirt blanc uni à manches courtes, sans
imprimé, sont les seuls sous-vêtements permis sous le polo, la chemise, le
chemisier ou le chandail des finissants (qui doivent être entièrement boutonnés à
l'exception des deux premiers boutons à partir du col).
Le cardigan doit être porté par-dessus le polo, la chemise ou le chemisier.
Avec l’ancienne gamme, la cravate et le nœud papillon sont acceptés et doivent être
portés près du cou comme il se doit, avec la chemise. Pour la nouvelle gamme, seule la
cravate proposée est acceptée.
Le port des bas est obligatoire dans le soulier. Avec l’ancienne gamme, les bas de tricot
unis peuvent être blancs, beiges, bleu marine, vert forêt ou noirs. Pour les filles, les
collants unis sans motif, bleu marine ou noir, sont également autorisés. Avec la nouvelle
gamme, seuls les bas et les bas collants noirs unis sont permis.
Pour le cours d'éducation physique, le costume réglementaire (culotte courte ou
survêtement, chaussettes, chandail sport et espadrilles de sport) est obligatoire. Les
espadrilles de type « skate board » sont toutefois interdites.
L’élève dont la tenue vestimentaire n’est pas conforme à la gamme de vêtements du
Collège sera suspendu de ses cours jusqu’à la rectification de sa tenue.
N.B. Tout habillement reflétant ou sous-entendant la violence, le racisme, le
sexe, la drogue ou tout sujet de mauvais goût et allant contre les valeurs
du Collège est interdit.
L'usage du tabac, de la cigarette électronique, de la drogue et des boissons alcoolisées
est interdit en tout temps au Collège.
Le cas d'un élève qui en fait usage de tabac au Collège ou en apporte est confié au
directeur général.
L'élève qui en fait le commerce ou le trafic ou qui exerce des pressions auprès des autres
pour en consommer est passible d’une expulsion du Collège.
Cette règle s’applique tant que l'élève est sous la responsabilité du Collège, et ce, dans
le cadre de toutes les activités (sorties, voyages, compétitions sportives, etc.).
TIRAGE, VENTE, SOLLICITATION
Tout tirage, vente ou sollicitation doit être autorisé par le comité de gestion.
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23.
TRICHERIE : PLAGIAT ET FRAUDE1
Sans limiter la généralité des définitions suivantes, les actes suivants sont considérés
comme plagiat et fraude :
23.1
23.2
23.3
23.4
23.5
23.6
23.7
23.8
24.
Copier ou essayer de copier de quelque façon lors d’un examen ou d’un travail.
Faire des démarches pour connaître à l’avance les questions d’une évaluation ou d’un
examen.
Reproduire soit une partie de texte d’un auteur sans en indiquer les références, soit
encore une partie du texte d’un autre étudiant.
Posséder ou utiliser ou tenter d’utiliser pendant un examen tout document, matériel ou
appareil électronique non autorisé.
Faire réaliser un travail ou une partie d’un travail par une tierce personne.
Faire un travail individuel ou une partie de travail individuel avec une tierce personne.
Être de collusion ou de connivence avec quelqu’un dans le cas des actes mentionnés
précédemment.
Ainsi, un élève qui triche, qui collabore à une tricherie ou qui, manifestement, se prépare
à tricher, a 0 pour la situation d'évaluation. Le directeur de degré informe les parents de
l'incident et leur confirme la sanction prévue. Veuillez noter qu’un tel comportement peut
mener à l’expulsion de l’élève en cours d’année ou à sa non-réadmission pour l’année
suivante.
TRANSPORT SCOLAIRE
Directives aux élèves dans les autobus scolaires (jaunes), dans les autobus de la STO
ou dans les berlines :
1
24.1
En attendant l’autobus
24.1.1 Attendre à l’arrêt désigné.
24.1.2 Demeurer sur le bord de la route, sur le trottoir ou dans l’abribus (STO).
24.1.3 Respecter les propriétés privées, la paix et l’ordre public.
24.1.4 Ne pas pousser, se bousculer ou se bagarrer.
24.2
En montant dans le véhicule
24.2.1 Sur demande du conducteur, l’élève doit s’identifier avec sa carte étudiante
(autobus scolaires).
24.2.2 Utiliser un titre de transport (carte à puce ou billet) valide (STO).
24.3
Pendant le trajet
24.3.1 Respecter l’autorité du conducteur.
24.3.2 Rester assis et occuper le siège assigné (s’il y a lieu).
24.3.3 Parler discrètement sans crier, ni siffler, ni blasphémer.
24.3.4 Ne pas fumer, boire ou manger.
24.3.5 Ne pas déranger le conducteur inutilement.
24.3.6 Avoir un comportement respectueux (ne pas cracher, lancer des objets, poser
les pieds sur les sièges, etc.).
24.3.7 Ne rien jeter dans ou à l’extérieur du véhicule.
24.3.8 Ne pas toucher à quelque mécanisme ou équipement que ce soit à moins
d’une urgence.
Texte inspiré de : Règlement concernant le plagiat et la fraude, Université du Québec en Outaouais, 30 octobre 2001.
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24.3.9 Ne pas gêner la circulation des autres passagers.
24.3.10 Ne pas faire fonctionner d’appareils pouvant émettre un son audible par autrui.
25.
24.4
En descendant du véhicule
24.4.1 Attendre l’arrêt complet avant de se diriger vers la sortie.
24.4.2 S’il y a lieu, toujours traverser la rue devant le véhicule à la vue du conducteur
(autobus jaunes).
24.5
Règles
24.5.1 L’élève qui a un comportement incorrect dans les autobus (bousculade,
langage, manque de respect envers le conducteur, etc.) est passible
d’exclusion du transport scolaire pour une période à déterminer. Dans ce cas,
les parents assument le transport de l’élève.
24.5.2 Il est interdit de transporter tout équipement sportif, instrument de musique ou
projet scolaire qui ne serait pas dans un sac fermé selon les dimensions
suivantes : 27 cm de large, 59 cm de long et 33 cm de haut (autobus
scolaires).
24.5.3 Il est interdit de changer d’autobus scolaire.
24.5.4 Dans le cas d’un déménagement, l’élève informe la responsable du transport
scolaire (au local des premiers soins) le plus rapidement possible.
VIOLENCE ET INTIMIDATION
La violence et l’intimidation sous toutes leurs formes ne sont pas tolérées et sont susceptibles
de sanctions sévères pouvant aller jusqu’à l’expulsion. Un élève qui croit en être victime doit en
faire part à son directeur de degré ou à un adulte en qui il a confiance. Le plan de prévention et
d’intervention contre l’intimidation et la violence est disponible sur le Pluriportail.
26.
VOL, VANDALISME ET DOMMAGE MATÉRIEL
26.1
26.2
26.3
26.4
L'élève prend soin des biens mis à sa disposition et les rend à la fin des activités
scolaires. À défaut, le Collège peut en réclamer la valeur aux parents de l’élève mineur
ou à l’élève majeur. Des frais minimaux de 25 $ seront facturés dans les cas de
vandalisme ou de dommages.
Tout auteur de vol ou d'acte de vandalisme est suspendu, en plus de devoir rembourser
les coûts de remise à neuf ou de remplacement.
Tout auteur de vol ou d'acte de vandalisme prémédité ou tout récidiviste est passible
d'expulsion du Collège.
Tout vol doit être déclaré au moyen du formulaire prévu à cet effet et disponible à la
réception.
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