mapa ecosse allemagne

Collège Jacques Callot
Rue Jacques Callot
54230 NEUVES-MAISONS
℡ : 03 83 47 36 13
: 03 83 47 31 27
Marché public à procédure adaptée
Objet du marché :
Personne publique :
Organisation d’un voyage en Ecosse (itinéraire 1)
Organisation d’un voyage en Ecosse (itinéraire 2)
Organisation d’un voyage en Allemagne
Collège Jacques Callot
Rue Jacques callot
54230 NEUVES-MAISONS
Marché passé en application des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics
Ordonnateur : Madame Elisabeth LAURENT, la Principale
Comptable assignataire : Evelyne LARRET, agent comptable Lycée LORITZ de Nancy
Collège Jacques Callot –NEUVES-MAISONS MAPA Ecosse / Allemagne - Page 1
Contractants
Entre
D’une part, le Collège Jacques Callot, représenté par sa principale Elisabeth Laurent
Rue Jacques Callot
54230 NEUVES-MAISONS
ET
D’autre part, ………………………………………………………..agissant au nom et pour le compte de la
société………………………………………………………………………………………. (joindre un pouvoir)
Ayant son siège social à ………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………….
(adresse complète)
N° d’identité d’établissement (SIRET) : …………………………… ……………………………………………
N° d’inscription au registre du commerce et des soc iétés : …………………………………………………..
Références bancaires (joindre un RIB):
Banque ou CCP : …………………………………………………………………………………………………
Lieu de Domiciliation
!_ !_ !_ !_ !_ !
!_ !_ !_ !_ !_ !
Code Banque
Code Guichet
!_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !_ !
N° compte
!_ !_ !
Clé RIB
Désigné ci-après comme le « candidat » (avant notification) ou le « Titulaire » (après notification du
marché)
_____________________
Article 1 – Mode de passation du marché
Le présent marché est un marché passé en application des articles 26 et 28 du code des Marchés
Publics selon la procédure adaptée et selon le règlement intérieur de la commande publique
adoptée par le conseil d’administration du Collège Jacques Callot le 12 novembre 2012..
Article 2 – Objet du Marché
Le présent marché a pour objet l’organisation de voyages selon caractéristiques définies dans le présent
document
Article 3 – Allotissement
Le présent marché est composé de trois lots.
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Lot 1 : voyage scolaire en Ecosse (Itinéraire 1)
Critères d’attributions
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction des critères suivants :
Intérêt des propositions (au niveau pédagogique, culturel, conditions de transport et d’hébergement)
Conformité au cahier des charges
Prix
Lot 2 : voyage scolaire en Ecosse (Itinéraire 2)
Critères d’attributions
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction des critères suivants :
Intérêt des propositions (au niveau pédagogique, culturel, conditions de transport et d’hébergement)
Conformité au cahier des charges
Prix
Lot 3 : voyage scolaire en Allemagne
Critères d’attributions
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction des critères suivants :
Intérêt des propositions (au niveau pédagogique, culturel, conditions de transport et d’hébergement)
Conformité au cahier des charges
Prix
Article : 4 – Personnes à contacter et réception des offres
Personnes à contacter en cas de demande d’information complémentaire
Renseignements administratifs : Mme GUERMIT Shérifa, gestionnaire
Renseignements sur le voyage en Ecosse (Itinéraire 1) Mme BERVARD, professeur d’anglais
Renseignements sur le voyage en Ecosse (Itinéraire 2) Mme Naïma BELARBI, professeur d’anglais
Renseignements sur le voyage en Allemagne : Mme Séverine KEUVREUX, professeur d’allemand
Les offres devront parvenir par courrier ou porteur au Collège Jacques Callot Rue Jacques Callot 54230
NEUVES-MAISONS, au plus tard le 16 octobre 2013 à 12 heures.
Article 5 – Pièces constitutives du marché
Elles sont, par ordre décroissant :
le présent document faisant office d’acte d’engagement, de cahier des clauses particulières et de
règlement de la consultation
le CCAG applicable aux marchés de fournitures courantes et services
l’offre du candidat et pièces annexes demandées
Article 6 – Caractéristiques
Lot 1 : organisation complète d’un séjour en Ecosse (Itinéraire 1): voyage au départ de NEUVESMAISONS, hébergement, déplacements sur place selon description suivante :
Dates : départ le dimanche 6 avril 2014 - retour le dimanche 13 avril 2014
ème
Effectif : 120 participants, dont 8 accompagnateurs (112 élèves de 3
ème
et 4
de moins de 16 ans)
Lieu de départ et de retour : Collège Jacques Callot Rue Jacques Callot 54230 NEUVES-MAISONS
Collège Jacques Callot –NEUVES-MAISONS MAPA Ecosse / Allemagne - Page 3
Mode de transport : autocar et bateaux
Le transport se fait dans un autocar confortable sous la responsabilité de deux chauffeurs pour les trajets
de nuit et celle d'un chauffeur expérimenté sur place.
Traversée en cabine du port de ZEEBRUGES ou ROTTERDAM vers HULL
Hébergement : Hébergement en famille d’accueil. Les repas sont compris dans l’offre. du JOUR1 au
er
JOUR 8. (sauf 1 repas pique-nique JOUR 1 apporté par les participants)
Itinéraire
JOUR 1 :
-
Départ de l’établissement
Pique-nique apporté par les élèves
Traversée maritime depuis ZEEBRUGES ou ROTTERDAM
vers HULL
Diner à bord
JOUR 2 :
-
Petit déjeuner au restaurant du bateau
Arrivée à HULL le matin
Arrêt à YORK – visite de la ville
JOUR 3 : EDIMBOURG
-
Visite guidée de la ville
Pique-nique dans HOLLYROOD PARK
Visite du château
Visite du palais d’HOLLYROOD HOUSE
JOUR 4 et 5: excursion
INVERNESS et
LOCHNESS :
-
Diner/nuit et petit déjeuner en lodge
Croisière de 30 minutes dans le LOCHNESS
Visite du château d’URQUHART.
JOUR 6 : ST ANDREWS
-
Visite du british golf museum et initiation au golf
Visite de la ville et de l’université
JOUR 7 : :
-
Départ des familles d’accueil
HOUSESTEADS ROMAN FORT
Panier repas fourni par la famille d’accueil
Traversée de HULL vers ZEEBRUGES ou ROTTERDAM
Diner à bord
JOUR 8 :
-
Petit-déjeuner au restaurant du bateau
Déjeuner en cafétéria
Retour vers l’établissement
Les réservations, les entrées aux musées, sites mentionnés dans le programme, taxes, péages et parking
et l’hébergement et les frais de repas du conducteur sont compris dans l’offre.
Lot 2 : organisation complète d’un séjour en Ecosse (Itinéraire 2): voyage au départ de NEUVESMAISONS, hébergement, déplacements sur place selon description suivante :
Dates : départ le dimanche 6 avril 2014 - retour le dimanche 13 avril 2014
ème
Effectif : 120 participants, dont 8 accompagnateurs (112 élèves de 3
ème
et 4
de moins de 16 ans)
Lieu de départ et de retour : Collège Jacques Callot Rue Jacques Callot 54230 NEUVES-MAISONS
Mode de transport : autocar et bateaux
Collège Jacques Callot –NEUVES-MAISONS MAPA Ecosse / Allemagne - Page 4
Le transport se fait dans un autocar confortable sous la responsabilité de deux chauffeurs pour les trajets
de nuit et celle d'un chauffeur expérimenté sur place.
Traversée en cabine du port de ZEEBRUGES ou ROTTERDAM vers HULL
Hébergement : Hébergement en famille d’accueil, les repas sont compris dans l’offre (du JOUR 1 au
JOUR 7)
Itinéraire
JOUR 1 :
-
Départ de l’établissement
Traversée maritime depuis ZEEBRUGES ou ROTTERDAM
vers HULL (de nuit)
Diner à bord
JOUR 2 :
-
Petit déjeuner au restaurant du bateau
Arrivée à HULL le matin
Route vers EDIMBOURG
JOUR 3 : EDIMBOURG
-
Découverte libre de STIRLING
Visite de Walace Monument
JOUR 4
-
Visite de SAINT ANDREWS
JOUR 5 :
-
Visite du national museum of Scotland
JOUR 6 : :
-
Temps libre
Route vers HULL
Arrêt au mur d’Hadrien
JOUR 7 :
-
Retour vers l’établissement
Remarques : possibilité de remplacer une visite en Ecosse par une visite d’Amsterdam.
Les réservations, les entrées aux musées, sites mentionnés dans le programme, taxes, péages et parking
et l’hébergement et les frais de repas du conducteur sont compris dans l’offre.
Lot 3 : organisation complète d’un séjour en Allemagne (Bavière) comprenant voyage au départ de
NEUVES-MAISONS, hébergement, déplacements sur place selon description suivante :
Dates : semaine 15, du 6 au 12 avril 2014. 4 nuitées.
Effectif : 53 participants, dont 4 accompagnateurs
Lieu de départ et de retour : Collège Jacques Callot Rue Jacques Callot 54230 NEUVES-MAISONS
Mode de transport : autocar
Le transport se fait dans un autocar confortable sous la responsabilité de deux chauffeurs pour les trajets
de nuit et celle d'un chauffeur expérimenté sur place.
Hébergement :
Hébergement en famille d’accueil, les repas sont compris dans l’offre (du JOUR 1 au JOUR 5)
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Itinéraire :
JOUR 1 : :
-
Déjeuner à l’arrivée (prévue vers 12h00)
HOHENSCHWANGAU : visite du château avec audioguide
JOUR 2 :
-
Matin : HERRENCHIERNSEE (visite avec guide)
Après-midi : ROSENHEIM, découverte de la ville
JOUR 3 :
-
Matin : visite guidée de
conférencier)
Après-midi : BMW museum
JOUR 4 :
-
JOUR 5 :
-
MUNICH
(avec
guide
Matin : studio de cinéma de la Bavaria
commentée)
Après-midi : Alte pinacothèque (avec guide)
(visite
Matin : visite du château de LINDERHOF (avec guide)
Après-midi : découverte d’OBERAMMERGAU et de
l’Abbaye d’Etal
Les réservations, les entrées aux musées, sites mentionnés dans le programme, taxes, péages et
parking et l’hébergement et les frais de repas du conducteur sont compris dans l’offre.
Article 7 – Commande
La commande sera effective à partir de la notification du présent document au candidat retenu.
Article 8 - Contenu et présentation de l’offre
Le candidat doit obligatoirement formuler une offre correspondant à la demande du présent cahier des
charges. Cette offre pourra être accompagnée des variantes que le candidat jugera utile.
Si une adhésion préalable est nécessaire, celle-ci devra être intégrée à l’offre du candidat
L’offre du candidat rédigée sur un document à son en tête devra faire apparaître clairement les éléments
suivants :
•
•
•
•
•
•
Détail de l’organisation du voyage et descriptif du séjour (notamment itinéraire et calendrier)
Conditions de transport (caractéristiques et catégories de transport utilisés)
Conditions d’hébergement (lieu, situation, niveau de confort, principales caractéristiques,
homologation et classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du
pays d’accueil)
Détail de l’ensemble des prestations incluses ou non
Calendrier des paiements
Conditions d’assurance
Les accompagnateurs ne bénéficient pas de gratuité. Le coût total du voyage doit
être divisé par le nombre de participants (élèves et accompagnateurs) pour
déterminer des prix unitaires.
Les coûts unitaires des différentes prestations (transport, hébergement, repas……..) seront indiqués.
Ces renseignements seront présentés sous forme d’un contrat de voyage signé par les deux parties
Le candidat devra fournir la liste des agréments et habilitations en cours qui lui ont été délivrés.
L’offre du candidat devra être établie en prenant en compte le respect de toutes les règles de sécurité en
vigueur.
Collège Jacques Callot –NEUVES-MAISONS MAPA Ecosse / Allemagne - Page 6
Les candidats pourront répondre à un ou deux lots.
Article 9 - Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception mentionnée à
l’article 3.
Article 10 – Contenu des prix – règlement des comptes
10.1 - Forme des prix
Les prix proposés sont TTC et comprennent toutes les charges concernant les prestations y compris les
frais de chauffeur, de péages et de parking
Les prix unitaires seront fermes et non révisables. Toutefois, le prix total est susceptible de varier en
fonction de l’effectif réel présent lors du voyage. Le candidat précisera les conditions de
remboursement suite au désistement d’élèves.
10.2 - Modalités de facturation
Les factures établies en trois exemplaires seront adressées à
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Rue Jacques Callot
54230 Neuves-Maisons
et mentionneront notamment, les éléments suivants :
-
le nom ou la raison sociale du créancier,
le cas échéant, référence d'inscription au répertoire du commerce ou au répertoire
des métiers
le cas échéant, numéro de SIREN ou de SIRET
décompte des sommes dues
le cas échéant, indication de la T.V.A.
10.3 - Paiement
Le paiement se fera selon la réglementation en vigueur, à savoir, acomptes possibles dans la limite de
70 % du prix du voyage et règlement du solde dans les 30 jours précédent le départ, contre remise des
documents de voyage.
10.4 - Intérêts moratoires
En cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront versés au titulaire sur
la base du taux d’intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir,
augmenté de deux points.
Article 11 - Durée du marché
Le présent marché est conclu pour la durée des voyages mentionnée à l’article 6.
Article 12 - Assurance
Le titulaire et ses sous traitants justifieront sur demande du Collège Jacques Callot, qu’ils possèdent une
police d’assurance (notamment pour le transport et l’hébergement).
Collège Jacques Callot –NEUVES-MAISONS MAPA Ecosse / Allemagne - Page 7
Article 13 – Résiliation
En cas d’inobservation d’une des clauses du marché par l’une ou l’autre des parties, et malgré une
sommation faite par lettre recommandée avec accusé de réception sans effet dans un délai de 15 jours à
compter de sa réception, le demandeur aura la faculté de suspendre les effets du présent marché ou de
demander sa résiliation.
Le présent marché pourra être résilié par le fait du maître d’ouvrage à tout moment de son exécution par
lettre recommandée avec accusé de réception qu’il y ait ou non faute du titulaire.
Article14 – Attribution de juridiction
En cas de litige survenant dans l’exécution du présent marché qui n’aurait pu être réglé à l’amiable,
les deux parties entendent le soumettre au tribunal administratif du ressort de la personne publique.
Article 15 – Déclarations du candidat
Par la signature du présent document, le candidat affirme, sous peine de résiliation de plein droit du
marché ou de sa mise en régie, à ses torts exclusifs ou aux torts exclusifs de la société pour laquelle il
intervient, qu’il ne tombe pas sous le coup de l’interdiction découlant des articles 44 et 46 du code des
Marchés publics, de l’article 39 de la loi 54-404 du 10 avril 1954 (article 43 du code des marchés publics)
concernant certains cas de non admission à concourir aux marchés publics ainsi que de l’article 50
modifié de la loi n° 52-401 du 14 avril 1952 (arti cle 45 du code des marchés publics) modifié par l’article
56 de la loi 78- 753 du 17 juillet 1978 concernant certains cas de condamnation pour fraude fiscale, et
déclare sur l'honneur conformément à l’article 45 du code :
- avoir satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales telles qu'elles résultent du code
des Marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
- ne pas avoir fait l'objet d'une interdiction de concourir
- ne pas avoir fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au
bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infracti ons visées aux articles L324-9, L 324-10, L 341-6,
L 125-1 et L 125-3 du code du travail
Article 16 – Engagement du candidat
Après avoir pris connaissance du présent document
Le candidat
………………………………………………………………………………………………………………………
(identité du signataire et nom de la société qu’il représente)
s’engage à assurer les prestations demandées aux prix indiqués ci-dessous :
Montant de l’offre :
Montant hors TVA : …………………………………………………..
Taux de la TVA : ………………………………………………………
Montant TTC : …………………………………………………………
Montant
TTC
arrêté
en
lettres
à:
…………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………
A ………………, le …………
Le candidat (signature de la personne habilitée à engager la société)
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Article 17 - Décision de l’acheteur
La présente offre est acceptée pour le(s)lot(s) …………….. pour un montant de
……………………………………………………………. TTC
A NEUVES-MAISONS, le …………………………….
Signature de Madame la Principale du Collège Jacques Callot :
(une copie du présent document est envoyée au candidat (envoi en recommandé avec accusé de
réception), valant acceptation de la proposition.
En cas d’envoi en LR AR coller dans ce cadre l’avis de réception postal, daté et signé par le titulaire.
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