Guide de gestion des déchets de la route

Guide de gestion
des déchets de la route
PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - QHSE - 2011
Sommaire
• Le mot du Président du Conseil Général
• Les grands principes du guide
DÉCHETS DES BÂTIMENTS ET BUREAUX
DÉCHETS DES OUVRAGES D’ART
Papiers, cartons
1
Cartouches d’encre
2
Piles, ampoules, néons
3
Fiches associées
8, 14
Fiches associées
10, 13, 20
DÉCHETS DES ESPACES VERTS
Ordures ménagères
16
Encombrants17
DÉCHETS D’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
Bouteilles de gaz
18
Pneus4
Animaux morts
19
Batteries5
Fiches associées
4, 5, 18, 11
Huile de vidange
6
Filtres, liquides, flexibles
7
Papiers, chiffons, emballages souillés
8
Fiches associées
3, 14
DÉCHETS ISSUS DE LA SIGNALISATION
Bidons de peinture propres
9
DÉCHETS DE FAUCHAGE ET ÉLAGAGE
Déchets verts
20
DÉCHETS DE CHAUSSÉE
Terrassement, purges, curages
21
Gravillons de balayage
22
Peinture : autres déchets
10
Fraisats23
Ferraille et métaux
11
Matériaux avec goudrons
Signalisation plastique
12
Déchets de béton
13
Aérosols14
Bois traité
15
24
DÉCHETS LIÉS À LA VIABILITÉ HIVERNALE
Fondants routiers usagés
25
DÉCHETS DU LABORATOIRE
Perchloréthylène26
DÉCHETS DIVERS
Déchets d’accidents
27
Amiante liée
28
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Le mot du Président
Depuis 2008, le Conseil Général de l’Yonne a choisi d’ancrer
ses actions dans le respect des principes du développement
durable.
De plus, dans le contexte actuel du Grenelle de l’Environnement et de l’élaboration du Plan Départemental des Déchets Ménagers
et Assimilés, notre collectivité se doit d’être exemplaire dans la gestion
de ses déchets, afin notamment de pouvoir développer une attitude plus
responsable des usagers.
Les services routiers du Pôle Aménagement du Territoire sont au regard
de leurs activités, générateurs et collecteurs d’une grande diversité de
déchets, dangereux ou non, mais pour la plupart valorisables.
L’objectif de ce guide, élaboré en concertation avec les différents services,
est de mettre en place une gestion des déchets la plus économique possible,
respectueuse de la sécurité des usagers et des agents et ayant un impact
limité sur l’environnement. De quoi participer pleinement au développement
durable de notre territoire.
André Villiers
Sénateur de l’Yonne
Président du Conseil Général
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Les grands principes du guide
Ce guide se présente sous la forme de fiches pratiques qui résument, par métier et par déchet :
LES ORIGINES
LES CONSIGNES DE
TRI ET DE STOCKAGE
LES DÉBOUCHÉS
LA NATURE
LES GESTES
INTERDITS
Le contenu de ces fiches pourra éventuellement évoluer par la suite. L’édition du guide
s’accompagne de la mise en place de conditions de tri et de stockage adaptées sur chaque site.
PRINCIPES GÉNÉRAUX :
A. ÉCONOMISER
B. TRIER : un déchet non dangereux mélangé à un déchet dangereux devient dangereux
et son élimination coûteuse. D’une manière générale, ne jamais mélanger les déchets.
C. STOCKER dans des conditions optimales, adaptées à chaque déchet : identification claire, abri, rétention…
D. ÉCOULER au fur et à mesure, éviter de stocker trop longtemps sur site.
E. VALORISER directement les déchets : fraisats, terres, bétons, déchets verts…
F. RECYCLER via une collecte : papiers, cartons, cartouches, piles, pneus et batteries des véhicules, ferrailles, signalisation plastique, bois…
G. ÉVACUER en DÉCHETTERIE.
H. CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY les déchets triés refusés en déchetterie.
I. ÉVACUER en INSTALLATION de STOCKAGE selon la nature du déchet (inerte, non dangereux ou dangereux).
NE JAMAIS : brûler, enfouir, jeter EN milieu naturel
ou mélanger aux ordures ménagères.
BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS DANGEREUX :
Pour les déchets dangereux, une copie du Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux (BSDD) doit
être conservée pendant 5 ans. Ceci ne concerne pas les Déchets Toxiques en Quantité Dispersée
(DTQD). Par conséquent, seuls les déchets dangereux centralisés à Appoigny devront faire l’objet
d’un BSDD lors de leur évacuation du site.
PORT DES EPI :
Lors de la manipulation des déchets, porter les EPI adaptés : vêtements de travail, chaussures de sécurité, gants adaptés et éventuellement lunettes et masque (chlorure de calcium, déchets toxiques ou non identifiables).
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Papiers, cartons
1
DÉCHETS
RECYCLABLES
NON DANGEREUX
BUREAUX ou autres
1
Déchets des bâtiments et des bureaux
2
ÉCONOMISER :
recto-verso,
brouillons
TRIER
3
3
POINT D’APPORT
VOLONTAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
RAMASSAGE
COMMUNAL
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Cartouches d’encre
Déchets des bâtiments et des bureaux
DÉCHETS
DANGEREUX
2
DÉCHETS
RECYCLABLES
BUREAUX
1
2
ÉCONOMISER :
moins d’impressions
ou impressions « éco »
3
TRIER
4
STOCKER À PART
À L’INTÉRIEUR
DES LOCAUX
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
COLLECTE ET
RECYCLAGE :
D.S.I. du CG89
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Piles, ampoules, néons
DÉCHETS
DANGEREUX
3
DÉCHETS
RECYCLABLES
BUREAUX, ATELIERS,
nettoyage du
DOMAINE PUBLIC
1
Déchets des bâtiments et des bureaux
2
STOCKAGE
EN CONTENEUR
ÉTANCHE ET ABRITÉ
TRIER
3
3
BATRIBOX ou point
de COLLECTE agréé
pour les PILES
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
DÉCHETTERIE pour
AMPOULES ET NÉONS
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
Pneus
4
DÉCHETS
RECYCLABLES
PNEUS des VÉHICULES,
nettoyage du DOMAINE PUBLIC
NON DANGEREUX mais
TOXIQUES si BRÛLAGE
1
2
STOCKAGE
À L’ABRI
DES INTEMPÉRIES
TRIER
3
SITE d’APPOIGNY pour
PNEUS des VÉHICULES et
ENGINS puis REPRISE
FOURNISSEUR
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
3
ou
AUTRES PNEUS :
DÉCHETTERIE si possible
sinon SITE d’APPOIGNY
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Batteries
DÉCHETS
DANGEREUX
5
DÉCHETS
RECYCLABLES
BATTERIES des
VÉHICULES, nettoyage
du DOMAINE PUBLIC
1
Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
2
STOCKAGE
EN CONTENEUR
ÉTANCHE ET ABRITÉ
TRIER
3
3
DÉCHETTERIE si possible
pour BATTERIES
DOMAINE PUBLIC
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
SITE d’APPOIGNY
pour BATTERIES DES
VÉHICULES OU refuséeS
EN déchetterie
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Huile de vidange
Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
DÉCHETS
DANGEREUX
6
DÉCHETS
RECYCLABLES
ENTRETIEN
des VÉHICULES
1
2
TRIER :
NE PAS MÉLANGER
À D’AUTRES LIQUIDES
STOCKAGE
en conteneur ÉTANCHE,
ABRITÉ, sur RÉTENTION
3
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Filtres, liquides, flexibles 7
DÉCHETS
DANGEREUX
DÉCHETS
RECYCLABLES
ENTRETIEN
des VÉHICULES
1
Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
2
STOCKAGE
en conteneur ÉTANCHE,
ABRITÉ, sur RÉTENTION
TRIER
3
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS
Papiers, chiffons
et emballages souillés
DÉCHETS
DANGEREUX
8
DÉCHETS
RECYCLABLES
ENTRETIEN des VÉHICULES,
nettoyage
du DOMAINE PUBLIC
1
2
STOCKAGE EN
conteneur ÉTANCHE,
ABRITÉ, sur RÉTENTION
TRIER
3
3
DÉCHETTERIE
si possible
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY si refus
en déchetterie, puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Bidons de peinture propres 9
DÉCHETS
RECYCLABLES
TRAVAUX de PEINTURE
puis NETTOYAGE des bidons
AVEC COLLECTE DES EAUX
1
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
2
STOCKAGE EN BENNE,
ÉVITER L’ÉCOULEMENT
DES EAUX
TRIER
3
NE PAS BRÛLER
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY puis
REPRISE FOURNISSEUR
SELON MARCHÉ
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Peinture : autres déchets 10
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
DÉCHETS
DANGEREUX
DÉCHETS
RECYCLABLES
BIDONS SOUILLÉS,
BOUES DE PEINTURES,
SOLVANTS, DILUANTS
1
2
TRIER,
BIEN IDENTIFIER
LES PRODUITS
STOCKAGE
en conteneur ÉTANCHE,
ABRITÉ, sur RÉTENTION
3
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Ferraille et métaux
11
DÉCHETS
RECYCLABLES
PANNEAUX et SUPPORTS,
GLISSIÈRES,
PIÈCES MÉCANIQUES PROPRES,
nettoyage du DOMAINE PUBLIC
1
2
STOCKAGE EN BENNE,
ÉVITER L’ÉCOULEMENT
DES EAUX
TRIER, SÉPARER
LES ÉLÉMENTS
EN ALU
3
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
ÉLÉMENTS EN ALU :
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY
puis VALORISATION
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
3
ou
AUTRES MÉTAUX :
FERRAILLEUR AVEC
TRAçABILITÉ : TITRE DE
RECETTES OU AVOIR (SAG*)
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Signalisation plastique 12
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
DÉCHETS
RECYCLABLES
BALISES, MUSOIRS,
SÉPARATEURS,
BORNES, CÔNES…
1
2
TRIER, DÉBARASSER
DES ÉLÉMENTS
MÉTALLIQUES
STOCKAGE
TEMPORAIRE EN AGENCE
SUR EMPLACEMENT DÉDIÉ
3
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY puis
REPRISE FOURNISSEUR
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Déchets de béton
13
DÉCHETS
RECYCLABLES
MASSIFS DE SIGNALISATION, BORNES
AUTRES ORIGINES : OUVRAGES D’ART,
BUSES, PARPAINGS,
ÉPROUVETTES LABORATOIRE
1
2
TRIER
3
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
STOCKAGE TEMPORAIRE
EN AGENCE. EMMENER
SUR DÉPÔTS DU CG89,
SELON DISTANCE
3
RECYCLAGE DES
MATÉRIAUX SUR LES
CHANTIERS DU CG89
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
REPRISE PAR
ENTREPRISES
AVEC TRAçABILITÉ
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
Aérosols
DÉCHETS
DANGEREUX
14
DÉCHETS
RECYCLABLES
BUREAUX, ATELIERS,
SIGNALISATION HORIZONTALE,
NETTOYAGE
DU DOMAINE PUBLIC
1
2
STOCKAGE EN
conteneur ÉTANCHE,
ABRITÉ, sur RÉTENTION
TRIER
3
3
DÉCHETTERIE
si possible
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY si refus
en déchetterie, puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Bois traité
DÉCHETS
DANGEREUX
15
DÉCHETS
RECYCLABLES
POTEAUX, GLISSIÈRES,
PANNEAUX, PALETTES,
COFFRAGES…
NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC
1
Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION
2
STOCKAGE EN BENNE,
ÉVITER L’ÉCOULEMENT
DES EAUX
TRIER
3
3
DÉCHETTERIE
si possible
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
ou
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY si refus
en déchetterie, puis
REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Ordures ménagères
Déchets DES ESPACES VERTS
16
RAMASSAGE DES
POUBELLES SUR POINTS
D’ARRÊT ET AIRES D’ARRÊT
1
PAS DE STOCKAGE
EN AGENCE
2
INSTALLATION DE
STOCKAGE DE DÉCHETS
NON DANGEREUX
LA PLUS PROCHE
NE PAS BRÛLER
2
ou
NE PAS ENFOUIR
USINE
D’INCINÉRATION DES
ORDURES MÉNAGÈRES
(POUR LE SÉNONAIS)
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
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Encombrants
17
DÉCHETS
DANGEREUX
DÉCHETS
POUR CERTAINS RECYCLABLES
Déchets DES ESPACES VERTS
NETTOYAGE
DU DOMAINE PUBLIC
SURVEILLANCE DU RÉSEAU
1
2
STOCKAGE
POSSIBLE TEMPORAIRE
EN AGENCE
TRIER
3
DÉCHETTERIE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Bouteilles de gaz
Déchets DES ESPACES VERTS
DÉCHETS
DANGEREUX
18
DÉCHETS
RECYCLABLES
NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC
1
2
STOCKAGE
EN PLEIN AIR,
DEBOUT
TRIER,
NE PAS MÉLANGER
AUX FERRAILLES
3
3
DÉCHETTERIE
SI POSSIBLE
ou
3
RETOUR AUX
PRODUCTEURS :
DÉPÔT, RÉCUPÉRATION
CENTRALISER AU Site d’APPOIGNY en dernier
recours, puis REPRISE PRESTATAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Animaux morts
19
Déchets DES ESPACES VERTS
NETTOYAGE
DU DOMAINE PUBLIC
SURVEILLANCE DU RÉSEAU
1
3
2
AVERTIR
LE SERVICE
D’ÉQUARISSAGE
AVERTIR LA SOCIÉTÉ
CANINE OU
LE FICHIER FÉLIN SI
ANIMAUX TATOUÉS
STOCKAGE
EN ATTENTE
DE L’INTERVENTION
DE l’ÉQUARISSEUR
VOIR PAR AILLEURS
LE GUIDE D’ENTRETIEN
DE LA ROUTE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Déchets DE FAUCHAGE ET ÉLAGAGE
Déchets verts, bois non traité 20
et aussi
DÉCHETS
RECYCLABLES
TONTE, FAUCHAGE,
ÉLAGAGE,
PALETTES EN BON ÉTAT…
1
RÉSIDUS DE TONTE,
DE FAUCHAGE ET
D’ÉLAGAGE :
À LAISSER SUR PLACE
3
2
4
POUR DÉPÔT CHEZ
UN TIERS DEMANDEUR :
TRACE ÉCRITE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
STOCKAGE SUR DÉPÔT
LE PLUS PROCHE
POUR RÉUTILISATION
EN RÉGIE
PALETTES :
CENTRALISER AU SITE
D’APPOIGNY
POUR REVENTE
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Terrassement, purges, curages 21
Déchets DE CHAUSSÉE
DÉCHETS
RECYCLABLES
ENTRETIEN ET
TRAVAUX DE CHAUSSÉE
1
2
STOCKAGE SUR DÉPÔT
LE PLUS PROCHE
RÉUTILISATION SUR
CHANTIER (REMBLAIS,
ACCOTEMENTS…)
3
POUR DÉPÔT CHEZ
UN TIERS DEMANDEUR :
TRACE ÉCRITE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Gravillons de balayage
Déchets DE CHAUSSÉE
22
DÉCHETS
RECYCLABLES
BALAYAGE DE CHAUSSÉE
APRÈS TRAVAUX
1
2
STOCKAGE SUR DÉPÔT
LE PLUS PROCHE
RÉUTILISATION SUR
CHANTIER (LIT DE POSE,
CALAGE DE BUSES…)
3
POUR DÉPÔT CHEZ
UN TIERS DEMANDEUR :
TRACE ÉCRITE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Fraisats
23
Déchets DE CHAUSSÉE
DÉCHETS
RECYCLABLES
ENTRETIEN ET TRAVAUX
DE CHAUSSÉE
1
2
SI PRÉVU DANS
LE MARCHÉ :
RETOUR EN CENTRALE
3
SINON STOCKAGE
SUR DÉPÔT
LE PLUS PROCHE
4
RÉUTILISATION
SUR CHANTIER
(ACCOTEMENTS…)
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
POUR DÉPÔT CHEZ
UN TIERS DEMANDEUR :
TRACE ÉCRITE
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Déchets DE CHAUSSÉE
Matériaux avec goudrons
24
DÉCHETS
DANGEREUX
CERTAINS FRAISATS
D’ENROBÉS OU AUTRES
MATÉRIAUX CONTENANT
DES GOUDRONS
1
STOCKAGE AVEC
RÉCUPÉRATION DES EAUX
DE RUISSELLEMENT
2
ÉVACUER EN INSTALLATION
DE STOCKAGE DE DÉCHETS
DANGEREUX. GARDER UNE COPIE
DU BORDEREAU DE SUIVI
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Fondants routiers
DÉCHETS
DANGEREUX
25
DÉCHETS
RECYCLABLES
CHLORURE
DE CALCIUM
Déchets LiÉS À LA VIABILITÉ HIVERNALE
1
STOCKAGE À L’ABRI
DE L’HUMIDITÉ
2
NE PAS BRÛLER
RÉUTILISER
PROGRESSIVEMENT
LORS D’ÉPISODES DE
VIABILITÉ HIVERNALE
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Déchets DU LABORATOIRE
Perchloréthylène
26
DÉCHETS
DANGEREUX
ANALYSES DU
LABORATOIRE ROUTIER
1
STOCKAGE
EN BIDON IDENTIFIÉ
SUR RÉTENTION
2
REPRISE DU PRODUIT
PAR PRESTATAIRE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
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Déchets d’accident
27
Déchets DIVERS
DÉCHETS
DANGEREUX
RESTES D’ACCIDENTS
ET ABSORBANTS
DE POLLUTION
1
2
GESTION DES RESTES
D’ACCIDENTS PAR
LE DÉPANNEUR
GESTION DE
L’ABSORBANT PAR
ENTREPRISE DE BALAYAGE
SI GROSSE QUANTITÉ
3
LE CAS ÉCHÉANT,
AMENER EN
DÉCHETTERIE
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
Amiante liée
Déchets DIVERS
28
DÉCHETS
DANGEREUX
CANALISATIONS, GAINES,
CLOISONS, COUVERTURES…
NETTOYAGE DU DOMAINE
PUBLIC
1
STOCKAGE EN
EMBALLAGE FERMÉ AVEC
ÉTIQUETTE SPÉCIFIQUE
2
ÉVACUER EN INSTALLATION DE
STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES.
GARDER UNE COPIE DU
BORDEREAU DE SUIVI
NE PAS BRÛLER
NE PAS ENFOUIR
NE PAS JETER
EN MILIEU
NATUREL
NE PAS JETER
AUX ORDURES
MÉNAGÈRES
Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011
SUIVI DES MODIFICATIONS
Version : 1
Objet : version initiale
Date : avril 2011
Conseil Général de l’Yonne
Direction Générale Adjointe
Pôle Aménagement du Territoire - QHSE
Hôtel du Département
89089 AUXERRE CEDEX