Lien PDF: Ordre du jour du 8 février 2016 - Municipalité Sacré

Madame le maire
Mesdames les conseillères
Messieurs les conseillers de la Municipalité de Sacré-Coeur
Avis vous est donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la
Municipalité de Sacré-Cœur, qu’une séance ordinaire du conseil de cette municipalité est
convoquée, pour être tenue le 8 février 2016, à 19 h 00, à la salle de conférence de
l’édifice la « Galléria », situé au 64, rue Principale Nord, et qu’il y sera pris en considération
les sujets suivants à savoir:
Ordre du jour
01.
Vérification du quorum et ouverture de la séance;
02.
Adoption de l’ordre du jour;
03.
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2015.
04.
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2016.
05.
Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 janvier 2016.
06.
État de la situation financière;
07.
Acceptation des comptes à payer de janvier 2016;
08.
Correspondance (liste jointe)
09.
Message et rapports d’activités du maire
01. MRC de La Haute-Côte-Nord
02. Représentation et activités des comités.
10.
Administration générale
a) Autorisant un emprunt temporaire au fonds général à 50% des comptes à
recevoir pour l’année 2016 ;
b) Mandat des élus ;
c) Vente d’immeubles pour non-paiement des taxes ;
d) Embauche d’une adjointe administrative ;
e) Adoption du règlement numéro 531 amendant le règlement de délégation de
pouvoirs ;
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f) Invitation de la MRC de La Haute-Côte-Nord-Forum socio-économique ;
g) Invitation au Colloque annuel de la Fédération des Centres d’Action
Bénévole du Québec 2016 ;
h) Certificat de paiement numéro 1 – Rénovation majeure de l’édifice municipal
et de la salle communautaire ;
11. Transport, hygiène du milieu et urbanisme
a)
b)
c)
d)
e)
f)
g)
h)
i)
j)
Avis de motion du projet de règlement numéro 532 ;
Adoption du projet de règlement numéro 532 par résolution ;
Rapport des permis émis pour l’année 2015 ;
Demande d’autorisation à la CPTAQ Harris Deschênes ;
Demande d’autorisation à la CPTAQ Marc Béchard ;
Panneaux publicitaires non conformes ;
Demande de prix pour achat d’abat poussière ;
Rapport final sur la consommation de l’eau potable pour l’année 2015 ;
Assistance technique voirie et hygiène du milieu 2016 ;
Acceptation du plan d’intervention de Stantec inc. après modification et état
d’avancement des travaux taxe d’accise, plan d’intervention de voirie
subventions ;
k) Travaux pluies diluviennes 25 août 2015 (phase deux);
l) Mandat pour contrat d’acquisition des emprises du chemin de l’Anse-deRoche ;
m) Mandat octroyé à la d-g et au directeur des TPU pour négocier les ententes
avec les citoyens et compte rendu des travaux sur la rue Mayrand et du Parc Contournement de la voie publique par le Ministère des Transports du
Québec ;
n) Affichage poste journalier au département des travaux publics ;
12.
Tourisme-Aucun point
13.
Culture et loisir
a)
b)
c)
d)
e)
14.
Mandat pour l’analyse énergétique de l’aréna de Sacré-Cœur ;
Partenariat et entente pour glace-Club de patinage artistique Esco-Pop;
Offre d’emploi et embauche de moniteurs de piscine;
Approuver le coût des travaux de fenestration intérieure du centre
récréatif ;
Activité du club des Rôdeurs – Course d’accélération ;
Santé et bien-être
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a)
Nomination d’un administrateur à l’Office Municipale d’Habitation de SacréCœur ;
b)
Comité d’accueil et création d’une structure d’accueil pour les nouveaux
arrivants ;
15.
Incendie
a)
b)
c)
d)
e)
f)
16.
Demande d’appui et de reconnaissance
a)
17.
Rapport d’intervention et des activités du service incendie de janvier 2016 ;
Rapport du préventionniste ;
Rapport du directeur incendie ;
Calendrier des réunions et des pratiques ;
Acquisition d’un Dodge Ram – lettrage - gyrophare au Service incendiesignature du contrat ;
Modification de l’article 10 de la politique salariale des pompiers volontaires
relative à l’allocation forfaitaire de garde lors de congés fériés ;
Appui au Projet « Train OCÉAN 150 » ;
Demandes d’aide financière
a)
b)
c)
d)
e)
Demande de CPA Esco-Pop-Gala de Patinage artistique;
Campagne de financement 2015 de Centraide Haute-CôteNord/Manicouagan;
Demande de L’Escale Tadoussac Haute-Côte-Nord participation à
l’évènement Seatrade Cruise Global 2016 à Fort Lauderdale;
Demande de Festi-livre Desjardins-commandite dans le journal souvenir;
Campagne annuelle de financement- L’Association Épilepsie Côte-Nord
Inc.;
18.
Affaires nouvelles
a) _______________________________________;
b) _______________________________________;
c) _______________________________________;
d) ________________________________________;
19.
Période de questions
20.
Levée de la séance;
3
Municipalité de Sacré-Coeur
Liste de la correspondance reçue
1. Lettre de M. Éric Forest, maire de Rimouski, nous invitant au colloque de
Les Arts et la Ville 2016, les 1, 2 et 3 juin 2016;
2. Dépôt par la Municipalité de Tadoussac d’une requête auprès de la
Municipalité Régionale de Comté de La Haute-Côte-Nord ainsi qu’au
Ministère de la Sécurité publique de modifier le schéma de couverture de
risques afin de modifier les limites de la Municipalité de Tadoussac afin d’y
ajouter selon notre entente les limites du territoire de la Municipalité de
Baie-Ste-Catherine;
3. Lettre de Mme Micheline Anctil, préfet, de la Municipalité Régionale de
Comté, relative aux interventions du service de sécurité incendie lors
d’urgence hors territoire nous indiquant que la MRC ne sera pas en
mesure de nous transmettre ses intentions quant à la conclusion d’une
éventuelle entente avant le 29 février 2016;
ND/tg
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