Analyse des charges SIH (Système d`Information Hospitalier) des

Analyse des charges SIH (Système d`Information Hospitalier) des

Analyse des charges SIH (Système
d’Information Hospitalier) des
établissements de santé antérieurement
sous dotation globale - Extrait
Données 2011
Introduction (1/2)
L’importance accrue des systèmes d’information (SI) dans le fonctionnement hospitalier a conduit à demander
aux établissements de santé d’identifier les moyens financiers qu’ils y consacrent. La circulaire
N DHOS/E3/2008/60 du 23 février 2009 a décrit le périmètre d’un budget des SI hospitaliers (SIH), par une liste
limitative de comptes budgétaires et des règles d’imputation. Les instructions suivantes
(N DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010, N DGOS/MSIOS/2011/297 du 22 juillet 2011 et
N DGOS/MSIOS/2012/398 du 27 novembre 2012) ont rappelé les principes et les modalités de mise en œuvre
du dispositif de suivi des charges et ressources SIH et précisé les modalités d’imputation.
L’objectif de l’analyse est triple :
 Mesurer dans le temps la mobilisation effective des ressources de notre système hospitalier sur une
fonction critique pour sa modernisation ;
 Faciliter, à terme, l’analyse de l’impact sur l’exploitation des investissements en SI ;
 Fournir des éléments d’évaluation susceptibles d’orienter les politiques publiques en matière de SIH.
En outre, la définition du cadre des ressources et des charges SIH permet aux établissements de santé de
disposer d‘un référentiel homogène pour :
 Suivre l’évolution des dépenses, tant en investissement qu’en exploitation, et des recettes liées aux SIH ;
 Accéder à un outil de comparaison d’une année sur l’autre et d’un établissement à l’autre, via
l’observatoire des systèmes d’information oSIS (cf instruction N DGOS/PF/MSIOS/2012/347 du 25 septembre
2012, qui permet également de consulter des statistiques ou moyennes régionales ou nationales, et de situer
l’établissement dans des moyennes.
Introduction (2/2)
Le cadre des ressources et des charges SIH correspond à une liste limitative de comptes budgétaires qui
peuvent être complétés soit par simple lecture du montant de certains comptes, soit par un retraitement
analytique. Sont identifiées les charges et les recettes liées à la fonction SIH, en exploitation et en
investissement. Elles sont rapportées aux charges et aux recettes d’exploitation et d’investissement de
l’établissement, entendu comme entité juridique.
Les données présentées ci-après sont issues de l’analyse des données du recueil « Charges et
ressources 2011 », que les établissements publics de santé et les établissements privés d’intérêt
collectif (antérieurement sous dotation globale) ont renseigné via un fichier spécifique sur Ancre entre
décembre 2012 et février 2013.
Le traitement et l’analyse des données ont été réalisés par l’ATIH.
La note d’analyse des charges SIH est disponible en ligne :
- sur le site de l’ATIH : http://www.atih.sante.fr
- sur le site du ministère des affaires sociales et de la santé, à la rubrique
« Systèmes d’information des acteurs de l’offre de soins » :
http://www.sante.gouv.fr/charges-et-ressources-sih.html
- une synthèse de l’analyse a été publiée dans l’atlas 2013 des SIH en mai 2013
Les données ci-après constituent un extrait de la note d’analyse.
Eléments clés
Les charges d’exploitation SIH (pour
1 021 établissements) s’élèvent à 852
millions d’euros, soit 1,5% des
charges d’exploitation totales.
▪
▪
Les Centres de lutte contre le cancer (CLCC)
enregistrent le ratio « charges d’exploitation SIH/
charges d’exploitation totales » le plus élevé
(2,3%).
Les Centres hospitaliers ex-hôpitaux locaux (CHex HL) présentent le ratio le plus faible (1,1%).
Les emplois SIH (pour 983
établissements) s’élèvent à 298
millions d’euros, soit 4,3% du total
des emplois (investissements,
remboursements d’emprunts).
▪ Les CLCC enregistrent le ratio « emplois SIH/
Les ETP affectés totalement ou en
partie à la gestion des systèmes
d’information (pour 724
établissements) sont au nombre de
3 471, soit 0.7% du total des ETP
▪
▪
▪
total des emplois » le plus élevé (8,7%).
Les Centres hospitaliers ex-hôpitaux locaux (CHex HL) présentent le ratio le plus faible (2,2%).
Les CLCC et les CHU consacrent la part d’ETP la
plus importante aux SIH, soit respectivement
1,4% et 0,8%.
Les Centres hospitaliers ex-hôpitaux locaux (CHex HL) présentent le ratio le plus faible (0.4%).
Méthodologie
L’analyse a été élaborée à partir des données issues de l’enquête «
Charges et ressources SIH 2011 » disponibles sur la plateforme
Ancre.
Sur une base initiale de 1 536 établissements enquêtés, 1 046 ont
répondu au recueil, soit 68,1 %.
Afin de disposer d’un nombre d’établissements suffisant dans l’étude,
une analyse avec un nombre d’établissements différent par type de ratio
a été adoptée. Neuf bases de données sont ainsi créées :
Les charges d’exploitation SIH : 1 021 établissements
Les produits d’exploitation SIH : 1 023 établissements
Les emplois SIH : 983 établissements
Les ressources SIH : 895 établissements
Le nombre d’ETP SIH : 981 établissements
Les parts des ETP SIH dans le total des ETP établissements : 724
établissements
 Les rémunérations SIH : 995 établissements
 Part de la rémunération SIH dans la rémunération totale
établissements : 744 établissements
 Rémunération par ETP SIH : 929 établissements






Pour constituer ces bases, les SIH et USLD n’étant que très peu
représentés dans le total des établissements, ils ont été supprimés de
l’analyse.
Répartition des établissements
répondants
SIH USLD
0% 1% CHU
CLCC
2%
2%
CH>70M
9%
EBNL
30%
20M<CH<70M
14%
CH<20M
13%
CH ex-CHS
7%
CH ex-HL
22%
Total : 1 046 établissements
Charges d’exploitation par catégorie d’établissement
Au niveau global, les charges d’exploitation SIH s’élèvent à 852 millions d’euros, soit 1,5% des charges
d’exploitation totales des établissements de santé.
Catégorie
Nombre
d'établissements
exploités
CHU
CH
CH>70M
20M<CH<70M
CH<20M
CH ex-HL
CH ex-CHS
EBNL
CLCC
Total
21
379
98
141
140
219
75
312
15
1 021
Charges
d’exploitation
SIH
255,706
388,619
224,609
119,678
44,332
25,923
63,333
83,338
35,101
852,019
Charges
d’exploitation
TOTALES
14 022,621
27 824,912
16 422,777
8 629,085
2 773,050
2 464,412
4 896,538
5 090,840
1 497,174
55 796,497
Part des
charges
d’exploitation SIH
/ TOTALES
1,82 %
1,40 %
1,37 %
1,39 %
1,60 %
1,05 %
1,29 %
1,64 %
2,34 %
1,53 %
Valeurs en millions d'euros
L’analyse par catégorie d’établissements montre que les CLCC enregistrent le ratio « charges d’exploitation
SIH/charges d’exploitation totales » le plus élevé à hauteur de 2,3%. Les CH-ex HL présentent le ratio le plus
faible, soit 1,1%.
Charges d’exploitation : structure
Sur les 852 millions d’euros consacrés aux charges d’exploitation SIH, 33,2% (soit 283,3 millions d’euros) sont
consacrés aux charges de personnel et 26,4% (soit 225,1 millions d’euros) aux charges d’amortissement.
Une part importante est également attribuée à l’entretien, à la réparation et à la maintenance informatique, soit
147,9 millions d’euros.
Provisions
Répartition des charges d'exploitation SIH
par catégorie d'établissements
Amortissements
100%
Charges financières
90%
Autres charges gestion courante
80%
70%
Dépenses de personnel
60%
50%
Prestations de service
40%
Services extérieurs
30%
Entretien, réparation et maintenance
informatique
Locations informatiques
20%
10%
CLCC
EBNL
CH ex-CHS
CH ex-HL
CH<20M
20M<CH<70M
CH>70M
CH
CHU
0%
Crédits-bails et redevance
Achats de fournitures
Consommables
Emplois SIH par catégorie d’établissement
Au niveau global, les emplois SIH s’élèvent à 298,0 millions d’euros, soit 4,3% du total des emplois des
établissements de santé.
Catégorie
Nombre
d'établissements
exploités
CHU
CH
CH>70M
20M<CH<70M
CH<20M
CH ex-HL
CH ex-CHS
EBNL
CLCC
Total
21
377
98
140
139
218
75
278
14
983
Emplois (SIH)
91,040
147,116
91,523
46,167
9,426
7,238
18,469
18,278
15,877
298,019
Emplois (Total)
Emplois
(SIH/Total)
1 878,642
3 620,505
2 367,102
969,361
284,042
327,131
549,827
400,490
190,309
6 966,905
Valeurs en millions d'euros
Les CLCC enregistrent le ratio « emplois SIH / total des emplois » le plus élevé, à hauteur de 8,3%.
Les CH ex-HL présentent le ratio le plus faible, soit 2,2%.
4,85 %
4,06 %
3,87 %
4,76 %
3,32 %
2,21 %
3,36 %
4,56 %
8,34 %
4,28 %
Emplois SIH : structure
Sur les 298,0 millions d’euros d’emplois SIH, 49,0% (soit 146,2 millions d’euros) sont consacrés aux
investissements et 37,3% (soit 111,1 millions d’euros) aux immobilisations incorporelles. Cette répartition
prévaut pour l’ensemble des catégories d’établissements (en ordre de grandeur).
Répartition des emplois SIH par catégorie d'établissements
100%
Remboursement en capital des emprunts
90%
80%
Immobilisations en cours / Avances et
acomptes
70%
60%
Immobilisations en cours
50%
40%
Immobilisations reçues en affectation
30%
20%
Investissements SIH
10%
CLCC
EBNL
CH ex-CHS
CH ex-HL
CH<20M
20M<CH<70M
CH>70M
CH
CHU
0%
Immobilisations incorporelles
Nombre d’ETP SIH par catégorie d’établissement
Sur les 981 établissements de l’étude, 4 522 ETP sont affectés totalement ou en partie à la gestion des
systèmes d’information. Le personnel non médical représente 98,5% de ces ETP.
Nombre
d'établis- ETP PM Répartition
Catégorie
-sements
(SIH)
ETP PM (SIH)
exploités
CHU
21
13
20,39 %
CH
343
20
30,82 %
CH>70M
94
10
15,57 %
20M<CH<70M
138
9
13,02 %
CH<20M
111
1
2,23 %
CH ex-HL
223
8
12,44 %
CH ex-CHS
68
2
2,65 %
EBNL
311
20
30,05 %
CLCC
15
2
3,64 %
Total
981
66
100,00 %
Valeurs en millions d'euros
ETP PNM
(SIH)
1 388
2 024
1 164
690
169
104
401
373
166
4 456
Répartition
ETP PNM
(SIH)
31,14 %
45,41 %
26,13 %
15,48 %
3,80 %
2,34 %
9,00 %
8,38 %
3,72 %
100,00 %
ETP Total
(SIH)
1 401
2 044
1 174
699
171
112
403
393
168
4 522
Répartition
ETP Total
(SIH)
30,98 %
45,20 %
25,97 %
15,45 %
3,78 %
2,49 %
8,91 %
8,69 %
3,72 %
100,00 %
Rémunération par ETP SIH
La rémunération moyenne par ETP SIH est de 47K euros pour les 929 établissements étudiés.
Catégorie
CHU
CH
Nombre
d'établis-sements
exploités
19
331
CH>70M
92
20M<CH<70M
136
CH<20M
103
CH ex-HL
211
CH ex-CHS
65
EBNL
288
CLCC
15
Total
929
Valeurs en millions d'euros
Rému.
PM (SIH)
Rému.
PNM
(SIH)
Rému.
Totale
(SIH)
0,916 60,991 61,907
1,853 89,753 91,606
0,905 53,231 54,137
0,786 30,104 30,891
0,162
6,417
6,579
0,165
3,649
3,814
0,136 15,546 15,682
1,702 17,005 18,707
0,348
9,010
9,358
5,120 195,954 201,074
ETP PM
(SIH)
13
20
10
8
1
2
2
14
2
53
ETP
PNM
(SIH)
1 272
1 984
1 142
681
162
101
372
363
166
4 258
ETP
Total
(SIH)
1 285
2 004
1 152
689
163
103
374
377
168
4 311
Rému.
Rému.
Rému.
moyenne
moyenne
moyenne
par ETP
par ETP
par ETP
PNM
PM (SIH)
Total (SIH)
(SIH)
0,068
0,092
0,089
0,093
0,111
0,097
0,078
0,125
0,146
0,097
0,048
0,045
0,047
0,044
0,040
0,036
0,042
0,047
0,054
0,046
0,048
0,046
0,047
0,045
0,040
0,037
0,042
0,050
0,056
0,047
L’intégralité de la note d’analyse des charges SIH des établissements
de santé antérieurement sous dotation globale (données 2011) est
disponible en ligne :
 sur le site de l’ATIH : http://www.atih.sante.fr
 sur le site du ministère des affaires sociales et de la santé, à la rubrique
« Systèmes d’information des acteurs de l’offre de soins » :
http://www.sante.gouv.fr/charges-et-ressources-sih.html
Cette note comprend une analyse détaillée des charges d’exploitation
SIH, emplois SIH, Nombre d’ETP SIH et rémunérations SIH des
établissements concernés avec pour chaque type de charge le détail :
 par catégorie d’établissements
 par région
 valeurs moyennes et médianes par catégorie d’établissement
 valeurs moyennes et médianes par régions