25 J répert. - Archives Départementales du Jura

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU JURA
ARCHIVES DU CHATEAU DE LAVIGNY (FAMILLE
MARECHAL DE LONGEVILLE ET FAMILLE ALLIEES)
XIIIe-XIXe SIECLES
25 J
ENTREE DES PAPIERS AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU JURA
Les archives du château de Lavigny1 ont été déposées aux Archives départementales du Jura
par Madame Jean de Dreuille au cours de l’été 1983.
Elles comprennent essentiellement les archives des seigneuries possédées par la famille
Maréchal de Longeville, et les familles alliées, avant la Révolution, ainsi que les papiers de la
gestion des domaines de Lavigny et de Cosges2 pendant la première moitié du XIXe siècle.
S’y ajoutent quelques liasses de papiers de fonctions assumées par les membres de la famille.
Communication.
Aux termes du contrat de dépôt, l’ensemble du fonds est communicable, selon les lois, décrets
et règlements qui régissent les Archives départementales.
Classement, répertoire et cotes susceptibles de modifications.
TABLE
FAMILLE MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 1–25 J 77
e
e
FAMILLE MARECHAL, A LONS-LE-SAUNIER ET PONTARLIER (XV -XVIII S.) 25 J 1-25 J 10
Pierre Maréchal.
Catherin Maréchal.
Jean Maréchal.
François Maréchal.
Désiré Maréchal.
Anne Maréchal.
FAMILLE MARECHAL, A BESANÇON (XVIe-XVIIe S.)
Jean Maréchal.
Charles Maréchal.
Pierre Maréchal.
Antoine Maréchal.
Julien Maréchal.
Jean-François Maréchal de Longeville.
Thérèse Maréchal.
1
2
Commune, canton de Bletterans.
Commune, canton de Voiteur.
25 J 1
25 J 2
25 J 3
25 J 4-25 J 5
25 J 6 – 25 J 9
25 J 10
25 J 11-25 J 20
25 J 11
25 J 12
25 J 13
25 J 14
25 J 16
25 J 17-25 J 19
25 J 20
ENFANTS DE JEAN-FRANÇOIS MARECHAL DE LONGEVILLE
François-Xavier Maréchal de Longeville.
Claude-Joseph Maréchal de Longeville.
Françoise-Thérèse Maréchal de Longeville.
ENFANTS DE CLAUDE-JOSEPH MARECHAL DE LONGEVILLE
Jeanne-Reine Maréchal de Longeville.
Claudine-Françoise-Philippe Maréchal de Longeville.
François-Marie Maréchal de Longeville.
François-Emmanuel Maréchal de Longeville.
ENFANTS DE FRANCOIS-MARIE MARECHAL DE LONGEVILLE
Filles.
Désiré Maréchal de Longeville.
GUSTAVE MARECHAL DE LONGEVILLE
CLAUDE-LOUIS-FRANÇOIS MAXIMILIEN MARECHAL DE LONGEVILLE
COMPTABILITE FAMILIALE
25 J 21-25 J 31
25 J 21-25 J 24
25 J 25-25 J 30
25 J 31
25 J 32-25 J 47
25 J 32
25 J 33
25 J 34-25 J 44
25 J 45-25 J 47
25 J 48-25 J 54
25 J 48-25 J 50
25 J 51-25 J 54
25 J 55-25 J 60
25 J 61-25 J 65
25 J 66-25 J 77
FAMILLE ALLIEES
FAMILLE PACCARD ET ALLIEES
Guillaume I Paccard.
Philibert I Paccard.
Bénigne Paccard (et famille Dronier/Mermet).
Guillaume II Paccard.
Catherin-Philibert Paccard.
François Paccard.
Jean Paccard.
Philibert II Paccard.
Famille Tabourot.
Philibert III Paccard.
Jeanne-Denise Paccard.
Françoise Paccard.
FAMILLE PAJOT ET ALLIEES
Claude I Pajot.
Claude II Pajot.
Claude-Philibert Pajot.
Enfants de Claude-Philibert Pajot.
25 J 78-25 J 130
25 J 78
25 J 79-25 J 81
25 J 82-25 J 88
25 J 89-25 J 91
25 J 92
25 J 93-25 J 95
25 J 96-25 J 105
25 J 106-25 J 112
25 J 113-25 J 117
25 J 118-25 J 127
25 J 128
25 J 129-25 J 130
25 J 131-25 J 169
25 J 131
25 J 132-25 J 142
25 J 143-25 J 164
25 J 165-25 J 169
SEIGNEURIES DE LONGEVILLE ET DE VUILLAFANS (AVANT ACQUISITION PAR
LA FAMILLE MARECHAL)
25 J 170-25 J 234
FAMILLE DE LONGEVILLE
Famille.
Fiefs.
Longeville.
Montgesoye, Reugney.
Septfontaines, Silley.
Vuillafans.
Chapelle de Longeville.
FAMILLE DE CLERON, DE GROZON, DE GUIERCHE
Famille.
Longeville.
Montgesoye.
Reugney.
Septfontaines.
Silley.
Vuillafans.
Rentes.
25 J 170-25 J 198
25 J 170
25 J 171
25 J 172-25 J 177
25 J 178
25 J 179-25 J 180
25 J 181-25 J 187
25 J 188-25 J 198
25 J 200-25 J 225
25 J 200-25 J 203
25 J 204
25 J 205
25 J 206
25 J 207
25 J 208
25 J 209-25 J 220
25 J 221-25 J 225
FAMILLE DE LEUGNEY, D’ORSANS
JEAN MALARMEY
SEIGNEURIE DE MAILLOT
Septfonaines.
Reugney.
Longeville.
Communautés.
Vésigneux.
Bois.
Rentes.
POSSESSIONS DE LA FAMILLE MARECHAL
(ET DES FAMILLES ALLIEES)
REGION DE VILLAFANS ET LONGEVILLE AVANT 1651
Vuillafans.
REGION DE VILLAFANS ET LONGEVILLE A PARTIR DE 1651
Seigneurie.
Domaine direct.
Longeville.
Amathay.
Chantrans.
Montgesoye.
Ornans.
Reugney.
Silley.
Vuillafans.
Ferme des revenus, gestion.
BESANÇON
LONS-LE-SAUNIER ET ENVIRONS
Lons-le-Saunier.
Courlans.
Frébuans.
Macornay.
Montmorot.
Vernantois.
Villeneuve-sous-Pymont.
ORGELET, MAISOD ET BALANOD
BLETTERANS ET ENVIRONS
LAVIGNY ET ENVIRONS
Lavigny.
Arlay, Bréry.
Le Louverot.
Montain.
Pannessières, Plainoiseau.
Le Vernois.
Voiteur.
SEIGNEURIE DE CHARRIN
Seigneurie.
Blandans.
Château-Chalon.
Chezabois, Domblans, Mauffans.
Ménétru, Montain, La Muire.
Nevy-sur-Seille.
25 J 226-25 J 228
25 J 229-25 J 234
25 J 235-25 J 249
25 J 235-25 J 240
25 J 241
25 J 242
25 J 243-25 J 244
25 J 245
25 J 246
25 J 248-25 J 249
25 J 250-25 J 497
25 J 250-25 J 255
25 J 250-25 J 255
25 J 256-25 J 297
25 J 256-25 J 260
25 J 261-25 J 263
25 J 264-25 J 266
25 J 267
25 J 268
25 J 269
25 J 270
25 J 271
25 J 272
25 J 273-25 J 280
25 J 281-25 J 297
25 J 300-25 J 305
25 J 306-25 J 322
25 J 306-25 J 315
25 J 316
25 J 317-25 J 318
25 J 319
25 J 320
25 J 321
25 J 322
25 J 323-25 J 329
25 J 330-25 J 337
25 J 338-25 J 367
25 J 338-25 J 358, 25 J 367
25 J 359
25 J 360-25 J 361
25 J 362-25 J 363
25 J 364
25 J 365
25 J 366
25 J 368-25 J 414
25 J 368-25 J 386
25 J 387
25 J 388
25 J 389
25 J 390
25 J 391-25 J 395
Le Vernois.
Voiteur.
Rentes.
LAVIGNY ET COSGES, GESTION AU XIXe S.
Lavigny.
Cosges.
Montcony.
Régie des domaines, comptes.
Régie de Lavigny.
Régie de Cosges.
PIECES DIVERSES
Baume-les-Messieurs.
Autres (dans l’ordre des noms de lieux).
BIBLIOTHEQUE
25 J 396-25 J 401
25 J 402-25 J 413
25 J 414
25 J 415-25 J 497
25 J 415-25 J 419
25 J 420-25 J 424
25 J 425-25 J 427
25 J 428-25 J 475
25 J 476-25 J 485
25 J 486-25 J 497
25 J 498-25 J 522
25 J 498-25 J 503
25 J 504-25 J 522
25 J 523-25 J 647
FAMILLE MARECHAL DE LONGEVILLE
FAMILLE MARECHAL DE LONGEVILLE
A LONS-LE-SAUNIER PUIS PONTARLIER
25 J 1
Pierre Maréchal.- Nomination comme secrétaire de Charles-le-Téméraire (copie).
1473
25 J 2
Catherin Maréchal.- Lettres de noblesse accordées par Charles-Quint (copies).
1525
25 J 3
Jean Maréchal.- Diplôme de docteur en droit (univ. d’Avignon), réception comme avocat
au bailliage d’Aval (copies).
1525
25 J 4 à 5
François Maréchal.
1613-1651
25 J 4
Provision d’office de procureur fiscal au bailliage de Pontarlier, 1624. Contrat de mariage
avec George Courlet, 1624. Procès contre les frères Myotte, du Val de Morteau, a/s. rente,
1642. Vente par Jean Fauche, seigneur de Nancrey, d’une maison située dans la Grande rue de
Pontarlier, 1631.
25 J 5
Fermier des revenus de l’abbaye de Montbenoît.- Amodiation de bâtiment à Montbenoît,
1643 ; décret de biens situés à Maisons-des-Bois, 1645 ; procès contre Pierre Colin, de
Pontarlier, a/s. droit de lods, 1651. Vente par Nicolas Prouhet, d’Arçon, à Isabelle Tissot,
femme de François Baveret, de terres à Arçon, 1613.
25 J 6 à 9
Désiré Maréchal.
1646-1713
25 J 6
Contrat de mariage avec Denise Richard, 1651. Admission à la Chambre de la noblesse pour
les Etats généraux et convocation, 1662.
25 J 7
Fonctions et offices.- Diplôme de docteur en droit, admission comme avocat au Parlement,
1646 ; office de lieutenant général au bailliage de Pontarlier, 1646-1656 ; provision de l’office
d’auditeur ordinaire en la Chambre des comptes, 1656-1657 ; commission de Jean-Baptiste
Richard pour le remplacer dans cet office, 1667.
25 J 8
Procès avec Jean Myotte, de la Combe-Dessus et La Motte au Val de Morteau, a/s. grange
acquise par son père (cf. 25 J 4), 1655.
25 J 9
Succession.- Testament, 1667 ; transaction entre sa veuve, Denise Richard et ses enfants,
Jean-François et Georgine, 1678 (quittances jusqu’en 1713).
25 J 10
Anne Maréchal.- Publication de testament d’Anne Maréchal, veuve de Bernard Richier,
de Lons-le-Saunier.
1705
FAMILLE MARECHAL
DE BESANÇON
25 J 11
Jean Maréchal, dit le Vieux.- Constitution de rente par Jean Estignard et consorts, de
Vuillafans.
1553
25 J 12
Charles Maréchal.- Partage avec son frère, Luc, de la succession de Pierre Maréchal,
leur cousin, 1611. Transaction avec Françoise Joudain, veuve de Jean Deneront, de
Vuillafans, a/s. rente, 1626.
1611-1626
25 J 13
Pierre Maréchal, seigneur de Sorans.- Procès et transaction avec la communauté de
Montgesoye a/s. rente, 1632. Prix-fait pour des réparations à sa maison de Vernefontaine,
1634. Compte de ventes de vin à Vuillafans, 1648. Quittance de capital de rente à Jean1632-1654
François Gérard, 1654.
25 J 14
Antoine Maréchal.- Procès contre la communauté de Vuillafans a/s. impositions, 1589.
Achat de terres à Montferrand, 1587. Constitution de rente à Antoine Dale, de Besançon,
1622.
1587-1622
25 J 15
Familiarité de Vuillafans.- Fondations de la famille Maréchal : extrait d’un livre de
XVIe s.
fondations.
ENFANTS DE DESIRE MARECHAL
25 J 16
Julien Maréchal.- Testament.
25 J 17 à 19 Jean-François Maréchal de Longeville.
1673
1671-1701
25 J 17
Diplôme de docteur en droit, 1671. Provision de l’office de bailly de la prévôté de Montmireyle-Château, 1684. Provision d’office de professeur à l’Université de Dole, 1689-1701.
25 J 18
Homologation d’armoiries, 1698.
25 J 19
Donation entre vifs par George Courlet, sa mère, 1678. Contrat de mariage avec Françoise
Garnier, 1686.
25 J 20
Thérèse Maréchal.- Contrat de mariage avec Antoine Matherot, professeur à l’Université
de Dole.
1676
ENFANTS DE JEAN-FRANCOIS MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 21 à 24 François-Xavier Maréchal de Longeville.
1593-1770
25 J 21
Chapelles de l’église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier. Provision de la chapelle de
l’Annonciation et de la Visitation, 1709 ; de la chapelle Sainte-Marie-Madeleine, 1710 ; de la
chapelle de Clairvaux, 1709. Provision de la chapelle Notre-Dame et Sainte-Marie-Madeleine
pour Guillaume Maréchal, 1593. Reconnaissance de cens du à la chapelle Notre-Dame (dite
des Brassard) par Antoine Roz, marchand, pour une maison dans la Grande rue de Lons-leSaunier, 1722.
25 J 22
Chapelle Saint-Claude et Saint-Sébastien dansl’église Saint-Germain de Mièges : provision
pour François-Xavier Maréchal, 1722.
25 J 23
Provision pour Claude François Maréchal de la chapelle Sainte-Madeleine dans l’église SaintDésiré de Lons-le-Saunier, vacante par le décès de François-Xavier Maréchal de Longeville,
1741 ; prise de possession de la même chapelle par Jean-Baptiste Ignace Matherot, 1743.
25 J 24
Chapelle Sainte-Marie-Madeleine : quittances de messes, 1744-1755 ; dîmes de Moiron,
1732-1770.
25 J 25 à 30 Claude-Joseph Maréchal de Longeville.
1593-1770
25 J 25
Extrait de baptême, 1691. Contrat de mariage avec Claudine Pajot, 1721. Testament
olographe, 1762.
25 J 26
Réception dans la confrérie de la Croix de Besançon, 1738.
25 J 27
Diplômes de licence en médecine et en droit, 1707-1710. Office de conseiller lay au
Parlement : provision pour Jean-Claude Franchet, 1697, et résignation au profit de ClaudeJoseph Maréchal, 1717 ; provision de cet office pour Claude-Joseph Maréchal et quittances de
finance, 1717-1718 ; provision de cet office pour Jean-Joseph Vauldry, 1737 ; lettres patentes
d’honorariat et de cet office par Claude-Joseph Maréchal, 1738.
25 J 28
Constitutions de rentes par Claude-Joseph Maréchal au profit de : Jean-Jacques Pourcheresse,
baron d’Etrabonne, 1736 ; Alexandre-François Courlet, seigneur de Vregille, 1744 ; l’hôpital
Saint-Jacques de Besançon, 1744 ; la confrérie de la Croix de Besançon, 1746.
25 J 29
Correspondance relative à des rentes, quittances, 1734-1763.
25 J 30
Procès contre Claude-Gabriel Miroudot de Saint-Ferjeux, de Vesoul, a/s. rente, quittances,
1742-1746.
25 J 31
Françoise Thérèse Maréchal de Longeville.- Contrat de mariage avec Alexandre
François Courlet.
1713
ENFANTS DE CLAUDE-JOSEPH MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 32
Jeanne Reine Maréchal de Longeville.- Quittances de frais de pension chez les
Ursulines de Dijon, chez les Tiercelines de Lons-le-Saunier, 1735-1737. Contrat de
mariage avec Claude Joseph Joly, écuyer, seigneur de Mantoche, 1751. Quittances de dot,
1735-1764
1753-1764.
25 J 33
Claudine-Françoise-Philippe Maréchal de Longeville.- Contrat de mariage avec Pierre
Joseph Tricalet, écuyer, seigneur de Taxenne.
25 J 34 à 44 François-Marie Maréchal de Longeville.
1734-1806
25 J 34
Quittance de frais de pension à Lons-le-Saunier, 1734. Reçus de capitation, 1784-1789.
Contrat de mariage avec Philiberte-Gabrielle de Mouret, 1768. Livre de raison (un folio
seulement), 1768-1806. Transaction avec son frère pour la succession de leurs parents, 1784.
25 J 35
Office de conseiller lay au Parlement de Besançon, 1753-1777 ; commissaire du conseil pour
les Salines, 1773.
25 J 36
Rentes, 1775-1778. Procès contre Jean-Nicolas Tissandier, négociant à Ornans, 1787.
25 J 37 à 40
1759
Papiers de fonction : Salines, 1775-1786.
25 J 37
Etats des forêts affectées à la Saline de Salins, à la Saline de Montmorot, s. d. (c. 1775).
Procès entre les communautés de Saint-Thiébaut et de la Chapelle-sur-Furieuse, a/s. bois
communaux, 1778. Demande d’autorisation de coupe de bois par Jean-François Moyne, de
Mesnay, 1786. Ordonnances, 1775-1776.
25 J 38
.
25 J 39
.
25 J 40
.
25 J 41
Période révolutionnaire. Nouvelles à la main, 23 et 25 mai 1789. Convocation garde nationale
de Besançon, 1791. Remise d’armes à la municipalité de Lons-le-Saunier, 1792. Liste des
membres de la municipalité de Besançon, 1793. Poursuites et emprisonnement pour
l’émigration de son fils, an II- an III.
25 J 42
Factures et quittances, 1792-1802. Impositions, 1790-1793.
25 J 43
Procès contre Alexis Cagnon, huissier à Ornans, 1793.
25 J 44
Succession, an VIII-an IX.
25 J 45 à 47 François-Emmanuel Maréchal de Longeville.
1734-1806
25 J 45
Extrait de baptême, 1733. Contrat de mariage avec Jeanne-Françoise de Chaillot, 1769.
25 J 46
Office de Chevalier d’honneur à la Chambre des comptes de Dole. Provision pour Rémy
Pecauld, seigneur d’Andelot, 1748 ; provision pour François-Emmanuel Maréchal de
Longeville, 1762 ; suppression d’office, 1771-1775.
25 J 47
Rentes et dettes, 1791-1806.
ENFANTS DE FRANCOIS-MARIE MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 48
Filles de François-Marie Maréchal de Longeville.- Preuves de noblesse pour leur
admission au chapitre de Lons-le-Saunier.
1784-1785
25 J 49
Denise Claudine Sophie Maréchal de Longeville.- Passeport, 1822. Succession, 1842.
1822-1842
25 J 50
Françoise-Désirée-Emilie Maréchal de Longeville.1848.
Testament, 1844. Succession,
1844-1848
25 J 51 à 54 Désiré Maréchal de Longeville.
1801-1839
25 J 51
Correspondance, 1810-1821 (dont lettres de l’évêque nommé de Saint-Claude, 1820-1821).
25 J 52
Affaires : dette, 1815-1816 ; créance sur la faillite de Philippe Gerbet, de Poligny, 1821.
25 J 53
Comptes de ménages, 1801-1809.
25 J 54
Succession de Marie-Charlotte-Françoise de la Rodde, sa femme : terres dans la région de
Brioude (Haute-Loire), 1811-1839.
GUSTAVE MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 55
Etudes au petit-séminaire de Saint-Acheul.- Notes de cours, exercices, notes religieuses,
tableau d’honneur, 1819-1820. Placards de thèses de philosophie ; brochures de
distribution des prix, 1818-1821.
1818-1821
25 J 56
Cahiers de philosophie, s. d. (c. 1820).
25 J 57
Lettres d’amis et de famille, 1820-1821. Listes électorales, 1842-1844.
25 J 58
Affaires.- Quittances et factures, 1835-1855. Comptes de dépenses domestiques, 18211833. Lettres de domestiques, 1843.
1821-1855
25 J 59
Milliard des émigrés.- Demande d’indemnité comme ayant droit de Reine-Marguerite de
la Rodde.
1826-1829
25 J 60
Succession de Marie-Catherine-Françoise de la Rodde.
S. d.
1820-1844
1834-1844
CLAUDE-LOUIS-FRANCOIS-MAXIMILIEN MARECHAL DE LONGEVILLE
25 J 61
Assemblée du canton de Voiteur.- Convocation de l’assemblée, nomination de
Maximilien Maréchal de Longeville comme président, an XI. Renseignements sur les
membres de l’assemblée, an XI. Convocation au couronnement impérial, an XIII. Sortie
de fonctions, 1808.
An XI-1808
25 J 62
Canton de Voiteur.- Guerre de 1814 : états communaux des réquisitions faites par les
troupes françaises et alliées, 1814, 1er janvier au 1er juillet. Procès-verbal (impr.) de la
restauration du monument du siège de Dole, 1820.
1814-1820
25 J 63
Conseil général.- Nomination de Maximilien Maréchal de Longeville, 1823 ; nomination
à la commission de surveillance des routes départementales, 1823.
Conseil de préfecture.- Nomination de Maximilien Maréchal de Longeville comme suppléant de
Nicod de Ronchaud, député, 1824. Tableau de répartition des impositions par arrondissement, 1824.
1823-1824
25 J 64
Milliard des émigrés.- Demande d’indemnité pour la vente du domaine de Charnay.
1826-1828
25 J 65
Lavigny. Dons aux religieuses institutrices de Lavigny.
1838-1852
COMPTABILITE FAMILIALE XVIIIE-XIXE S.
L’identification exacte des personnes en cause dans les documents qui suivent s’avèrent impossible, nous avons
été contraint à en faire un classement chronologique.
25 J 66 à 73 Factures et quittances.
25 J 66
25 J 67
25 J 68
25 J 69
25 J 70
25 J 71
25 J 72
25 J 73
1724-1792
1724-1739
1740-1749
1750-1759
1760-1769
1770-1779
1780-1784
1785-1789
1790-1792
25 J 74
Livre de comptes.
25 J 75
Carnet de comptes.
25 J 76
Carnets de gages des domestiques (3 carnets).
1776-1831
25 J 77
Capitation. Quittances.
1757-1788
1769-1783
1784
FAMILLE ALLIEES
FAMILLE PACCARD ET FAMILLES ALLIEES
25 J 78
Guillaume I Paccard.- Contrat de mariage avec Philippe Jeannin, de Louhans, 1583.
Constitution de rente à Claudine Jeannin, de Louhans, par Gratien Grevelle, grenetier au
grenier à sel de Tournus, 1627.
1583-1627
25 J 79 à 81 Philippe I Paccard.
1612-1664
25 J 79
Contrat de mariage avec Désirée Tabourot, 1612.
25 J 80
Rentes, 1659. Règlement de la succession de Jean Bunod, procureur fiscal au siège d’Orgelet,
et de Philippe Jeannin, sa femme, 1636-1664.
25 J 81
Ferme des revenus du prieuré de Gigny. Bail des revenus ; association entre Jean Varod de
Vernantois, François Donneux et Philibert Paccard d’Orgelet, 1624-1648. Jean Varod,
amodiateur des revenus du prieuré de Vernantois : inventaire de la cave, transport de vin,
1634-1635.
25 J 82 à 88 Bénigne Paccard.
25 J 82
Succession de Bénigne Paccard, 1644.
1644-1675
25 J 83
Claudine Dronier.- Mariage avec Nicolas Bonguyod : quittance de dot, 1636. Succession de
Nicolas Bonguyod, [1635]-1675.
25 J 84
Claudine Dronier.- Mariage avec Pierre Mermet : contrat de mariage, inventaire de dot, 1643.
25 J 85
Pierre Mermet.- Succession de Philippe Rouillet, ursuline à Gex, 1648. Transaction avec
Henri Piard, curé de Jeurre, a/s. dette, 1651. Liquidation de la succession du grand-juge de
Saint-Claude, Gaspard Balland, [1647]-1660.
25 J 86
Pierre Mermet.- Testament, 1651. Succession : transaction entre Claudine Dronier et les
petits-enfants de Pierre Mermet, 1662-1670 ; procès avec Humbert Vuilllerme, notaire à SaintClaude, 1670.
25 J 87
Claudine Dronier.- Biens à Balanod : comptes avec Guillaume Paccard, correspondance,
1648-1659 ; lettres de B. Boyvin de Dole, 1654-1669 ; notes, 1665-1668. Amodiation des
revenus de la chapelle Saint-Antoine de Digna, 1666.
25 J 88
Claudine Dronier.- Testament : publication, 1687.
25 J 89 à 91 Guillaume II Paccard.
1647-1695
25 J 89
Diplôme de docteur en droit, 1647. Lettres de réception comme habitant de Dole, 1663.
25 J 90
Rentes.- Constitution ou cession de rente par Nicolas Blanchard de Montain, 1676, Alexandre
Gerlin de Lavigny, 1683 ; constitution de rente aux héritiers d’Antoine Brun, 1655.
25 J 91
Succession de Guillaume Paccard.- Testament, 1678-1684 ; règlement, 1684-1695.
25 J 92
Catherin-Philibert Paccard.- Fondations pieuses à Orgelet, chez les Cordeliers de Lonsle-Saunier.
1661-1680
25 J 93 à 95 François Paccard.
1657-1710
25 J 93
Manuel de rentes, 1657 (utilisé jusqu’en 1720).
25 J 94
Succession de François Paccard et de Désirée Petit, sa femme : inventaire de meubles, 1667 ;
legs et fondations, 1670-1673.
25 J 95
Famille Petit.- Quittance de frais funéraires de Jeanne Petit, 1658. Succession de Nicole Petit,
1710.
25 J 96 à 105 Jean Paccard.
1653-1737
25 J 96
Diplôme de docteur en Théologie, 1654. Lettres de tonsure, de sous-diacre, 1650-1655.
25 J 97
Cure de Montain. Provision, 1659. Règlement de droits curiaux, 1671, amodiation de dîmes,
1670 ; quittance par Frédéric Oudard, vicaire, de ses gages de maître d’école, 1676 ; quittance
de gages par sa servante, Claudine Antonia Dunod, de Pratz, 1692.
25 J 98
Eglise de Lavigny.- Fondation de messes par Pierre Henry, 1677 ; fondation de la chapelle
Notre-Dame du Mont-Carmel, sous le vocable de Saint-Philibert, par Jean Paccard, 1684.
25 J 99
Chapellenies.- Perrigny, chapelle Saint-Claude : gages du desservant, réduction des offices,
1668-1672. Saint-Maur, chapelle Sainte-Brigitte : provision, 1657. Domblans, chapelle SaintNicolas : reconnaissances de cens, 1685-1693. Le Pin, chapelle du château : quittance de
gages du desservant, 1688. Le Louverot, chapelle du Saint-Esprit : amodiation de vignes,
1691. Lons-le-Saunier, Saint-Désiré : quittance de gages du desservant de la chapelle SainteMadeleine, 1694.
25 J 100
Constitutions de rentes à : François Simon de Clairvaux, 1666 ; Marguerite Pellissonnier,
veuve de Guillaume Gay, d’Arlay, 1677 ; chapitre et familiers de Saint-Amour, 1680 ;
Etienne-François Simon d’Orgelet, 1690 ; Etienne Tabourot, prêtre, de Lons-le-Saunier, 16901693 ; François, Louis-Joseph et Claude Dusillet, de Dole, 1692. Remboursement de capital à
Marie Chatot, veuve de Claude Pellot, premier échelon, de Lyon, 1667.
25 J 101
Constitutions ou cessions de rentes par : Etienne Loudenot, 1665 ; Claudine Dronier, 1665 ;
Pierre Tournier, de Lavigny, 1666 ; Jean Ravanier, du Louverot, 1667 ; Claude Chavéria, du
Pin, 1668 ; Claude Tournier et Guya Tabourot, de Lavigny, 1669 ; Claudine Bard, veuve de
Claude-Laurent Chabot, de Balanod, 1669 ; Aimé Romand et consorts, du Louverot, 1670 ;
communauté du Pin, 1670 : communauté du Louverot, 1672 ; Pierre Buguet du Louverot,
1675 ; communauté de Lavigny, 1678 ; Jean Guyot et Alexis Gerlin, de Lavigny, 1679 ;
Dimanche Bonafond, de Lavigny, 1680-1693 ; Etienne Beridey et Romain Barbier, de
Montain, 1680 ; Jean Rousset, de Gigny, demeurant à Arlay, 1682 ; Guillaume Guillermet, de
Baume-les-Messieurs, 1683 ; François Rousselot-Pailley de Lavigny, 1684-1693 ; Jean
Vuidepot de Lavigny,1684 ; Jean Rousset, d’Arlay, 1686 ; Pierre Ravier, de Lavigny, 1690 ;
Claude-Antoine Dunod, de Lavigny, 1691 ; Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1692.
25 J 102
Procédures pour dettes, rentes, etc., quittances, 1667-1692.
25 J 103
Donation pour la fondation des missions de Beaupré, fondation de messes, 1682-1693.
Fondation de messes pour la chapelle du Mont-Carmel de Lavigny, 1684. Erection de la
confrérie du Mont-Carmel de Baume-les-Messieurs, 1653.
25 J 104
Succession de Jean Paccard. Publication de testament, quittances de legs, 1695-1702.
25 J 105
Succession de Jean Paccard. Fondations : quittances par les Minimes d’Arlay, le curé de
Montain, etc., 1695-1737.
25 J 106, 107, 109 à 112 Philibert II Paccard.
1669-1731
25 J 106
Mariage avec Marie Tabourot : dispense, contrat, quittance, 1669-1695.
25 J 107
Office de chevaucheur des écuries du roi : quittance de finance, 1688. Reçus d’impositions,
1728-1731
(Rentier, 1664-1696, cf. 25 J 93).
25 J 109
Rentes.- Rentes constituées par Philibert Paccard à Marc, de Montaigu, baron de Boutavant,
1674 ; Louis Roz, écuyer, mayeur, de Lons-le-Saunier, 1675 ; Pierre Richardot, de Dole,
1682 ; Ursulines de Dole, 1686 ; Antoine Mairot, seigneur de Mutigney, 1687-1695.
Constitution de rente à Philibert Paccard par les chevaliers de l’arquebuse de Lons-le-Saunier,
1698-1736. Echange de rentes avec Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1673.
25 J 110
Quittances et obligations, 1670-1732.
25 J 111
Succession de Marie Tabourot.- Testament, 1732.
25 J 112
Succession de Philibert Paccard.- Testament, publication, 1726-1731.
25 J 113 à 117 Famille Tabourot.
1630-1747
25 J 113
Jean Tabourot.- Succession, 1643.
25 J 114
Jacques Tabourot.- Constitution de rente par Jean Vuidepot de Lavigny, 1630-1658.
25 J 115
Pierre Tabourot.- Constitution de rente par Jean Vuidepot de Lavigny, 1683-1690.
25 J 116
Etienne Tabourot, prêtre.- Obligation par Pierre Moillard de Lavigny, 1699. Quittance à
Philibert Paccard, 1696.
25 J 117
Succession d’Etienne Tabourot. Legs à sa nièce Jeanne-Denise Paccard, 1718-1747.
25 J 118 à 127 Philippe III Paccard.
1626-1764
25 J 118
Mariage avec Marie Robert. Séparation de biens, gestion des propres de sa femme, 17191744.
25 J 119
Manuel de rentes, 1685-1749.
25 J 120
Manuel de rentes, 1712-1730.
25 J 121
Rentes.- Constitutions de rentes par : Joseph Grevillot, de Lons-le-Saunier, 1731 ; François
Chevrier, de Lons-le-Saunier, 1734 ; Cille Quinçon, de Lons-le-Saunier, 1741.
25 J 122
Rentes.- Constitution de rentes par Gabriel Jousserandot, de Macornay, 1714-1720. Titres de
la famille Jousserandot : achat par Jean-Jacques Jousserandot, châtelain, de Montmorot, d’une
rente sur Etienne Picard, de Vaux-sous-Bornay, 1626 ; reconnaissance de rente par Claude
Jousserandot à Claude-Louis Chevassus, de Saint-Claude, 1687 ; vente par Jeanne-Hélène et
Jeanne-Claudine Jousserandot d’un chasal à Vaux-sous-Bornay, 1689 ; constitution de rente
par Gabriel Jousserandot à Michel Bouvard, de Vaux-sous-Bornay, 1707.
25 J 123
Rentes. Procès contre François Lajeunesse, d’Arlay, 1733-1737.
25 J 124
Factures, quittances, obligations, 1690-1740.
25 J 125
Succession de Philibert Paccard.- Testament, 1741-1748 ; inventaires de meubles, 1747-1748.
25 J 126
Succession de Philibert Paccard.- Legs à ses neveux Dezaraine, de Tournus, 1747-1752.
25 J 127
Succession de Philibert Paccard.- Legs et fondations : quittances des Cordeliers et de la
confrérie de la Croix de Lons-le-Saunier, des Clarisses de Poligny, de l’hôpital de Lons-leSaunier, 1749-1764
25 J 128
Jeanne-Denise Paccard.- Quittance de pension aux visitandines de Saint-Amour, 1686.
Contrat de mariage avec Jean-Louis Guyot Dezarainne de Tournus, 1688 ; quittances de
dot, 1694. Correspondance, 1721-1744 .
1686-1744
25 J 129 à 130 Françoise Paccard.
1736-1745
25 J 129
Procès contre Denis Midon, de Villevieux pour dettes, 1742. Quittance, 1736.
25 J 130
Succession de Françoise Paccard.- Testament ; inventaire des meubles ; règlement de la
succession, 1745.
FAMILLE PAJOT ET FAMILLES ALLIEES
25 J 131
Claude Pajot de Nozeroy.-. Quittance à Nicolas Pajot, son frère, 1669. Succession :
quittances de droit de sceau, de fondations, 1683-1684.
1669-1684
25 J 132 à 142 Claude Pajot.
1668-1751
25 J 132
Mariage.- Contrat de mariage avec Françoise Petit, 1668. Fondation de messe dans la chapelle
des Reliques à Lons-le-Saunier, 1703.
25 J 133
Rentes.- Constitutions de rente par Claude Pajot à Philippe-Désirée Moyrod, veuve de Jean
Titot de Lons-le-Saunier, 1670-1675.
25 J 134
Rentes.- Constitutions de rentes à Claude Pajot par : Joseph Quirot, de Salins, 1688 ;
Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1689-1693 ; Etienne Petitjean, de Lons-le-Saunier, 1690 ; JeanJacques Bereur, prieur de Saint-Désiré, 1695-1725 ; Pierre Delorme et Pierre Guyot, de
Villevieux, 1697 ; Michèle Renaud, veuve de François Baland, de Lons-le-Saunier, 1704.
25 J 135
Obligations, quittances et factures, 1656-1708.
25 J 136
Enfants de Claude Pajot.- Quittances de frais d’enterrements, 1675-1676. Quittances de
pension de son fils au collège de Saint-Claude, 1686-1696, de ses filles chez les Ursulines de
Seurre, 1687-1693.
25 J 137
Philiberte-Elisabeth Pajot.- Contrat de mariage avec Pierre Jeannin, 1702 ; testament, 17411751.
25 J 138
Jacqueline Pajot.- Contrat de mariage avec Claude-Louis Colombet, de Salins, 1693.
25 J 139
Claude Pajot, échevin de Lons-le-Saunier.- Compte et pièces comptables, 1674.
25 J 140
Claude Pajot, fabricien de Lons-le-Saunier.- Comptes, 1686-1690 ; accord pour les droits
curiaux, 1670.
25 J 141
Claude Pajot, trésorier de la confrérie de la Croix de Lons-le-Saunier.- Comptes, 1680-1681,
1685-1687 ; marchés, pièces à l’appui des comptes, 1686-1687 ; états de cotisations des
membres de la confrérie, 1680, 1685.
25 J 142
Claude Pajot, procureur de l’hôpital du Saint-Sépulcre de Salins.- Amodiation d’une rente sur
le moulin de Sainte-Agnès (hôpital de Sainte-Agnès), 1697.
25 J 143 à 164 Claude-Philibert Pajot.
1636-1770
25 J 143
Mariages.- Contrat de mariage avec Claude Paccard, 1694 ; quittance de dot, 1694 ; frais
d’inhumation d’un enfant, 1698, de sa femme, 1700.
25 J 144
Mariages.- Contrat de mariage avec Georgine Sarrogoz, 1701. Succession de Georgine
Sarragoz : testament, liquidation, 1702. Constitution de rente à Anne Maréchal, grand-mère de
Georgine Sarragoz, 1683.
25 J 145
Mariages.- Contrat de mariage avec Reine-Désirée Jeannin, 1708. Titres concernant la famille
Jeannin : fondation de messe par Philippe Jeannin, veuve de Jean Bunod, d’Orgelet, 1636 ;
obligation et rente au profit de Jean Jeannin-Charreton, de Lons-le-Saunier, 1689-1691 ;
constitution de rente au profit de Jean-Jacques Jeannin-Charreton, de Lons-le-Saunier, 1690 ;
rentes au profit de Claudine-Françoise Albert, veuve de Christophe Jeannin, gouverneur de
Lons-le-Saunier, 1720-1740.
25 J 146
Rentes.- Manuel, 1703-1795.
25 J 147
Rentes.- Manuel, vers 1720.
25 J 148
Rentes.- Constitutions de rentes à Claude-Philibert Pajot par : Pierre-François Outhier, de la
Marre, 1691-1710 ; Louis Garoz, de Pannessières, 1699-1710 ; Nicolas Verguain, de Lons-leSaunier, 1705-1710 ; Etienne Tabourot, prêtre, de Lons-le-Saunier, 1706-1710 ; Pierre
Mouillard, de Lavigny, 1710 ; Alexandre Vuidepot, de Lavigny, 1710 ; état de rentes, 1737.
25 J 149
Rentes. Procès contre Philibert Courbe, de Ruffey, 1735-1741.
25 J 150
Rentes. Procès contre Claudine-Pierrette Baland et Antoine Guinchard, de Lons le Saunier,
1737.
25 J 151
Factures, quittances et obligations, 1694-1739.
25 J 152
Drécet de biens du marquis de Laubespin, opposition de Jean Carlier de Paris dont Claude
Philibert Pajot était caution, 1696-1707.
25 J 153
Office de receveur des finances des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Taxe et
finances d’office, 1694-1734.
25 J 154
Office de receveur des finances des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Sceau des rôles
des communautés, 1705-1725 ; décomptes de versements, 1723-1731 ; vérification des
comptes, 1695-1732.
25 J 155
Office de conseiller receveur triennal : création et liquidation, 1709-1731.
25 J 156
Bail à ferme de la distribution du sel rosière dans les bailliages de Lons-le-Saunier, Orgelet et
Poligny, 1698 ; ferme des octrois de Clairvaux, 1711.
25 J 157
Ferme des revenus du prieuré Saint-Désiré de Lons-le-Saunier. Moulin de Perrigny ; cens,
1691-1725 ; rente due à l’hôpital de Lons-le-Saunier sur les revenus de ces moulins, 16891690. Procès contre Nicolas Masson de Perrigny, a/s. arrérages de cens, 1725. Quittances,
1690-1707. Amodiation des dîmes de Vatagna, Montaigu et Perrigny, à Claude-Fortuné
Viviand, marchand, de Conliège, 1726.
25 J 158
Mise sous tutelle de Claude-Philibert Pajot. Conseil de famille, inventaires, 1739-1740.
25 J 159
Donation à ses petits-fils. Demande d’annulation par sa fille, Claudine Pajot : procès contre
son mari, Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1739-1742.
25 J 160
25 J 161
25 J 162
25 J 163
25 J 164
Office de receveur des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Bail à Jean-Charles
François, commis : faillite, procès, 1766-1770.
Bail, résignation de l’office, 1739-1766.
Séquestre des biens de Jean-Charles François. Inventaire des ses biens, 1769. Achat d’une
maison à Lons-le-Saunier, 1740. Association pour la ferme des bois de M. de Montbarrey,
1755-1765. Procès entre Gaspard de Blanc d’Orcines et Louise Bonne Courvoisier, femme de
Jean Charles François, a/s. succession de Catherine de Canet, 1736-1764.
Comptes de la gestion de Jean-Charles François, 1741-1766.
Procès intentés à Claude-Joseph Maréchal de Longeville et Claudine Pajot, comme cautions
de Jean-Charles François, mémoires, 1766-1770.
Succession de Claude-Philibert Pajot. Donation à Reine Jeannin, sa troisième femme : procès
contre Claudine Pajot, 1739-1744 ; quittances de pension par Reine Jeannin à Claudine Pajot,
1740-1757.
25 J 165 à 169 Enfants de Claude-Philibert Pajot.
25 J 165
1720-1762
Françoise-Elisabeth Pajot.- Quittances de sa dot pour son admission chez les visitandines de
Besançon, 1720-1721. Elisabeth Pajot, femme de César-Emmanuel, de Nance : procès contre
André Rémond, conseiller au Parlement, a/s. succession de Désirée Jeannin, c. 1720 ( ?).
Claudine Pajot.
25 J 166
Quittances de dot, 1722-1728. Lettres de famille, 1735-1741.
25 J 167
Rentes et obligations. Quittances et reconnaissances, 1732-1754. Constitution de rente par
Claude Imbourg, de Lons-le-Saunier, 1745.
25 J 168
Rentes et obligations. Procès contre : Jean-Joseph Villermot, 1739 ; Pierre-Antoine Paillard de
Remorey, 1749-1751 ; les consorts Renaud, 1754 ; Nicolas Didier, de Lavigny, 1762.
25 J 169
Succession.- Testament mystique, 1762. Inventaire de meubles, s. d. ; legs à l’hôpital de Lonsle-Saunier, 1.71.
SEIGNEURIE DE LONGEVILLE ET DE VUILLAFANS
(AVANT ACQUISITION PAR LA FAMILLE MARECHAL)
FAMILLE DE LONGEVILLE
25 J 170
Famille.- Transaction pour la succession de Jean Rigaut, écuyer de Vuillafans, entre sa
veuve, Felice, et Perrin Rigaut, écuyer, son fils, 13233. Accord entre Artaud de
Longeville, prêtre, curé de Montgesoye, et Jean de Longeville, son frère, pour la
succession de leurs parents, 1459 (25 Fi 25). Succession de Jean de Longeville, seigneur
de Chevigney : transaction entre Louise Morel, sa mère, tutrice de ses enfants et Catherine
de Chavirey, sa veuve, 1507 (25 Fi 39). Dot de Jeanne de Salins, femme de Jean de
Longeville, 1501.
1323-1501
25 J 171
Fiefs.- Dénombrement de fief rendu à Guillaume de Vergy, seigneur de Vuillafans-leNeuf, par Perrin de Longeville, écuyer, 1345. Henri de Vienne, seigneur de Mirebel, et
Jeanne de Sainte-Croix, sa femme, donnent à Guillaume de Longeville, écuyer, en
accroissement de fief ce qu’ils ont à Silley et à Chantrans à cause de leur seigneurie de
Maillot, 1357. Aveu et dénombrement de fief rendu au prince d’Orange par Jean de
Longeville, chevalier, pour ce qu’il tient à Vuillafans et à Levier, 1441. Hugues, écuyer,
fils d’Eudes de Longeville, chevalier, vend à Jean, châtelain du Château-Vieux de
Vuillafans, ses droits à Longeville, Vésigneux et Amancey, 1346. Mandatement
d’exemption de Jean de Longeville, écuyer, pour l’aide accordée au duc de Bourgogne à
3
Perrin Rigaut est le beau père de Perrin de Longeville.
l’occasion de la croisade de son fils, 1417. La seigneurie de Jean de Longeville à Levier
est reconnue de franc-alleu par Philibert de Chalon, prince d’Orange, 1503.
1345-1503
25 J 172
Longeville. Dîmes.- Engagement par Perrin de Longeville, écuyer, à ses frères, de ses
dîmes de Longeville, pour un prêt de 100 l. estv consenti par feu Eudes Longeville, leur
père, 1335. Perrin de Longeville vend à Renaud de Longeville, son frère, la moitié par
indivis de la dîme de Longevile, 1349.
1335-1349
25 J 173
Longeville. Moulin.- Pierre de Longeville et Marguerite Rigaut, sa femme, vendent à
Guillaume de Longeville, son frère, le moulin des Hayes, à Longeville, 1316 (25 Fi 14).
1316
25 J 174
Longeville. Terres.- Achats, échanges et ventes de biens immeubles à Longeville.
(échange entre Robert de Longeville et Girard, fils d’Antoine, de Vésigneux, 1326 ; vente
par Eudes de Longeville à son fils Jacques, 1333 ; vente à Jacques de Longeville par Paris
Anliège, de Septfontaines, 1337 ; vente par Perrin de Longeville à Pierre, curé de
Septfontaines, 1342 (et vidimus de 1378) ; à Jean de Longeville par Richarde, femme de
Huguenet Colon, de Silley, 1376 ; donation par Vauchier de Vienne à Simonin
d’Amancey, 1395 ; vente à Jean de Longeville par Richard Montgault ,de Longeville,
1412 ; échange entre les mêmes, 1412 ; vente à Jean de Longeville par Renaud Goudard,
de Longeville, 1412 ; échange entre Jean de Longeville et Poinsot Truchart, 1413 ; vente à
Jean de Longeville par Besançon Borne de Longeville, 1416).
1326-1416
25 J 175
Longeville. Cens.- Accensement d’un meix avec ses dépendances par Eudes de
Longeville à Jacques, son fils, 1332. Reconnaissance de cens de Jaquin Pointurier, 1513.1332-1513
25 J 176
Longeville. Communauté.- Transaction entre Renaud de Longeville et la communauté
pour la clôture d’une terre attenante à sa maison-forte, 1351. Transaction entre Jean de
Leugney et Antoine de Longeville, sa femme, et la communauté pour un droit d’eau,
1473.
1351-1473
25 J 177
Montgesoye.- Vente d’un meix par Claude Deschamps, écuyer, à Artaud de Longeville.
25 J 178
Mouthier-Haute-Pierre.- Echange de terres entre Perrenot Aubourt et Jean de
Longeville, s. d. (fin XVe s.).
Reugney.- Cession de terres par Artaud de Longeville à Vienot Damont, 1484.
Fin XVe s.-1484
25 J 179
Septfontaines. Terres.- Achats, échanges et ventes de biens immeubles.
(ventes à Eudes de Longeville par Huguenin Vicaire, de Septfontaines, 1307. Ventes
à Jacques de Longeville par Etienne Daynaul, de Septfontaines, 1337 ; Paris, fils de
Lambert Liege, de Septfontaines, 1337 ; par Besançon, fils de Passant, de
Septfontaines, 1337 ; par Richard, fils de Renaud, de Septfontaines, 1338 ; par
Hugues Le Millat, de Septfontaines, 1342 ; par Guillemin et Renaud Perrenet,
bourgeois de Pontarlier, 1370. Vente à Eudes de Longeville par les enfants de
Renaud Bergignole, de Septfontaines, 1338).
25 J 180
Septfontaines. Cens.- Reconnaissance par Simon Brise-barre, de Septfontaines, 1409.
Accensement de terres par Artaud de Longeville à Guillaume Loste et Huguenin Chabod,
1498 (25 Fi 40).
Silley. Moulin.- Accensement à Huguenin Perruche du Moulin de Silley, 1512-1520.
1409-1520
25 J 181
Vuillafans. Mainmorte.- Reconnaissance de mainmorte et de corvées, 1407-1503.
Affranchissement d’Huguenin Crestin par Jean de Longeville, 1501.
1407-1503
25 J 182
Vuillafans. Corvées.- Procès entre Jean de Longeville et Huguenin Sommatin, au sujet de
corvées (25 Fi 10).
1477-1508
25 J 183
Vuillafans. Moulins d’Hauterive.- Donation des moulins et battoirs d’Hauterive par Jean
Rigaut, écuyer, à sa femme en substitution de dot, 1311. Procès entre Jean de Longeville
et Hugues d’Ornans, écuyer, 1395 (25 Fi 50-51). Procès entre Jean de Longeville et
Jaquot, puis Othenin et Vuillemin Beloudot au sujet de la banalité des moulins
1488
1307-1370
d’Hauterive, 1421-1448 (25 Fi 41, 53). Procès entre Artaud de Longeville et Huguenin de
Villers, écuyer, 1482-1483 (25 Fi 30, 44). Transaction entre Artaud de Longeville et
plusieurs habitants de Vuillafans au sujet de corvées dues au moulin d’Hauterive, 1485
(25 Fi 32).
133-1485
25 J 184
Vuillafans. Terres.- Achats et échanges de biens immeubles à Vuillafans.
(vente à Guillaume de Longeville par Estevenin Martin, 1347 ; transaction entre
Jean de Longeville et Catherine, veuve de Vuillemin Lecomte, 1395 (25 Fi 19).
Transaction entre Jean de Longeville et Antoine Rigaut, écuyer, 1415 (25 Fi 27) ;
quittance à Artaud de Longeville par Huguenin de Villers, 1487 ; vente à Jean de
Longeville par Othenin Bonnoeuvre, 1501 ; échange entre Louise Morel et Lienard,
d’Orcières, 1504 ; échange entre Jean de Longeville et Guillaume Grossannel, 1506.
25 J 185
Vuillafans. Cens.- Accesements par Jean de Longeville à Hugonnet Bonnoeuvre, 1401 ; à
Perrin Briat, 1401 ; par Jean et Artaud à Jean Corny, 1443 ; par Jean de Longeville à Jean
Roland, 1444 ; par Artaud de Longeville à Othenin Euvrard, 1475 ; à Jeanne, veuve de
Jaquot Robalin, 1483. Reconnaissance de cens par Perrenin Devox, 1411. Accensement
par Jean d’Augerans à Cuenot Reynaud, 1423.
1401-1483
25 J 186
Vuillafans. Lods.- Mutations de biens tenus de Jean de Longeville : vente par Besançon
Bart à Jacques Mercenat, 1380 ; par Estevenin Puraton à Othenin Bourrelier d’Amancey,
1394 ; partage de la succession de Girard de Maillot, 1398 ; échange entre Jean Guillet et
Vuillemin Boivin, 1433 ; vente par Jean Guillaume à Jean et Othenin Chevenel, 1460 ;
échange entre Catherine Guillet Claude Mannard, 1517.
1380-1517
25 J 187
Vuillafans. Cens.- Procès pour reconnaissance et arrérages de cens ; entre Antoine Rigaut
et Jean de Longeville et les fils de Guiot de Communailles, écuyer, 1388 ; entre Jean de
Longeville et Jacqua, femme de Huguenot Jollans, 1412 ; entre Artaud de Longeville et
Regnaud Longvy, fin XVe s. ; entre Artaud de Longeville et Jean Amyot et Guiot Bailly,
1507 ; entre Jean de Longeville et Jean Bordey, 1507 ; entre Jean de Longeville et
Antoine Michel d’Usier, 1507.
1388-1507
25 J 188 à 198 Chapelle de Longeville.
1347-1506
1349-1743
25 J 188
Fondation de la chapelle Notre-Dame et Saint-Jacques dans l’église de Longeville par
Jacques, Hugues et Renaud de Longeville, 1349 (25 Fi 22).
25 J 189
Dotation par les membres de la famille de Longeville : donations de terres, de cens, de rentes,
1349-1499.
25 J 190
Marché et quittances de travaux, 1667-1690.
25 J 191
Possessions : états des terres appartenant à la chapelle, 1592, 1669, 1683, s. d. (XVIIIe s.).
25 J 192
Revenus : manuels de cens, 1572 ; compte de revenus, c. 1670.
25 J 193
Accensements et reconnaissances de cens à Septfontaines, 1491-1716.
25 J 194
Amodiations des terres de la chapelle à Longeville, Amathay, Vésigneux, Septfontaines,
1503-1705.
25 J 195
Procès entre Antoine Mercier, chapelain, et Huguenin Revillon, de Vésigneux, pour
usurpation de terres, 1519. Notes de procès, 1666-1687.
25 J 196
Droit de patronage : procès entre Claude de Leugney, écuyer, et Pierre de Groson, 1533-1535
(25 Fi 38) ; procès entre Nicolas-Joseph de Guierche, de Groson et François-Xavier Maréchal
de Longeville, 1720-1723.
25 J 197
Chapelains.- Listes des titulaires, XVIIIe s.. Nominations, provisions et procès-verbaux de
prise de possession : Hugues de Lomont, 1374 ; Humbert Boudrot, de Pesmes, 1488 (25 Fi
23) ; Jean Maillot, 1616 ; François-Xavier Maréchal de Longeville, 1721 ; Claude-Phiilibert
Maréchal de Longeville, 1742 ; Claude-Joseph Grospierre, de Moirans, 1743.
25 J 198
25 J 199
Desserte.- Quittances de gages du desservant, 1667-1703 ; règlement pour les messes de
fondation, 1682.
Rentes.-. Constitution de rente à Artaud de Longeville par Huguenin Lambert et Richard
Maire, de Reugney, 1492 (25 Fi 29). Cession de rente à Jean de Longeville par les
échevins de Reugney, 1507.
1492-1507
FAMILLES DE CLERON, DE GROSON, DE GUIERCHE (1521-1659)
25 J 200
Succession d’Anathoile de Longeville et de Jean de Cleron : transactions.
1533-1548
25 J 201
Marguerite de Clomont renonce au douaire que lui a constitué Antoine de Groson au
profit de Claude de Groson, 1508. Succession de Claude et de Charlotte de Groson :
partage, 1551.
1508-1551
25 J 202
Succession de Nicolas-Louis de Guierche de Groson : arbitrage.
25 J 203
Amodiations de la seigneurie de Nicolas-Joseph de Guierche à Vuillafans et environs. 1716-1740
25 J 204
Longeville. Accensement par Jean de Cleron.
25 J 205
Montgesoye.- Vente de terre par Jacques Grosperrin, de Vuillafans, à Girard Chappuis,
1533. Décret des biens de Jacquot Bridoulot, 1565. Autorisation à Anatoile Destourel de
disposer de biens de mainmorte, 1615. Vente d’un pré par Françoise et Jeanne Danvers de
Vuillafans, à Nicolas-Louis de Guierche, 1646. Provision de la chapelle Saint-Claude,
1700.
1533-1700
25 J 206
Reugney. Claude Daguet, d’Ornans, se désiste au profit de Claude de Groson de terres
acquises au décret des biens des Maire, de Reugney.
1624
1520
1586
25 J 207
Septfontaines. Quittance de dot à Pierre Decornière d’Esvillers par Nicolas Perrenot et
Pierre Gentison de Septfontaines, 1575. Vente par Pierre Revillon à Anatoile Revillon,
1590. Procès entre Martin Troutet et Denis Chaboz, 1596-1597. Procès au sujet de cens,
entre : Claude de Groson et les héritiers de Guillaume Lhoste, 1558-1559 ; Nicolas-Louis
de Guierche de Groson et Claude Angonnet, 1634. Décret des biens d’Anatoile Chabod,
1600.
1558-1634
25 J 208
Silley. Vente par Germain Cardey, de Chantrans à Jean Perruche, 1576. Partage de terres
entre Claude et Pierre Perruche, 1626. Vente par Claude Cardey, dit Lallemand, à Jean
Gigouley, de Vuillafans, 1628. Procès au sujet de cens, entre Philiberte de Groson et
Jacques Prelat, 1630. Vente par Antonia Perruche à Jean Cardey, 1666 ; par Jean Cardey
et Claude Perruche à Etienne Prost, 1670.
1576-1670
25 J 209
Vuillafans. Acquisitions et ventes d’immeubles.- Ventes à Claude de Groson par Etienne
Catet, d’Usier, Françoise Chanot, Claude Henry, dit Joly, 1575-1586. Echange entre
Claude de Groson et Jean Roland, 1587. Vente par Philiberte de Groson à Claude
Maîtrehumbert, 1622. Vente à Nicolas-Louis de Guierche de Groson par Jean-Baptiste et
Charles Lambert, 1642. Transaction entre Ferdinand-François de Rye et Louis de
Guierche, 1680.
1575-1680
25 J 210
Vuillafans. Mitoyenneté.- Litiges de mitoyenneté : pour une maison, 1565 ; entre
1565-1624
Philiberte de Groson et Pierre Demongeot, 1624.
25 J 211
Vuillafans. Amodiations de vignes.- Amodiation par Claude de Groson à Claude Henry,
dit Joly, 1586. Amodiations par Nicolas-Louis de Guierche de Groson à Claude-François
Crestin, à Jean Belnon, 1662-1663.
1586-1663
25 J 212
Vuillafans. Corvées et taille.- Procès entre Jean de Cleron et Etienne Gautheron au sujet
1521-1662
de la taille aux quatre cas, 1521 (25 Fi 45) ; procès au sujet des corvées, 1582-1662.
25 J 213
Vuillafans. Mainmorte.- Echutes, droit de retenue.
25 J 214
Vuillafans. Cens.- Accensements par Jean de Cleron puis Claude de Groson, à Henri
Pichot (25 Fi 6), Oudin Delacroix, Guillaume Coillot, Etienne Maillot, Nicolas Fournier.1522-1579
25 J 215
Vuillafans. Cens.- Reconnaissance de cens au profit de Claude de Groson, par Louis
Girard, les héritiers de Pierre Girard, 1583-1590 ; par Jean et Louise Delacroix, 1635 ; par
Pierre Maréchal, 1634.
1583-1634
25 J 216
Vuillafans. Cens.- Procès au sujet de cens entre : Claude de Groson et Claude Maland,
1549 ; Philiberte de Groson et Claudine Genard, 1621 ; Philiberte de Groson et Clauda
1549-1642
Estignard, 1632 ; Nicolas-Louis de Guierche et Renobert Chevroton, 1642.
25 J 217
Vuillafans. Mutations entre particuliers.- Vente par Jean Billet à Huguenin et Thiebaut
Bridoulet, de Montgesoye, 1524 ; vente par Huguenin Henry, dit Joly, à Etienne Maillot,
1535 ; vente par Jean Cordier à Guillaume Degoux, 1570 ; échange entre Jacques Tirand
et Etienne Catet, 1573 ; partage entre Françoise et Etiennette Roland de la succession de
Jean Roland, leur oncle, 1590 ; donation réciproque entre vifs par Adrien Panier et Anna
Estignard, sa femme, 1591.
1524-1591
25 J 218
Vuillafans. Lods.- Mutations entre particuliers : échange entre Claude Clerc et Guyon
Couthon, 1609 ; vente par Claude Bocquenot à Pierre Petitregnaud, 1610 ; vente par Jean
Thomassin à Simon Robelin, 1613 ; achat par Antoine Vaillandet au décret des biens de
Claude et Jean-Baptiste Gay, 1613 ; vente par François Jacquot à Etienne Gautheron,
1615 ; vente par Artaud Grosperrin à Jean-Baptiste Gigoulet, 1626 ; échange entre Pierre
Estignard et Pierre Joly, 1633 ; vente par Claude Grosperrin à Claude Camus, 1634 ; vente
par François Degoux à Jean Millerin, 1638 ; vente par Jean-Claude Maillot, écuyer, à
1609-1638
Claude Calot et Jean Sanderet.
25 J 219
Vuillafans. Moulins d’Hauterive.- Procès entre Jean de Cleron puis Claude de Groson et
Etienne Gautheron, 1522-1565 (25 Fi 31, 36, 47 , 52) ; achat d’un douzième des cens par
Nicolas-Louis de Guierche de Groson, 1622.
1522-1622
25 J 220
Vuillafans. Communaux.- Procès entre la communauté de Vuillafans et Claude de Groson
qui a bâti sur les communaux, fin XVIe s. (s. d.).
Fin XVIe s.
25 J 221
Rentes.- Constitution de rente à Anne de La Tour par Claude Fulminet de Vuillafans,
1602 ; cession de rente par Anne de La Tour à l’église de Montgesoye pour fondation,
1609. Procès entre Nicolas-Louis de Guierche de Groson et Claude Girard, de Chantrans,
pour une rente, 1624.
1602-1624
25 J 222
Rentes.- Constitution de rentes au profit de Claude de Groson par : Léonard et Claude
Pointurier, de Longeville, 1582, 1597 ; Jeantot Cuénin, d’Echevannes, 1590 ; Pierre
Boquenot, 1592 ; Jean-Claude Coillot, de Vuillafans, 1600.
1582-1600
25 J 223
Rentes.- Constitution de rentes au profit de Philiberte de Groson par : Claude Mourot et
Claude Girardot, d’Arc-s-Cicon, 1606 ; Claude Daillefol, de Salins, 1609 ; Claude Joly, de
Montgesoye, 1616-1619 ; Bonaventure Cusenier, 1618 ; Christophe Pourcelot et Georges
Vernerey, de Passonfontaine, 1618-1620 ; Jean Vernerey, amodiateur des revenus, de
Mouthier-Haute-Pierre, 1619 ; Suzanne Pourtier, de Vuillafans, 1620 ; Clauda Grosperrin,
de Vuillafans, 1621 ; la communauté de Longeville, 1622 ; Claude Danvers, de
Vuillafans, 1622.
1606-1622
25 J 224
Rentes.- Constitution de rentes au profit de Philiberte de Groson par : François Jaquot de
Vuillafans, 1624-1631 ; Georges Perruche de Bolandoz, 1627 ; Claude Joly, de
Vuillafans, 1628 ; Claude Gautheron-Colard, de Vuillafans, 1628 ; Denis Emorgeon, de
Fallerans, 1629 ; Gaspard et Claude Grosperri,n de Vuillafans, 1631 ; Claude Laignard et
Denis Caillot, d’Etalans, 1631 ; Jean Rolland, de Vuillafans, 1631 ; Claude Perrette,
1571-1659
d’Espenay, 1632 ; Pierre Girard, de Chantrans, 1632 ; Jean Amiotte et Maximin Gaulard,
de Vernefontaine, 1632 ; Jean-Claude Gigouley, de Vuillafans, 1632.
1624-1632
25 J 225
Rentes.- Constitution de rente au profit de Melchior de Guierche par Nicolas Fauconnet
de Vuillafans, 1593. Constitutions de rentes au profit de Nicolas-Louis de Guierche de
Groson par Jacques Chapuis du Valdahon, 1645-1650 ; par Pierre Gigouley, de
1593-1668
Vuillafans, 1646. Compte des rentes dues à Louis de Guierche, 1667-1668.
FAMILLES DE LEUGNEY, D’ORSANS (1575-1597)
25 J 226
Accensements par Jean de Leugney puis Rodolphe d’Orsans ; Longeville : à Claude et
Philibert Pointurier, à Nicolas Maîtrehugue, 1584-1586 ; Chantrans à Pierre Chevroton,
1584-1597
prieur de Sirod, 1596 ; moulin de Silley : à Germain Cardey de Chantrans, 1597.
25 J 227
Mutations entre particuliers. Ouhans : vente par Pierre Sirehugue à Claude Maistrhugue,
1575. Amathay et Vésigneux : échange entre Adrien Musy et Claude Coste, 1576 ; entre
Huguenin Cochon et Jean de Leugney, 1573.
1573-1576
25 J 228
Constitutions de rentes au profit de Rodolphe d’Orsans, par : Anatoile Perruche de Silley,
1596 ; Etienne Cardey, dit Lallemand, de Silley, 1596 ; Claude Braillard de Chantrans,
1596 ; Pierre Daresche, de Silley, 1596. Vente de ces rentes à Jean Malarmey, seigneur de
Loray par Guillaume de Demkerk, co-gouverneur de Besançon, cessionnaire de Rodolphe
1596-1601
d’Orsans, 1601.
JEAN MALARMEY
25 J 229
Achat par Jean Malarmey des droits seigneuriaux d’Anne et Etiennette de Leugney, à
Longeville, Reugney, Amathay et Vésigneux, 1594-1596. Hommage de Jean Malarmey à
Antoine-Baptiste de Scey, seigneur de Maillot, 1594-1596 ; procès entre Antoine-Baptiste
de Scey et Jean Malarmey pour le titre de seigneur de Longeville, 1614 .
1594-1614
25 J 230
Vente d’un meix à Silley par Rodolphe d’Orsans à Jean Malarmey, 1597. Echange de
vignes à Vuillafans entre Jean-Claude Maillot et Jean Malarmey, 1602.
1597-1602
25 J 231
Longeville et environs. Manuels de cens pour Jean Malarmey.
25 J 232
Longeville. Procès entre la communauté et Jean Malarmey puis Jean-Baptiste Malarmey,
au sujet de l’imposition de leurs fermiers (25 Fi 1).
1596-1657
25 J 233
Longeville. Procès entre Malarmey et les habitants au sujet des dîmes.
25 J 234
Cens.- Mutations entre particuliers, à Longeville, Septfontaines, Vésigneux, Silley.
1594-1639
1596
1596-1658
SEIGNEURIE DE MAILLOT
25 J 235
Septfontaines. Ventes d’immeubles à Claude de Scey, par : Claude et Nicolas Guyod,
1543-1546. Jean Guignard, 1543-1545 ; Claude Grosjeau, 1543 ; Bon Chabod, 1543 ;
Jean Gentison, 1544 ; Guillaume Revillon, 1544 ; Guillaume et Grégoire Martin, 15451550 ; Jean Doulcier, 1545 ; Pierre Barthod, 1550 ; Claude Grosjean, 1550 ; Claude et
Blaise Fevre, 1551 ; Pierre Barthet, 1552.
1543-1552
25 J 236
Septfontaines. Ventes d’immeubles à Adrienne d’Andelot, par : Claude Barthet, 1567 ; la
veuve de Michel Guyod, 1569 ; Etienne Liegin, 1570 ; Outhenin Guyod, 1571 ; Claude
1567-1577
Guyot, 1571 ; Anatoile de Scey, 1577.
25 J 237
Septfontaines. Vente d’immeubles à Pierre de Scey par Jean et François Bergier.
1586
25 J 238
Septfontaines. Vente d’immeubles à Suzanne d’Achey, par : Nicolas Perrenet, 1595 ;
Denis Chabod, 1596 ; Pierre Lambert, 1596 ; Blaise Liegin, 1596.
1595-1596
25 J 239
Septfontaines. Accensements.- Accensements à Perrenet Maldignier, à Huguenin
1450-1483
Revillon.
25 J 240
Septfontaines. Lods.- Mutations entre particuliers : vente par Richard Bequerne, citoyen
de Besançon, à Etienne, fils de Renaud, de Septfontaines, 1329 ; vente par Guillaume
Revillon de Vésigneux, à Nicolas Mortet, 1516 ; Pierre Leschine à Claude Grosjean,
1543 ; par Claude Richard à Bon Chabod, 1543-1546 ; par Jean Grosjean à Bon Chabod,
1556 ; par x à Denis Guignard, 1558 ; par Claude Grosjean à Jean Guyod, 1565 ; décret
des biens de Jean Belin, 1565 ; échange entre Denis Dumoulin de Pontarlier, et la
communauté de Septfontaines, 1585.
1329-1585
25 J 241
Reugney. Lods.- Mutations entre particuliers : vente par Jacques Clerc de Silley, à Pierre
Maire, 1544 ; échange entre Hugues Maire et Antoine Clerc, 1566 ; vente par Guillaume
Maire à Hugues Maire, 1576 ; par Anatoile Maire à Jean Vernier, de Bolandroz, 1578 ;
cession en dot à Marie Maire, 1579 ; partage entre Hugues Maire, Barthelemy et Pierre
Buguet, de Bolandoz, 1586 ; vente par la communauté de Reugney à Barthelemy Buguet,
de Bolandoz, 1590-1596.
1544-1596
25 J 242
Longeville. Vente de terres par Pierre Guyod à Claude de Scey.
25 J 243
Communauté de Septfontaines. Vente par la communauté de Septfontaines à celle
d’Evillers de sa part de communaux indivis, 1599. Procès entre la communauté de
Septfontaines et Claude d’Achey, 1682-1702. Procès avec la communauté d’Evillers, a/s.
1599-1747
délimitation de territoire, 1747.
25 J 244
Communauté de Reugney.- Lettres d’habitantage par Barthelemy Buguet et Claude
Martin, 1605. Procès entre Claude d’Achey et la communauté de Reugney, 1699.
1605-1699
25 J 245
Vésigneux. Dîmes.- Droits du seigneur de Maillot.
25 J 246
Bois.- Forêt de la Joux de Maillot : transaction entre la communauté de Septfontaines et le
seigneur de Maillot pour les droits d’usage, 1511 (25 Fi 28) ; poursuites pour mésus,
1590 ; droit de chasse pour Jean Emoncet, 1680.
1511-1680
25 J 247
Longeville. Procès entre Claude d’Achey et Claude Saonet, au sujet d’une redevance en
avoine due par chaque feu.
1562
1715
1693
25 J 248
Rentes.- Constitutions de rentes au profit de Claude de Scey, Adrienne d’Andelot, et leurs
descendants, par : Bon Chabod, de Septfontaines, 1566 ; Pierre et Nicolas Guyod, de
Septfontaines, 1572 ; Jean Roussel, d’Ornans, 1584 ; Jean Jouffroy, de Septfontaines,
1621 ; Gengoux et Claude Girard, de Chantrans, 1612.
1566-1621
25 J 249
Rentes.- Constitutions de rentes au profit de Suzanne d’Achey, par Nicolas Perrenet et
Pierre Gentison, de Septfontaines.
1583-1590
POSSESSIONS DE LA FAMILLE MARECHAL (ET DES FAMILLES ALLIEES)
REGION DE VUILLAFANS ET DE LONGEVILLE
AVANT L’ACQUISITION DE LA SEIGNEURIE DE JEAN-BAPTISTE MALARMEY (AVANT 1651)
25 J 250
Vuillafans. Acquisitions de meix et maisons par la famille Maréchal : vente à Jean
Maréchal par Jean Gigon, 1386 ; échange entre Antoine Maréchal, notaire, et Jean
Maréchal, citoyen de Besançon, 1555 ; vente par Françoise Brenot à Jean Maréchal, 1556
(25 Fi 20) ; procès pour la mitoyenneté d’une ruelle, 1629.
1386-1629
25 J 251
Vuillafans. Acquisitions de terres et de vignes par la famille Maréchal : vente par Jean
Bidaut d’Amathay, à Aymonin Maréchal, 1491 ; échanges entre Jean Bordey et Claude
Maréchal, 1497 ; vente par Jean Gigouley à Aymonin Maréchal, 1517 ; vente par Jacques
Robelin à Guillaume Maréchal, 1526 ; décret des biens de Pierre Marnault, 1571 ; décret
des biens de Jean Maignenet, 1560 ; échange entre Pierre Maréchal, citoyen de Besançon,
et Claude et Thomas Bridoulot, 1590 ; échange entre Pierre Maréchal, co-gouverneur de
Besançon, et Baptiste Estignard, 1599 ; décret des biens de Luc Maréchal, 1621 ; vente
par Etienne Maignenet de Lods à Charles Maréchal, co-gouverneur de Besançon, 1623 ;
vente par Antoine Maréchal à Charles Maréchal, 1628. Vente d’une vigne par Pierre
1491-1641
Maréchal à Claude Pasteur, 1641.
25 J 252
Vuillafans. Reconnaissance par Charles Maréchal, co-gouverneur de Besançon, des biens
qu’il tient de Ferdinand de Rye.
1614
25 J 253
Vuillafans. Manuel des cens dus à Pierre Maréchal, 1634-1668. Quittance d’imposition
1634-1668
par les échevins de Vuillafans, 1647.
25 J 254
Vuillafans. Accensements de vignes : par Guillaume Maréchal à Henri Lochon, 1536 ;
par Jean Maréchal à Blaide Madot, 1577 ; par Charles Maréchal à Jean et François Bailly,
1614 ; à Jean Joly, 1617 ; à Jacques Sanderet, 1618 ; à Antoine et Jean Demongeot de
Lods, 1619 ; à Etienne Magnenet, 1623 ; à Jean Graby, 1626 ; par Pierre Maréchal à
Antoine Maréchal, 1632.
1536-1632
25 J 255
Vuillafans. Amodiations de vignes : par Charles Maréchal à Etienne Maignenet, 1617 ;
par Antoine Maréchal à Jacques Maignenet, 1627 ; par Charles Maréchal à Philippe
Estignard, 1628 ; à François Parrot, 1630 ; à Jean Jabry, 1645 ; par Pierre Maréchal à
Bonaventure Villard, 1647 ; à Luc Euvrard, 1650 ; à Baptiste Celard, 1650 ; à JeanBaptiste Gautheron, 1651 ; à Jean Tissot, 1655.
1617-1655
REGION DE VUILLAFANS ET DE LONGEVILLE
(A PARTIR DE 1651)
25 J 256
Vente de la seigneurie de Longeville à François Maréchal par Jean-Baptiste Malarmey,
comte de Roussillon. Etats des biens vendus, 1651 ; hommage et dénombrement de fiefs
rendus à Françoise de Scey, dame de Maillot, 1651-1658 ; hommage par Jean-François
Maréchal, 1679.
1651-1679
25 J 257
Vente de droits seigneuriaux à Vuillafans par Anne-Armand, marquis de Rosen et de
Bollevillers, à Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1742 ; procès pour le paiement de
cette vente, 1743-1745.
1742-1745
25 J 258
Etats des biens de la seigneurie de Longeville, Vuillafans.
25 J 259
Seigneurie de Vuillafans.- Notes d’archives, inventaires.
25 J 260
Seigneurie de Longeville.- Etats de cens, de terres à accenser.
1660-1670
25 J 261
Domaine direct de Longeville.- Bâtiments : travaux.
1717-1788
25 J 262
Domaine direct de Longeville.- Amodiations, états des terres, des meubles, 1667-1739 ;
bail à cheptel, 1679.
1667-1739
25 J 263
Domaine direct de Longeville.- Imposition des grangers : procès contre la communauté de
Longeville.
1671-1685
XVIIe-XVIIIe s.
XVIIIe s.
25 J 264
Longeville. Dîmes.- Procès entre Désiré Maréchal, Nicolas-Louis de Guierche de Groson
et le curé de Vésigneux, 1657-1665. Procès entre la communauté de Longeville et JeanFrançois Maréchal au sujet de la dîme des avoines, 1693-1704.
1657-1704
25 J 265
Longeville. Acquisitions de terres par Claude-Joseph Maréchal de Longeville ; échanges
avec Ambroise Estignard, 1723 ; Claude-Etienne Coulet, 1738 ; Claude et Jean-François
1723-1740
Savonnet, 1740.
25 J 266
Longeville. Cens et mainmorte.- Accensement par François-Marie Maréchal de
Longeville à Pierre-Etienne Arbelet, 1755. Procédures au sujet de cens ou d’échutes :
entre George Courlet et Jean Pointurier, 1679 ; entre Jean-François Maréchal et ClaudeFrançois Estignard, prêtre familier de Vuillafans, 1690-1691 ; entre Jean-François
Maréchal et Claude Pointurier, 1703.
1679-1755
25 J 267
Amathay. Echanges de terres entre Jean-François Maréchal de Longeville et les
communautés d’Amathay et de Vésigneux, 1685-1732. Lods.- Vente de terre par JeanLouis Grenat de Besançon, à Anatoile Musy, 1703. Procès entre George Courlet et Arvier
Revillon, notaire, 1676.
1676-1732
25 J 268
Chantrans, lods.- Ventes de prés entre particuliers, 1661-1767. Procès entre ClaudeJoseph Maréchal de Longeville et Jean-Claude Morel, prêtre, 1764-1777.
1661-1777
25 J 269
Montgesoye. Procès entre Désiré Maréchal et Claude Adrez, au sujet d’un droit de
passage, 1666. Délimitation d’un pré, 1764. Amodiation de terres par George Courlet à
Artaud Borne, 1675 ; accensement d’un pré par Jean-François Maréchal de Longeville à
1666-1764
Germain Millet et Antoine Dubief, 1693.
25 J 270
Ornans. Retrait féodal d’un pré par Jean-François Maréchal de Longeville, 1693.
Quittance de dixième à Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1743. Amodiation d’un
pré par George Courlet, 1662.
1662-1743
25 J 271
Reugney. Saisie sur Pierre Grandjacquet et consorts pour François Marie Maréchal de
Longeville.
1771-1775
25 J 272
Silley. Accensement de terres par George Courlet aux enfants de Jean Perruche, 1674.
Procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et les familiers d’Ornans, au sujet de
droits sur un pré, 1772-1776. Succession de Thomas Champereux, 1784.
1674-1784
25 J 273
Vuillafans. Echange de vignes entre Jean-François Maréchal de Longeville et Martin
Bassand de Lavans, 1694. Destruction d’un mur de verger, 1772. Délimitation de pré,
1790. Procès-verbaux de visites de vignes, 1700-1780.
1694-1790
25 J 274
Vuillafans. Amodiations de vignes et de prés : par George Courlet, 1655-1676 ; par Pierre
Maréchal, 1655-1667
1655-1676
25 J 275
Vuillafans.- Lods, cens et mainmorte. Procès entre George Courlet et Claude MaîtreHumbert, 1667 ; entre Jean-François Maréchal de Longeville et Nicolas et Ambroise
Estignard, 1704 ; entre Claude Joseph Maréchal de Longeville et les enfants de Thomas,
marquis de Jouffroy, 1749.
1667-1749
25 J 276
Vuillafans. Cens-. Procès entre Claude-Joseph Maréchal de Longeville et Jean-Claude
Morel de Chantrans, prêtre, et consorts.4
1759-1786
25 J 277
Vuillafans. Echute de Claudinette Bousson.
25 J 278
Vuillafans. Cens.- Procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et les tenanciers
des terres du meix Chavoz, 1770-1778 ; procès entre François-Marie Maréchal de
4
Contient un extrait des mercuriales d’Ornans, 1757-1775.
1775-1778
Longeville et Claude-Joseph Bassand, familier de Vuillafans, et autres co-héritiers de feu
François-Ligier Bassand, 1771-1778.
1770-1778
25 J 279
Vuillafans. Cens ; procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et : François
Guyénard, 1770-1776 ; les héritiers de Joseph Bereur, 1772 ; Claude-Françoise Estignard
1770-1780
et Antoine Madoz, 1778-1780.
25 J 280
Vuillafans. Mainmorte, procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et : Claudine
Bousson, 1770-1774 ; François-Xavier Crétin, 1770-1779 ; François Guinard, 1773-1776 ;
Charles-Bonaventure Bailly, 1774-1786 ; Joseph Bel, 1774 ; François-Olivier Betrix,
1774-1776.
1770-1786
25 J 281
Revenus des seigneuries de Longeville et de Vuillafans. Baux d’amodiations, cahiers des
charges : Claude Coulet, 1685 ; Jean Vuillemin, 1689, François Petit, 1693 ; Jacques
Maire, 1699 ; Claude-Joseph Bassand, 1720 ; Pierre-François Coulet et consorts, 1737 ;
Jean-Antoine Guidevaux, 1746 ; Claude-Nicolas Estignard, 1755.
1685-1755
25 J 282
Bail de Claude Coulet : état des terres amodiées, s. d. (c. 1685). Bail des consorts Coulet :
1746-1763
état de la seigneurie, 1748 ; quittances de dépenses, 1746-1758 ; compte, 1763.
25 J 283
Bail de Jean-Antoine Guidevaux : comptes de fin de bail, 1755-1757 ; pièces à l’appui de
ces comptes, 1747-1756 ; procès-verbal de visite en fin de bail, 1757.
1747-1757
25 J 284
Bail de Claude-Nicolas Estignard : quittances de dépenses, 1757-1762 ; liquidation des
comptes, 1763-1764.
1757-1764
25 J 285 à 292 Régie de Jean-Claude Bole.- Comptes.
25 J 285
25 J 286
25 J 287
25 J 288
25 J 289
25 J 290
25 J 291
25 J 292
1758-1778
1758-1766
1767-1768
1769-1771
1771-1772
1772-1774
1774-1776
1775-1777
1777-1778
25 J 293
Régie de Jean-Claude Bole.- Correspondance générale et lettres adressées à FrançoisMarie Maréchal de Longeville.
1764-1778
25 J 294
Régie de Jean-Claude Bole.- Pièces à l’appui des comptes.
25 J 295
Régie de Jean-Claude Bole.- Procès-verbaux de visite des terres et bâtiments, listes des
contrats passés par Bole.
1766-1781
25 J 296
Bail de Nélaton.- Compte, 1779-1780 ; pièces justificatives, 1779-1781.
25 J 297
Comptes de chargés d’affaires. Quittances aux demoiselles Humbert, 1748-1756 ; à
Simon Thiébaud, 1750-1751 ; à Joseph Bel, 1763-1765 ; compte d’Anatoile Perrier, 1777.
1748-1777
25 J 298
Seigneurie de Maillot.- Etat des revenus, 1771 ; régie des biens du vicomte de Damas,
1770-1775.
25 J 299
1756-1790
1779-1781
date
Communauté de Longeville.- Constitutions de rentes au profit de : Claude Estignard de
Vuillafans, 1661 ; d’Etienna Lambert, veuve de Claude Bereur, de Vuillafans, 1663 ;
Claude Lambert, de Vuillafans, 1663 ; Denis Mercier, de Moutier-Haute-Pierre, 16701677.
1661-1677
BESANÇON
25 J 300 à 304 Maisons, rue de Ronchaux et grande rue.
25 J 300
Titres de propriétés, contrats de vente, 1678-1783.
25 J 301
Paiement des achats, quittances, 1730-1745.
25 J 302
Quittances de toisé, 1757-1764.
25 J 303
Litige de mitoyenneté, 1787.
25 J 304
Travaux : procès-verbal de visite, 1742 ; factures, 1734-1742.
25 J 305
1678-1783
Acquisition d’un banc dans l’église Saint-Jean-Baptiste.
1789
LONS-LE-SAUNIER ET ENVIRONS
25 J 306
Lons-le-Saunier, rue de la fusterie. Echange de chenevières, entre François Paccard et
Claude Cournette, 1659. Procès entre Philibert Paccard et Alexandre Petetin, a/s. mur
mitoyen, 1727-1728.
1659-1728
25 J 307
Lons-le-Saunier, rue des Cordeliers. Vente d’un chassal par Jean Paccard à Jacques
Paccard à Jacques Javouray, 1665-1667 ; vente d’une maison par Philibert Paccard à
Pierre Bouzon, 1678 ; reconnaissance de cens par Benoît Bouvard, puis Augustin
Colombet, envers François-Emmanuel Maréchal de Longeville, 1748-1761.
1665-1761
25 J 308
Lons-le-Saunier, grande rue. Cession d’une maison par Philibert Marrilier à Jean
Mercier, 1587 ; partage entre Catherin et Pierre Mercier, 1635 ; vente par Désirée
Guillemin, veuve de Pierre Duplan, à Claude Lebelin, 1665-1668 ; vente par Claude
Mathieu à Jean Paccard, 1671 ; vente par Claude-François Deprel à Jean Raddaz, 1693 ;
procès pour mitoyenneté entre Philibert Paccard et le gouverneur Jannin, 1717 ; vente par
Philibert Paccard à Jean-François Bouzon, 1720 ; amodiation de chambres, 1761.
1587-1761
25 J 309
Lons-le-Saunier, grande rue. Procès entre Françoise Paccard et Claude Ebrard, a/s. usage
1731-1733
de latrines en copropriété.
25 J 310
Lons-le-Saunier, rue des Cordeliers. Bail à ferme par Claude Pajot à Claude Delisle d’un
quartier de maison, 1711 ; amodiation de deux chambres, 1720 ; bail par Claudine Pajot
d’une maison et jardin, 1757 ; procès entre Claude-Philibert Pajot et Antoine Guinchard,
1737.
1711-1757
25 J 311
Lons-le-Saunier, rue des Halles. Vente d’une maison par Antoine Ribet et Claude
Brantus, sa femme, à Humbert Mercier.
1693
25 J 312
Lons-le-Saunier. Amodiation d’un appartement par Mlle de Peseux à Philibert Paccard,
1703. Location de la maison de Catherine de Canet, 1725-1741. Travaux dans la maison
de M. de Chaillot, 1791. Location d’une maison rue de la Justice par Maximilien de
Longeville à Jean-Joseph Letellier, 1819. Etat des fonds appartenant à M. de Longeville,
s. d. (fin XVIIIe s.).
1703-1819
25 J 313
Lons-le-Saunier. Impositions : quittances, 1758-1789 ; requête de Claudine Pajot en
diminution du vingtième, 1750. Logement de troupes : quittance aux sœurs Paccard,
1711 ; procès entre le magistrat de Lons et Françoise Paccard, pour exemption de
logement de troupes, 1743-1744.
1711-1789
25 J 314
Lons-le-Saunier. Cens dus aux familiers de Saint-Désiré : quittances à Philibert Paccard,
1683-1738 ; quittances à Claude Pajot, puis Claudine Pajot, 1654-1740.
1654-1740
25 J 315
Lons-le-Saunier. Terres, prés et vignes. Vente par Guillaume Debelot, prêtre familier, à
Claude Guillon, 1657 ; échange entre les religieuses de Saint-François et François
Paccard, 1659 ; vente par Claude Futin à Philibert Paccard, 1672 ; vente par Philiberte
Petit, veuve de Laurent Hugonnet, à Claude Pajot, 1673 ; vente par François-Marie
Maréchal de Longeville à Claude-Etienne Gacon, 1766. Amodiations par Philibert
Paccard et Claudine Pajot, 1695-1741.
1657-1766
25 J 316
Courlans. Amodiation d’une maison et de terres par Jean Jannin de Lons-le-Saunier, à
Claude Pagaud, 1652 ; constitution de rente par Claude Pagaud à Catherine Jannin, 1656 ;
contrat de mariage entre Claude Guillemin de Chavanne et Claude Foursier, 1659.
Reconnaissance de cheptel par Claude Pagaud au profit de Catherine Jannin, 1655.
1652-1659
25 J 317
Frébuans. Moulin. Vente par Jean Jacquod à Jean Jeunet de Sirod, 1699. Procès entre
Antoine Mailly, chevalier, seigneur de Châteaurenaud, et Claudine Pajot, a/s. d’un cens
1699-1741
sur ce moulin, 1733-1741.
25 J 318
Frébuans. Moulin. Procès entre Claudine Pajot et François-Gabriel de Lezay, seigneur de
Courlaoux, a/s. droit d’usage dans les bois de la seigneurie de Courlaoux pour l’entretien
du moulin.
1746-1757
25 J 319
Macornay. Vente d’un chassal par Charlotte Mercier à Pierre Jousserandot, 1652 (25 Fi
9) ; par Louise-Hélène Jousserandot, femme de Jean Jannin, à Claude Vuidard, 1673 ;
vente d’une maison par les héritiers de Raymond Jousserandot à Philippe de Merceret,
seigneur de Mérona, 1683 ; vente d’une maison par les héritiers de Jean Lofferon à Jean
Jannin de Charreton, écuyer, seigneur de l’Etoile, 1711 ; vente d’une vigne par Pierre
Jousserandot à Jean-Pierre et Joseph Colin, 1721.
1652-1721
25 J 320
Montmorot. Cens sur un pré, dû par Philibert Camon de Perrigny.
25 J 321
Vernantois. Reconnaissance de cens par Pierre Point au profit de François-Emmanuel
Maréchal de Longeville.
1748
Villeneuve-sous-Pymont. Echange de terres entre Etienne Hugonnet, de Lons-le-Saunier
et Jean Prost.
1623
25 J 322
1725-1761
ORGELET, MAISOD ET BALANOD
25 J 323
Orgelet. Transaction entre Jean de la Thouvière, écuyer, seigneur d’Ecrilles, et Philiberte
Morel, sa femme5, et Jean Janod, a/s. d’une cour de maison, 1529. Vente par Antoine
Favier à Philibert Paccard d’un jardin sur les fossés de la ville, 1619.
1529-1619
25 J 324
Maisod. Papiers de la famille Croset.- Dot de Claude Neyron, femme de Jean Croset : bail
d’une terre, 1567. Quittance de dot par Claude Croset et Jeanne Delacroix, sa femme, à
Thiévant Delacroix, 1628 ; quittance de dot par Pierrette Croset à Claude Croset, son
frère, 1634. Ventes de terres à Claude Croset, par : Claude Thorembel, 1639 ; Jacques
Prost, 1641 ; Antoine Burdin, de Mijoux, mari de Claude Regaud, 1649 ; Anne de
Chissey, veuve de Jean de Maisod, écuyer, 1650 ; Jacques Berthet, de Charchilla, et
Abraham Buat, curé de Charchilla, 1656 ; Anatoile Mornay et Anatoile Robert, de
Thoiria, 1662.
1567-1662
25 J 325
Marzenay. Vente d’un pré par Pierre Morel-Dagay, de Légna, à Guillaume Bourrel, de
Fétigny.
25 J 326
5
Balanod. Donation par Jean Paccard à Philibert Paccard des biens qu’il a à Balanod, 1682
; concession par Philibert Paccard à Jean Paccard de l’usufruit de ces biens, 1688 ;
Philibert Paccard cède en échange à Claude Gaudillier, de Champagna, tout ce qu’il a à
Balanod, 1699. Travaux aux maisons de Pierre Mermet et Guillaume Paccard, 1654-1656.
Vente par Jean Paccard à Antoine Macet d’un jardin, 1666. Vente d’une chenevière à Jean
Paccard par Aimé Juhan, 1686. Constitutions de rentes : par Etienne Magnin, d’Allonal, et
Elle était sœur de Louise Morel, femme d’Artauld de Longeville.
1571
Guillaume Chambard à Jean Bunod, d’Orgelet, 1609 ; par Etienne Davillon, de SaintAmour, à Antoine Pelletier, 1665 (cession de cette rente à Jean Paccard en 1680).
1609-1699
25 J 327
Andelot-les-Saint-Amour. Cession par Etiennette Dronier, d’Orgelet, à Jean Paccard de
tout ce qu’elle possède à Andelot, 1656
Champagna. Philibert Paccard vend à Pierre Revelut ce qu’il possède à Champagna,
1699.
Chevreau. Philibert Paccard, d’Orgelet, et Pierre Colombet, de Saint-Amour, vendent à
Edmond Buillon des terres à Chevreau, 1635.
Joudes. Cession par Nicolas Bel à Guillaume Borges de droit de rachat d’une terre, 1530.
1530-1699
25 J 328
Nantey. Domaine vendu par Jean et Guillaume Paccard aux religieueses de la Visitation
de Saint-Amour ; procès entre Philibert Paccard et lesdites religieuses, a/s. des droits
seigneuriaux revendiqués par Gaspard Guyenard, seigneur d’Andelot.
1725-1732
25 J 329
Saint-Amour. Accensement d’une vigne par Philibert Paccard et Pierre Mermet à Amour
Bonnaisot, d’Allonal..
1651
BLETTERANS ET ENVIRONS
25 J 330
Bletterans. Vente de terre par François Montenet à Guillaume Petit, 1626 ; par Guillaume
Desbois à Guillaume Petit, 1626 ; partage de successsion de Guillaume Petit entre
Philiberte et Françoise Petit à Etienne Regnard, de Montagny-près-Louhans, 1666 ; vente
de terres à Bletterans et à Denes par Claude Pajot à Blaise Moyne, 1673 ; vente d’un meix
et de terres par Philiberte Petit à Aimé Bruand, 1673 ; vente de terre par Claude-François
Dunand à Jean Burevand, de Larnaud, 1688 ; vente d’une maison par Claude Philibert
Pajot à Michel Malgoine, 1718-1731 ; vente d’une maison par Etienne Bruand à PierreFrançois Dausse, de Dole, 1724-1742. Reconnaissances de cens par Claude-François
Mangin, de Ruffey, et Pierre Carré, au profit de Claude Pajot, 1739. Travaux à la maison
de Claude Pajot, 1711-1715.
1626-1742
25 J 331
Bletterans. Acquisition par Claude Pajot des biens d’Adrien Moyne, réaccensements. 1693-1697
25 J 332
Bletterans. Constitution de rente par Martin Lardanchet, de Desnes, au profit de
Guillaume Petit, 1629 ; quittance de rente à Guillaume Petit par Claude de l’Espinette,
d’Arlay, écuyer, 1634 ; constitution de rente par Laurent Roze au profit de Françoise
Bruchon, de Villevieux, 1679.
1629-1679
25 J 333
Desnes. Vente de terre par Rémi Roch à Guillaume Petit, 1631.
Nance. Arpentement d’une terre, 1685.
Ruffey. Vente de terre par Philiberte et Françoise Petit à Antoine Morel, de Relans, 1658.
1631-1685
25 J 334
Villevieux. Amodiation d’un pré par Claude Pagny, de Courbouzon, à Jean Pommier,
1686 ; reconnaissance de cens par Pierre et Jean-Baptiste Barbe au profit de Claude Pajot,
1739. Procès entre les communautés de Bletterans et de Villevieux et le prince
d’Isenghien, a/s. triage des communaux, 1731. Délibération de la communauté de
Villevieux, au sujet de la construction d’un pont, 1785 (?).
1686-1785
25 J 335
Villevieux. Constitution de rente par Annet Engles et ses fils au profit d’Etienne
Tabourot, prêtre familier de Lons-le-Saunier.
1713
25 J 336
Villevieux. Procès entre Françoise Paccard et Jacques Engles, a/s. dette.
1734-1744
25 J 337
Vincent. Vente d’un pré par Guillaume Desbois, de Bletterans, à Jean Landry, 1609 ;
vente de terres par Laurent Hugonet, de Lons-le-Saunier, à Humbert Roy, 1659 ; vente
1609-1676
d’une terre par Françoise Petit à Gabriel Carra, 1676.
LAVIGNY ET LES ENVIRONS
(SAUF SEIGNEURIE DE CHARRIN)
25 J 338
Lavigny. Vente par Philibert Paccard à Claude-Philibert Pajot de tout ce qu’il possède à
Lavigny et à Montain, 1711. Reconnaissances de cens par Philibert Paccard au profit de la
seigneurie du Pin, 1682-1711. Quittances de cens à Claude Pajot, puis à Claudine Pajot,
par les fermiers de la seigneurie du Pin, 1736-1751. Saisie de récoltes sur Claudine Pajot
par Nicolas Millerot, fermier de la seigneurie du Pin, 1760. Déclaration des biens tenus
par M. de Longeville de la seigneurie de Charrin, 1764.
1682-1764
25 J 339
Lavigny. Acquisition par Philibert Paccard de vignes provenant du décret des biens à
Philibert Ligier, d’Orgelet, 1596-1619 ; donation d’une vigne à Philibert Paccard par Jean
Charreton, seigneur du Pin, 1627 ; ventes à Philibert Paccard, par Jeanne Chevalier, 1628 ;
par Claude Richier, 1631 ; échange de terres entre Philibert Paccard et Claude Buchin,
1651.
1596-1651
25 J 340
Lavigny. Echanges de terres et de vignes : entre François Paccard et la communauté,
1660 ; entre François Paccard et Jean Millet-Chaumont, 1660 ; entre François Paccard et
Jean Tabourot, prêtre familier de Lons-le-Saunier, 1663. Vente d’un meix par François
1660-1667
Paccard à Simon Robey, 1667.
25 J 341
Lavigny. Echange de terres entre Guillaume Paccard, de Dole, et Claude Moillard.
25 J 342
Lavigny. Vente de terres et de vignes à Jean Paccard, par : Claude Giliard, 1661 ;
Françoise Bussenet, de Lons-le-Saunier, 1664 ; Jean Rousselot, 1672 ; Pierre Tabourot,
1692. Echange de terres entre Jean Paccard et Françoise et Claudine Bussenet, de Lons-leSaunier.
1658-1692
25 J 343
Lavigny. Vente de terres par Jean Paccard à Jacques Mugnier, 1677 ; à Vincent
Rousselot, 1693.
1677-1693
25 J 344
Lavigny. Vente d’une maison par Pierre Richier à Philibert Paccard, 1683 ; vente d’une
vigne par Pierre Mouillard à Philibert Paccard, 1701.
1683-1701
25 J 345
Lavigny. Ventes de vignes et de terres à Claude Philibert Pajot, par : Pierre Guillemin,
1710 ; Frédéric et Jean Buchin, de Pannessières, 1710 ; Guillaume Guillermet, 1710 ;
Denis Garod, de Pannessières, 1710 ; les héritiers d’Alexandre Gerlin, 1710 ; Pierre
Guillemin le Jeune, 1710 ; Pierre Mouillard, 1710 ; les frères Camus, de Pannessières,
1710 ; Claude Guillermet, 1710 ; Denise-Pierrette Desvernois, 1710 ; Jean-François
Berret et Madeleine Buchin sa femme, 1711 ; Alexandre Vuidepot, 1714 ; Claude Bon,
1710-1715
du Vernois, 1715 ; Antoine Buchin, 1715.
25 J 346
Lavigny. Echanges de vinges et de terres entre Claude-Philibert Pajot et : Jean Rousselot,
1715 ; Jean-Jacques Mugnier, 1717 ; Jeanne Ardiet, de Montain, 1726.
1715-1726
25 J 347
Lavigny. Vente de terres et de vignes par Claude-Philibert Pajot à : Antoine Buchin,
1719 ; Vincent Rousselot, 1721.
1719-1721
25 J 348
Lavigny. Mutations de terres ou de vignes entre particuliers : :vente par Jean Rousselot à
Jean Moreau, de Mont-sur-Monnet, 1652 ; par Tabourot à Jacques Muny, 1653 ; par Louis
Roz, de Lons-le-Saunier, à Jean Camus, de Pannessières, 1654 ; par François Vuillermoz,
juge-chatelain du Pin, à Jean et Jacques Rousselot, 1655 ; par la communauté de Lavigny
à Jean Camus, de Pannessières, 1658 ; échange entre Jean Tabourot et Jean Rousselot,
1660 ; vente par Pierrette Tabourot à Claude Roussot, 1670 ; par Pierrette Tabourot à
Pierre et François Gros, 1674 ; par les Tiercelines de Lons-le-Saunier à Guillaume
Guillermet, 1680 ; par Simon Roubey à Pierre Mouillard, 1684 ; échange entre Pierre
Guillemin et Clauda Gillard, 1702 ; vente par les prêtres familiers d’Arinthod à Philibert
1652-1732
Richier, 1728-1732.
1669
25 J 349
Lavigny. Accensements.- Accensements de vignes par Philibert Paccard à Jean Rousselot,
1656 ; à Jacques Allemand, 1659. Accensement de vignes par Jean Paccard à Jacques
Rousselot-Pailley, 1690. Accensements de vignes par Claude-Philibert Pajot à Jean
Esmonin, 1712 ; à François Ligier, 1716 ; à Jean-Claude Rapier, Claude-Antoine Mugnier
et Vincent Duchat, 1722. Reconnaissance de cens par Jacques Mugnier, 1677.
1656-1722
25 J 350
Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Jean puis Philibert
Paccard, à : Jean Vigier, 1659 ; Claude et Pierre Tournier, 1660 ; Claude Tournier, 1662 ;
Dimanche Bonnefont, 1673 ; Jean Rousselot, 1676 ; François Grevillet, 1679 ; Jacques
Menery, 1679 ; Pierre Duchat, 1690 ; Denis Tournier, 1690 ; Esprit Esquatre, 1691 ; Jean
Crestin-Maillet, du Louverot, 1699 ; Jacques Mugnier, 1699 ; Joseph Cernier, 1699 ;
Claude-François Gros, 1701 ; Pierre Ducet, du Pin, 1702 ; Claude Chopard, du Pin, 1702 ;
Claude Larrager, de Saint-Didier, 1705 ; Claude Ravanier, du Louverot, 1705 ; JeanBaptiste Dauvergne, 1709.
date
25 J 351
Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Claude-Philibert
Pajot, à : Alexandre Vuidepot, 1710 ; Jean-Pierre et Claude-François Gerlin, 1710 ; Jean
Glannois, 1711 ; Nicolas Mugnier, 1711 ; Jacques Poirier, de Montain, 1711 ; François
Ligier, 1711 ; Jean Esmonin, 1712 ; Jacques Jacot, 1714 ; François Ligier, 1714 ; JeanBaptiste Prost, 1716 ; Jean-Claude Vacher, 1716 ; Pierre Jaillet, de Chille, 1716 ; Louis
Gillie, 1717 ; Vincent Marlet, 1718 ; Nicolas Monnier, 1719 ; Jean-Claude Vernier, 1721 ;
Pierre Genod, 1722 ; Joseph Buchin, 1722.
1710-1722
25 J 352
Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Claudine Pajot, à :
Pierre Mugnier et consorts, 1740 ; Dominique Didier, 1746 ; Pierre Gindre, de Lons-leSaunier, 1749.
1740-1749
25 J 353
Lavigny. Litiges au sujet de cens ou de baux.
25 J 354
Lavigny. Vignes.- Comptes de vignerons, 1695-1703 ; états de journées d’ouvriers, 17401742 ; marché pour la plantation d’une vigne, 1712-1713. Procès entre François-Marie
Maréchal de Longeville et Jeal-Baptiste Tamisier, de Lons-le-Saunier, a/s. déversement de
pierres dans une vigne, 1772-1773.
1695-1773
25 J 355
Lavigny. Mitoyenneté ; procès entre François Paccard et Pierre Richier, 1663 ; entre Jean
Paccard et Pierre Tabourot, 1684 ; entre Pierre Tabourot et François Guillemin, 1696 ;
entre François Paccard et Henri Fougeroux, de Lons-le-Saunier, 1732-1733 ; entre
François-Marie Maréchal de Longeville et les héritiers de Claude-Louis Ligier, 1775. 1663-1775
25 J 356
Lavigny. Edit des clôtures : procès pour bris de clôture entre François-Marie Maréchal de
Longeville et plusieurs habitants de Lavigny.
1776-1777
25 J 357
Lavigny. Droit de parcours : procès entre les communautés du Vernois et de Lavigny. 1702-1704
25 J 358
Lavigny. Impositions.- Imposition des fermiers de Lavigny : portion colonique, 17581766 ; vingtième : déclaration des biens de Claudine Pajot, demande de décharge, 1753 ;
copies des rôles de Lavigny, 1728-1733.
1728-1766
25 J 359
Arlay. Vente d’une vigne par Claude-François Deprel, de Lons-le-Saunier, à François
Paccard, 1663 ; adjudication de deux pieds de noyer, 1747
Bréry. Amodiation d’une terre par Jean Paccard, 1685.
1663-1747
25 J 360
Le Louverot. Vente d’une maison par Jean-Baptiste Jannin, de Lons-le-Saunier, à
Germain Daclin, 1648. Procès entre Claude-Philibert Pajot et Denis Ravanier a/s. dégâts
dans un pré, 1726-1727. Procédure relative au meix Florin, 1746. Amodiation d’un pré
par Françoise Paccard, 1740. Quittance d’imposition à Claudine Pajot, 1740.
1648-1746
25 J 361
Le Louverot. Moulin Pacaud.- Bail par Philibert Paccard à Simon Cabaud, 1657 ; bail des
prés du moulin par Guillaume Cabaud à Claude Jolybois, de Voiteur, 1707. Vente par
1657-1740
Guillaume Bon à Claude Bon, du Vernois, 1740.
1726-1762
25 J 362
Montain. Vente par la communauté de Montain à François Paccard du droit de faire des
regains, 1661. Ventes de terres par Claude Bouvard à Jean Ligier, de Lavigny, 1685 ; par
Claude Ravanier, du Louverot, à Pierre Tabourot, de Lavigny, 1699 ; par Pierre Tabourot
à Claude-Philibert Pajot, 1710 ; par François Ligier à Claude-Philibert Pajot, 1710 ; par
Désiré et Claude Millet, de Lavigny, à Claude-Philibert Pajot, 1711.
1661-1711
25 J 363
Montain. Baux à ferme et amodiations de prés et de vignes par Philibert Paccard et
Claude-Philibert Pajot.
1682-1719
25 J 364
Pannessières. Vente d’une terre par Désiré Chevillard à Jean Vuillemin, 1656.
Plainoiseau. Ventes par Laurent Hugonet, de Lons-le-Saunier, à Cyprien Chrestin, 1658 ; par
Philibert Vuidepot, de Lons-le-Saunier, et Alexandre Vuidepot, de Lavigny, à Claude Chopard, du
Pin, 1705 (cession à Claude-Philibert Pajot en 1710) ; par Philibert Vuidepot à Jean Lacroix, du Pin,
1656-1710
1709.
25 J 365
Le Vernois. Vente par Jean Esteveneau à Denis Esteveneau, 1604 ; par Simon Mercier,
de Lons-le-Saunier, à Gaspard, de Lavigny, 1618 ; par Joseph Richard à Claude-Philibert
Pajot, 1710 ; par Jacques Prost à Joseph Richard, 1736. Donation réciproque entre Jean
Laurent, de Balanod, et Clauda Bourgeaud, sa femme, 1671.
1604-1736
25 J 366
Voiteur. Achat et vente de vignes par François Paccard, 1659-1660 ; bail par Claudine
1659-1747
Pajot, 1747.
25 J 367
Lavigny. Maison de la famille Maréchal de Longeville. Prix fait pour une amenée d’eau,
1691. Projets, devis et plans de construction, 1767-1773 (plan de Lépin, de Salins, 25 Fi
54-61) ; achat de bois aux entrepôts des salines à Champagnole et à Crançot, 1770-1772 ;
projet abandonné, s. d. (25 Fi 74). Travaux en 1807 : plans (25 Fi 62-73, 79) ; travaux en
1850.
1691-1850
SEIGNEURIE DE CHARRIN
25 J 368
Seigneurie. Décret de la succession de Claude-Alexandre de Genève, marquis de Lullin,
seigneur de Charrin : inventaire, 1683-1688 ; procès entre Gabriel Philibert de Binans de
Joux de Grammont et Gaspard, baron de Beaurepaire, a/s. acquisition de la seigneurie de
Charrin, 1701-1703.
1683-1703
25 J 369
Justice seigneuriale. Vente par le Roi à Nicolas-Jean-Baptiste de Montrichard, seigneur
de Saint-Martin, des seigneuries et domaines du Val-de-Voiteur, Château-Chalon,
Domblans, Blandans, Ménétru et Nevy, et de la justice du Pont-de-la-Tour, 1697 ; procès
entre le marquis de Lullin, puis Gabriel Philibert de Binans de Joux, et Nicolas-JeanBaptiste de Montrichard, a/s. justice de Charrin, 1698-1702.
1697-1702
25 J 370
Seigneurie de Charrin. Terrier établi pour Philibert de Vautravers.6
25 J 371
Terriers. Extraits du terrier de 1560, XVIe-XIXe s.
25 J 372
Seigneuries de Charrin et de Domblans. Reconnaissances passées au profit de Jeanne
de la Chambre, veuve de Philibert de Vautravers.7
1591-1608
25 J 373
Seigneurie de Charrin. Fragement de terrier (f° 87-273, papier).
25 J 374
Seigneurie de Charrin. Accensements et reconnaissances de cens au profit de ClaudeAlexandre de Fouchier.
1651-1665
6
1560-1561
1560
c. 1630
Registre papier, 470 ff. dont 464 écrits, 28 x 43 cm ; concerne Blandans, Blois, Château-Chalon, Domblans, La
Marre, Nevy-sur-Seille, Le Vernois, Voiteur.
7
Concerne Bréry, Mauffans, Montchauverot, Montchauvier, Passenans, Plainoiseau, Ruffey.
25 J 375
Seigneurie de Charrin. Recueil de reconnaissances de cens.
1667-1682
25 J 376
Seigneurie de Charrin. Reconnaissances de cens.
1733-1765
25 J 377 à 385 Seigneuries de Charrin et de Domblans. Manuels de cens, XVIe-XVIIIe s.
25 J 377
Fragment, s. d. (concerne Bréry, Bosne commune de Mantry, Mauffans, Montchauverot,
Passenans, Sellières).
25 J 378
Fragment, seigneurie de Charrin, 1554 (f° 1-98).
25 J 379
Fragment, seigneurie de Charrin, 1569 (f° 127-179)..
25 J 380
Fragment, c. 1580 (concerne Arlay, Blandans, Blois, Desnes, Domblans, Le Vernois, Voiteur).
25 J 381
Seigneurie de Charrin, 1589-1593.
25 J 382
Seigneurie de Charrin, 1623-1633.
25 J 383
Seigneurie de Charrin, 1770-1780.
25 J 384
Seigneurie de Charrin, 1779 (concerne Voiteur).
25 J 385
Seigneurie de Charrin, 1780.
date
25 J 386
Seigneurie de Charrin. Etat des revenus, s. d. (XVIIIe s.). Fragment d’inventaire des
terriers, censiers et rentiers, s. d. (XVIIIe s.). Fragment de table d’un terrier ou censier. XVIIIe s.
25 J 387
Blandans. Accensement d’une terre par Guillaume de Vautravers, chevalier, à Besançon
Le Roux, de Frontenay, 1430. Cession d’une vigne par Claude Goux à Claude de
Vautravers, écuyer, 1457. Accensement d’une vigne par Claude de Vautravers à Pierre
Garin, de Ménétru, 1459.
1430-1459
25 J 388
Château-Chalon. Vente d’une vigne par Claude et Guillaume Planois à Guillaume de
Vautravers, écuyer, 1521. Cession par Philibert de Vautravers, seigneur de Charrin, à
François de Vautravers, son frère, de ce qu’il possède à Rahon et à Chaussin, en échange
d’une rente et d’une vigne à Château-Chalon, 1563. Vente du tiers des fruits d’une vigne
par Renée de Vautravers, veuve de Claude-François de Fouchier, à Marguerite Billot, de
Voiteur, 1617. Cession par Philibert-Emmanuel de Fouchier à Nicolas de Thomassin, mari
d’Antoinette de Fouchier, de vignes à Arbois et Changins, en échange de leurs droits à
Château-Chalon, 1626. Transaction entre Gabriel-Philibert de Binan de Joux et Antoine
Ramboz, prêtre familier de Château-Chalon, a/s. d’un pré, 1704. Procès entre Renée de
Vautravers et Guillaume de Sarrazin, écuyer, seigneur de Saint-Martin, a/s. construction
d’un moulin au lieu-dit en Coutelard, 1592. Impositions des fermiers du marquis de
Lullin : portion colonique, 1690. Vente d’une vigne par Jean Maîtrejean à Claude-Thérèse
Buzon, 1738.
1521-1738
25 J 389
Chezabois (commune Colonne). Reconnaissances de cens au profit d’Emmanuel-Philibert
de Fouchier, pour des biens à Chezabois et à Villerserine, 1634.
Domblans. Vente du bois du Vernois par Jean de Chalon, prince d’Orange, comme
lieutenant de la duchesse de Bourgogne, à Claude de Vautravers, chevalier, 1477-1480 ;
délimitation du bois du Vernois, 1694. Procès-verbal des visites des moulins de
Domblans, 1691.
Mauffans. Accensement de terres par Claude de Vautravers à Huguenin Cusin, dit Beau,
1437-1694
et Pierre Richard, 1437.
25 J 390
Ménétru (-le-Vignoble). Vente de vignes par Humbert Maréchal, de Voiteur, à
Guillaume de Vautravers, écuyer, 1520. Accensement d’une vigne par Claude-François de
Fouchier à Huguenin et Henri Guichard, de Maizières, 1588.
Montain. Contestation entre Guillaume de Vautravers et l’abbé de Baume, a/s. dîme d’un
champ, 1526.
La Muire. Délimitation de la dîmerie de Saint-Symphorien de Domblans sur le territoire
de La Muire, 1511.
1511-1588
25 J 391
Nevy (-sur-Seille). Vente d’une vigne par Pierre Maréchal, de Voiteur, à Jacques
Sarrazin, de Voiteur, écuyer, seigneur de Saint-Martin, 1556. Ventes des prés et de vignes
à Philibert de Vautravers, chevalier, par : Claude Simandre, 1556 ; Hugues Morand, de
Château-Chalon, 1558 ; Pierre Bailly, de Château-Chalon, 1558 ; à Renée de Vautravers
par Sébastien Macabier, de Château-Chalon, 1588 ; à François-Emmanuel de Genève de
Fouchier par Suzanne Duard, de Lons-le-Saunier, 1693 ; transaction pour la possession
d’un pré avec le chapelain de la chapelle des Onze-Mille Vierges, de Château-Chalon,
1722.
1556-1722
25 J 392
Nevy (-sur-Seille). Accensements de terres et de vignes : par Guillaume de Vautravers,
écuyer, à Pierre Genevay, 1402 ; par Claude de Vautravers à Pierre Cornet, 1458 ; par
Philibert de Vautravers à Jean Jolibois, de Voiteur, 1559 ; à Natoire et Marc Gereux,
1574 ; par Renée de Vautravers à Henri et Pierre Gaillard, de Voiteur, 1598 ; à Philibert
Mirebelot, 1603 ; à Anatoile Lespailly, 1619 ; par Claude-Alexandre de Fouchier à Jean et
Pierre Clavelin, 1650 ; par le marquis du Cheylard à Gaspard Brantus, de Voiteur, 1787.1402-1787
25 J 393
Nevy (-sur-Seille). Cens, lods.- Reconnaissance de cens par Bernard Mathey, d’Orgelet,
au profit de Jean le Batard de Chalon, chevalier, seigneur de Montrichard et de Charrin,
1406. Mutations entre particuliers ; ventes de terres ou de vignes par Jean et Marc Claude
à Pierre Chambartey, 1587 ; par Pierre Lespailly à x. Ramboz, de Château-Chalon, 1622 ;
par Anatoile Lespailly à Claude Thiébaud, 1625 ; par Théophile Doroz, de Poligny, mari
de Catherine Merceret, à François Clavelin, 1681 ; par Mathieu Chapuis, de Besançon, à
Claude Roche, de Voiteur, 1690 ; par Marc Tissot à Antoine Convers, 1694.
1406-1694
25 J 394
Nevy (-sur-Seille). Moulins de Billin.- Vente par les religieux de Baume à Philibert de
Vautravers d’un cens qu’il leur devait sur ces moulins, 1559. Accensement à Simon
Cabault, de Sapois, 1646 ; à Jean et Emmanuel Panet, bourgeois de Nantua (papeterie),
1658 ; reconnaissance de cens par Romain Baroz, de Bréry, 1664 ; accensement à Michel
Fermet et Désirée Gereux , 1693.
1559-1693
25 J 395
Nevy (-sur-Seille). Concession d’un droit perpétuel de regain, par la communauté à
Emmanuel-Philibert de Fouchier.
25 J 396
Le Vernois. Compte de cens.
25 J 397
Le Vernois. Ventes de prés à Philibert de Vautravers, par : Etienne Florin et consorts, du
Louverot, 1567 ; Guillaume et Claude Esteveneaux, 1567.
1637
1789-1790
1567
25 J 398
Le Vernois. Accensements par Claude de Vautravers à Esteveneau du Vernois, 1475 ; par
Guillaume de Vautravers à Claude Gaillard, 1509 ; à Jeannote Rougier et Claude
Paradvis, 1534 ; par Jean de Vaudrey et Guillemette de Chaussin à Humbert Gaudot et
Philippe Bon, 1549 ; par Philibert de Vautravers à Nicolas Gaillard, 1561 ; par FrançoisEmmanuel de Fouchier à Claude Cabaut, 1693 ; à Claude Richard, 1693 ; à Pierre Gaudot,
1693.
1475-1693
25 J 399
Le Vernois. Reconnaissances de cens par Pierre et Jean Parrenin, 1476 (25 Fi 3) ; par
Jean Esteveneau, 1628 ; par Etienne Prost, 1691. Procédures au sujet de cens et de lods :
entre Guillaume de Vautravers et Simon Junot, 1531 (25 Fi 46) ; décret des biens
d’Antoine Bon, 1608 ; entre Gabriel-Philibert de Binans de Joux et les héritiers de
François Prost, 1715 ; entre Marie-Gabrielle-Charlotte-Gasparine de Grammont et JeanJoseph Richard, 1738-1739.
1476-1739
25 J 400
Le Vernois. Mutations entre particuliers : vente par Antoine Amy à Guillaume Leroux,
1522 ; vente par Claude Bourgeois à la veuve de Pierre Paradvis, de Lons-le-Saunier,
1569 ; par Antoine et Claude Esteveneau à Antoine Esteveneau le Jeune, 1581 ; échange
entre Claude-Marie et Jean-Pierre Richard et Jean-François Esteveneau, 1784 .
1522-1784
25 J 401
Le Vernois. Bois seigneuriaux : concession de droits d’usage par Philibert de Vautravers
à la communauté en échange de la construction d’un four banal, 1558 ; procès-verbal de
visite de bornes, 1574. Procès entre la communauté du Vernois et le marquis du Cheylard,
1786.
1558-1786
25 J 402
Voiteur. Fief : reconnaissance de fief pour une vigne par Jacquette, fille de Jean de La
Grange et veuve de Jacques Boutefolet de Sergeneaux, écuyer, au profit de Guiot de
Saint-Martin, 1390.
1390
25 J 403
Voiteur. Ventes de terres à Voiteur, Nevy, Château-Chalon et Ménétru par Pierre
Maréchal à Guillaume de Vautravers, 1534 ; par François Florin à Gabriel-Philibert de
Binans de Joux, 1727 ; échange entre ce dernier et Pierre Esteveneau, 1729.
1534-1729
25 J 404
Voiteur. Cens. Accensement par Renée de Vautravers à Philibert Florin, 1618 ; par
Philibert Emmanuel de Fouchier à Jacques Florin, 1649. Lods, mutations entre
particuliers : vente par Claude Gereux, de Nevy, à Evrard Mirebelot, de Nevy, 1556 ;
vente par Jacques Cuynet, de Château-Chalon, à Guillaume et Antoine Gaudot, 1659.
Procès : entre Jean-François de Binans de Joux et Anne Grand-Maison, 1660 ; entre J.A.
du Cheylard et jean et Joseph Prost, 1753.
1556-1753
25 J 405
Voiteur. Grange de Charnay. Copies de titres, 1234-1516 (dont : concession à Etienne
Fabre par l’abbé de Baume des biens de l’abbaye à Montain, Lavigny, Pannessières, et du
meix de Charnay, 1234 ; reconstruction du prieuré de Charnay, 1445 ; vente par Philibert
Gereux, de Nevy, à Jean-Othenin Guyot, Claude-Humbert et François Gaudot, de
Corbeau, de tous ses droits à Charnay, 1516. Constitution par Jean Gaudot aux familiers
de Château-Chalon d’une rente assise sur une terre de Charnay, 1533. Installation
d’ermites, XVIIIe. Arpentement et bornage, 1708-1715.
1234-1715
25 J 406
Voiteur. Grande de Charnay. Oppositiopn d’Emmanuel-François Maréchal de Longeville
à la vente des terres de l’ermitage de Charnay comme bien national, puis demande
d’indemnisation, 1790-1825.
1790-1825
25 J 407
Voiteur. Grange de Corbeau. Accensement par Claude de Vautravers à Etienne Gaudot
d’un meix et dépendances à Corbeau, 1472. Reconnaissance de mainmorte pour le meix
Gaudot à Courbeau, 1561. Ventes de terres à Philibert de Vautravers par Claude Gaudot,
1566 ; par Denis meixAymonnin, de Nevy, 1566. Accensement par Renée de Vautravers à
Henri Gaudot, 1613. Reconnaissances de cens, 1695-1769. Manuel de cens, 1769.
Accensements à François Gaudot, 1729 ; à Claude-François Dayet, 1736. Procès entre le
marquis du Cheylard et Henriette Buand, a/s. échute d’un champ, 1788.
1472-1788
25 J 408
Voiteur. Grange de Corbeau. Procès entre Claude-Etienne Bidot, fermier de la seigneurie
de Charrin, et Claude Barthélémy, de Maizières, a/s. cens sur le meix Gaudot, 1702-1709.
1702-1709
25 J 409
Voiteur. Maizières. Aveu de mainmorte par Huguenet, fils de Cléement de Maizières, à
Jehannin de Charrin, écuyer, 1333 (n. st.).
1333
25 J 410
Voiteur . Rosnay. Contestations sur l’appartenance des granges de Rosnay au territoire de
Voiteur : procès entre les échevins de Lavigny et Claude Basset, 1693 ; bornage
clandestin, 1706. Déclaration des parcelles composant la terre de Rosnay, s.d . (XVIIIe s.).
Partage de droits entre les seigneurs de Domblans et de Charrin, s.d. (XVIIIe s.).
1693-1706
25 J 411
Voiteur. Rosnay. Vente de terre par Jean Clavelin, de Nevy, à Emmanuel-Philibert de
Fouchier, 1636 ; acquisitions au décret des biens de Jean Vuillemenot, de Maizière, 16661710.
1636-1710
25 J 412
Voiteur. Rosnay. Cens : accensement par Emmanuel-Philibert de Fouchier aux frères
Guignard, 1634 ; par François-Emmanuel de Genève de Fouchier à Simon de Robey et
Guillaume Ravailleaud, 1692. Reconnaissances des tenanciers de Rosnay , 1697. Lods,
mutations entre particuliers : décret des biens de François Billard, 1523 ; vente par
Nicolas Gereux, de Nevy, 1561 ; vente par Pierre et Claude Billard à Claude Aumonnier,
de Voiteur, 1578.
1523-1697
25 J 413
Voiteur. Rosnay. Bois ; concession de droit d’usage aux habitants du Vernois, 1558
(copie XIXe) ; procès pour anticipation, 1752-1783. Procès entre le marquis du Cheylard,
puir Fr.-E. Maréchal de Longeville, et les habitants du Vernois, 1780-1790.
1558-1790
25 J 414
Seigneurs de Charrin. Rentes ; constitution de rente par Humbert Maréchal, de Voiteur, au
profit de Guillaume de Vautravers, 1521 ; par Anatoile Simandre, de Nevy, au profit de
Emmanuelt-Philibert de Fouchier, 1627 ; par Philibert-Emmanuel de Fouchier au profit de
Jean Matherot, 1633-1684 ; au profit de Philibert-Emmanuel de Fouchier par Etienne
Guignard, de Voiteur, 1665.
1521-1684
DOMAINES DE COSGES ET DE LAVIGNY
AU XIXe SIECLE
LAVIGNY
25 J 415
Suppression des droits seigneuriaux. Nevy. Procès entre Emmanuel-François Maréchal de
Longeville et Jean Simandre, a/s. vignes accensées, 1793-an X. L’Etoile : indemnisation
de dîmes, 1792.
1792-an X
25 J 416
Droits d’usage dans les bois de Rosnay (commune de Voiteur) : procès entre FrançoisEmmanuel Maréchal de Longeville et la commune du Vernois.
1792-1807
25 J 417
Lavigny. Etats parcellaires du domaine, s.d. ; relevés cadastraux, 1826-1832.
25 J 418
Lavigny. Impositions foncières : avis de mise en recouvrement, reçus, répartition avec les
fermiers.
1806-1852
25 J 419
Lavigny. Affaires communales : traitement versé à la sœur institutrice, 1849 ; restauration
d’un tableau de l’église, 1850.
1849-1850
1826-1832 et s.d.
COSGES ET ENVIRONS
25 J 420
Cosges. Atlas parcellaire des terres de la seigneurie de Cosges, dressé d’après
l’arpentement de 1742 pour M. de Bellon.
1744
25 J 421
Cosges. Etat du domaine mis en vente, 1812 ; états parcellaires, extraits cadastraux, 18281837. Plan des terres avoisinant le château, plan d’étangs, s.d. (25 Fi 75-77). Achat de
l’étang de Marche-Merrain, 1844. Travaux au château (ferme), 1849.
1828-1849
25 J 422
Cosges. Impositions foncières : mise en recouvrement, reçus, répartition avec les fermiers.
1822-1862
25 J 423
Cosges. Inondations de la Seille, travaux de protection.
25 J 424
Cosges. Litiges avec des fermiers : état des hypothèques sur les biens de Jean-BaptisteLouis Belon, 1811 ; prix du blé au marché de Lons-le-Saunier, 1831-1836 ; procès-verbal
de bornage du meix de Denis Pichet, 1843 ; arrérages de ferme dus par Jean Grand, de
Jousseaux, 1822-1853 ; saisie des biens de la veuve de Denis Pageault, 1853.
1811-1853
25 J 425
Montcony, le Fay et Saillenard. Droits de Gustave Maréchal de Longeville, baux, pièces
comptables.
1827-1855
1843-1850
25 J 426
Montcony, le Fay et Saillenard. Bois : acquisition du bois des Eguemines, 1812-1838 ;
martelages et coupes, 1842-1855.
1812-1855
25 J 427
Montcony, le Fay et Saillenard. Impositions.
25 J 428-431 Registres de correspondance du régisseur Pernet
25 J 428
Lettres de Gustave Maréchal de Longeville à Pernet, 1832-1837, 1841-1848, 1850-1851.
25 J 429
Lettres du régisseur Pernet à Gustave Maréchal de Longeville, 1832-1834, 1842-1851.
25 J 430
Lettres de divers reçues par Pernet, 1832-1840, 1849-1851.
25 J 431
Lettres de Pernet à divers, 1833-1849.
25 J 432-436 Lettres de Gustave Maréchal de Longeville à Pernet
25 J 432
1832-1835
25 J 433
1836-1839
25 J 434
1840-1844
25 J 435
1845-1848
25 J 436
1849-1851
25 J 437-441 Lettres de Pernet à Gustave Maréchal de Longeville
25 J 437
1832-1837
25 J 438
1838-1840
25 J 439
1841-1844
25 J 440
1845-1848
25 J 441
1849-1851
1837-1857
1832-1851
1832-1851
1832-1851
25 J 442
Lettres de la veuve de Pernet à Gustave Maréchal de Longeville, 1852 ; lettres du
régisseur Jean Puget.
1852-1853
25 J 443
Lettres de divers à Pernet.
1832-1851
25 J 444-462 Comptes annuels : compte du domaine de Lavigny, compte de la terre de Cosges,
bordereaux trimestriels des recettes et des dépenses, état des sommes dues en fin
d’exercice.
25 J 444
25 J 445
25 J 446
25 J 447
25 J 448
25 J 449
25 J 450
25 J 451
25 J 452
25 J 453
25 J 454
25 J 455
25 J 456
1832-1833
1834
1835
1836
1837
1838
1839
1840
1841
1842
1843
1844
1845
25 J 457
25 J 458
25 J 459
25 J 460
25 J 461
25 J 462
25 J 463
1846
1847
1848
1849
1850
1851
Journal des opérations.
1833-1837
25 J 464-466 Journal des recettes
25 J 464
1836-1839
25 J 465
1840-1846
25 J 466
1846-1851
25 J 467-469 Journal des dépenses
25 J 467
1836-1839
25 J 468
1840-1844
25 J 469
1844-1851
25 J 470
Registre des dépenses par espèces.
1833-1838
25 J 471
Livre de caisse.
1832-1836
25 J 472
Registre des entrées et sorties de denrées.
1832-1851
25 J 473
Pièces à l’appui des comptes, 1832-1851. Notes sur les comptes de gestion des années
1835-1840.
1832-1851
25 J 474
Mémentos et agendas de Pernet.
25 J 475
Compte rendu par Pernet des faits de sa gestion excédant son mandat, 1834. Notes, 18321850. Etats d’ acquisitions et échanges de terres, 1821-1837. Remplacement de Pernet,
1851-1852.
1834-1852
1832-1850
REGIE DU DOMAINE DE LAVIGNY
25 J 476
Journal des dépenses.
1832-1835
25 J 477
Journal des recettes.
1832-1835
25 J 478
Sommier des dépenses.
1839-1851
25 J 479
Sommiers des recettes.
1837-1851
25 J 480
Pièces à l’appui des comptes.
1849-1852
25 J 481
Vignes. Etats de cave, soutirages, plans de cave, livres de cave.
1827-1850
25 J 482
Vignes. Vendanges, 1847-1850 ; recettes pour coller les vins, v. 1830-1840 ; tableau de
récolte, 1836.
1830-1850
25 J 483
Vignes. Récoltes de vin : partage avec les fermiers, 1832-1837 ; relevé sommaire des
comptes des vignerons, 1818-1834.
1818-1837
25 J 484
Vignes. Comptes des journaliers, 1828-1830, 1834-1851.
1828-1851
25 J 485
Vignes. Registres des ventes de vin, registres des comptes ouverts.
1832-1851
REGIE DE LA TERRE DE COSGES
25 J 486
Régie de Claude-Louis Robelin. Comptabilité : registre des recettes et dépenses, 18131832 ; état des recettes et dépenses, 1830-1832 ; état des productions de la terre de
Cosges, 1812-1832 ; état des livraisons de blés provenant des amodiations, 1815-1831 ;
état des dépenses du domaine, 1813-1831 ; quittance à ses héritiers, 1833.
1812-1833
25 J 487
Régie de P.L. Pernet. Mémentos et notes pour la gestion de la terre de Cosges.
1831-1851
25 J 488-491 Régie de P.L. Pernet. Comptabilité
25 J 488
Journal des recettes, 1832-1835
25 J 489
Journal des dépenses, 1832-1835
25 J 490
Sommier des dépenses, 1835-1849
25 J 491
Récapitulation des revenus, 1835-1849 ; comptes, 1849-1850 ; états des sommiers à recouvrer,
1837-1839 ; états trimestriels des recettes et dépenses, 1846-1850.
1832-1850
25 J 492
Régie de Félix Brillat. Correspondance, 1847-1855 ; inventaire des meubles et archives,
1851 ; livre de dépenses et recettes, 1851-1864.
1847-1864
25 J 493
Baux des prés, terres et étangs.
25 J 494
Fermes. Etats parcellaires des fermes, 1845-1855. Procès-verbal de visite de la ferme n°2,
1848. Etats du bétail et des semences, 1834.
1834-1855
25 J 495
Fermes. Baux des fermes n°1, 2 et 3.
1834-1861
25 J 496
Fermes. Comptes avec les fermiers.
1822-1861
25 J 497
Bois. Ventes des coupes.
1819-1860
1831-1851
VARIA
N.B. : Il s’agit de pièces d’archives dont la filiation avec le fonds des seigneuries de la
famille Maréchal de Longeville (ou familles alliées) n’a pu être déterminée.
BAUME-LES-MESSIEURS
25 J 498
Charles Mutin, chirurgien. Ventes de terres, situées à Baume et Nevy, à Charles Mutin,
par : Pierre Voisin, 1583 ; Jean Simon, 1583 ; Pierre Lescolier, 1584 ; Antoile Gourard, de
Saint-Lothain, 1585 ; Etienne Prost, 1589 ; Jean Curnet, 1589 . Claude Vauchier, 1589 ;
Jean Richard, 1592 ; Philibert Prost, 1596 ; Claude Prouvier et Jeanne Billard, 1596 ;
Antoine de la Baume, abbé de Baume, 1597-1598 ; Jean Belion, de Bréry, 1597 ; Claude
Prost, 1598 ; Jean Cornet, de Nevy, 1598 ; Sébastien Cornet, de Nevy, 1599 ; Jeanne
Maignier, veuve de Jean Achard, 1601 ; Denis Carrod, veuve de Denis Simonin, 1602 ;
Adrien Grandvaux, curé de Baume, 1613. Acquisition au décret des biens d’Antoine
Maréchal, 1606 ; échange avec Jean Demonget, 1604.
1583-1613
25 J 499
Guillaume Parret, notaire. Ventes à Guillaume Parret de terres situées à Baume et Nevy,
par : Pierre Voisiun, 1610 ; Philibert Prost, dit Ramboz, 1612 ; Jean-Baptiste Demonget,
de Poligny, 1613 . Aimé Bault, de Bougelier, 1613 ; Maurice Richard, de Crançot, 1613 ;
Jean Ridey, de Nevy, 1615 ; Guillaume Ridel, 1616 ; Jacqua Petit, femme de Jean
Antoine, 1617-1629 ; Pierre Lescolier, 1618 ; Anatoile Demonget, 1619 ; Etienne
Limassot, 1623 ; Claude d’Achey, abbé de Baume, 1623 ; Clauda, veuve de Jean Beljon,
1623 ; Nicolas et François Clavelin, de Nevy, 1624 ; Claude Oudet, 1625 . Pierre Oudet,
1629 ; Claude Tissot, 1633 ; Michel Tissot, 1636. Décret de biens d’Antoine Maréchal,
1606. Bail à ferme à Etienne Martin et Jean Buchin, 1624.
1606-1642
25 J 500
Claude Mutin, veuve de Guillaume Parret. Ventes de terres à Claudine Mutin par :
Anatoile Ridey, de Nevy, 1640 ; Miland Levêque, 1641 ; Etienne et François Grandvaux,
1642 ; Adrien Billon, 1642 ; acquisition au décret des biens de Michel Tissot, 1642.
1640-1642
25 J 501
Mathieu Bresselet, tabellion général. Ventes à Mathieu Bresselet, par : Claude Maître,
1627 ; Pierre Savonnet et Philiberte Oudet, 1628 . Claude Buchin, 1628 ; Etienne Martin,
1628 ; Jean Rousselot, de Granges-sur-Baume, 1630 ; Claude Oudet, 1632 ; Marie Roy,
veuve de Pierre Oudet, 1633 ; Claude Prouvier, 1645 ; Jacques Cornet, de Nevy, 1646 ;
Jean Maître, 1647 ; Claude Prouvier et Jean Maître, 1648 ; Etienne Prouvier et Claude
Voisin, 1655 ; Jean Barratte, 1656 ; Jean Marlin, 1656.
1627-1656
25 J 502
Famille de Vy. Vente par François Noir à Marc et Marguerite de Vy, 1599 ; par Jean
Grevillet à Antoine de Vy, seigneur de Mailleroncourt, 1605 ; par Jean Demourier, de
Nogna, à Marc de Vy, seigneur d’Accolans, 1605 ; par Pierre Nuaillard à Antoine de Vy,
1606 ; par François de Vy, célérier de Baume, à Antoine de Vy, 1606 ; par Mathieu
Pynonnet, de Voiteur, à Marc de Vy, 1608 ; vente par Antoine de Vy à Marc de Vy de ce
qu’il possède à Baume, 1618 ; vente par Françoise de Pouligny, veuve de Marc de Vy, à
Mathieu Bresselet de ce que ses enfants possèdent à Baume, 1629.
1599-1629
25 J 503
Divers. Vente par Louis Demonget, curé de Baume, à Philibert Billard, 1533. Vente par
Claude Prost à Michel Pollegnier, prêtre, 1597. Accensement par Antoine Billard à Pierre
Tissot, 1598. Vente par Claude Prost à Guillaume Aumonier, 1599. Quittance de dot par
Evrard Tissot à Nicolas Tissot, 1600. Accensement par Elisabeth de Bouclières, veuve de
François de Granges, écuyer, à Pierre Grandvaux, 1601. Constitution de rente par Jean
Rouge à l’abbaye de Baume, 1601. Quittance de lods par le cellerier de Baume à Jacques
Legros, de Vers, 1604. Vente par Jean Baptiste Demonget, de Poligny, à Henri Perrot,
1612. Vente par Antoine Sarrazin à Pierre Lescolier, 1617. Décret des biens de Claude
Tissot, 1623. Vente par Marguerite Grevillet à Jean Billard, 1620 ; par Pierre Tabourot, de
Lons-le-Saunier, à Nicolas Chamberland, 1683. Donation par Etiennette Parret à Mathieu
Chapuis, 1684. Accensement par Mathieu Chapuis à Claude et Pierre Gabet, 1692. Vente
par Louis Billon à François Figet, 1710. Composition du domaine des Essertines
appartenant à Claude Thérèse de Chastenay de Lanty, v. 1780.
1533-1780
25 J 504
25 J 505
-------Arbois. Transaction entre Guillaume Desbois et Pasquier de Lespinette a/s. rente
constituée, 1619.
Les Bouchoux. Procédure entre Pierre Molard et les consorts Michalet, de Saint-Claude,
1627. Vente par Jean Grandclément à Pierre Molard, 1616. Obligation de Claude Jantet
envers Barbe Bonneville, 1635.
Buvilly. Accensement par Jean de Savigny, écuyer, à Jean Grand et Jean Petit, dit Bospin,
frères, 1375.
1375-1635
Changin, seigneurie. Reconnaissance de cens dus à Guiot de Falletans, écuyer, seigneur
de Grandchamps, à cause de sa seigneurie de Changins (biens à : Arbois, Changins, les
Planches, Vadans, Villette-les-Arbois).
1525-1537
25 J 506
Chilly. Constitution de rente par Pierre Rattot à Jeanne Galet, de Vaux-sous-Bornay,
1608.
Choux. Amodiation d’une terre par les héritiers de Claude Vuillermot, des Bouchoux, à
Claude Mermet, 1635.
Dole. Constitution de rente par Claude Bondel, prêtre, et Jean Blondel, son frère, au profit
de Jacque Thiebault, veuve de Sébastien Penot, procureur général de la gruerie du comté,
1628. Amodiation d’une vigne par Etienne Moreau à Jeanne Monnier, veuve du conseiller
Lampinet, 1649.
1608-1649
25 J 507
Domblans, Blandans, Baume-les-Messieurs et Nevy-sur-Seille. Possessions de Thérèse
Buson, veuve de Pierre Ignace Denis Perrignol de Cernay. Inventaire de titres, 16831691 ; procès-verbaux de visite de biens, 1754-1759. Accensements, lods, baux à ferme,
1754-1771.
1683-1771
25 J 508
L’Etoile, seigneurie. Echange de terres à l’Etoile et à Plainoiseau entre Jean Maire, fils
de Perrin de Plainoiseau, et Guillaume Sarrazin, d’Arlay, écuyer, 1335. Accensement par
Pierre Guyon, seigneur de l’Etoile, à Antoine Macabier, de Menetru, d’une vigne à
Ménétru, 1487. Constitution de rente par Antoine de Tourrey, veuve de Claude du
Vernois, écuyer, au profit de Jean et Marc du Vernois, écuyers, seigneurs de l’Etoile,
1521. Vente d’une vigne à Arbois par Pierre Lallemand, seigneur des châteaux de
Montigny, Grozon et Saint-Cyr, à Françoise du Vernois, dame de l’Etoile, 1569.
Accensement d’un chesal à Quintigny par Claude-François de Fouchier, seigneur de
l’Etoile, à Désiré Courtot, de Quintigny, d’un pré à Quintigny, 1590 ; accensement par le
même à Gauthier Boursot, de Quintigny, d’un pré à Quintigny, 1590. Reconnaissance de
cens par Louis Vincent, curé de l’Etoile, 1591. Donatioun d ‘un pré à Salins par
Marguerite de Fouchier, dame de l’Etoile, aux Cordeliers de Salins, pour fondation d’une
messe dans la chapelle de l’Etoile, 1617. Etat des dîmes perçues par le seigneur de
l’Etoile, 1715. Reconnaissance par les Carmes de Clarivaux des biens qu’ils tiennent de la
seigneurie de l’Etoile, 1715.
1335-1715
25 J 509
L’Etoile. Indemnité à François-Marie Maréchal de Longeville pour rachat de droits
féodaux, 1792. Comptes de fermages, 1805-1809.
1792-1809
25 J 510
Geruge. Vente d’un verger par Claude Etienne Pyard à Denis Bouillot, 1695.
Ivory. Bail de biens du Temple d’Arbois à Jacques Colombet, chanoine de Saint-Anatoile
de Salins, 1703.
Lavigny. Constitution de rente par Alexandre Gerlin à Claude-Philibert Hugues, du Pontdu-Navoy, 1677 ; par le même à Guillaume Peccaud, d’Arbois, 1688. Obligation par
Claude Mouillard envers Pierre François Outhier, de La Marre, 1689. Constitution de
rente par les frères Ligier à Nicolas Vergin, de Lons-le-Saunier, 1700 ; par Alexandre
Vuidepot à Claude François Figuet, de Lons-le-Saunier, 1710.
1677-1809
25 J 511
Lons-le-Saunier, famille Fosseur. Vente de cens à Arlay par Aimé, seigneur de
Laubespin, à Jean Fosseur, 1400. Accensement d’une terre à Quintigny par Pierre Fosseur
à Jaquet Marrilier, de Quintigny, 1404. Vente d’un pré à Saint-Didier par Philippe
Chevrel, de Ruffey, à Pierre Fosseur, 1415. Echange de terre à Château-Chalon et Lolsia
entre Pierre Fosseur et Claude de Montmorot, pour lui et Guillaume de Lisle, écuyer,
1435. Vente d’une vigne à Bréry par Philippe de Rayne, écuyer, de Bletterans, à Pierre
Fosseur, 1435. Vente par Claude de la Baume, écuyer, d’Arlay, à Jean Fosseur, écuyer, de
ce qu’il tient en fief à Bletterans de Claude, Jean et Etienne Provenceal, écuyers, de
Gevingey , (25 Fi 12-12, 21).
25 J 512
Lons-le-Saunier. Constitution de rente par Pierre Fluet, de Sainte-Agnès, à Jean Putod,
1636. Cession de rente par François Vuillermoz à Louis Morin, de Pannessières, 1663.
Constitution de rente par Pierre Roman à Philiberte Davillon, 1665. Echange (maison,
grande rue) entre Georges Boquet et Pierre Imbourg, 1670. Constitution de rente par
Pierre Barbier à Claude Pichegru, 1683 ; par François Routier et Pierre Jouffroy, de
Trenal, à Etienne et Gilbert Petitjean, 1686 ; par Jacqueline Bonnefoy, veuve Barbier, à
Jacques Nandrot, 1690. Cession de rente par Pernette Noir, veuve de Claude Pichegru, à
Joseph Vauchier, 1699. Constitution de rente par Chrisostome Girard, de Doucier, à
Joseph Vauchier, 1702 ; par Claude Henri Barbier aux frères Petitjean, 1712.
1636-1712
25 J 513
Lons-le-Saunier. Procès pour dette entre l’hôpital de Lons-le-Saunier, héritier de Jean
Baptiste Pourcelier, et Roland Dayet, de Chilly, 1690. Droits d’octroi : déclaration des
revenus patrimoniaux de la ville de Lons-le-Saunier, 1694. Procédure entre le magistart de
Lons-le-Saunier et Pierre Roux, seigneur de la Motte et de Beauvoisin, 1701. Procès entre
Henri Bon et les directeurs du Chantier de Poligny, 1752-1753. Famille Terrier :
inventaire de procédure, 1753-1754.
1690-1754
25 J 514
Le Louverot. Constitution de rente par la communautéé à Jean Romand, 1675.
Macornay. Provision pour Jean Camole, d’Arbois, des chapelles Saint-Claude et SaintAntoine, de l’église de Macornay, et Sainte-Brigitte, de Saint-Maur, 1657. Billets de
loterie de la Providence de Macornay, 1851.
Ménétru. Transaction au sujet des dîmes, 1537 (25 Fi 37).
Moiron. Procédure entre la communauté et les décimateurs de la paroisse, 1765.
Moissey. Hommage au roi par Hugues Garnier, seigneur de Parcey, comme seigneur de
Moissey, 1679.
Montaigu. Cession par Philibert Baron, d’Orgelet, à Pierre Daguet, des biens provenant
du décret d’Abraham Crestin, d’Orgelet, 1600.
1537-1765
25 J 515
Nevy-sur-Seille. Constitution de rente par François-Anatoile Clavelin au profit de Jean
Blondeau, de Besançon, 1693.
Nilly. Accensement de terres par Guillaume d’Arc, dame du Vernois (commune Mesnay)
à Vivant Gentil, 1433 ; à Jean le Vieux, 1433.
Orgelet. Vente de terre par M.-Fr. Perrin, notaire, à Joseph Gaillard, an XIV.
Pannessières. Constitution de rente par Pierre-Joseph Mouillard et consorts à Antoine du
Pin, seigneur de la Chaux, 1701.
Poligny. Diplôme de licence en droit de Guillaume Jantet, 1744.
Revigny. Dot d’Anne-Marie Vauchier, femme de Claude-Etienne Bidot, 1694.
1433-1744
25 J 516
La Ronce. Accensement par Marguerite de Fouchier à Antoine et Claude Bonnet, 1621.
Saint-Aubin. Donation par la veuve de Philibert de La Guiche, seigneur de Saint-Aubin,
aux cordeliers de Charolles de la chapelle du vieux château de Saint-Aubin (transfert des
offices), 1637.
Saint-Claude, terre. Table alphabétique d’un terrier ( ?), XVIIIe s. sauneries pour la
possession d’un boi, 1607-1608.
Le Vernois. Accensement par Philibert, seigneur de Rye et de Commenailles, et Alix de
Costebrune sa femme, à Pierre Voisset, 1450.
Villard-Saint-Sauveur. Procès contre Cretin-Jantet, père et fils, pour vol, 1753-1754.
Villette-les-Arbois. Accensement d’une grange par Claude du Vernois, dame de la
Villette et d’Usier, à Jean Humbert, 1550.
1450-1754
25 J 517
Les Allemands. Dîmes et redevances, 1645.
Besançon. Constitution de rente par Philippe Dangin à Anne et Nicole Hermand, 1687 ;
par Claude Vyot à Jean de Nazey, écuyer, 1574.
Bucey. Procédure entre Claude Belin et Pierre Danvers, écuyer, citoyen de Besançon, a/s.
pièce de terre, 1579.
Chantrans. Concession de terres en accroissement de tenure par Richard de Montbéliard,
seigneur de Montrond, à Vienot Beaudiguet, de Silley, 1325. Sous-bail à ferme de la
seigneurie de Chantrans, 1732-1755.
Chargey. Procédure contre Jeanne-Claude Fallet, pour vol, 1761.
Espenois. Poursuite pour dettes contre Laurent Oudot, meunier, 1629.
Gray. Procès pour meutre en duel, contre Jean-Claude Billon, dit La Feuillade, soldat,
1762.
Liesle-sur-le-Doubs. Poursuites pour vol contre Simon Jannot, 1761.
1574-1761
25 J 518
Longeville. Constitution de rente par la communauté à Nicolas Vielle, curé de Grozon,
1627 ; par Hugues Pointurier et Pierre Perrenet, à Claude-François Estignard, prêtre, de
Vuillafans, 1675.
Rurey. Vente d’une terre par Regnault Menequin à Bonaventure Faivre, de Besançon,
1602.
Septfontaines. Constitution de rente par Jean Belin à Jean Caseau, bourgeois de
Pontarlier, 1581 ; par Nicolas Perrenet et Pierre Gentison à Pierre de Menoul, de
Mouthier-Haute-Pierre, 1586.
Vercel. Transaction entre le curé et les chapelains de Vercel et Simon Malarmey, a/s.
vigne, 1551.
Verne. Exemption de péage des habitants de Verne à Baume-les-Dames : procès entre
Claude Joseph Perrenot, procureur du roi, et Claude Coindet, fermier du péage, 17571758.
Vernierfontaine. Constitution de rente par la communauté à Antoine Moyne, de Lods,
1592.
Vuillafans. Succession de Claude de Saint-Mauris, 1594-1595. Extrait de reconnaissance
de dîmes de vin, s.d. (XVIe s.). Reconnaissance générale de droits seigneuriaux par les
échevins, 1617. Clôture d’une ruelle, 1513 (25 Fi 11). Constitution de rente par Claude
Vivian, de Vernierfontaine, à Claude Grossanney, 1604. Constitution de rente par Jean
Claude Maillot, co-seigneur de Vuillafans, à Bonaventure Maillot, sa sœur, 1616.
1551-1758
PIECES EPARSES
25 J 519
Rôles d’impositions non localisés (Longeville, Lavigny, … ?), 1728-1759. Instructions
pour l’établissement des certificats de milice, 1729. Inventaires de bibliothèque (familles
Paccard ou Pajot ?), 1720-1774 .
1720-1774
25 J 520
Emballage de cartes à jouer imprimées par Jacques Michaud à Salins, fin XVIIIe s..
Fragment d’image du duc de Berry, début XIXe s. (Pellerin, noir et blanc). Proclamation
du Roi, 6 mars 1815 (préfecture du Jura (25 Fi 78). Prospectus, 1851-1858 (Champagne
Perrier ; journaux : Semaine des familles, l’Ami de la Religion).
Fin XVIIIe s. –1858
25 J 521
Fragments non identifiés.
25 J 522
Recueil de chansons à boire, XVIIIe s. (a appartenu à des religieuses du couvent des
Clarisses de Clermont-Ferrand en 1736).
1513-1766
VIE POLITIQUE NATIONALE
25 J 523
1. Chambre des députés. Opinion de M. Chiflet, député du Doubs, sur le projet de loi
d’amnistie, Paris, Hacquart, 19 p. (1816 ? )
2. Chambre des députés. Opinion de M. Gagneur, (…), député du département du
Jura, sur le projet de loi d’amnistie, Paris, Hacquart, 16 p (1816).
3. Exposé et développement des motifs de la proposition présentée à la Chambre des
députés par M. Riboud le 30 juin. Séance du 8 juillet 1814, Paris, Hacquart, 38 p.
(indemnisation des dommages de guerre).
4. Opinion de M. Brenet, député du départemetn de la Côte d’Or, sur le rapport fait
par M. Corbière, au nom de la commission du budget, (…) séance du 16 mars 1816,
Paris, Hacquart, 40 p.
5. Opinion de M. de Villèle, député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif
aux élections, (…) séance publique du 26 décembre 1816, Paris, L.G. Michaud, 24 p.
6. Opinion de M. de Bonald, député de l’Aveyron, sur les élections, Paris, Le
Normand, 1816, 56 p.
7. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux,
décembre 1817, Paris, Le Normand (1817), 31 p.
1736
8. Pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des députés par M.P.
Delarme, sur l’Institution de la Garde nationale, Paris, Hacquet, s.d. (1817), 8 p.
9. Opinion de M. le Marquis de Causans, lieutenant général, député du Vaucluse,
(…) séance du 23 janvier 1818, sur le recrutement, Paris, Le Normand, 1818, 15 p.
10. Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle, député du département de la
Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif au recrutement de l’armée, Paris, Le
Normand, 1818, 32 p.
11. Chambre des députés. Opinion de M. Corbière, député d’Ille et Vilaine, sur le
projet de loi relatif au recrutement (…) séance du 24 janvier, Paris, Le Normand,
1818, 27 p.
12. Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale par M.
Chiflet, député du département du Doubs, sur la proposition de M. le Vicomte de
Castelbaljac relative au clergé (…) Séance du 13 janvier 1816, Paris, Hacquart, 24 p.
13 . Chambre des députés. Opinion de M. le Vicomte de Castelbaljac, député du
Gers, sur le projet de loi relatif aux élections, (…) séance publiqaue du 26 décembre
1816, Paris, LG. Michaud, 24 p.
25 J 524
1. Chambre des députés. Discours de M. le Comte de La Bourdonnaye prononcé à
l’ouverture de la discussion du budget, dans la séance du 31 mars 1818, Paris, Le
Normand, 32 p.
2. Chambre des députés. Opinion de M. de Bonald, député de l’Aveyron, sur le
projet de loi de finances de 1818. Séance du 4 avril 1818, Paris, Hacquart, 30 p.
3. Chambre des députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le
projet de loi de finances de 1818. Séance du 3 avril 1818, Paris, Le Normand, 22 p.
4. Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle, député de la Haute-Garonne, sur
le projet de loi de finances de 1818. Séance du 3 avril 1818, Paris, Hacquart, 74 p.
5. Chambre des députés. Opinion de M. de Lastours, député du Tarn, sur le projet
de loi de finances de 1818. Séance du 2 avril 1818, Paris, Le Normant, 51 p.
6. Chambre des députés. Opinion de M. Piet, député du département de la Sarthe
(…) sur le budget. Séance du 1er avril 1818, Paris, Le Normand, 51 p.
7. Opinion de M. Nicod de Ronchaud, député du Jura, surt le projet de loi relatif aux
droits de circulation sur les vins en cercles, (…) séance du 17 mai 1824, Paris,
Hacquart, 10 p.
8. Chambre des députés. Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. CamilleJordan, de Lyon, député de l’Ain, s.l.n.d., 15 p.
25 J 525
Troubles de Lyon, 1817.
1. Lettres à un ministériel, ou réponse à un écrit intitulé : Suis-je indépendant ?,
s.l.n., (Paris, oct. 1817 ?), 26 p.
2. CASTELBAJAC, marquis de, Copie de la lettre écrite le 19 février 1818 à M. le
Colonel Fabvier (…) et réponse de M. le Colonel Fabvier, s.l.n.d. (1818), 7 p.
3. Comte de CHABROL , Sur les évènements de Lyon au mois de juin 1817, Lyon,
Bohaire, 1818, 49 p.
4. CRIGNON d’AUZOUER, Parlerai-je encore de Lyon ?, Paris, L.-G. Michaud, 1818,
12 p.
5. comte de MONTRICHARD, Un et un font un, ou M. Fabvier et M. CharrierSainneville, Paris, Dentru, 1818, 31 p.
6. Colonel Fabvier, Lyon en mil huit cent dix-sept, Paris, Delaunay, 1818, 32 p.
7. Colonel Fabvier, Lyon en mil huit cent dix-sept. Seconde partie, Paris, Carez,
Thomine et Fortic, 1818, 72 p.
8. CANUEL (lieutenant-général), Réponse de M. le Lieutenant-général Canuel à l’écrit
intitulé : Lyon en mil huit cent dix-sept (…), Lyon, Guyot Frères, 1818, 38 p.
9. A.F.A.N., Mémoire justificatif en réponse à la brochure intitulée : Lyon en 1817,
de M. Fabvier, colonel, Lyon, Chambet, 1818, 55 p.
10. Défense de M. le Baron Canuel (…), M. le Vicomte de Chappedelaine (…), M. le
comte de Rieux-Songy (…), M. Désiré de Romilly (…) et M. J.-B. de Joannis (…) aux
attaques extrajudiciaires dirigées contre eux, à l’occasion de la conspiration dite
royaliste, Paris, Dentu, 1818, 108 p.
BROCHURES
25 J 526
Almanach illustré du Rosier de Marie pour 1881. P., Au bureau du Rosier de Marie.,
in-8° br. de 180 pp. illus.
25 J 527
Amusemens de société, ou proverbes dramatiques. Tome troisième. Amsterdam, 1770.
In-12 br. de 172 pp.
25 J 528
Appel aux jeunes femmes chrétiennes. P., Blériat, 1868. In-12 br, couv. Imp. 48 pp.
25 J 529
L’art d’augmenter et de conserver son bien au règles générales pour
l’administration d’une terre ; par M. Amsterdam, 1784. In-12, br. de 178 pp.
25 J 530
L’astrologue picard pour l’année 1857. Amiens, Caron et Lambert. In-16, br. couv.
Illustrée. Non paginé (env. 200 pp.)
25 J 531
Buonaparte ou l’abus de l’abdication…P., Dentu, 1815. In-8, br de 156 pp.
25 J 532
Catéchisme à l’usage de toutes les églises de l’Empire français. Remiremont, DUBIEZ,
1812. In-12, br, 120 pp.
25 J 533
CC Tacite, historien du Roi, de Madame, de Buonaparte… P., Pelicier, 1815 ; In-8,
br. 32 pp.
25 J 534
Considérations sur l’instruction publique. Lille, Fallot, 1816, In-8, br. 30 pp.
25 J 535
Considérations sur l’utilité des fermes-modèles (Besançon, Daclin, 1821). In-8, br. 46
pp. 1 tableau dépliant. Extrait du recueil des mémoires de la Société d’agriculture et arts
du département du Doubs pour l’année 1820.
25 J 536
Le Conteur de l’Empire ; almanach historique pour l’année 1857. P. Lebeuf, In-8 carré
non paginé (env. 150 pp) br. couv. Ill.
25 J 537
Eloge de Messire Claude-Marc Antoine d’Apchon… par M. le Comte de L* R**, s.l.,
1784. In-8° br de 48 pp.
25 J 538
L’Hermitage royal ou les jardins du Petit Trianon. P., 1768. In-8 br, de 14 pp.
25 J 539
L’Heureuse infidélité ou mémoires du chevalier de Rancourt. Neufchatel, FAUCHE,
1782 ; In-8, br, 235 pp. Vignettes.
25 J 540
Humble requête d’un soldat de garde (Besançon, Jacquin, C 1870). In-4°, br. de 8 pp.
25 J 541
Instruction sur le jubilé à l’usage du diocèse de Besançon. Besançon, DACLIN, an
XII. In-12 br. de 71 pp.
25 J 542
Des lois fondamentales considérées dans leurs rapports politiques. P. Imp. de Le
Normant, juillet 1818.
25 J 543
Du ministérialisme. P. , Duponcet et Delaunay, 1818. In-8, br, de 22 pp.
25 J 544
Observations de la ville de Lons-le-Saunier sur la demande formulée par la ville de
Dole en translation du chef-lieu de la Préfecture du département du Jura. S.l.n.d. In8° br de 14 pp. (incomplet)
25 J 545
Pièces officielles touchant l’invansion de Rome par les français en 1808… Rome, chez
les marchands de nouveautés, Octobre 1809. In-8°, br, paginé 381-520.
25 J 546
Règlement de vie offert aux jeunes gens... Besançon, Metayer, 1808. In-16°, br, de 48
pp.
25 J 547
Le siècle des lumières ; Epitre. Lyon et P., s.d. In-8°, br de 16 pp. couv. Imprimé. Envoi à
Mme d’Arçon.
25 J 548
Situation de la France avec les souverains de l’Europe. Par D*. P. Delaunay, 1818. In8° br de 72 pp (2 exemplaires).
25 J 549
Les Trois lois militaires. Recrutement de l’armée. Organisation de la Garde
nationale mobile et de la Garde nationale sédentaire. 3ème éd. P., Dubuisson, 1870. In16, br, de 72 pp. Couv. Imprimée.
25 J 550
Vocabulaire politique. Dijon, Frantin, juin 1815. In-8° br de 56 pp.
25 J 551
ARCON-BRENEZ (Mme d’). - Le Pauvre Suisse. Lons-le-Saunier, Gauthiçer, 1825. In4°, br, de 32 pp. Envoi de l’auteur.
25 J 552
BOMBART (Abbé). – Eloge de Stanislas I, roi de Pologne, …, P. Gueffier, 1766. In-4°,
br, de 52 pp.
25 J 553
BRANCAS (Duc de). – Lettre de M. le Duc de Brancas à M. le Vicomte de
Chateaubriant. P, chez les Marchands de Nouveautés, 1815. In-8° br, de 28 pp.
25 J 554
BUSSY (M. de). – Histoire de Pie IX . P. Réunion catholique, 1878. P, In-16°, br de 335
pp. Couv. Imprimée.
CATALOGUES ET NOTICES COMMERCIAUX ARTISTIQUES ET SCIENTIFIQUES
25 J 555/1
Au cop Hardi... A Paris, Grandidier, marchand grainier, fleuriste, pépiniériste. S.l.
In-8°, br, de 16 pp.
25 J 555/2
Catalogue alphabétique des plantes, arbres et arbustes des jardins et pépinières de
Sédy… Lyon, Kindelem, 1810. In-8°, br. de 40 pp. 3 tableaux dépliants.
25 J 555/3
Catalogue de livres neufs et autres, provenants de bibliothèques, qui se trouvent au
Dépôt de librairie, à Lyon, chez les Frères Périsse… s.l.n.d. (C. 1800). In-8°, br, de 64
pp.
25 J 555/4
Catalogue de plantes suisses. S. l.n.d. (C. 1800). In-8°, br, de 16 pp. Manque page de
titre.
25 J 555/5
25 J 555/6
Catalogue de différens instrumens de Physique, d’Optique et de Mathématiques, qui
se fabriquent dans l’établissement de MM. Dumatiez… à Paris. P., Courcier, s.d., (C.
1815). In-4° carré, br, de 20 pp.
25 J 555/7
Catalogue des plantes suisses et des coquilles terrestres et fluviatiles qui se vendent.
Bex (Suisse), Thomas, 1818. In-8°, br, de 38 pp.
25 J 555/8
Catalogue d’Etienne Calin et Compagnie, librairies... à Lyon. Octobre 1817. Lyon,
Kindelem. In-8° , br. de 62 pp. couv. Imprimée.
25 J 555/9
Catalogue du conservatoire royal des Arts et Métiers ; première parite. Galeries
publiques. Année 1818. s.l. In-8°, br. de 62 pp, couv. Imprimée.
25 J 555/10 Catalogue pour l’automne de 1863 et le printemps de 1864 des jeunes plantes
d’arbres, arbrisseaux… disponibles dans les cultures de JACQUEMETBONNEFONT, père et fils… A Annonay (Ardèche), à Lyon, place Bellecour, 3. Gd In8°, br, de 10 pp.
25 J 555/11 Catalogue pour l’automne de 1863 et le ?????????
25 J 555/12 Explication des ouvrages de peinture et sculpture de l’école moderne de France,
exposés le 24 avril 1818 dans le Musée Royal du Luxembourg. P. Didot, 1818, In-12°
br, de 88 pp.
25 J 555/13 Explication des ouvrages de peinture et sculpture de l’école moderne de France,
exposés le 25 mai 1823 dans le Musée Royal du Luxembourg. P. Didot, 1823, In-12°,
br, de 84 pp.
25 J 555/14 Explication des tableaux, statues, bustes, etc... composant la Galerie de la Chambre
des Pairs. P. Didot, 1815. In-12°, br, de 76 pp.
25 J 555/15 Notice des tableaux, statues, bustes, dessins, etc... composant le Musée de Toulouse.
Toulouse, Douladoure, 1815 ; In-12°, br, de 60 pp.
25 J 555/16 LANDON (C.P.). – Annales du Musée et de l’Ecole moderne des Beaux Arts ; seconde
ed. P. , chez l’auteur, s.d. (C. 1820). In-12 br, de 236 pp.
25 J 555/17 MOREL (N).- Catalogue des plantes du Jardin botanique établi à Besançon...
Besançon, Daclin, an XIII . In-8°, br, de 112 pp.
25 J 556
CHATEAUBRIAND (Vte de). – Mémoires, lettres et, pièce authentiques touchant la
vie et la mort de … Duc de Berry ; seconde édition P., le Normant, 1820, In-8°, br, de
302 pp.
25 J 557
CHATEAUBRIAND (Vte de). –Proposition faite à la Chambres des Pairs par… dans
la séance du 23 novembre dernier ; deuxième édition P. Dentu, 1816 ; In-8°, br, de 88
pp.
25 J 558
CLERC (abbé) Curé de Cesancey. – Etude sur la vie spirituelle. Lons-le-Saunier,
Gauthier, 1876 : In-16° br de 276 pp. couv. Imprimée.
25 J 559
COLARDEAU. – Seconde nuit d’Yaung traduite en vers français. Amsterdam,
Delalain, 1771. In-8° br, de 32 pp.
25 J 560
CURZAY (M. de). – Mémoire de M. de Curzay, ancien préfet du département des
Deux-Sèvres. P. Michaud, 1817 ; In-8° br de 58 pp.
25 J 561
(DUPANLOUP Mgr). – La femme chrétienne et française ; dernière réponse à M
Duruy et ses défenseurs. P., Douniol, 1868 Gd in-8°, br de 160 pp.
25 J 562
DUSILLET. – Discours prononcé aux élèves du collège de Dole. Dole, Prudon, 1817 ;
in-8° br de 8 pp.
25 J 563
(DUSILLET). – La Mnémonique s.l.n.d ; (C. 1820). In-8°, br, 12 pp (incomplet).
25 J 564
FEUX (R.P.). – Le Progrès par le christianisme ; conférences de Notre Dame de
Paris. P. Adrien Le Clerc et Cie, 1858 ; In-8°, br, de 326 pp. couv. Imprimée.
25 J 565
FERA (C.A.). – Réflexions sur le dépôt de mendicité du département du Jura. Dole,
Prudon, 1818. In-4°, br, de 18 pp.
25 J 566
FIEVEE (J, ). – Examen des discussions relatives à la loi des élections pendant la
section de 1819 ; seconde édition. P., Le Normant, 1820 ; In-8°, br, 184 pp.
25J 567
(FRISEL, anglais). – De la constitution de l’Angleterre… depuis son originie jusqu’à
nos jours avec quelques remarques sur l’ancienne constitution de la France. P., le
Normant, 1820. In-8°, br, de 98 pp.
25 J 568
FURGAULT. – Nouvel abrégé de la grammaire grecque… ; onzième édition P.
Delalain, 1816 ; In-8° cartonné de 288 pp.
25 J 569
GAVAND (J.P.). – Le crime des fédérés… Lyon, Guyot, 1815 ; In-8°, br de 96 pp.
25 J 570
GAVAND (J.P.). – La faction civile dévoilée… Genève, Paschoud, juin 1816 ; In-8°, br
de 96 pp.
25 J 571
HENNET (Chevalier). – Du Cadastre. S.l.n.d. (C. 1820) ; In-8° broché de 32 pp.
25 J 572
(JAY). – Histoire moderne extraite de deux chapitres de l’histoire des temps passés.
P. L’Huillier et Delauney, 1816 ; In-8° br de 58 pp.
25 J 573
LALANNE (abbé)). – Introduction au catéchisme. Entretiens familiers d’une mère
avec son enfant… P. Dillet, 1873 ; In-12 br de 144 pp. Couv. Imprimée.
25 J 574
LE MENNAIS (Abbé F. de). – Observations sur la promesse d’enseigner les quatre
articles de la déclaration de 1682 ; seconde édition. P. , Bureau du Mémorial Catholique,
1824. In-8°, br. de 28 pp.
25 J 575
LENOIR (A). – Musée Royal des monuments français au mémorial de l’histoire de
Farnce et de ses monuments. P., chez l’auteur, In-12° br de 216 pp.
25 J 576
LEVIS (Duc de). – De l’autorité des chambres sur leurs membres. P. le Normant,
1819 ; In-8°, br, de 18 pp.
25 J 577
MAISONFORT (Marquis de la ). - Tableau politique de l’Europe depuis la bataille de
Leipsic, gagnée le 18 octobre 1813. Londres, 1813 ; In-8°, br, de 84 pp.
25 J 578
MARTAINVILLE (A). – La Bombe royaliste. P., Dentu, octobre 1820. In-8°, br. de 62
pp.
25 J 579
MATHIEU DE MONTMORENCY (Duc de). – Observation sur la marche suivie dans
l’affaire du Concordat. P. Blaise…, 1818 ; In-8°, br de 52 pp.
25 J 580
MATHIEU DE MONTMORENCY (Duc de). – Observation sur la marche suivie dans
l’affaire du Concordat. P. Blaise…, 1818 ; In-8°, br de 52 pp.
25 J 581
(MAZAS (A)). – Les trente premières années de la vie d’Henri V le bien-aimé… P.
Dentu, Octobre 1820 ; In-8°, br, de 32 pp. Incomplet.
25 J 582
MERY et BARTHELEMY. - La Villéliade ou la prise du château Rivoli ; seconde
édition. P. ; 1826 ; In-8°, br de 334 pp.
25 J 583
MILLEVOY (C). – L’indépendance de l’homme de lettres. P. , Callin et Lenormant,
1806. In-8°, br de 16 pp.
25 J 584
MIRABEAU (Comte). – Des lettres de cachet et des prisons d’Etat ; Première partie.
Hambourg, 1782 ; In-8°, br de 334 pp.
25 J 585
NEPOS (C). – De vita escellentium imperatorum.
cartonné de 198 pp.
25 J 586
PANSERON (A). – A.B.C. musical… ou solfège… 4ème édition. P. Hachette, 1845 ; In
8°br de 24 pp.
25 J 587
PROST (Dr). – Coup d’œil sur les moyens à employer pour régulariser et bonifier le
service de santé dans les départements. Lons-le-Saunier, Gauthier, 1817. In 8° br de 24
pp.
25 J 588
SAINT-VICTOR (J.B. de). Quelques abréviations sur la lettre de Fouché au duc de
Wellington. P., Nicalle et le Norlant, 1817. In 8° br de 92 pp.
25 J 589
SAINT-VICTOR (J.B. de). – Des révolutionnaires et du ministère actuel. P., Nicalle,
1815. In 8° br de 84 pp.
25 J 590
SALGUES. – Conspiration découverte par M. Salgues pour pervertir l’esprit public.
Extrait du Journal du Commerce du 23 juillet 1815. Lons-le-Saunier, Gauthier, In 8° br de
8 pp.
25 J 591
SEGUR (Mgr de). Réponses comtes et familières aux objections les plus répandues
conre la religion. P. Tabra, 1878. In 12 br de 216 pp. couv. Imprimée.
25 J 592
SESMAISONS (Cte Donation de). – Une révolution doit avoir un terme. P. , Le
Normant, 1816. In 8° br de 90 pp.
25 J 593
TALAIRAT. – La mort du Tasse. P., 1812. In 8°br de 14 pp.
Parisiis, Barbou, 1802 ; In-8°,
PIECES DE THEATRE LES XVIIIE ET XIXE SIECLES
25 J 594/1
25 J 594/2
25 J 594/3
25 J 594/4
25 J 594/5
25 J 594/6
25 J 594/7
25 J 594/8
25 J 594/9
25 J 594/10
25 J 594/11
25 J 594/12
25 J 594/13
25 J 594/14
Don Pedre, roi de Castille s.l.n.d. suivi de : CHAMBON. – Eloge historique de la
raison. 1774. S.l. suivi de : De l’Encyclopédie et de : La Tactique. In 8° br de 139 pp.
Figaro, directeur de Marionnettes… par E.D.P., Hardouin, 1785. In 8° br de 36 pp.
Les journalistes anglois. S.l.n.d. In 8° qbr de 104 pp.
Marcellus et Julie, dialogue entre S.A.R. Le Prince de Galles et Madame FitzHerbert. Londres ; DEBRETT et Paris, Le Roy 1788. In 8° br de 52 pp.
Nina ou La Folle par amour… par M.D.V. P. Brunet, 1786. In 8° br de 60 pp.
COLLIN. – L’inconstant. P., Prault, 1786. In 8° br de 104 pp.
CUVELIER (J.G.A.). – Le Chef écossais ou la caverne d’Ossian. – P. , Barba, 1815. In
8° br de 38 pp.
DOUCET. – Monsieur Cassandre ou les effets de l’amour et du Vert-de-Gris.
Amsterdam, 1775. In 8° br de 48 pp.
DUMIANANT. – La nuit aux avantures. P. , Vailleau, 1787. In 8° br de 72 pp.
GABIOT de Salins. – Esope aux boulevards. P. Belin, 1784. In 8° br de 42 pp..
HARPE (de la). – Coriolan. P., Belin et Brunet , 1784. In 8° br de 64 pp.
KLOPSTOCK . – La Mort d’Adam. Traduit de l’allemand. P. Prault et Dessain, 17692.
In 8° br de 120 pp. Page de titre entièrement gravée. Front. et une gravure d’après
Marillier.
LUCE de LANCIVAL (J. Ch). – Hector. P. , Chaumerat, 1809. In 8° br de 88 pp
Fontispice.
MOLLER (H.E.). Le Comte de Waltron ou la subordination. P. Cellot, 1781. In 8° br
de 100 pp.
25 J 595
Recueil cartonné de pièces de théâtre du XVIIIe siècle, format in-8° comprenant :
FRAMERY. – Navette et Lucas ou la paysanne curieuse. – Besançon, Fantet, 1765 ; 36
pp. MOTTE (de la). – Le Magnifique. P. Duchesne, 1773 ; 36 pp. PATRAT (J.). –
L’heureuse erreur. Amsterdam, 1783 ; 50 pp. VIGEE. – Les aveux difficiles – P.
Duchesne, 1783, 32 pp. Les Maris corrigés. P. Duchesne, 1781 ; 52 pp. PIIS et BARRE.
– L’oiseau perdu et retrouvé, ou la coupe des foins. P. Vente et Brunet, 1782 ; 32 pp.
25 J 596
VAULCHIER DU DESCHAUX. – Discours pour la distribution des prix prononcé à
Lons-le-Saunier le 4 septembre 1814. Lons-le-Saunier, DELHORME, 1814 ; in-8° br de
8 pp.
25 J 597
VERNIER. Description de la maison de Montorient et de ses points de vue. Lons-leSaunier, Delhorme, 1807. In 8° br de 60 pp.
25 J 598
WEISS (Ch.). Notice sur Nicolas Perrenat de Granvelle (extrait de la Biographie
Universelle). In 8°, réimposé In-8° de 20 pp. br. Envoi de l’auteur en partie déchiré.
25 J 599
(Factum concernant Mareschal de Longeville). Arrêt de la Cour d’Appel de Besançon.
P., Stoupe, 1806. In 4° br de 12 pp. (4 ex.)
PARTITIONS MUSICALES
25 J 600
Partitions manuscrites XVIIIe et XIXe siècles.
25 J 601
Partitions imprimées XIXe tirées pour la plupart du Journal des Jeunes Personnes.
25 J 602
Partitions de J.B. Bonnet : Six duos concertans pour 2 violons. P. Corbaux, s.d. (déb.
XIXe s). 3 vol. In-4°, br.
25 J 603
WOLDEMAR. – Méthode d’Alto. P., Streber, s.d. (déb. XIXe). In-4°, br de 12 pp.
25 J 604
MINE (A) et CORNETTE (V).- Office paroissial pour le service de l’orgue d’après le
Rit romain ; nouvelle édition. P., Schonenberger, s.d. (début XIXe). In-4° oblong br, de
79 pp eniètrement gravées.
25 J 605
BACON François, Les œuvres morales et politiques de Messire François Bacon,
grand chancelier d’Angleterre, de la version de I. Baudoin, Paris, J. Roger, 1689, 639
p. in-8°.
25 J 606
GRIFFET, Exercice de piété pour la communion, par le P. Griffet. Nouvelle édition,
Lyon, F. Savy, 1811, 371 p. in-12 (ex-libris Gustave Maréchal de Longeville).
25 J 607
(1-4) Antoie FERRAND, L’esprit de l’histoire, ou lettres politiques et morales d’un
père à son fils, sur la manière d’étudier l’histoire en général, et particulièrement
l’histoire de France, Paris, Déterville, 1809, XII-480, 512, 528, 548 p. in-8° (index à la
fin du t. IV). (ex-libris Gustave Maréchal de Longeville).
25 J 608
(1-2) ROBERTSON William, The history of Scotland during the reings of Queen
Mary and of King James VI (...), Dublin, J. Williams, 1766, 418, 435-(47) p. In-4°.
25 J 609
HUE François, Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI,
Royale, 1814 , XIV-592 p. in-8°.
25 J 610
(MERCIER) La destruction de la Ligue ou la réduction de Paris, pièce nationale en
quatre actes, Amsterdam, 1782, XLIV-209 p. in-8° (ex-libris armoiré).
25 J 611
(1-3). LEE Sophie, Le Souterrain ou Matilde (....) traduit de l’anglois (…), Parisz,
Th-Barrois ? 1786, VIII-279, 212, 271 p. in-12.
25 J 612
DUCLOS, Considérations sur les mœurs de ce siècle (…), Paris, Prault-Durand, 1767,
IV-485 p. , in-12, front. ill.
25 J 613
(Stanislas LECSINZKI), L’incrédulité combattue par le simple bon sens. Essay
philosophique par un roy, s.l.n.s. (fin XVIIIe).
25 J 614
HUMBERT, Pensées sur les plus importantes vérités de la réligion et sur les
principaux devoirs du christianisme (…), Limoges, Barbou, 1863, 442 p. in-12.
25 J 615
VAUGELAS, Remarques de M. de Vaugelas sur la langue française, avec des notes
de Messieurs Patru et T. Corneille. Tome premier, Paris, Clousier, 17368, 4580 p. in8°, (rel. Aux armes du collège des Jésuites de Besançon. Livre de prix de François-Marie
Maréchal de Longeville, en discours français, le 9 août 1741).
25 J 616
BLANCHARD (Pierre), Délassements de l’enfance, ou lectures instructives et
amusantes (…) Tome cinuième, Paris, Blanchard, 1810, 216 p. in-12 (ex-libris Gustave
Maréchal de Longgeville).
Paris, Impr.
JOURNAUX ET PERIODIQUES
25 J 617
Nouveau journal, ou Recueil littéraire, première partie, Genève, P. Pellet, 1740, 160
p. in-8°.
25 J 618
Journal étranger, Paris, M. Lambert ; août 1758, 240 p. in-8°
25 J 619
Journal oeconomique, ou mémoires, notes et avis sur les arts, l’agriculture, le
commerce (…), Paris, Ant-Boudet ; année 1751 (manque février).
25 J 620
Recueil périodique d’observations de médecin, chirurgie, pharmacie, etc. (…) par M.
Vandermonde (…), Paris, Vincent, t. VI, 1757 (complet).
25 J 621
FIEVRE J., Correspondance politique et administrative commencée au mois de mai
1814 (...), Quatrième édition, Paris, Le Normant, 1816-1819 (5e-15e parties).
25 J 622
J. FIEVEE, Ce que tout le monde pense et ce que personne ne dit, Paris, Le Normant,
1821, 96 p. in-8°.
25 J 623
J. FIEVEE, Quelques réflexions sur les premiers mois de l’année 1820, Paris, Le
Normant, 1820, 152 p. in-8°.
25 J624-632 Bibliothèque physico-économique instructive et amusante des villes et des campagnes
(…), Paris, F. Buisson
624 1803 (avril-mai, juillet-sept.)
625 1804 (septembre-décembre)
626
627 1805 (janvier-avril, juin, sept-nov.)
628 1806 (février-juin, sept.-déc.)
629 1807 (janvier-août)
630 1807 (septembre-décembre)
631 1808 (janvier-mars, mai-juillet)
632 1808, août – 1809, février
25 J 633
Le mémorial catholique, Paris (mensuel), 1824-1826 (la 3è année, complètes sauf déc.
1826).
25 J 634
Le Correspondant. 1857-1867 (manquent : décembre 1857, janvier-février 1861, octobre
1862, septembre 1864, janvier-août 1865)..
25 J 635
Bibliographie catholique. Revue critique de tous les ouvrages nouveaux de religion, de
philosophie, d’histoire, de littérature, d’éducation, etc. (…), Paris, 1856-1862.
25 J 636
Bulletin de l’association catholique de Saint-François de Sales pour la défense et la
conservation de la foi, Paris, août 1863 - mai 1864.
25 J 637
La quotidienne ou la feuille du jour, Paris (quotidien)
1. 1815, mars
2. 1815, septembre
3. 1815, décembre
4. 1816, janvier
5. 1816, juin
6. 1816, juillet
7. 1816, août
8. 1816, septembre
9. 1816, octobre
10. 1816, novembre
11. 1819, mai
12. 1819, mai
13. 1819 ,août
14. 1819, septembre
15. 1819, octobre
16. 1819, novembre
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
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27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
42.
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44.
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46.
47.
48.
49.
50.
51.
52.
25 J638
1820, janvier
1820, février
1820, mars
1820 novembre
1820, décembre
1821, janvier
1821, février
1821, mars
1821, avril
1821, mai
1821, juin
1821, juillet
1821, août
1821 ; novembre
1821, décembre
1822, janvier
1822, février
1822, avril
1822, juin
1822 septembre
1822, novembre
1823, février
1823, mai
1823, août
1823, septembre
1823, octobre
1823, novembre
1823, décembre
1824, juillet
1824, août
1824, octobre
1825, février
1825, mars
1825, avril
1825, juin
1825, juillet
Journal des débats, 1804, 1805, 1814 (nombreuses lacunes).
25 J 639-647 Le journal de l’Empire.
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1805 (nombreuses lacunes)
1807 (nombreuses lacunes)
1808, novembre-décembre
1809, janvier-août
1809, septembre-décembre
1810 (nombreuses lacunes)
1811-1812 (nombreuses lacunes)
1813, mai-juin
1813, juillet-décembre