Commissions Organiques 30 07 2014

Délibération A4 du 31 mars 2011
Délibération G2S du 18 avril 2011
Délibération G2S du 12 décembre 2011
Délibération G1S du 23 juillet 2012
Arrêt CE du 23 juillet 2013
Délibération G1S du 4 novembre 2013
COMMISSIONS ORGANIQUES
1.0 - Commission Finances et Patrimoine
Affaires budgétaires, prospective et arbitrages financiers. Affaires communales et intercommunales -Marchés. Contrôle
de gestion externe. Ressources humaines. Systèmes d’information. Relations publiques et communication. Affaires
juridiques et contentieux. Gestion administrative. Patrimoine et Bâtiments - Avis financier
Président, rapporteur général du budget :
M. Marc GIRAUD
Membres :
ROLLAND Bernard
AUDIBERT Hélène
PISELLI Max
DEPALLENS Caroline
PONS Josette
VATINET Albert
BOMBIN Jean
CAVALLIER François
DUMONT Françoise
DENIS Paul
SPADA Alain
SERRA Jean-Pierre
VITEL Philippe
MASSON Jean-Louis
POLITI Jacques
COLLOMBAT Pierre-Yves
MENUT Guy
LOMBARD Guy
MARIANI Barthélémy
1.1 – Sous-commission Europe
Partenariat européen
Président pour l’Europe : M. Jean BOMBIN
Membres :
PONS Josette
FOGACCI Jean-François
SERRA Jean-Pierre
CARLETTI Raymonde
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2.0 - Commission Valorisation et Préservation du Cadre de Vie
Espaces naturels sensibles, sentiers de randonnée. lutte contre les pollutions.
Cours d’eau et entretien de l'Argens. Eau et assainissement.
Président : M. François CAVALLIER
Membres :
PONS Josette
VINCENT Gilles
BACCINO Véronique
SANS Philippe
DI GIORGIO Jean-Guy
DENIS Paul
SPADA Alain
SERRA Jean-Pierre
MASSON Jean-Louis
MUSSO Ange
GUIOL André
MARTINENQ Patrick
PARTAGE Michel
3.0 – Commission Habitat et Logement
Habitat – logement social - FSL.
Président : Mme Hélène AUDIBERT
Membres :
PISELLI Max
BONNUS Michel
CAVANNA Robert
CAVALLIER François
SPADA Alain
COLLOMBAT Pierre-Yves
FANELLI Nicole
ALENA Jean-Louis
4.0 - Commission Déplacements, Communications et Réseaux
Infrastructures et circulation routières, transports collectifs et transports scolaires.
Président :
M. Albert VATINET
Membres :
ROLLAND Bernard
PISELLI Max
CAVALLIER François
SPADA Alain
MUSSO Ange
PIANETTI Claude
REYNIER Louis
GUIOL André
LOMBARD Guy
ALENA Jean-Louis
CARLETTI Raymonde
LOPEZ Laurent
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5.0 - Commission des Solidarités
Actions et insertions sociales (solidarité –insertion, quartiers solidaires et clubs de prévention spécialisés) - Personnes
âgées. Personnes handicapées – Etablissements sociaux pour personnes handicapées et pour personnes âgées – MDPH enfance -petite enfance – famille -santé publique- maison d’enfants à caractère social
Président :
Mme Caroline DEPALLENS
Membres :
AUDIBERT Hélène
BONNUS Michel
LAMBERT Pierre
DI GIORGIO Jean-Guy
ROUX Francis
MULE Joseph
FANELLI Nicole
LOMBARD Guy
MARTINENQ Patrick
PARTAGE Michel
LOPEZ Laurent
6.0 - Commission Sport et Jeunesse
Sport : Promotion et développement des activités et des équipements sportifs, sport découverte.
Jeunesse : Information et actions en faveur de la jeunesse, centres de vacances – activités périscolaires – FAJ
Président :
M. Bernard ROLLAND
Membres :
PONS Josette
VATINET Albert
FOGACCI Jean-François
BONNUS Michel
DENIS Paul
ROUX Francis
DUMONT Françoise
PARTAGE Michel
FANELLI Nicole
LOMBARD Guy
MARTINENQ Patrick
7.0 Commission Développement (formation plénière)
La Commission Développement réunie en formation plénière est consultée sur les affaires communes aux quatre
formations spécialisées ci-après.
La formation plénière est co-présidée par les présidents des commissions spécialisées.
7.1 - Commission Economie
Développement économique, industrie, commerce, artisanat, emploi.
Président :
M. Philippe VITEL
Membres :
MASSON Jean-Louis
MUSSO Ange
BONNUS Michel
AUDIBERT Hélène
PONS Josette
FOGACCI Jean-François
SERRA Jean-Pierre
PIANETTI Claude
MARTINENQ Patrick
LOPEZ Laurent
-3-
7.2 - Commission du Tourisme
Promotion et coordination des actions en faveur du tourisme. Création de produits touristiques. Information et communication
touristique- Partenariat avec les organismes professionnels
Président :
M. Jean-Pierre SERRA
Membres :
ROLLAND Bernard
PONS Josette
VATINET Albert
BACCINO Véronique
LAMBERT Pierre
DUMONT Françoise
SPADA Alain
REYNIER Louis
FANELLI Nicole
MARIANI Barthélémy
CARLETTI Raymonde
7.3 - Commission Agriculture, Développement Rural et Forêt
Actions en faveur de l'agriculture et du développement rural. Pêche. Laboratoire départemental d’analyses (santé animale, qualité
des eaux et des produits agricoles). Valorisation et protection de la forêt.
Président :
Mme Josette PONS
Membres :
ROLLAND Bernard
BACCINO Véronique
DENIS Paul
CAVALLIER François
VINCENT Gilles
MUSSO Ange
REYNIER Louis
POLITI Jacques
LOMBARD Guy
GUIOL André
ALENA Jean-Louis
CARLETTI Raymonde
7.4 - Commission Ports, Mer et Littoral
Affaires portuaires et maritimes.
Président :
M. Robert CAVANNA
Membres :
ROLLAND Bernard
VINCENT Gilles
POLITI Jacques
MARTINENQ Patrick
-4-
8.0 - Commission Culture
Actions en faveur du théâtre, de la musique, de la danse, des arts plastiques, de la lecture – Archéologie - archives
départementales – médiathèque départementale - Hôtel des Arts - Muséum d’histoire Naturelle
Président :
M. Max PISELLI
Membres :
DEPALLENS Caroline
SANS Philippe
VITEL Philippe
CAVALLIER François
MUSSO Ange
DUMONT Françoise
COLLOMBAT Pierre-Yves
FANELLI Nicole
MARIANI Barthélémy
MARTINENQ Patrick
9.0 – Commission Collèges, Education, Formation et Enseignement Supérieur
Budget de fonctionnement des collèges - actions en faveur des établissements scolaires du 1er et du 2ème degré,
bourses, sectorisation des collèges. Programmation et suivi des investissements scolaires- formation, enseignement
supérieur
Président :
M. Jean-Louis MASSON
Membres :
BOMBIN Jean
VATINET Albert
FOGACCI Jean-François
BACCINO Véronique
SANS Philippe
LAMBERT Pierre
DUMONT Françoise
VITEL Philippe
BONNUS Michel
DI GIORGIO Jean-Guy
SERRA Jean-Pierre
ROUX Francis
CAVANNA Robert
SPADA Alain
BERNHARD Fernand
MULE Joseph
MUSSO Ange
PIANETTI Claude
PARTAGE Michel
LOMBARD Guy
MARTINENQ Patrick
ALENA Jean-Louis
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