03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q

03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 3
Les
Les rencontres
rencontres du
du management
management et
et du
du droit
droit du
du sport
sport
COLLOQUE
“L’AUTORITÉ DANS LE SPORT ”
Les 18 et 19 Mai 2006
Débats animés par Philippe Doucet, journaliste Canal+
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
“
18/04/06
16:21
Page 4
Le monde sportif, amateur comme professionnel,
connaît à n’en pas douter une véritable crise d’autorité.
Sur le terrain, les fléaux du racisme et de la violence
doivent être combattus, et l’autorité de l’arbitre, essentielle
mais trop souvent mise à mal par les joueurs et dirigeants,
doit être préservée, tout comme celle de l’Etat, défiée
par les supporters dans et autour des stades.
Au sein des entreprises sportives, la question de l’autorité nécessite
de trouver les règles de bonne gouvernance les plus adaptées
aux considérations spécifiques du secteur sportif.
De leur côté, les fédérations, les ligues,
les organismes de contrôle de gestion, et plus largement
toutes les instances sportives nationales et internationales,
doivent absolument prendre conscience du domaine de leur autorité
et mesurer les exactes limites apportées à leur pouvoir de régulation.
Au-delà, l’appréciation du pouvoir des instances sportives
soulève la question de l’autorité juridictionnelle chargée d’en contrôler
la mise en œuvre : les exigences liées à l’organisation de la compétition
nécessitent-elles la mise en place d’un juge spécialement
dédié aux contentieux sportifs ?
”
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 5
JEUDI 18 MAI MATIN
Convocation : 9 heures (Emargement et accueil café)
9h30 – 10h15
Allocutions d’ouverture
Jean-Paul Léonardi, Vice-président, Directeur général Euromed Marseille
Ecole de Management
Marc Pena, Professeur, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique
d’Aix-Marseille
10h15 – 12h30
L’AUTORITÉ DANS LE STADE
10h15 – 10h35
Autorités de terrain : dépositaires et destinataires
Fernand Duchaussoy, Président de la Ligue du Football Amateur
Patrick Wincke, Chargé de mission à la FFF concernant la lutte contre la violence,
les incivilités et le racisme dans le football
10h35 – 12h30
Table ronde
> Patrick Mignon, Directeur du Laboratoire de Sociologie du Sport de l’INSEP
“L’approche du sociologue sur le phénomène des supporters”
> Gilles Bertoni, Délégué général de la Fondation du Sport
“La réinsertion, un instrument de prévention des comportements déviants”
> Gilles Veissières, ex-arbitre international de football
“Rôle et responsabilités de l’arbitre face aux comportements des différents acteurs”
> Jacques Beaume, Procureur de la République près le TGI de Marseille
“Rôle et responsabilités des services judiciaires”
> Casey Shilts, Executive Vice President & General Counsel de Southwest Sports Group
“Exemple du management nord-américain”
> Pape Diouf, Président de l’Olympique de Marseille
“Rôle et responsabilités du club”
> François Ponthieu, Avocat au Barreau de Marseille, Cabinet KGA Président de la DNCG Football
“Synthèse”
12h30 – 14h15
Déjeuner
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 6
JEUDI 18 MAI APRÈS-MIDI
14h15 – 17h15
14h15 – 14h45
L’AUTORITÉ DANS L’ENTREPRISE SPORTIVE
Théorie générale de la gouvernance des entreprises sportives
Bernard Belletante, Doyen Euromed Marseille Ecole de Management
Philippe Piola, Conseiller scientifique du pôle Sport - Média - Evénement - Divertissement,
Euromed Marseille Ecole de Management
14h45 – 15h05
Aspects juridiques de la gouvernance des entreprises sportives
Didier Poracchia, Professeur à la Faculté de Droit et de Science politique
d’Aix-Marseille, Centre de Droit du Sport d’Aix-Marseille
15h05 – 15h30
Questions / Réponses
15h30 – 15h50
Pause
15h50 – 17h15
Table ronde
> Claude Puel, Entraîneur Lille Olympique Sporting Club
“Rôle du manager général”
> Jean-Michel Aulas, Président de l’Olympique Lyonnais
“Rôle du président de club”
> Didier Taupin, Président du Directoire d’IneumConsulting
“Rôle du conseil extérieur en management”
> François Klein, Avocat au Barreau de Paris - PDG Cabinet KGA - Arbitre au TAS
“Rôle du conseil juridique”
> Jacques Gallo, Expert-comptable - Commissaire aux comptes, PriceWaterhouseCoopers
“Rôle de l’auditeur”
> Frédéric Thiriez, Président de la Ligue de Football Professionnel
“Synthèse”
17h15
Fin des débats
20h
Visite et Soirée VIP à la Commanderie (Centre d’entraînement de l’OM)
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 7
VENDREDI 19 MAI MATIN
Convocation : 8 h 45 (Emargement et accueil café)
9h15 – 9h30
Allocution d’ouverture
Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
9h30 – 12h30
9h30 – 9h50
L’AUTORITÉ DE RÉGULATION
Le pouvoir normatif des fédérations sportives
Jean-Michel Marmayou, Maître de conférences à la Faculté de Droit et de Science
politique d’Aix-Marseille, Centre de Droit du Sport d’Aix-Marseille
9h50 – 10h50
Table ronde
> Philippe Diallo, Directeur de l’UCPF
“La réception de l’autorité fédérale par les clubs”
> Giorgio Marchetti, Professional Football Director UEFA
“La perception par les fédérations internationales de leur autorité”
> René Le Goff, Président de la Ligue Nationale de Basketball
“La perception par les ligues professionnelles de leur autorité”
10h50 – 11h10
11h10 – 11h30
Pause
Le pouvoir de régulation des organismes de contrôle de gestion
François Ponthieu, Avocat au Barreau de Marseille, Cabinet KGA Président de la DNCG Football
11h30 – 12h30
Table ronde
> Laurent Platini, Responsable juridique du PSG
“Vers une régulation européenne ?”
> Denis Provost, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Fidal Membre DNCG Football et Volley-Ball
“Vers une re-définition de l’autorité des DNCG”
> Patricia Moyersoen, Avocate au Barreau de Paris, Cabinet Moyersoen
“Le contentieux des décisions des DNCG”
12h30 – 14h30
Déjeuner
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 8
VENDREDI 19 MAI APRÈS-MIDI
14h30 – 17h15
14h30 – 14h50
L’AUTORITÉ JURIDICTIONNELLE
L’autorité juridictionnelle nationale
Frédéric Buy, Maître de conférences à la Faculté de Droit et de Science politique
d’Aix-Marseille, Centre de Droit du Sport d’Aix-Marseille
14h50 – 15h10
L’autorité juridictionnelle communautaire
Fabrice Rizzo, Maître de conférences à la Faculté de Droit et de Science politique
d’Aix-Marseille, Directeur du Centre de Droit du Sport d’Aix-Marseille
15h10 – 15h30
Le Tribunal arbitral du sport (TAS)
Matthieu Reeb, Secrétaire général du TAS
15h30 – 15h50
Pause
15h50 – 17h15
Table ronde : Vers une justice sportive spécifique ?
> Gérald Simon, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire
de Droit du Sport de Dijon - Arbitre au TAS
“Le point de vue de l’arbitre”
> Laurent Davenas, Avocat Général près la Cour de cassation
“Le point de vue du magistrat”
> Jean-Christophe Lapouble, Maître de conférences à l’Université Victor Segalen,
Bordeaux III, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet DS avocats
“Le point de vue de l’avocat”
17h15
Fin des débats
Les rencontres du management et du droit du sport
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 1
NOS PARTENAIRES
Direction de l’Entreprise et des Partenariats Euromed Marseille Ecole de Management
Franck Dompietrini
Directeur de l’Entreprise et des Partenariats
Tél : 04 91 82 79 92
[email protected]
Nelida Jimenez
Chef de Projet Partenariats
Ligne directe : 04 91 82 79 46
[email protected]
03-06 V2-Plaq sportMed 150x210Q
18/04/06
16:21
Page 2
INFOS PRATIQUES
INSCRIPTIONS ET INFORMATIONS
Laetitia Jauze
Jocelyne Delahaye
Direction de la Communication
Centre de Droit du Sport
Euromed Marseille Ecole de Management
110 la Canebière – 13001 Marseille
Domaine de Luminy – BP 921
Tél : 04 96 12 61 70
13288 Marseille Cedex 09
Fax : 04 96 12 61 71
Tél : 04 91 82 73 58
Email : [email protected]
Email : [email protected]
DROITS D’INSCRIPTION
Etudiant 1 jour : 30 €
Entrée 1 jour : 95 €
Etudiant 2 jours : 50 €
Entrée 2 jours : 175 €
Soirée VIP à la Commanderie : 100 €
Les inscriptions seront enregistrées à réception du bulletin ci-joint dûment complété et
accompagné d’un chèque de règlement à établir à l’ordre d’Euromed Marseille, et ce,
dans la limite des places disponibles.
Courrier à adresser à :
Euromed Marseille Ecole de Management
Direction de la Communication
Domaine de Luminy - BP 921
13288 Marseille Cedex
LIEU DU COLLOQUE
Sofitel Palm Beach
200, Corniche John Kennedy
13007 Marseille
Tél : 04 91 16 19 00