12. massy-tarifs 2015/16
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12. massy-tarifs 2015/16
12. MASSY-TARIFS 2015/16 Les tar GÉNÉRALITÉS Les tarifs municipaux sont calculés suivant le revenu des familles. Les tarifs minimaux et maximaux sont déterminés prestation par prestation avant chaque rentrée scolaire. Entre ces deux seuils, les tarifs évoluent de manière continue selon la situation de chaque famille. Un tarif extérieur est fixé pour les non-massicois. CALCUL DU BARÈME SOCIAL ET FAMILIAL • Fin août, les familles dont l’enfant est inscrit à l’école recevront un dossier à retourner à la mairie. Les familles arrivant à Massy peuvent retirer ce dossier de calcul de Massy-Tarifs en mairie. • 15 jours maximum après le retour de ce dossier, vous recevrez un courrier attestant de la prise en compte de vos critères familiaux. Le tarif qui vous sera appliqué vous sera également indiqué pour les principales prestations municipales. Vous pouvez également connaître les tarifs qui vous sont applicables grâce à un simulateur disponible sur le site de la ville (www. ville-massy.fr), avec votre dernier avis d’imposition. Consultation et paiement des factures sur le site internet : toutes les familles recevront les instructions nécessaires avec leur première facture de la rentrée 2015. Les factures sont envoyées à votre domicile tous les deux mois ; vous devrez vous en acquitter soit auprès de la Trésorerie Principale de Massy, soit par prélèvement bancaire. RESTAURATION SCOLAIRE Accueil du midi sur le temps scolaire et extrascolaire (mercredis et vacances) Accueil individualisé du temps du midi (PAI) - Sans repas TARIF MINIMUM PAR JOUR TARIF MAXIMUM PAR JOUR TARIF EXTÉRIEUR PAR JOUR 0,93 6,14 7,37 0,50 3,10 3,70 22 livret_accueil_planches_2015.indd 22 14/08/2015 17:12:28 CALCU La règle fiée : • Pour l mercred période (entre la et Noël, • Pour l semaine • Le for qu’il est VEND Etudes Le vend MATERN ELÉMENT es tarifs n simue (www. s d’imdes facfamilles es avec 015. e tous les it auprès ar prélè- PÉRISCOLAIRE Les tarifs des activités périscolaires (matins, soirs, mercredis) changent. CALCUL DES FORFAITS auront désormais le choix entre une participation à l’étude et une participation aux ateliers. La tarification se fera donc en distinguant trois créneaux. • Lundi, mardi et jeudi jusque 18h : étude • Vendredi de 15h à 16h30 : étude ou ateliers • Vendredi de 16h30 à 18h : ateliers Concrètement, • Pour un enfant qui reste régulièrement à l’étude mais pas aux ateliers, la famille paiera : le forfait lundi-mardi-jeudi + le forfait vendredi 15h-16h30. • Pour un enfant qui reste régulièrement jusque 18h, la famille paiera : le forfait lundi-mardi-jeudi + le forfait 15h-16h30 + le forfait vendredi 16h30-18h. NB : Dans les écoles où l’étude est faite par l’APOES (Descartes, Gambetta, Moreau et Roux-Tenon), l’étude est payée directement à l’APOES, les ateliers font l’objet d’une facture municipale. La règle de calcul des « forfaits » a été modifiée : • Pour l’accueil du matin et du soir, l’étude et les mercredis, le forfait s’applique désormais sur une période de deux mois « entre deux vacances » (entre la rentrée et la Toussaint, entre la Toussaint et Noël, …). • Pour les vacances, le forfait s’applique pour une semaine. • Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour les familles. VENDREDIS Etudes et ateliers ou les élémentaires : Le vendredi entre 15h et 16h30, les élémentaires MATERNELLE Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour les familles. FORFAIT POUR 2 MOIS ENTRE DEUX VACANCES ACCUEIL PONCTUEL Mini Maxi Extérieur Mini Maxi Extérieur Matin 0,55€ 3,00€ 4,00€ 8,30€ 45,00€ 60,00€ Soir jusque 19h 1,90€ 10,50€ 12,50€ 22,80€ 125,00€ 150,00€ ELÉMENTAIRE Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour les familles. FORFAIT POUR 2 MOIS ENTRE DEUX VACANCES ACCUEIL PONCTUEL Mini Maxi Extérieur Matin 0,55€ 3,00€ Lundi-Mardi-Jeudi 16h-18h (Etude) 2,50€ 7,50€ Vendredi 15h-16h30 (Etude ou atelier) 2,50€ Vendredi 16h30-18h 2,50€ 1,75€ Tous les jours 18h-19h Mini Maxi Extérieur 4,00€ 8,30€ 45,00€ 60,00€ 9,00€ 22,50€ 67,50€ 81,00€ 7,50€ 9,00€ 7,50€ 22,50€ 27,00€ 7,50€ 9,00€ 7,50€ 22,50€ 27,00€ 5,25€ 6,25€ 21,00€ 63,00€ 75,00€ 30,00€ 90,00€ EXEMPLE DE COÛT POUR LES FAMILLES Total accueil du soir pour un enfant fréquentant l’étude mais pas les ateliers (départ 16h30 le vendredi) Total accueil du soir pour un accueil régulier jusque 18h 37,50€ 112,50€ Total accueil du soir pour un accueil régulier jusque 19h 58,50€ 175,50€ livret_accueil_planches_2015.indd 23 23 14/08/2015 17:12:28 ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDI (PRIX HORS REPAS ) Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour les familles. Accueils de loisirs maternels et élémentaire jusqu’à 19h Prix du repas TARIF MINIMUM Tarif Jour TARIF MAXIMUM Tarif Jour Forfait Forfait TARIF EXTÉRIEUR Tarif Jour Forfait 2,80 12,60 11,50 51,75 14,00 63,00 0,93 6,14 7,37 ACCUEIL DE LOISIRS VACANCES (PRIX HORS REPAS ) Le forfait s’applique automatiquement à partir de 4 jours de présence dans la même semaine Accueils de loisirs maternels et élémentaire jusqu’à 19h Prix du repas TARIF MINIMUM Tarif Jour Forfait hebdo. TARIF MAXIMUM Tarif Jour Forfait hebdo. TARIF EXTÉRIEUR Tarif Jour Forfait hebdo. 3,50 12,30 14,00 49,00 17,00 59,50 0,93 6,14 7,37 SURFACTURATION RENTRÉ VACA Surfacturation liée au non respect des modalités d’inscription au centre de loisirs : - surfacturation des retards abusifs : tarif fixe par demi-heure de retard : 15,00 € Tout retard après 19h est extrêmement coûteux pour la ville. Une pénalité forte est appliquée. Si les animateurs ne parviennent pas à vous joindre, l’enfant peut in fine être confié aux autorités compétentes. - Inscription tardive ou absence d’inscription les mercredis et vacances scolaires : 130% du tarif journalier de l’accueil correspondant. VACANC VACANC MASSY MULTISPORTS FORFAIT ENTRE DEUX VACANCES Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour les familles. Tarifs appliqués à chaque enfant, accueilli à titre individuel, en demi-journée. TARIF MINIMUM TARIF MAXIMUM TARIF EXTÉRIEUR 10,50 51,75 63,00 TARIF MINIMUM PAR JOUR TARIF MAXIMUM PAR JOUR TARIF EXTÉRIEUR PAR JOUR 4,60 35,80 42,80 MINI-SÉJOURS Un mini-séjour comprend 4 ou 5 journées. Renseignements : [email protected] 24 livret_accueil_planches_2015.indd 24 14/08/2015 17:12:29 DE * Les ense ture de ce Pour les e être déga sés par le Les classe Le départ Les vacan