loi pour les Américains avec un handicap (ADA)
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loi pour les Américains avec un handicap (ADA)
Revue Européennedu Hondicop Mentol 1991. Vol. I, N' I. pages 13 à 18 a DIALOGUES Les droits deshandicapésaméricains: loi pour les Américains avecun handicap(ADA) Azar HADADIANI etLindaDUNCANMALONE2 La Loi pour les Américains avec un Handicap constitue sans doute la législation la plus importantede ce siècleen ce qui concerne teshandicaps.C'est une compilationd'une série à présent des seruiceset une protectionaux citoyensAméricains de toisqui garantissent pendant touteleur vie. Danscet articte, nous allonsdonner un bref aperçu de l'élaborationde la loi, citer les titres de la loi, signaler tesproblèmesd'applicationet pour finir donner quelquesconclusionssur t'importancede cette loi et sonapplicationdans I'avenir. Les droits des handicaPés d'Amérique: La Loi pour les Américains avec un HandicaP "Sur I'ensemblede notre territoire, des mamansdonnentrnissanceà desenfants handicapés.C'estpourquoiie veuxdédier la ltti pour les Américains avec un Handicap à cesbébés,à la prochaine générationd'enfants et à leursparenls.En promulguantcetteloi, nous,en tant que société,pouvonsffirmer que chaqueenfantavec un handicapaura la possibilité de développerau maximum sespotentialités pour vivre une vie digne,productrice et prospère au sein de la société...ks portes sont ouverteset les barrières tombent, (Harkin, 1990). pARoLEsprononcéespar le sénateur ll-lEs Tom Harkin, promoteur de la américain I \-, t oi pour les Américains avec un Handicap, au moment de son entréeen vigueur, montrent le changementde philosophie des Américains enversles citoyens avec un handicap.Bien des personnesont estiméque c'était la loi la plus importantedepuis la Loi sur les Droits Civils du I 2 début des années1960. La Loi pour les Amértcains avec un Handicapconstitueclairementle dernierchapitred'une sériede dispositionslégislatives résultantde luttes menéespendant toute leur vie par des Américains pour empêcher la discrimination contre les 43 millions de personnesavec un handicapque compte la nation. Turnball (1993) note que cette Loi, ajoutée à d'autres lois sur les handicapsréalise le contrat social prôné par Rousseauet les philosophesdes Lumières. Pour mettreen évidenceI'importancede cette nouvelleLoi, nous allons brièvementciter l'évolution des législationsprécédentes,énumérerles dispositionscontenuesdans la Loi et évoquerles problèmesliés à son application,nous ferons ensuitequelquesremarquesde conclusion. Les législationsqui ont conduit à la Loi pour les Américains avec un Handicap Autrefois les personnes avec un handicap étaientsimplementexcluesou isolées.Les écoles pouvaientexclure des élèveslorsqu'il était prou- Professeurô l'Universilédê Boll Stqte. Muncie. Indiono, USA. Proteseur Ô l'Universiiéde Boll Slote. Muncie. Indlono, USA, t3 Revue Européennedu Hondicop Mentol LEsDRorrs DESHANDTCAeES euÉructtNS aott vé que ceux-ci ne pouvaientpas suivre le protions précédentes, la Loi pour les Américains grammeou lorsquele handicappouvait poserdes avec un Handicap est un engagementà fournir problèmesaux enseignantsou aux autresenfants, les soutienset servicesnécessairessur toute la ou encorelorsquel'école n'avait pas les moyens vie des personnesavec un handicap(Turnball, de fournir les servicesnécessaires. Même lorsque 1993).CetteLoi est alléeau-delàde la non-disles écolesfournissaientun enseignementspécia- criminationpar les organismesou entreprisesqui lisé,cela se passaitsouventdansdes locauxdisreçoiventdes fonds publics ; la non-discriminatincts où les élèvesétaientséparésde leurs camation estdevenuela règle,qu'il y ait ou non finanrades.Il y eut des protestationsde la part des pacement public. Cette loi vise à empêchertoute rents, des éducateurs,des défenseursdes perdiscrimination envers des personnes"qualifiées sonnes handicapéeset de ces personnesellesautrement"en raisonde leur handicap.Est consimêmes.La Loi sur la Réadaprationde 1913a été dérée comme handicapée"toute personnequi a la premièreloi visant à changerle statutde ceux unedéficiencephysiqueou mentalelimitantsubqui viventavecun handicap.L'objectifde la secstantiellementune ou plusieursactivitésde la tion 5M de cette loi a été de lutter contre la disvie, qui a un certificat attestantcelte déficience crimination de tout individu "qualifié différemou qui est considéréecomme ayant cette défiment" en raison de son seul handicap.La section cience". La définition englobela santéphysique, 5(X s'appliquaità tout organismepublic ou privé les déficiences psychologiques,les problèmes recevantdes fonds fédéraux. suryenusdans le passémais qui n'existent plus En 1975, une autre loi importantea été mise dans le présent,ou les personnestraitéescomme en vigueur par le PrésidentFord, signatairede la si elles étaient handicapées.Les activités couLoi sur l'Éducation de tous les EnfantsHandicarantesde la vie vont de respirerà apprendreà se pés. Cette loi a garanti aux élèvesle droit à une suffire à soi-même.La définition est large et inéducation publique, gratuite, dans I'environneclue bien des personnesqui n'avaientni aide ni ment le plus ouvert possible.Cette loi a affirmé protectionde l'état avantcetteLoi. qu'aucun enfant, n'était trop handicapé pour Le champ d'application de la Loi pouvoir bénéficierd'une éducation.Bien plus, il pour les Américains dvec un Handicap a été précisé que chaque enfant devait recevoir une éducationspécialeet les servicesappropriés La Loi comporte cinq grands titres ce qui (comme les thérapies leur permettant de bénéfiouvre des possibilités aux personnesavec un cier de l'éducationprévue).Ces servicesdevaient handicapdanschacundes domainessuivants: être fournis dans les mêmes lieux que ceux fréTitre I - L'emploi quentéspar les enfantsdu même âge,chaquefois que possible.Cette législation a connu plusieurs Titre 2 Les servicespublics Titre 3 - Les locauxrecevantdu public amendements,mais les dispositions de base Titre 4 - Les télecommunications n'ont pas été changées.En 1990 le titre de la Loi a été changé.Elle est devenue"La loi des IndiviTitre 5 - Diversesdispositions dus avec un Handicap" et elle a été étendueà de Chacun de ces titres serarepris plus bas. nouvellescatégoriesde services. L'emploi.' Tout employeur ayant plus de l5 Dans la même année, lorsque cette Loi pour employés est soumis à une interdiction de discriles Américains avec un Handicap a été votée, mination en cas d'embauche ou de promotion. I'obligation de fournir les services et de lutter Les entreprises ayant plus de 25 employés doicontre la discrimination est entrée dans le secteur vent remplir cette exigenceen Juillet 1992.l*s public de la vie américaine. Ajoutée aux législapetites entreprises,celles qui ont entre 15 et 24 t4 RevueEuropéennedu HondicopMentol IE,S DROITSDESHANDICAPÉSI,UÉruCUNS (AEI pour employés,ont deux annéessupplémentaires remplir les conditions prévuesdans la Loi. Cette Loi protègeles personnescontre les questionsou actions indiscrèteslors des entretiens,de la formation, en cours d'emploi ou à I'occasiond'une promotion. Il est demandé aux employeurs de faire des "adaptations raisonnables". Ceci peut inclure I'environnement de travail, I'adaptation du poste ou des modifications dans la définition de poste. Mais cependantles employeurs sont protégéscontre"les chargesindues",définiespar "des actions particulièle Congrèscomme étant rement compliquéesou impliquant des dépenses importantes". Izs Semites Publics .' Selon les dispositions contenues dans ce Titre, aucune personne avec un handicapne peut se voir refuserI'accèsà des programmes, des services ou des activités faites par un service public, en raison de son handicap. Les transportspublics sont compris dans ces dispositions. Dans le domaine des transports, le Congrès a exigé que toutes les formes de transport soient accessiblesavant Juillet 2010. Au fur et à mesure que les entreprises de transport emploient de nouveaux véhicules, ceux-ci doivent être accessiblesaux personnesavec un handicap. En outre, les autorités chargéesdu transport, doivent fournir des moyens de transport adéquas lorsque les personnesne peuvent pas utiliser les servicesexistants. Izs locaux recevanl du pablic.' Sous ce titre de la Loi la plupart des locaux recevant du public sont concernés,que ce soient les restaurants,les théâtres, les hôtels, les services médicaux, les magasins, les bibliotheques, les centres de jour ou les établissements éducatifs. Tous les bâtiments nouveaux doivcnt être conçus ct construits de telle sorte qu'ils soient acccssibles aux personnesavec un handicap. [,orsque c'est possible, il faut éliminer les barrières architecturales des bâtiments anciens. Il faut en outre que dans ces bâtiments, des dispositifs spéciaux soient prévus pour les personnes ayant des troubles visuels ou auditifs. I*s Télécommunications .' Les dispositions prévuessous ce tiûe doivent prévenir toute dis[æs entrecrimination contre les mal-entendants. prisesde télécommunicationsqui fournissentdes servicesau public en généraldoivent fournir un réseau intra et inter-états de relais pour les personnesqui utilisent des terminaux non vocaux. En outre, les annoncespubliques financéespar l'état doiventêtre sous-titrées. Dispositions diverses .' Sous ce titre des informations complémentairesconcernantles différents aspectsde la Loi sont fournies aux personnesconcernées,y compris les relationsentre cetteloi et les autreslois. Application Les questionsconcernantI'application de cette loi portent sur la participation des intéressésà son élaboration, sur les objectifs de la loi, sur I'entrée en vigueur et la mise en conformité, sur l'évaluationde I'efficacité de la Loi. La partlclpailon des Intéressés Bien que la Loi pour les Américains avec un Handicap soit la dernière loi concernant les personnesavec un handicap, le concept de non-discrimination n'est pas nouveau. Les administrations fédérales et les donneurs d'ouwage ont du se mettre en conformité avec ce concept dès 1973, lorsque la conférence du Congrès des États-Unis a redigé et voté la loi sur la Readapution. La nouvelle Loi a étendu les protections des lois précédentesaux personnesavec un handicap dans I'ensemble des 50 états. L: participation active des personnesavec un handicap à l'élaboration de la Loi a ouvert une ère nouvelle dans le travail du législateur. læs analysesmontrent que les intércssésont joué un rôle actif pour élaborer une loi qui leur soit utile dans la pratique. lorsqu'on examine les Titrcs de la loi on voit que les penonnes avec un handicap étaient présentesà tous les niveaux de la décision. Par cxemple, en ce qui concerne le Titre I l5 Revue Européenne du Hondicop Mentol LESDRorrsDnsntuotc,tpÉs tuÉrucems 6ot) La Commissionpour I'Egalité des Chancesdans I'Emploi a eu 835 commentairesécrits sur la réglementationproposée.La Commission a aussi entendules commentairesde plus de 2.400 reprë' sentantsdes différents groupesd'intérêt. Pour le Titre II, le Ministère de la Justice a fait des consultationspubliquesà traverstout le pays et a accumuléplus de 10.000pagesde commentaires écrits.Contrairementà ce qui se passepour beaucoup de lois, les personnesavec un handicapet leurs représentantsont apporté une contribution capitaleà l'élaborationde cetteloi. De même, les personnesavec un handicapet les associationsqui les défendent,se sont fait entendrepour le Titre III, concernantles locaux publics. Ils ont par exemple fait remarquerque les utilisateursde fauteuils roulants devraient pouvoir choisir leur place dans toutes les catégories de prix et ne devraient pas être séparésde leur "place normale". compagnonqui utilise une Une maln d'euvre non encore utlllsée Ce n'est pas tout le monde qui veut employer une personne avec un handicap. La peur, le manque d'information au sujet des hommes et des femmes avec un handicap sont fréquemment évoqués.Mais cette Loi fait tomber les barrières que bien des personnesont cherchéà maintenir. La loi non seulementreconnaîtl'égalité du statut des personnesavec un handicap,mais vise à promouvoir une main d'æuvre non encore utilisée. Le Bureau de Recensementdes États-Unisa signalé que dans les années 1980 le pourcentâge d'hommes avec un handicap employés à plein temps a baissé de sept pour cent. En outre, les femmes avec un handicap gagnaient 3O Vo de moins que les femmes non handicapéeset en 1988 leur salaire a encore baissé de 8 Vo.Lorsqu'on examineces donnéesen les comparantaux importantes dépensesfaites dans le secteur,elles sont à la fois surprenanteset troublantes. Selon un rapport rédigé par Meers (1992), durant la dernière décennieles fonds publics ont été affectés davantageau maintien des compétencesqu'à l6 la formationprofessionnelle. Une étude faite par le Ministère du Travail fait ressortir un rétrécissementdu marché du travail dû à des changementssociaux,économiques et politiques (par ex. plus d'emplois de femmes, une armée de réserveplus réduite, la retraite précoce des ouvriers qualifiés, etc.) (Geber 1990). Le chômage des personnesavec un handicap qualifiéesprisesdans ce rétrécissementdu marché du travail en Amérique en a amené plus d'une à chercher à bénéficier d'une ressource non encore utilisée, ces personnesqui veulent travailler malgré leur handicap.Le fait que des personnesavec un handicapfassentpartie de la main d'æuvre peut avoir une grande importance dansl'économied'un pays comme les Etats-Unis qui veut être compétitif sur les marchés internationaux. Les normes d'appllcatlon Le Congrès des Érats-Unis a précisé qu'il souhaitait que la loi comporte des règles précises et qu'elle soit en vigueur un an aprèsle vote. Iæs règles édicités dans la Loi sont modulées selon les régulationsmises en place par les demières lois (la section 5ùl amendéede la Loi sur la Réadaptationde 1973). Ces règles sont donc connuesdes organismeschargésde la mise en æuwe de la Loi. [æs règles prévues par la Loi couwent en principe tous les domainesde la vie quotidienne. Sont compris des appareils de télécommunication pour les mal-entendants,des marquages au sol ou à bonne hauteurpour les mal-voyants,des escaliers,des largeurs de paliers, des rampes,des ascenseurs,des portes, des lavabos, des salles de repos, des signalisations, des parkings, des machines automatiquesà bonne bauteur, des places dans les restaurants,des caissesdans lcs supermarchés et même de nouvelles formules mathématiques pour calculer combien de temps les portes des ascenseurs doivent rester ouvertes pour permettre aux personnescn fauteuil roulant d'entrcr et de sortir. Si certains pensent que ces Revue Européenne du Hondicoo Mentol t-EsDRorrs DESneNotcl,pÉ,stMÉ,NC,ItNSG.o,qt règlessont trop rigoureuses,le gouvernementFédéralinsistequantà lui pour que I'applicationen soit faite souspeine d'infraction à la loi. Afin de garantir I'application de la loi, plus de 33.000juridictions ont été chargéesde I'applicationdes règlesprévuespar la Loi (et ce nombre augmentesi on ajoute le secteurprivé). Huit organismesprincipaux ont été chargésde la mise en cruvre,ce sont : les Ministèresde I'Agriculture, de l'Éducation. de la Santéet des Affaires Sociales, du Logement et de I'Aménagement du Territoire, des Affaires Intérieures,de la Justice, du Travail et desTransports. Des instructions détaillées ont été données sur la manièredont les organismesresponsables doivent prendre des mesures pour la mise en æuvrede la Loi. Il est donc peu probableque les administrationschargéesde la régulation puissentéviter les procéduresde mise en æuvre sous prétexte de manque de précisions (Bishof et Jones,1993). Malgré toutes les instructions donnéesconcernant I'application de la Loi pour les Américains avec un Handicap,certainesquestionssont toujous poséespar les cmployeurs ; faut-il s'attendreà une plus faible productivitéou à un plus grand absentéismede la part d'un cmployé handicapé ? Peuvent-ils être poursuivis cn justice s'ils refusent d'embaucher un candidat avec un handicap ? Peut-il y avoir un danger pour euxmêmesou pour les collègues de travail ? Læspersonnes avec un handicap seront-elles acceptées par I'encadrementnon-handicapé? etc... (Geber, 1990). Pour répondre à ces préoccupations, on a pu identifier trois domaines où il peut y avoir des obstacles à I'application de la Loi. Lc premier domaine est celui des organismes chargés de la mise cn æuwe : comment les personnels de ces organismes feront-ils face à leurs responsabilités dansl'étude des cas individuels ? [æ seconddomaine de difficultés potentielles vient de I'interprétation de concepts comrne "les adaptationsraisonnables",les "charges indues", les "limites substantielles"et les "individus qualifiés". Il est trop tôt pour se faire une opinion sur la manièredont ces concepts,qui sont au cæur de la Loi, sont interprétés.Il est vraisemblablequ'ils serontpréciséspar les tribunaux à I'occasionde litiges.Ce processusestdéjà en cours. Troisièmement,il peut y avoir un manquede communicationcntre les organismeschargésde la mise en æuwe. Bien que le Ministère de la Justice ait été désigné comme autorité suprême pour la mise en æuvre de la Loi, certainesquestions se posent sur l'étendue exactede leur pouvoir (par ex. : Ie pouvoir de veto par rapport aux autresministères)(Bishop et Jones,1993). Conclusion La Loi pour les Américainsavec un Handicap a été promulguéepour éliminer les discriminations. Malgré les obstaclespotentiels, la t-oi permettra d'opérer des changementsradicaux dans la vie des personnesavec un handicap.On peut être certain que la l,oi sera un moyen d'éliminer les barrièresconcernantI'emploi que la plupart des personnesavec un handicap ont connues.I-es problèmesqui demeurentdewont être résolus par les tribunauxou grâceà un changementdes mentalités des employeurs au fur et à mesureque des personneshandicapéesmieux éduquéeset mieux formées vont faire partie de lcur main d'æuvre. Même s'il est encore trop tôt pour juger de la réussite de I'application de la [,oi, on peut se baser sur les modèles d'évaluation des politiques précédentespour cstimer les résultats futurs. Bishop et Jones(1993) ont cité des sourcesd'évaluation des politiques portant sur les Droits Civils. On peut se servir de 5 critères principaux pour évaluation de la l-oi pour les Américains avec un Handicap. Ces critères sont : l) des objectifs politiques précis ; 2) des norrnesd'application précises; 3) la désignationdcs organismesresponsablcs; 4) I'implication et le soutien des intéressés; 17 RevueEuropéennedu HondicopMentol LESDROITSDEsneNotcepÉs e,uÉntcur,ts aoet 5) les procéduresde mise en æuvre (Bullock & Lamb, 1984). Il faudra gérer minutieusementces cinq élémentsdanslesannéesqui viennent. L'avenir des personnesavec un handicapen Amérique n'a jamais été plus prometteur.Nous sommesenfin, à I'approchede la fin de ce siècle, en train de commencer à réaliser et à comprendre I'importancede I'insertion et de l'égalité de traitementdespersonnesavecun handicap. Texte traduit de l'anglais Bibtiogrophie o P.C.Bishop& J.J.Jr Auguslus: L'opplicotionde lo Loipour les Américoinsovec un Hondicop de .l990: une évoluotiondes élémentsde réussite. Revuede l'Administrotionpubliquenoâ5. (2),121-128 (1993), o B.Geber: Lo personnehondicopée prête, volontoireet copobte. Troining.22, 12,29-36(1990), o G.D.Meers: Se préporerpour le prochoinsiècle.In TeochingExceptionotChitdren,SS,(4),3ô 39 (1992). o H.R.lllTumbott: Uneéducqtion odoptée grotufte: lo loiet lesenfontsovec un hondicop. Denver, Co : LovePubtishing Compony (1993), o Universitéd'Élot de New york & [e Minislèrede l'Éducolion Nqlionole el les Servicesde Formofionel d'Éducqtion pour les Personnes ovec un Hondicop: Lo Loipour lesAméricoinsovec un hondicop : questionset réponsespour les odministrsteurs de t'écJucotion( l9g3). t8