Règlement intérieur de la bibliothèque

BIBLIOTHEQUE : REGLEMENT INTERIEUR
La bibliothèque est un lieu de travail pour tous. Sa fréquentation exige de chacun le respect de certaines
règles quant au bruit, à la propreté et au respect des documents, des locaux, du mobilier et du personnel.
Ces règles sont définies par le « règlement intérieur ».
I) ACCUEIL DES USAGERS ET
ET CONSULTATION
Article 1 : L'accès à la bibliothèque est libre pour les étudiants, enseignants, chercheurs et personnels de
ESIEE Paris, ainsi que pour toute personne inscrite dans un établissement du PRES Université Paris-Est,
désirant consulter sur place les documents mis en libre accès (livres, périodiques, mémoires de fin
d’études ou de stage, thèses).
La bibliothèque est ouverte de
- 8h à 18h sans interruption (fermeture 17h le vendredi)
- 8h30 à 12h et de 13h à 17h pendant les congés scolaires
II) PRET DES LIVRES
Article 2 : Seuls les ouvrages sont empruntables.
Article 3 : Pour chaque année scolaire, un chèque de garantie d’une valeur de 150 € est demandé aux
étudiants, aux enseignants vacataires, aux mastères, aux doctorants et à toute personne extérieure à
ESIEE Paris inscrite dans un établissement du PRES UPE.
Les chèques sont détruits ou restitués sur demande, à la fin de l’année scolaire, si tous les livres ont été
rapportés (voir article 7).
Article 4 : Le prêt des livres est gratuit sur présentation d’une carte ESIEE Paris ou d’une carte d’un
établissement du PRES UPE. Les conditions de prêt des documents pour chaque catégorie et les horaires
d'accès aux services documentaires sont fixés par la bibliothèque en accord avec la direction de
l’établissement.
Article 5 : Le prêt est strictement personnel. Tout emprunteur est responsable des documents inscrits à
son nom jusqu'à leur restitution. Les lecteurs doivent nous aider à conserver en bon état les documents de
la bibliothèque et nous indiquer toute détérioration. Tout changement d'adresse doit également être
signalé.
Article 6 : Les étudiants ESIEE Paris, enseignants vacataires, mastères spécialisés, personne extérieure
inscrite dans un établissement du PRES UPE peuvent emprunter trois livres simultanément pour une durée
de deux semaines. Il est possible de prolonger un prêt d'ouvrage, une fois au maximum pour une durée
d'une semaine.
Les livres peuvent aussi être empruntés pendant les congés d’été (avec le dépôt obligatoire d’un chèque
de garantie valide jusqu’au 1er octobre).
Article 7 : En cas de retard, une relance par mail sera faite systématiquement. Tout retard, dans le retour
d'un document, sera sanctionné par un blocage temporaire du droit au prêt :
- après une relance : une semaine de suspension
- après deux relances : un mois de suspension
- après trois relances : le reste de l’année scolaire
Article 8 : En cas de perte ou de dégradation, l'usager remplacera le document (mêmes références) en
utilisant le mode d’acquisition de son choix.
Article 9 : En cas de non restitution des documents à la fin de l’année scolaire, le chèque de garantie sera
intégralement encaissé, quelle que soit la valeur des livres.
Article 10 : Tout document doit être enregistré à la banque de prêt avant le passage du portique « anti vol ».
L'usager est tenu de se présenter spontanément au personnel de la banque de prêt pour qu'il soit procédé
à la vérification du bon enregistrement des documents en sa possession et de bien vouloir se prêter à tout
contrôle éventuel.
Article 11 : Le vol et la dégradation constituent un préjudice pour les autres lecteurs et pour
l’établissement.
En cas de dégradation, de tentative de vol ou de vol de document, la possibilité de prêt à domicile est
immédiatement suspendue. L'usager devra immédiatement rembourser le document.
Le Directeur de l’établissement sera informé.
Dans tous les cas, un procès-verbal est établi et cosigné par l'usager. Le procès-verbal est ensuite transmis
au Directeur de l’établissement qui pourra saisir le conseil de discipline de l’établissement.
Article 12 : Les usagers peuvent effectuer des photocopies avec une carte de photocopies achetée auprès
du Bureau des Elèves.
Toutes les reproductions, quelle que soit leur provenance, sont à des fins exclusives de recherches ou
d'études personnelles et privées (article 41 de la loi du 11/03/1957) ou à des recherches dépourvues de
tout but commercial. La reproduction complète d'un document est interdite (Voir affiches du Centre
français d’exploitation du droit de copie au-dessus du photocopieur).
Article 13 : Les outils informatiques mis à la disposition des lecteurs sont réservés aux recherches
documentaires. Les usagers sont tenus de respecter la législation en vigueur et les clauses des éditeurs : le
téléchargement intégral de certains documents électroniques est interdit. Le personnel est autorisé à
interrompre toute session informatique en contradiction avec ce règlement.
Tout utilisateur s'engage à respecter la charte informatique de l‘établissement ESIEE Paris.
III) DU BON USAGE DE LA BIBLIOTHEQUE
BIBLIOTHEQUE : RECOMMANDATIONS, REGLES DE CONDUITE
Article 14: Les usagers et le personnel doivent travailler en silence dans les salles de lecture. La
bibliothèque est un lieu de travail et d’étude où le calme doit être respecté.
Par conséquent il est demandé aux usagers de :
- Mettre son téléphone portable en mode silencieux et éteindre tout appareil pouvant gêner les
autres usagers
- Travailler dans le calme
- Parler à voix basse
- Se déplacer et ranger ses affaires en silence
- Ne pas chahuter et courir dans la bibliothèque
- Ne pas déménager tables et chaises
- Prendre soin des équipements, des documents et du mobilier (ne pas écrire et dessiner sur
les tables),
- Ne pas manger et boire à l’intérieur de la bibliothèque
- Veiller à la propreté des lieux (ne pas jeter papiers et détritus par terre)
- Avoir un comportement correct envers le personnel et les autres usagers
Le personnel de la bibliothèque, sous l’autorité du Directeur, est compétent pour faire respecter ces règles
de vie.
En cas de troubles, les usagers seront invités à quitter les lieux. Le personnel est autorisé à demander la
carte de lecteur de l'usager. L’incident sera consigné et transmis au Directeur.
Article 15 : En cas d’incident, et dès lors que l’alarme générale retentit, le public est invité à suivre
immédiatement les consignes d’évacuation données par le personnel
Article 16 : La bibliothèque ne peut être tenue pour responsable de tout vol, de toute perte ou de tout
dommage aux biens appartenant aux usagers
Article 17 : Par délégation du Directeur de l’établissement, le personnel de la bibliothèque, est chargé de
l'application de ce règlement.
Par le fait de son entrée à la bibliothèque, toute personne s'engage à se conformer au présent règlement
intérieur.
Fait à Noisy-le-Grand, le 2 juillet 2015