Aide a l.. - Conseil départemental de la Haute

Réception au contrôle de légalité le 04/07/2016 à 16:02:20
Référence technique : 052-225200013-20160624-12-DE
Affiché le 04/07/2016 - Certifié exécutoire le 04/07/2016
[-2016.06.12-]
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE
_______
COMMISSION PERMANENTE
Réunion du 24 juin 2016
Direction du Développement et de l'Animation du Territoire
service culture, sports et vie associative
N° 2016.06.12
OBJET :
Aide à l'emploi sportif - année 2015
Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34
Présents :
M. Francis ARNOUD, Mme Céline BRASSEUR, Mme Karine COLOMBO, M. Nicolas CONVOLTE, M.
Jean-Michel FEUILLET, Mme Brigitte FISCHER-PATRIAT, M. Paul FLAMÉRION, M. Paul FOURNIÉ,
M. Bernard GENDROT, M. Laurent GOUVERNEUR, M. Gérard GROSLAMBERT, M. Luc HISPART,
Mme Astrid HUGUENIN, M. Nicolas LACROIX, Mme Marie-Claude LAVOCAT, Mme Anne LEDUC,
Mme Laurence LEVERRIER, Mme Nadine MARCHAND, Mme Véronique MICHEL, Mme AnneMarie NÉDÉLEC, M. André NOIROT, M. Bertrand OLLIVIER, M. Jean-Michel RABIET, Mme Mireille
RAVENEL, Mme Yvette ROSSIGNEUX, Mme Fabienne SCHOLLHAMMER, M. Bruno SIDO
Quorum : 18
Absents ayant donné procuration :
Mme Rachel BLANC à Mme Fabienne SCHOLLHAMMER
Mme Anne CARDINAL à Mme Véronique MICHEL
M. Nicolas FUERTES à M. Bertrand OLLIVIER
M. Mokhtar KAHLAL à M. Jean-Michel RABIET
M. Stéphane MARTINELLI à Mme Marie-Claude LAVOCAT
Mme Catherine PAZDZIOR à M. Paul FLAMÉRION
Mme Elisabeth ROBERT-DEHAULT à M. Jean-Michel FEUILLET
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération de la commission permanente en date du 16 décembre 2011 approuvant les termes
de la convention-type relative à l'attribution de l'aide à l'emploi sportif,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 2 avril 2015 portant délégation d'attributions
à la commission permanente,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 21 janvier 2016 portant adoption du budget
primitif 2016
Vu le règlement adopté en date du 17 octobre 2014,
Vu l'avis favorable de la IVe commission émis le 3 juin 2016,
Vu le rapport de Monsieur le Président du conseil départemental,
Considérant les dossiers reçus par le conseil départemental,
Considérant l'intérêt social de soutenir une politique de développement du sport en Haute-Marne,
LA COMMISSION PERMANENTE
Par 34 voix Pour
DÉCIDE
-
d'attribuer dans le cadre de « l'aide à l'emploi sportif », les subventions détaillées dans le
tableau annexé, pour un montant total de 52 191,34 € ;
-
d'autoriser Monsieur le Président du conseil départemental à signer les conventions relatives
à ces subventions avec les organismes bénéficiaires, conformément à la convention-type
adoptée le 16 décembre 2011.
Imputation budgétaire 6574//32.
RÉSULTAT DU VOTE : Adopté à l'unanimité
Chaumont, le 24 juin 2016
LE PRÉSIDENT,
Bruno SIDO
CTRL INFO : //
Demandes d'aides à l'emploi sportif en 2016 (1
Discipline
Association
CMES
CMES
Football
cercle hippique
Chaumont Choignes
Chaumont Football Club
Équitation
Discipline
enseignée
Nom Prénom
Diplôme(s) dans la
discipline
er
Emploi
Charles GALLOT
tennis et APS
"éducation et motricité"
licence STAPS éducation
et motricité
Technicien sport santé
BEES 1 tennis
Anthony PAYRE
équitation
BEES 2 équitation
David CONSTANT
football
DEF BEES 1
enseignant responsable
pédagogique
éducateur entraineur équipe première
Golf
Golf club Arc en Barrois
Damien GAGNAIRE
golf
BPJEPS golf
Green keeper, moniteur, agent d'accueil
Gymnastique
Gymnastique
Haltérophilie
Handball
La Chaumontaise
Club Gymnique Langrois
Langres Haltéro Musculation
Comité Haute-Marne handball
Stéphane KONIECZNY
Franck LECOMTE
Adeline CRISTOFOLI
Cyril STUNAULT
gymnastique
gymnastique
haltérophilie
Handball
éducateur sportif technicien de niveau 5
éducateur sportif technicien de niveau 3
Animatrice sportive
Conseiller technique fédéral
Handisport
Pôle sports et loisirs de Biesles
Alexandre CARBILLET
activités physiques adaptées et santé
BEES 2
BEES 1
BEES 1
BEES 2 handball
licence STAPS éducation
et motricité
BEES 1 tennis mention
activités physiques
adaptées et santé
Multisports
La Montagne
Multisports
Natation
Pêche
Sport rural
Tennis
BPJEPS activités
physiques pour tous
diplôme d'initiateur 1 de
football
Céline BECK
activités physiques pour tous
OMS Chaumont
Sandra PONTELLO
activités physiques pour tous
Les Orques Chaumontais
Jean-Gabriel LAVIE
natation
Maxence LEMOINE
pêche
BPJEPS pêche de loisir
Thomas MATTER
roller baby gym
sport collectif
BPJEPS activités
physiques pour tous
Fédération départementale de
pêche
Comité départemental
du sport du mouvement rural
Tennis Club Langres
Tennis
COSD Tennis Club Bragard
triathlon
ECAC triathlon
Volley-ball
Chaumont Volley-Ball 52
Haute-Marne
Animateur sportif
Éducatrice sportive et accueil péri
scolaire
Décisions de la
commission
permanente
Statut
À compter du
Reconduction
O/N
Heures/
semaines
CDI
15/09/2005
O
35
3 000,00 €
CDI
01/04/2009
O
35
3 000,00 €
CDI
CDD du
01/03/16 au
15/10/16
CDI
CDI
CDI
CDI
30/06/2014
O
20
1 714,29 €
01/03/2013
O
30
1 607,14 €
06/09/1999
01/09/2005
16/12/2009
01/09/2014
O
O
O
O
35
35
35
35
3 000,00 €
3 000,00 €
3 000,00 €
3 000,00 €
CDI
01/11/2011
N
35
3 000,00 €
2 474,77 €
CDI
01/09/2007
O
35
dont 36 semaines à 8 h,
hors règlement, au titre des
nouvelles activités
périscolaires (NAP)
CDI
15/01/1998
O
35
3 000,00 €
CDI
15/03/2004
O
35
3 000,00 €
CDI
30/04/2008
O
35
3 000,00 €
CDI
02/09/2008
O
35
3 000,00 €
CDI
01/09/2006
O
35
3 000,00 €
O
35
3 000,00 €
O
35 heures maximum
2 680,85 €
tennis
BEES 2 tennis
Alexandre FRBEZAR
tennis
DEJEPS tennis
agent d'accueil et de
développement
agent d'animation sportive
maître nageur sauveteur
Agent de développement pêche et milieu
aquatique
animateur sport et jeunesse en milieu
rural
Conseiller sportif
départemental
éducateur, animateur sportif
Nicolas VIAL
tennis
BEES 1
directeur sportif
Stéphane ROYER
triathlon
diplôme fédéral
d'entraîneur triathlon
comprenant BEES 1
éducateur sportif
CDI
01/09/2007
O
Ludovic KUPIEC
volley-ball
BES1
entraîneur amateur
CDI
01/08/2011
O
Comité départemental de tennis David HANOT
Tennis
BPJEPS activités
physiques pour tous
BEES 1 activités de la
natation
semestre)
CDI
23/03/1999
CDI
intermittent à
durée
indéterminée du 14/11/2007
au 03/10/14,
: durée
puis à/c du
minimum
15/09/2015
annuelle
1200 heures,
maximum
1470 heures
35
52 191,34 €