Offre promo GOP 2016

OFFRE SPÉCIALE* CONGRÈS GOP 2016
-10 % sur toute commande jusqu’au 16 avril 2016
* Offre réservée exclusivement aux clients exerçant en France métropolitaine + Corse
NOM : ………………………………………….. ADRESSE :………………………………………………………………………………………………………….….
CODE POSTAL :……………………………… VILLE : …………………………………………………….. TÉL. :………………………………………………….
E-MAIL :………………………………………............................................................................
Réf.
Duo-Brush stérile
Duo-Brush non stérile
Scrinet stérile 3 mm
Scrinet stérile 5,5 mm
Scrinet non stérile 3 mm
Scrinet non stérile 5,5 mm
Spature d’Ayre
Endobrush
Endocyte
Pipelle de Cornier
Pipelle de Cornier Mark II
Pipelle H
Cathéter de Rudigoz
Siscone
Sliding Rigister 20 mm
Sliding Rigister 25 mm
Sliding Rigister 30 mm
Sliding Rigister 35 mm
Seringue Sift 20 mL
Speculum de Collin
Speculum de Cusco 16 mm
Speculum de Cusco 24 mm
Speculum de Cusco 30 mm
Hystéromètre souple CH 10
Hystéromètre souple CH 12
Hystéromètre souple CH 14
Bloc Connector
Retrievette
Spirette
Seringue 1 mL
Sonde intra-utérine standard
Sonde intra-utérine Genitor
Sonde intra-utérine mémoire de forme
Cachet du médecin :
7002604
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Quantité
par boîte
25
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Prix de la boîte
(HT)
17,50 €
137,50 €
17,50 €
17,50 €
62,50 €
62,50 €
30,00 €
100,00 €
32,50 €
55,00 €
55,00 €
43,00 €
97,50 €
166,00 €
88,00 €
88,00 €
88,00 €
88,00 €
28,00 €
19,00 €
40,00 €
40,00 €
40,00 €
20,00 €
20,00 €
20,00 €
50,00 €
57,00 €
52,75 €
17,50 €
81,25 €
92,50 €
133,75 €
Nombre de boîtes
commandées
Prix (HT)
TOTAL COMMANDE HT :
REMISE CONGRÈS GOP : -10%
FRAIS DE PORT « OFFRE SPÉCIALE » HT :
TOTAL COMMANDE HT
TVA 20% :
TOTAL COMMANDE TTC :
A renvoyer avant le 16/04/2016 :
par fax : 03.44.26.57.42
ou par mail : [email protected]
8,33 €
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.- OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Toute commande de produits implique l’acceptation, sans réserve pour l’acheteur, des présentes conditions générales de ventes qui prévalent sur tout autre
document, et notamment, sur toutes conditions générales d’achat, sauf dérogation formelle et exprès de notre part.
2. -COMMANDE
Par commande il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs, et accepté par notre société, accompagné du paiement de l’acompte
éventuellement prévu sur le bon de commande.
Les commandes transmises sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite contraire de notre part.
3. - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu'à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas
d'octroi de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite (article L 624-16 du code de commerce). En cas de non-respect par l’acheteur
des échéances de paiement, nous pourrons exiger, par simple lettre recommandée, sans perdre aucun de nos droits, la restitution des marchandises aux frais
de l’acheteur, jusqu’à exécution par ce dernier de la totalité de ses engagements.
4. – LIVRAISON ET FRANCO DE PORT
Les délais de livraison sont donnés à titre informatif, indicatif et sans garantie. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité
ni motiver l’annulation de la commande.
Nos livraisons sont effectuées franco de port et d'emballage pour la France Métropolitaine à partir du 150 euros net de remises. Pour toute commande
inférieure à 150 € HT, les frais d’emballage et d’expédition seront facturés 20€ HT.
5.- TRANSPORT ET RETOUR DE MARCHANDISES
Il appartient au client, en cas d’avarie de marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur par lettre
recommandée avec AR dans les 3 jours de la réception conformément à l’article L 133-3 du code de commerce dont copie nous sera simultanément adressée.
Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves, comme ci-dessus indiqué, sera considéré comme accepté par le client.
Aucun retour ni échange de marchandises ne pourra être effectué par le client sans l’accord préalable, exprès et écrit de notre part.
6.- RETOUR DE MARCHANDISES
Nos marchandises ne seront ni reprises, ni échangées, sauf accord préalable du laboratoire.
7. -TARIFS-PRIX
Le tarif en vigueur peut être révisé à tout moment. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos
prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de commande.
Ils sont calculés nets, sans escompte et payables à la date mentionnée sur la facture.
8.- MODALITES DE REGLEMENT
8.1).Paiement
Nos factures sont payables au plus tard 60 jours date de facture, par virement de préférence. Aucun escompte ne sera accordé même en cas de règlement
comptant.
Pour les marchés à l’export, le règlement doit se faire à la livraison.
Pour les concours publics, les conditions du concours priment sur nos conditions générales de vente.
8.2). Retard de paiement
Tout montant TTC non réglé à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à trois fois le taux d’intérêt légal. Ces pénalités sont
exigibles de plein droit et seront d’office portées au débit du compte client. A cette indemnité s’ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de
recouvrement de 40 euros.
9.- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les documents techniques et commerciaux remis à nos clients demeurent la propriété exclusive du titulaire des droits et doivent lui être rendus à première
demande.
Nos clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du titulaire
des droits.
10. - INTERNET
10.1). Le client s’interdit de vendre sur Internet directement ou indirectement (sauf accord préalable du titulaire des droits) les produits objets des
commandes. Cette limitation ne s’applique pas aux produits en sous-traitance.
10.2). La mise en publicité des produits sur les sites «Vitrines» pourra être faite par le client sous réserve d’avoir obtenu l’accord préalable et exprès de la
société, celle-ci devant mentionner les produits autorisés, la durée de l’accord et le site concerné. En outre, nous nous réservons le droit de refuser, pour
cet usage, l’utilisation de visuels ou supports graphiques mis à la disposition du client pour une utilisation de démonstration de vente.
10.3). Toute dénaturation de la présentation des produits ou de leur objet entraîne la résiliation de l’accord, celle-ci pouvant être faite par simple lettre
recommandée, indépendamment de toutes voies de recours pouvant être envisagées.
11. -ATTRIBUTION DE JURIDICTION
En cas de différend, seul le Tribunal de Commerce de Paris est compétent.
12.-DROIT APPLICABLE
Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes
stipulations, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit, et à titre supplétif, par la convention de Vienne sur la vente internationale des
marchandises.
13.- RENONCIATION
Le fait de ne pas nous prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement
de ces mêmes clauses.
14.-FORCE MAJEURE
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les évènements indépendants de la volonté des parties, qu’elles ne pouvaient raisonnablement
être tenues de prévoir, et qu’elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure ou leur survenance rend impossible l’exécution des
obligations. Dans de telles circonstances, le contrat nous liant au client serait alors suspendu de plein droit et sans indemnité.