LISTE DE PROTECTION DES ESPÉCES

LISTE
DE PROTECTION DES ESPÉCES
Le caractère natif ou introduit des espèces a été défini à partir des considerations de Pascal et al. (Pascal M., Lorvelec O., Vigne
J.D., Keith P., Clergeau P. eds (2003) évolution holocène de la faune de vertebrés de France et disparitions. Institut National
de la Recherche Scientifique, Muséum National d’Histoire Naturelle. Rapport au Ministère de l’écologie et du Développement Durable
(Direction de la Nature et des Paysages), Paris, France, 381 p).
“Est considérée come autochtone de France ou d’une de ses entités biogéographiques, une espèce qui, réputée s’être reproduite
initialement dans ses milieux dulçaquicoles, saumâtres ou terrestres, y est actuellement présente, disparue ou de retour suite
à une disparition temporaire.
ABRÉVIATIONS
Est considérée comme allochtone de France ou d’une de ses régionsbiogéographiques,
N (espèce native)
une espèces qui, réputée initialement absente de ses milieux dulçaquicoles, saumâtres ou terrestres,
NN (espèce introduite)
y constitue actuellement un ou des populations s’y reproduisant de façon pérenne.
Ex (espèce éteinte)
En (espèce endémique)
Poissons
AMPHIBIENS
REPTILES
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MAMMIFÈRES
Catégories et Critères de l’UICN pour la Liste Rouge
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IW2 : Annexe II, CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), 03/03/1973, Washington
IBA3 : Annexe III, Convention de Barcelone (1976, amendée en
1995, les protocoles élaborés dans le cadre de cette convention
visent à réduire la pollution dans la zone de la mer Méditerranée
et de protéger et améliorer le milieu marin dans cette zone en vue
de contribuer à son développement durable)
IBE2 : Annexe II, Convention de Berne (composée de 24 articles
et de 4 annexes, vise à promouvoir la coopération entre les États
signataires, afin d'assurer la conservation de la flore et de la faune
sauvages et de leurs habitats naturels, et protéger les espèces
migratrices menacées d'extinction. Elle concerne toutes les espèces d’Europe et des pays non membres du Conseil de l’Europe
mais invités par celle-ci à adhérer à la Convention. La Convention
de Berne est entrée en vigueur le 6 juin 1982)
IBE3 : Annexe III, Convention de Berne.
IOS5 : Annexe V, Convention d’OSPAR (Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est ou Convention
OSPAR (OSPAR pour « Oslo-Paris »), elle définit les modalités de
la coopération internationale pour la protection du milieu marin de
l'Atlantique du nord-est et est entrée en vigueur le 25 mars 1998.
Elle remplace les Conventions d'Oslo et de Paris.
CDH2 : Annexe II, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH4 : Annexe IV, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH5 : Annexe V, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EECNP1: Article 1,
Decree of 08 December 1988 setting the list of protected fish on
the whole national territory (France).
CCB : Annexe B, CITES (EC) No 338/97 du 9 décembre 1996,
modifié par la Commission de Régulation (EC) No 1497/2003 du
18 Août 2003
NM : arrêté du 09 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d’extinction en France et dont l’aire de
repartition excède le territoire d’un département.
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NP1: Article 1, Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire (NOR:
ENVN9320304A, Version consolidée au 19 décembre 2007)
NP3: Article 3 Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire (NOR:
ENVN9320304A, Version consolidée au 19 décembre 2007)
NP4: Article 4, Decree of 22 July 1993 setting the list of protected amphibians and reptiles on the whole national territory
(France).
IBE2: Annexe II, Convention de Berne (composée de 24 articles
et de 4 annexes, vise à promouvoir la coopération entre les États
signataires, afin d'assurer la conservation de la flore et de la faune
sauvages et de leurs habitats naturels, et protéger les espèces
migratrices menacées d'extinction. Elle concerne toutes les espèces d’Europe et des pays non membres du Conseil de l’Europe
mais invités par celle-ci à adhérer à la Convention. La Convention
de Berne est entrée en vigueur le 6 juin 1982)
CDH4: Annexe IV, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH5: Annexe V, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
IBE3: Annexe III, Convention de Berne.
CDH2: Annexe II, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
NP1: Article 1, Decree of 08 December 1988 setting the list of
protected fish on the whole national territory (France).
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ENVN9320304A, Version consolidée au 19 décembre 2007)
NP3: Article 3 Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire (NOR:
ENVN9320304A, Version consolidée au 19 décembre 2007)
NP4: Article 4, Decree of 22 July 1993 setting the list of protected amphibians and reptiles on the whole national territory
(France).
IBE2: Annexe II, Convention de Berne (composée de 24 articles
et de 4 annexes, vise à promouvoir la coopération entre les États
signataires, afin d'assurer la conservation de la flore et de la faune
sauvages et de leurs habitats naturels, et protéger les espèces
migratrices menacées d'extinction. Elle concerne toutes les espèces d’Europe et des pays non membres du Conseil de l’Europe
mais invités par celle-ci à adhérer à la Convention. La Convention
de Berne est entrée en vigueur le 6 juin 1982)
IBE3: Annexe III, Convention de Berne.
CDH2: Annexe II, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH4: Annexe IV, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
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IW1 : Annexe I, CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), 03/03/1973, Washington
IBE2: Annexe II, Convention de Berne (composée de 24 articles
et de 4 annexes, vise à promouvoir la coopération entre les États
signataires, afin d'assurer la conservation de la flore et de la faune
sauvages et de leurs habitats naturels, et protéger les espèces
migratrices menacées d'extinction. Elle concerne toutes les espèces d’Europe et des pays non membres du Conseil de l’Europe
mais invités par celle-ci à adhérer à la Convention. La Convention
de Berne est entrée en vigueur le 6 juin 1982)
IBE3: Annexe III, Convention de Berne.
IBO2: Annexe II, Convention sur la conservation des espèces
migratrices appartenant à la faune sauvage ou Convention de
Bonn 23/06/1979
CDH2: Annexe II, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH4: Annexe IV, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CDH5: Annexe V, Directive 92/43/CEE du Conseil, des
Communautés Européennes du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la
flore sauvages modifiée par la directive 97/62/EEC
CCA: Commission Regulation (EC) No 939/97 du 26 May 1997 ;
le règlement (CE) n° 939/97 de la Commission du 26 mai 1997,
portant modalités d'application du règlement n° 338/97 (3), fixe les
détails des conditions et critères applicables aux demandes de
permis et de certificats, ainsi qu'à la délivrance, à la validité et à
l'utilisation de tels documents. Les spécimens nés et élevés en
captivité ou reproduits artificiellement sont soumis à des règles
particulières.
NM1: Article 1, Arrêté du 16 décembre 2004 modifiant l'arrêté du
17 avril 1981 fixant les listes des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire (NOR: DEVN0430474A).