français - RBC Assurances
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À L’USAGE EXCLUSIF DES CONSEILLERS en assurance. NE PAS DISTRIBUER AUX CLIENTS. Temporaire 10 et Temporaire 20 En un clin d’œil Contrats d’assurance temporaire transformables et à renouvellement garanti. La somme assurée et les primes sont garanties fixes. La tarification préférentielle s’applique aux sommes assurées de 250 000 $ et plus. Elle comporte cinq catégories selon le style de vie. Âges de souscription > Temporaire 10 : 18 à 70 ans > Temporaire 20 : 18 à 60 ans Limites de souscription > Minimum : 50 000 $ > Maximum : 10 000 000 $. Si le client désire souscrire une assurance temporaire de plus de 10 000 000 $, veuillez vous adresser à votre bureau régional pour une soumission spéciale. Catégories selon le style de vie > Optimum non-fumeur, taux pouvant atteindre 38 % de moins que nos taux Standard nonfumeur > Préférentielle non-fumeur, taux pouvant atteindre 17 % de moins que nos taux Standard non-fumeur > Standard non-fumeur > Préférentielle fumeur, taux pouvant atteindre 30 % de moins que nos taux Standard fumeur > Standard fumeur Avenants Temporaire 10 et Temporaire 20 > La Temporaire 10 et la Temporaire 20 peuvent être souscrites en tant qu’avenants, selon la formule assurance sur une tête ou assurance conjointe, à certains contrats vie entière et vie universelle admissibles, sans frais de police. L’avenant est résilié lorsque l’assurance de base expire. > L’avenant peut être souscrit sur la tête de l’assuré du contrat de base ou sur une autre tête. Si l’assuré au titre de l’avenant survit à l’assuré du contrat de base, le droit de transformation de l’avenant est prolongé de 30 jours à compter de la date du décès de l’assuré du contrat de base. Temporaire 10 et Temporaire 20 En un clin d’œil Mode de paiement des primes > Annuel > PAC mensuel (annuel x 0,09) Frais de police > 40 $ par an ou 3,60 $ par mois Renouvellement > Les primes augmentent à chaque date de renouvellement; les taux de renouvellement sont garantis. > L’assurance prend fin à l’anniversaire contractuel le plus rapproché du 80e anniversaire de naissance de l’assuré. Option d’échange de la police Temporaire 10 > Offerte avec les polices Temporaire 10, établies à titre autonome ou sous forme d’avenant. > Cette caractéristique permet au titulaire d’une police Temporaire 10 de l’échanger contre une police Temporaire 20 offerte à la date de l’échange et ce, sans preuve d’assurabilité. Cet échange doit avoir lieu avant le cinquième anniversaire de la police ou l’âge tarifé de 60 ans de l’assuré, si ce dernier est antérieur. > Lors de l’échange d’une police d’assurance conjointe payable au premier décès, tous les assurés doivent exercer leur droit d’échange en même temps, avant le cinquième anniversaire de la police ou l’âge tarifé de 60 ans de l’assuré le plus âgé, si ce dernier est antérieur. Cette police peut être échangée contre un ou plusieurs contrats Temporaire 20, selon la formule assurance conjointe ou assurance sur une tête. > Le nouveau contrat sera établi en fonction de l’âge atteint. > Un avenant Temporaire 10 peut être échangé seulement contre un avenant Temporaire 20 offert à la date de l’échange. Droit de transformation > La Temporaire 10 et la Temporaire 20 peuvent être transformées jusqu’à l’âge tarifé de 71 ans en n’importe quelle assurance vie permanente offerte à cet effet par RBC Assurances® à la date de transformation. Si la temporaire a été émise selon la formule d’assurance conjointe premier décès, tous les assurés doivent exercer leur droit de transformation en même temps avant l’âge tarifé de 71 ans du plus âgé des assurés, et la police peut être transformée en une police d’assurance permanente conjointe ou en plusieurs polices d’assurance permanente sur une tête. > Si le nouveau type de contrat offre les catégories Préférentielles et que la transformation a lieu au cours des 10 premières années, la catégorie de risque la plus proche en termes de critères de sélection sera choisie. Sinon, la catégorie Standard sera utilisée pour la transformation. Le nouveau contrat sera établi en fonction de l’âge atteint. Avenants > Avenant d’assurance pour enfants > Avenant en cas de décès accidentel > Avenant d’exonération des primes > Avenant d’exonération des primes en cas d’invalidité du payeur > Avenant d’exonération des primes en cas de décès ou d’invalidité du payeur Assureur : Compagnie d’assurance vie RBC ® Marques déposées de la Banque Royale du Canada. Utilisées sous licence. VPS50930 81959 (01/2009)