Actes Journées Santé Travail du CISME – Tome V – 2015 Session 1

Actes Journées Santé Travail du CISME – Tome V – 2015
Session 1 : Philosophie du travail en réseau
Session 3 : Stratégie de prévention
Actionendedirection
prévention
coordonnées
des entreprises
SSTIau
: travail :
L’équipepar
de les
Santé
équilibre
partenaires
leviergagnant-gagnant
de prevention entre
en TPE/PME
Philippe BOURREL – Responsable de pôle Sécurité et Membre du BdPS1 – ACMS – Suresnes
Véronique CAMUS – Secrétaire médicale – ACMS – Suresnes
Mathieu CHAUVET – Technicien Hygiène Sécurité Environnement – ACMS – Suresnes
Dr Régine CODRON – Médecin du travail et Membre du BdPS– ACMS – Suresnes
Sylvie FOUCHY – Assistante technique de Santé au Travail – ACMS – Suresnes
Lydia MIROF – Responsable service Support de Qualité – Direction du Système d’Information -
Membre du BdPS – ACMS – Suresnes
Florence MONTIGNY – Adjointe au Directeur – Direction Administrative et Sociale des Secteurs –
Membre du BdPS – ACMS – Suresnes
Patrice VINCENT – Infirmier de Santé au Travail – ACMS – Suresnes
INTRODUCTION
Dans le cadre de ses missions de préservation de la santé des salariés, comment l’équipe de santé au
travail peut-elle proposer aux TPE/PME disposant de peu de ressource spécialisée, une stratégie de prévention en santé au travail ?
OBJECTIFS
A partir du suivi individuel (visite médicale, entretien infirmier) ou collectif (CHSCT, fiche d’entreprise),
et après échanges en réunion pluridisciplinaire, le médecin propose en co-construction une démarche
de prévention à l’entreprise et aux salariés.
MÉTHODOLOGIE UTILISÉE
Au cours de leur activité quotidienne, les membres de l’équipe de santé au travail, avec l’appui de la secrétaire médicale, recueillent des informations :
•Soit lors du suivi individuel des salariés par le médecin du travail (MT), l’infirmier en santé au travail
(IST) ou l’assistante sociale (AS),
BDPS1 : Bureau des Projets de Secteur.
Actes Journées Santé Travail du CISME – Tome V – 2015
Stratégie de prévention en direction des entreprises
•Soit lors de contacts ou d’interventions en entreprise coordonnées par le MT qui fait appel aux autres
membres de l’équipe, notamment l’assistante en santé au travail (AST), qui aide l’entreprise dans le
repérage et l’indentification des risques professionnels et contribue à l’élaboration d’un projet de
fiche d’entreprise, ainsi que les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP), qui interviennent pour des missions d’évaluation, pour des études et conseils ou pour toutes questions
concernant la sécurité du travail, l’ergonomie, la charge physique de travail, les vibrations, les risques
chimiques, les ambiances lumineuses, sonores, thermiques ou encore la psychologie en santé au travail.
De plus, les applications informatiques permettent :
•d’établir un « diagnostic territorial » des entreprises du secteur en fonction des risques déjà identifiés et des caractéristiques des entreprises,
•de connaître l’historique des interventions déjà menées.
Ces éléments recueillis font l’objet d’échanges sous la conduite du MT pour définir une démarche de
prévention adaptée qui sera proposée à l’entreprise et qui tient compte du niveau de prévention où elle
se trouve (cf. thésaurus « action en milieu de travail » du CISME).
Les situations les plus complexes ou sollicitant des ressources importantes sont discutées pendant les
réunions pluridisciplinaires mensuelles et font l’objet d’un consensus portant sur les priorités et types
d’action, en fonction des ressources disponibles.
Elles peuvent aussi s’intégrer dans une démarche de prévention collective de secteur (DPCS), réalisée
pour plusieurs lieux de travail, dont les interventions sont menées par plusieurs membres conjointement ou par chacun des membres de l'équipe, en s’appuyant sur des outils consensuels.
La démarche retenue est proposée à l’entreprise soit par le MT soit par un des membres de l’équipe par
délégation. Les modalités de mise en œuvre sont définies en coopération avec l’entreprise et en tenant
compte de ses caractéristiques : dynamique déjà existante, taille de l’entreprise, existence de représentants du personnel ou d’un relais hygiène et sécurité…
La fiche d’entreprise est enrichie de la démarche et des informations rapportées durant les actions menées, en termes de repérage des risques, d’évaluation et de préconisations, voire de suivi des préconisations antérieures.
Cette fiche d’entreprise, qui pourra être utilisée par l’employeur pour la réalisation ou la mise à jour de
son document unique d’évaluation des risques et du plan d’actions associé, devient ainsi un outil de dialogue primordial entre l’équipe de santé au travail et l’entreprise.
Les interventions menées dans le cadre de cette démarche sont enregistrées dans les applications informatiques qui ont été modifiées pour prendre en compte les types d’action, les différents niveaux de
prévention et les thématiques des risques ou secteurs d’activité concernés, répondant ainsi également
aux termes du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM).
Comment décliner les missions des SSTI ?
Stratégie de prévention en direction des entreprises
ACTIONS ET/OU RÉSULTATS
Quelques exemples de démarches de prévention initiées selon cette méthodologie
Dans une entreprise de distribution, lors des entretiens individuels, y compris du Service social, le
nombre important de plaintes concernant le stress au travail a amené le MT à alerter le directeur des
ressources humaines de l’entreprise. Une formation de management était programmée et il a été convenu d’y inclure une sensibilisation aux risques psychosociaux, par un psychologue du travail du Service.
Une restitution tripartite (formateur externe, psychologue et MT) des retours de l’ensemble des managers a été réalisée en comité de direction et a permis d’initier un plan d’action.
Dans un entrepôt logistique, l’émergence de « signaux faibles » de troubles musculo-squelettiques chez
des caristes au cours des entretiens médicaux et infirmiers a alerté l’équipe Santé. A la demande de l’entreprise, le MT a sollicité l’AST pour observer les différents postes de travail. Cela a permis de repérer que
le Service expédition était particulièrement concerné. Une étude ergonomique est alors programmée.
Dans un établissement d’un grand groupe, les salariés potentiellement exposés aux poussières d’amiante
expriment leur inquiétude lors d’un CHSCT en présence du MT. Les mesures de prévention proposées
par l’entreprise ont été étudiées avec un IPRP formé. Parmi nos recommandations, le besoin de rappeler pour chaque intervention les consignes étudiées lors de la formation des salariés est apparu. Nous
avons participé avec l’entreprise et les représentants du personnel à la création d’un support visuel de
rappel de consignes sur tablette informatique.
Pour toutes les entreprises suivies dans le secteur, il a été décidé en réunion pluridisciplinaire par l’ensemble des intervenants en entreprise, de repérer, lors des interventions, les entreprises utilisatrices de
travailleurs temporaires. Une sensibilisation à la prévention des accidents du travail des salariés intérimaires est réalisée avec notamment la mise à disposition d’un modèle de livret d’accueil, élaboré par
l’équipe de santé.
Grâce au diagnostic territorial, l’équipe santé au travail a identifié les entreprises concernées par le
risque routier. Il est décidé d’utiliser systématiquement les plaquettes de sensibilisation à ce risque au
cours des entretiens individuels par l’ensemble des MT et IST du secteur. Un module de sensibilisation
au risque routier est développé et testé dans plusieurs entreprises volontaires. Il consiste en ateliers animés par les membres de l’équipe : sommeil, vision, substances psychoactives, gestes et postures. Cette
expérience va permettre de proposer aux TPE une action de sensibilisation commune à plusieurs lieux
de travail.
Ces deux dernières démarches ont été réalisées en mode projet, dans le cadre des démarches de prévention collective de secteur.
Ces actions sont consignées lors des mises à jour des fiches d’entreprise et enregistrées dans les applications informatiques.
Actes Journées Santé Travail du CISME – Tome V – 2015
Stratégie de prévention en direction des entreprises
Cette traçabilité permet de réaliser des extractions de données qui facilitent le suivi des actions par
l’équipe de santé au travail. Ces éléments peuvent être repris dans les rapports annuels d’activité des
MT ou être exploités directement pour proposer des actions dans une entreprise donnée.
Des synthèses permettent la restitution quantitative et qualitative des activités en commission médicotechnique, conseil d’administration et commission de contrôle et aident au suivi du projet de Service et
du CPOM.
Pour répondre aux besoins de préservation de santé des salariés des entreprises, des démarches de
prévention au quotidien et des démarches de prévention collective de secteur sont menées dans les 44
secteurs ACMS.
Depuis 2013, le Bureau Des Projets de Secteur assure l’animation et le soutien des équipes de secteur
pour travailler en mode projet, analyser les chiffres qui reflètent les actions au quotidien et donner aux
équipes le recul à l’échelle du Service.
Lors de l’expérimentation en 2013-2014, 4 027 entreprises, soit plus de 48 000 salariés ont bénéficié
d’une action collective de secteur. Près de 200 outils de prévention (plaquettes, affiches, diaporamas,
ateliers, courriers…) ont été créés, mutualisés et rendus consensuels.
En 2015, 109 démarches de prévention collectives de secteur ont pour cible environ 6 000 entreprises
et 70 000 salariés.
Toutes les thématiques retenues dans notre CPOM sont abordées.
DISCUSSION
Le système informatique et les applications doivent être suffisamment performants et pertinents pour
permettre l’analyse et la restitution des données.
L’articulation du suivi individuel des salariés et des actions en milieu de travail permet d’aborder la réalité des entreprises au plus près. Cette connaissance précise interpelle les acteurs de l’entreprise et les
intéresse à la co-construction de démarches de prévention ciblées, personnalisées, concrètes et inscrites dans la durée.
La méthodologie est adaptée aux TPE/PME. En inscrivant la démarche dans la fiche d’entreprise, en tenant compte du niveau de prévention dans l’entreprise, en proposant des actions collectives pour plusieurs lieux de travail, elle permet de répondre aux besoins d’une entreprise, quelle que soit sa taille ou
ses ressources en prévention.
Cette nouvelle façon de travailler nécessite des échanges réguliers au sein des équipes animées et coordonnées par le médecin. C’est l’objectif des réunions pluridisciplinaires.
Comment décliner les missions des SSTI ?
Stratégie de prévention en direction des entreprises
Par ailleurs, des formations sont mises en place :
•Travailler en mode projet.
•Animer une réunion.
•Renforcer la posture de préventeur en équipe pluridisciplinaire.
•Animer et coordonner une équipe pluridisciplinaire.
Les démarches de prévention collective de secteur initiées par les équipes de santé au travail des différents secteurs de l’ACMS créent une synergie avec les autres acteurs institutionnels de la santé au travail
et répondent aux engagements du projet de Service et du CPOM.
CONCLUSION
En proposant à l’entreprise non plus une action unique, mais une démarche de prévention co construite,
l’équipe pluridisciplinaire devient un acteur incontournable de la mise en place d’une politique de prévention.
Dans le cadre de la démarche de progrès, cette organisation s’enrichira notamment avec l’informatisation des dossiers médicaux et d’entreprise.
Actes Journées Santé Travail du CISME – Tome V – 2015