SAINT ORENS POUY PETIT ______ Rapport de Présentation

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SAINT ORENS POUY PETIT ______ Rapport de Présentation
SAINT ORENS POUY PETIT
_________
Rapport de Présentation
- SOMMAIRE -
1ère Partie :
DIAGNOSTIC COMMUNAL
I-
ASPECTS SOCIO-ECONOMIQUES
- DEMOGRAPHIE
- LOGEMENTS
- ACTIVITES - EMPLOIS
II -
ANALYSE DES ESPACES ET MILIEUX NATURELS
- MORPHOLOGIE DU SITE
- OCCUPATION DU SOL
III -
ANALYSE URBAINE ET TECHNIQUE
- LES SYSTEMES PAYSAGERS
- LES SYSTEMES HYDRAULIQUES / LES BOIS
- LES SYSTEMES DE VOIRIE ET POINTS DE VUE
- LE SYSTEME URBAIN
- LES EQUIPEMENTS URBAINS, LES RESEAUX
- PATRIMOINE
- SERVITUDES
2ème Partie :
PROJET DE CARTE COMMUNALE
I-
CONTRAINTES
II -
ZONAGES
III -
TABLEAU DES SUPERFICIES ET POSSIBILITES D'ACCUEIL
3ème Partie :
LES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT
I-
INCIDENCES SUR L'ENVIRONNEMENT
II -
PRESERVATION ET MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-1-
PLAN DE SITUATION
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TT
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Y
Y
PU
Y
SAIN
SAIN
SAIN
PU
Y
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-2-
1ère PARTIE : DIAGNOSTIC COMMUNAL
I - ASPECTS SOCIO-ECONOMIQUES
La commune de Saint Orens Pouy Petit, d'une superficie de 1131 hectares, se situe dans le secteur nord du
département du Gers entre Condom et Fleurance.
Elle est implantée dans le canton de Valence sur Baïse à quelques kilomètres vers le Nord-Est.
Elle est desservie par la route départementale n°232 qui vient du chef lieu de canton. Un axe plus important, la route
départementale n°654 qui relie Condom vers l'Isle Jourdain passe au sud de la commune.
La commune de Saint Orens possède un patrimoine architectural remarquable dans le département avec deux entités
historiques Saint Orens et Pouy Petit. A ce titre, elle doit assurer un aménagement cohérent soucieux de préserver
son identité tout en maintenant un développement régulier de la construction.
Intégrée au Pays d'Armagnac, elle est limitrophe des communes de Béraut, Caussens, Blaziert, Roquepine, Mas
d'Auvignon, Saint Puy et Maignaut Tauzia.
Les élus ont souhaité mener une réflexion globale sur le développement urbain de leur commune, avoir un document
définissant des périmètres constructibles tenant compte d'un développement harmonieux du village tout en respectant
la qualité et l'identité des paysages. Ils ont voulu anticiper la demande, aussi, ils ont opté pour l'élaboration d'une
carte communale.
Principaux objectifs poursuivis dans ce document :
- ouvrir des terrains autour de l'existant de façon modérée
- préserver la qualité des centres historiques du bourg et du hameau
- maintenir les points de vue vers le centre ancien
- rentabiliser les réseaux existants
- éviter le mitage
- préserver l'activité agricole
- préserver les secteurs naturels inondables
- respecter la qualité des paysages et des bois
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-3-
- DEMOGRAPHIE
La commune de Saint Orens Pouy Petit a vu sa population diminuer jusque dans les années 75. Entre 1975 et 1982,
la population est remontée, mais cette progression n'a pu durer sur le long terme, elle s'est remis à décroitre pour
arriver à 141 personnes en 1999.
Le solde naturel reste toujours négatif depuis plusieurs recensements. C'est l'arrivée de nouvelle population qui influe
essentiellement sur la courbe de la population.
Évolution de la population
230227
220
209
210
207
Population
200
190
190
180
172
170
160
150
141
140
130
1962
1968
1975
1982
1990
1999
Année
Taux de variation annuels de la population
5
4
3
2
1
0
-1
-2
-3
-4
3,66
2,67
-0,99 -0,81 -0,86
-2,75
mouvement naturel
1968-1975
-0,25 -2,39
solde migratoire
1975-1982
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-4-
1982-1990
-2,75
-1,06 -3,26
variation totale
1990-1999
- Composition de la population :
Toutes les tranches d'age semblent relativement stables, on observe cependant une vieillissement de la population
avec les tranches d'ages des moins de 40 ans qui diminuent sensiblement depuis trois recensements.
La tendance nationale sur la composition des ménages se retrouve sur la commune avec une forte progression des
couples et personnes seules qui représentent aujourd'hui 65% des ménages.
Évolution des âges
30%
28%
25%
25%
20%
18%
20%
26%
23%23%
24%
23%23%
20%
18%
15%
13%
10%
10%
7%
5%
0%
0-19 ans
20-39 ans
1982
40-59 ans
1990
60-74 ans
75 ans et +
1999
Composition des ménages
40%
34%
35%
30%
26%
23%
25%
20%
31%
31%
19%
15% 16%
15%
10%
22%
13% 12%
9%
9%
16%
13%
5%5%
5%
2%
0%
1
2
3
4
Nombre de personnes
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-5-
5
6 et +
1982
1990
1999
- LOGEMENTS
- Dynamique de la construction :
La construction neuve a été pratiquement nulle dans les années 80/90, seules quelques constructions ont été édifiées.
La relance du secteur bâtiment a permis à la commune d'autoriser de nouvelles habitations. Elle a été notamment
favorisée par la création d'un lotissement communal.
Les logements vacants en 1999 étaient assez nombreux ( 7 ), la reprise de la construction permettra à terme de
réhabilité les constructions anciennes et ainsi réduire la vacance.
On trouve également sur la commune 25 résidences secondaires ce qui représente un quart du parc immobilier.
Age du Parc
8%
9%
<1949
49/74
75/89
11%
90/99
73%
Activité de la construction
3,5
3
2,5
2
1,5
1
0,5
0
88
89
90
91
92
93
94
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
95
96
-6-
97
98
99
00
01
02
03
04
05
–
Structure et état du parc
Le parc de logements se situe essentiellement dans le centre ancien et compte tenu de la faiblesse de la construction
des dernières années, on observe un parc très ancien avec près de 75% des logements édifiés avant 1949.
La maison individuelle est le type principal de logements, on trouve peu de logements collectifs sur la commune.
Les résidences sont occupées majoritairement par leur propriétaire. Cependant le parc locatif représente 18% des
résidences principales.
Résidences Principales - Type de Logements
3%
Individuels
Collectifs
Autres
97%
Résidences Principales - Statut d'Occupation
8%
18%
Propriétaires
Locataires
Autres
74%
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-7-
- ACTIVITES - EMPLOIS
Le taux d'activité relevé sur la commune reste relativement stable depuis plusieurs années. Par contre, le taux de
chômage diminue régulièrement pour passer en 1999 sous la barre des 4 %.
La population active bénéficie de 28 emplois offerts sur Saint Orens dont 24 sont occupés par les habitants de la
commune. Les emplois offerts sur la commune ont nettement diminué depuis 1982, ils étaient au nombre de 52.
Les autres actifs travaillent essentiellement sur la zone d'emploi.
Activité 1999
41%
Non Actifs
Chôm eurs
Actifs ayant un
em ploi
57%
1%
Taux de Chômage
Taux d'Activité
45,00%
16,00%
40,00%
14,00%
35,00%
12,00%
30,00%
10,00%
25,00%
8,00%
20,00%
6,00%
15,00%
10,00%
4,00%
5,00%
2,00%
0,00%
0,00%
1982
1990
1982
1999
1990
Relation Domicile Travail
lieu d'emploi des actifs de la commune
35
30
25
20
15
10
5
0
Commune
Unité Urbaine
Zone d'Emploi
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
-8-
Département
Région
Hors Région
1999
II – ANALYSE DES ESPACES ET MILIEUX NATURELS
- MORPHOLOGIE DU SITE
La commune de Saint Orens Pouy Petit occupe une position centrale au nord du département. Elle est intégrée dans
la région Ténarèze qui assure un prolongement de l'Astarac et qui constitue une zone de transition entre le Bas
Armagnac noir et sableux et la Lomagne.
Saint Orens à l'image de son entité la Ténarèze, offre un paysage équilibré où s'exprime toute la tradition polycole
des terroirs gascons. Elle rassemble également un patrimoine exceptionnellement dense et diversifié de village
perché autour de son château érigé sur un éperon rocheux.
Elle est traversée par plusieurs routes départementales:
- la RD 654 de Condom à l'Isle jourdain
- la RD 232 de Valence sur Baïse à Saint Orens
- la RD 204 de Caussens au Mas d'Auvignon
- la RD 404 vers Roquepine
La commune est issue de la fusion de Saint Orens au Nord et de Pouy Petit au Sud, elle possède avec ces deux sites
un patrimoine bâti riche qui nécessite une prise en compte rigoureuse pour la préservation du patrimoine.
Le territoire communal de Saint Orens Pouy Petit est composé d'une succession de coteaux verdoyants. Il est bordé
par des vallées d'orientation Nord-Sud.
Ces coteaux offrent de grandes parcelles à l'agriculture. Tout le territoire est parsemé de boisements avec des masses
très importantes du Nord au Sud implantée au centre de la commune.
Les altitudes se situent autour des 100 mètres en vallée, elles peuvent dépasser les 200 mètres au centre du territoire.
Le bourg de Saint Orens et le hameau de Pouy Petit se situent autour de 180 mètres d'altitude.
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-9-
- OCCUPATION DU SOL
a) Habitat
Le bourg de Saint Orens est implanté au centre du territoire communal, la route départementale n°232 passant au
pied du village. Le centre ancien est une ancienne ville ceinte avec le château en tête de proue installée sur un éperon
rocheux qui domine les alentours. A l'image des bourgs perchés, le développement a pu se poursuivre sur le plateau
attenant. Les abords coté nord et ouest ont bien été protégés de toute urbanisation qui viendraient nuire aux points de
vue sur le site. Les extensions récentes se sont essentiellement assurées coté Sud sous forme organisée puisque la
municipalité y a développé un lotissement communal. La préservation du site doit servir de base au projet
d'urbanisation du bourg.
Le hameau de Pouy Petit est à l'image du bourg principal avec la même configuration et les mêmes enjeux.
b) Les grandes végétations
Les coteaux de Saint Orens Pouy Petit sont très verdoyants, on trouve de nombreuses masses boisées sur tout le
territoire et en particulier au centre de la commune avec plusieurs bois qui se succèdent, le bois du Rombaut le plus
au nord, le bois de Comps, le bois des Pitchots et une partie des bois de la Plèche.
c) Les ripisylves
On les trouve principalement en accompagnement des ruisseaux, elles viennent compléter les espaces naturels
arborés de la commune.
d) Les cultures
Les mutations agricoles ont permis de créer de grands espaces cultivés qui offrent un paysage nu lorsqu'ils sont en
labour. On retrouve essentiellement une polyculture, céréales, pâturage, vignes et vergers.
Plusieurs lacs d'irrigation et étangs complètent les espaces naturels du territoire.
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- 10 -
III - ANALYSE URBAINE ET TECHNIQUE
- LES SYSTEMES PAYSAGERS
VALLÉE DE
L'AUVIGNON
COTEAUX
VALLÉE DE
LA GÈLE
- Les coteaux:
Le calcaire domine dans les sols et les reliefs. En de multiples endroits, petits plateaux, promontoires laissent
affleurer la roche. Cependant, toute la diversité des sols gascons reste représentée, avec une bonne potentialité
agronomique globale: sols argilo-calcaire superficiels ou plus profond, terres franches, boulbène. Ainsi, les cultures
se mélangent: céréales à paille, tournesol, colza, maïs, élevage, vergers et vignes. Les paysages offrent aussi tous les
types de formations boisées.
- Les vallées de l'Auvignon et de la Gèle:
La Ténarèze est marquée par des vallées d'orientation Nord-Sud dont la principale est la vallée de la Baïse. Des
vallées secondaires affluentes et parallèles: l'Osse et l'Auzoue complètent la trame principale. Saint Orens n'est pas
traversée par ces rivières principales, seul l'Auvignon coule en limite communale Est et le ruisseau de la Gèle passe
sur le coté Ouest. De petits ruisseaux transversaux recueillent les eaux de ruissellement et viennent alimenter les
ruisseaux plus importants.
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- 11 -
–
LES SYSTEMES HYDRAULIQUES / LES BOIS
L'Auvignon
La Gèle
Le système hydraulique de la commune s'établit autour de deux axes principaux:
– le versant Ouest qui s'oriente vers la Gèle qui coule du Sud vers le Nord
– le versant Est où les eaux viennent retrouver le ruisseau de l'Auvignon.
Ces deux ruisseaux principaux présentent des zones submersibles sur tout leur parcours.
On retrouve différents types de formations boisées sur la commune de la commune: haies, bosquets, alignements,
ripisylves en bordure de ruisseaux, boisements incluant de nombreuses forêts paysannes. Dans cette végétation, le
chêne occupe une place remarquable dans le paysage. Les grandes entités boisées se retrouve essentiellement au
centre du territoire.
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- 12 -
- LES SYSTEMES DE VOIRIE ET POINTS DE VUE
RD204
RD654
RD232
RD404
RD204
RD232
La commune est desservie par un axe de communication important, la RD 654 qui passe au sud du territoire. Une
RD de moindre importance relie cette voie vers le village, la RD 232. Deux autres RD, la 204 et la 404 passent au
nord.
Les points de vue remarquables s'effectuent de loin depuis la RD 654 où l'on aperçoit les deux entités bâties de très
loin. On remarque également les bourgs perchés depuis les versants ouest qui sont très dégagés.
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- 13 -
–
LE SYSTEME URBAIN
1
2
3
4
1 – Le village de Saint Orens: le bourg est situé au cœur du territoire. Le bâti ancien a été édifié sur un éperon
rocheux avec le château qui domine et un habitat dense qui forme une enceinte fortifiée. Les constructions sont en
pierres, l'ensemble est bien conservé.
2 – Les extensions anciennes: Elles se sont assurées essentiellement coté Ouest sur le plateau attenant. Le
développement est très mesuré. Ce plateau se caractérise également par une multitude de petites parcelles servant de
jardin aux habitations du bourg.
3 – Les extensions récentes: elles se sont développées versant Sud-Est en dessous du chemin de ronde.
L'urbanisation s'effectue sous la forme de lotissements. L'initiative est due principalement à la municipalité, aussi, les
contraintes d'intégration au site sont une priorité.
4 – Le hameau de Pouy Petit: petit village situé sur un éperon au sud de Saint Orens, il possède les mêmes
caractéristiques. Son développement a été limité à quelques fermes coté Est et Sud.
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- 14 -
- LES EQUIPEMENTS URBAINS, LES RESEAUX
Réseau électrique:
–
Saint Orens:
le bourg ancien est correctement desservi
au sud, un transformateur est en place en limite de zone
à l'est, le réseau arrive jusqu'au carrefour
–
Pouy Petit:
un transformateur se situe au centre de la zone
coté est, le réseau est faible après la première construction
Alimentation par le réseau d'eau potable:
–
Saint Orens:
le bourg ancien est correctement desservi, une canalisation nouvelle est en projet pour
2008
–
Pouy Petit:
réseau 42/60 en place mais de faible capacité
Réseau d'assainissement:
Le réseau d'assainissement est en place au village, la lagune est implantée coté Nord. Les extensions du bourg coté
Est pourront se raccorder à cette station. Les autres secteurs sont soumis à l'assainissement individuel.
Voirie:
Le développement au sud du bourg devra se raccorder à la voie interne au lotissement, les accès vers la RD seront
limités. Coté Est, les accès devront se regrouper vers la RD. La desserte des terrains coté Nord devra être aménagée.
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- 15 -
–
PATRIMOINE
Le patrimoine bâti de la commune est remarquable avec ses deux sites perchés. Saint Orens et Pouy Petit ont
conservé leur charme, la carte communale doit être le moment de préserver ses deux entités.
–
SERVITUDES
PM 1
Plan de prévention des risques naturels prévisibles
Un plan de prévention des risques concernant le retrait gonflement des argiles a été prescrit. Il
fixera les normes de construction à mettre en œuvre pour éviter les désordres dans les bâtiments. Tout le territoire
sera concerné par ce plan.
PT 2
Télécommunications, Centres Émission Réception Obstacles
Faisceau hertzien de Auch-Embats CCT 03222002 à Condom CCT 03222005
T5
Relations Aériennes Dégagement
Aérodrome de Condom - Valence
T7
Relations aériennes – zone hors dégagement – installations particulières
- Contraintes:
Risques naturels:
Risques inondations:
la Gèle
l'Auvignon
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2ème Partie : LE PROJET DE CARTE COMMUNALE
I - CONTRAINTES
6
1
3
2
4
5
1
2
6
5
1 – Protection des glacis du bourg et du hameau
2 – Développement linéaire
3 – Lagune
4 – Route départementale n°232
5 – Route départementale n°654
6 – Zones inondables
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
- 17 -
4
II - ZONAGES
ZONAGE
ATOUTS – CONTRAINTES – VOCATIONS
ZC 1
A Saint Orens
Cette zone reprend le bourg historique. Cette ensemble doit garder son identité, aussi une
zone de protection inconstructible a été définie sur les glacis Nord et Ouest. L'entrée du
village sera également préserver pour maintenir les points de vue. La zone est
correctement desservie par les réseaux et raccordée à la lagune située coté Nord. La
municipalité poursuit la rénovation du site.
ZC 2
Les extensions à Saint
Orens
L'image du bourg perché doit être préservée, aussi les extensions doivent être contenues
autour de l'existant.
A l'Est: le développement naturel des villages perchés se trouve sur le plateau attenant,
ici coté Est. La construction peut s'organiser sur les terrains libres entre les habitations en
place. Les réseaux d'eau et d'électricité sont en place jusqu'au carrefour, aussi la zone ne
sera pas étendue au delà. Les terrains coté Nord pourront se développer à partir d'un
aménagement de voirie.
Au Sud: l'urbanisation se développe sous la forme d'un lotissement communal. Cette
extension pourra se poursuivre sur les terrains en contrebas avec un aménagement de
qualité pour une meilleure intégration dans le site. De l'autre coté de la voie communale
n°3, seuls les terrains proches de la voie seront retenus dans un premier temps, le
développement en épaisseur nécessite une prise en compte de l'impact paysager sur le
village et devra faire l'objet d'une étude spécifique. Les réseaux sont en place sur la voie,
une extension sera nécessaire pour la desserte interne de la zone.
ZN p
A Saint Orens
C'est une zone de protection du glacis du bourg, elle permettra de maintenir les points de
vue sur le site et de préserver de toute urbanisation. L'entrée du village sera également
préserver de toute construction afin de garder l'image de la porte d'entrée du bourg
historique.
ZC 1
A Pouy Petit
Comme à Saint Orens, le centre ancien sera maintenu à l'identique, la zone reprend donc
le coeur historique. La zone ne sera pas étendue. Elle est desservie par les réseaux eau et
électricité. Le secteur sera protégé par une zone naturelle.
ZC 2
A l'Est de Pouy Petit
Ce sont les terrains situés à l'Est du hameau, la zone permettra de boucher les dents
creuses sur le plateau attenant au centre ancien. Les réseaux sont en place mais de
capacité réduite, aussi le développement linéaire coté Est sera limité.
ZC 2
Au Sud de Pouy Petit
Ce sont les terrains situés au Sud du hameau. L'urbanisation s'appuiera sur les chemins
communaux qui descendent du hameau vers le Sud. La construction sera maintenue entre
ces deux chemins et au delà de ceux-ci sur 40 mètres. La zone comprise dans le virage
sera préservée de constructions. Les réseaux sont en place mais de capacité réduite. Afin
d'éviter un effet de surplomb, un recul de la zone par rapport à la voie communale
n°3 d'environ 20 mètres a été retenu.
ZN p
A Pouy Petit
Zone de protection des glacis Nord et Ouest et accès Sud, elle reprend les terrains qui
offre un point de vue sur le hameau et les bois qui l'entourent. Cette protection permettra
de garder l'image générale que l'on a des alentours.
ZN i
L'Auvignon
C'est une zone naturelle qu'il convient de protéger en raison des risques d'inondation
auxquels elle est soumise.
Elle reprend le secteur submersible de l'Auvignon.
ZN i
La Gèle
C'est une zone naturelle qu'il convient de protéger en raison des risques d'inondation
auxquels elle est soumise.
Elle reprend le secteur submersible de la Gèle.
ZN
Le reste du territoire
C'est le reste du territoire.
Zone naturelle essentiellement agricole, l'urbanisation n'y a pas sa place.
Seules quelques constructions peuvent y être admises sous conditions.
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
- 18 -
III - TABLEAU DES SUPERFICIES ET POSSIBILITES D'ACCUEIL
Zones
Lieux dits
Superficie
en ha
Possibilités d'accueil –
Nombre d'habitations
ZC 1
A Saint Orens
1,50
/
ZC 2
A Saint Orens
16,67
30
ZN p
A Saint Orens
14,46
/
ZC 1
A Pouy Petit
0,28
/
ZC 2
Al'Est de Pouy Petit
0,89
3
ZC 2
Au Sud de Pouy Petit
1,03
4
ZN p
A Pouy Petit
2,91
/
ZNi
L'Auvignon
30,55
/
ZNi
La Gèle
3,05
/
ZN
le reste du territoire
1059,66
/
ZC 1
TOTAL
1,78
/
ZC 2
TOTAL
18,59
37
ZN
TOTAL
1110,63
/
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
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3ème Partie : LES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT
I - INCIDENCES SUR L'ENVIRONNEMENT :
Le développement urbain doit permettre une urbanisation optimale des investissements en matière de réseaux.
Les extensions du bourg se sont fixées en continuité de l'existant afin de préserver les secteurs naturels. Elles se sont
donc orientées essentiellement sur les terrains coté Est et Sud afin de préserver les points de vue sur le centre ancien
et afin de limiter l'extension des réseaux.
Le conseil municipal a voulu densifier le bourg pour maintenir la vie au centre. La construction dans le hameau a été
réduite afin de préserver le site et pour tenir compte de la capacité des réseaux existants.
L'urbanisation a été retenue aux abords du village de manière à profiter des réseaux en place, éviter le mitage et
maintenir les espaces naturels.
Voirie :
Le développement de Saint Orens s'est principalement organisé autour du lotissement communal et d'une voirie
spécifique avec accès unique vers le réseau communal. L'urbanisation en limite de la route départementale sera liée
au regroupement des accès.
Assainissement :
L'assainissement du bourg ancien est assuré par une lagune située au nord. Quelques terrains pourront se raccorder
en gravitaire, les autres projets sont soumis à l'assainissement individuel.
Carte communale n°1 de Saint Orens Pouy Petit
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II - PRESERVATION ET MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT
Patrimoine :
Le développement urbain a été limité au Sud-Ouest du bourg car il nécessite une prise en compte de l'impact
paysager sur cet ensemble historique. La construction doit d'abord se maintenir sur les terrains où l'urbanisation est
déjà engagée. Cette disposition est également applicable au hameau de Pouy Petit. Ces deux sites seront préservés
par une importante zone naturelle de protection qui doit maintenir l'image générale aux centres historiques.
Environnement et Paysages :
Maintien de la construction autour de l'existant.
Limitation de l'urbanisation le long des routes importantes.
Arrêt du développement linéaire.
Les constructions devront respecter la qualité du patrimoine existant.
Maintien en zone naturelle des espaces sensibles autour des centres anciens.
Limitation de la construction sur les sites sensibles.
Une zone de protection a été définie autour des secteurs submersibles de l'Auvignon et de la Gèle. Elle préserve
d'une urbanisation en secteur inondable et maintient une coulée verte sur la commune.
Les massifs boisés ont été maintenus en secteur naturel.
Les espaces naturels agricoles ont été préservés.
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