Les armes et les munitions répertoriées dans chaque catégorie

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Les armes et les munitions répertoriées dans chaque catégorie
ANNEXE 2 - ARMES ET MUNITIONS
REPERTORIEES DANS CHAQUE
CATEGORIE
DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
1ÈRE CATEGORIE
-5.7 x 28 mm
FN P190 ;
-7.63
Arme de poing semi-automatique tirant une munition à percussion Mannlicher;
centrale
-7.62 Tokarev ;
-7.65
parabellum ;
- 7.65 long
Arr. du
11/09/1995
Armes dont le calibre est supérieur ou égal à 7.65 mm
Toute arme de poing tirant une munition utilisable dans une arme classée matériel de
guerre
Munitions
Munitions
Fabriquées par « Les
technologies
industrielles SNC
INC », distribuées
par SIMUNITION et
importées par
RIVOLIER
FX effets spéciaux
FX tir réduit
38 spécial
9mm
parabellum
Arr. du
16/09/1997
9 mm
4ÈME CATEGORIE
Lanceur à air comprimé de
projectiles non métalliques
FN HERSTAL
Carabine semi-automatique ou à répétition
Arr. du
05/12/2005
FN 303
US M1
Tout calibre
sauf 30 M1
Arr. du
11/03/1999
Arme de poing à percussion annulaire à un coup d’une longueur > à 28 cm à canon lisse
-5mm ;
-5.6mm ;
-9mm ;
Arme de poing à percussion annulaire à un coup d’une longueur > à 28 cm
-22 Long Shot ;
-22 Long Rifle
Shot Clayberding
Arr. du
11/09/1995
Armes de poing automatiques dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l’air
comprimé avec une énergie > à 4 joules
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
4ÈME CATEGORIE
-32 Smith et
Wesson Long;
-38 spécial ;
-357 mag. ;
-44 mag.
Armes de poing semi-automatiques et revolvers
Arr. du
11/09/1995
Munitions pouvant être tirées ou conçues pour être tirées par une arme de 4ème catégorie
LES ARMES DE POING CHAMBRÉES POUR LES CALIBRES CI-DESSOUS
-
32 Smith & Wesson ;
32 Short Colt ;
320 Short ;
320 Long ;
32 Long Colt ;
32 Smith & Wesson Long ;
32 Harrington & Richardson Magnum ;
8 mm Gasser ;
8 mm modèle 1892 improprement appelé 8 mm Lebel ;
357 Magnum ;
357 Maximum ;
38 Spécial ;
38 Spécial Wad Cutter ;
10,4 mm Ordonnance italien (balle blindée) ;
41 Remington Magnum ;
44 Smith & Wesson spécial ;
44 Remington Magnum ou 44 Smith & Wesson Magnum ;
44 Smith & Wesson Russian ;
450 Short ;
455 Webley MKII ;
45 Colt ou 45 Long Colt
Pistolet semi-automatique
(et sa munition)
Arr. du
11/09/1995
Bille
caoutchouc non
létale calibre
10 X 22
PP UMAREX
Revolver
ALFA PROJ
520
Munition
SELLIER & BELLOT
Flash ball
MANURHIN
MR 35
Flash ball
VERNEY CARRON
MAXI
380 Alfa
380 Alfa
Les projectiles utilisés en « tactique de neutralisation, d’entraînement, de marquage et
tactique d’éclat de verre » des lanceurs PepperBall dénommés « Pistolet SA 10 », « Fusil
SA 200 » et « Fusil TAC 700 », commercialisés par la société Réalisation et conseils
hyperbares
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
12/50
Arr. du
25/01/2000
4ÈME CATEGORIE
Munition à projectile non
métallique
« mini
gomm
cogne balle »
SAPL
Système d’armes et leurs
munitions (à l’exception des
grenades à effet uniquement
lacrymogène)
ALSETEX
COUGAR et
CHOUKA
VERNEY CARRON
PRO ; SUPER-PRO .
MONO-PRO
Flash ball
Arr. du
30/04/2001
Munitions à projectile non
métallique à étui plastique
noir
ou
aluminium
comportant soit une balle ou
des
chevrotines
en
caoutchouc souple, soit une
balle
contenant
une
substance
colorante
ou
lacrymogène
VERNEY CARRON
44/83 et 44/83 P
Le
pistolet
à
impulsion
électronique AIR TASER
TASER
X 26
Les
lanceurs
(Pistolet)
PEPPERBALL
Les
lanceurs
(Fusil)
PEPPERBALL
56 mm
44 mm
SA 10
RÉALISATION ET
CONSEILS
HYPERBARES
Les lanceurs PEPPERBALL
(Fusil)
Arr. du
22/08/2006
SA 200
TAC 700
Les lanceurs de Paintball ayant l’apparence d’une arme automatique de guerre
Arme de poing dite « la
guêpe » et ses munitions
OSA
Modèle PB.4.1
18 X 45
Arr. du
05/07/2007
5ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION
Fusils, mousquetons, carabine d’un calibre > à 10 mm dont le système a été conçu avant
le 1er janvier 1886 pour le tir de munitions chargées à la poudre noire et à balle plomb, et
sa munition
Les munitions pouvant être tirées ou conçues pour être tirées par une arme d’épaule de
5ème catégorie à condition qu’elles ne puissent pas être tirées par une arme de poing de
4ème catégorie.
Toutefois, sont également classées en 5ème catégorie les munitions qui peuvent être tirées
par une arme de poing mise sur le marché postérieurement au classement initial de ces
munitions en 5ème catégorie effectué en vertu de l’alinéa précédent
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MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
5ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION
MUNITIONS TIRÉES PAR DES ARMES DE POING ET CLASSÉES EN 5ÈME CATÉGORIE
-
17 Remington ;
22 Hornet ;
22 PPC ;
222 Remington ;
6 mm Bench Rest ;
6 PPC ;
7 PPC ;
7 TCU (« Wildcat ») ;
7 mm Bench Rest Remington ;
7 mm BR ;
7-08 Remington ;
7-30 Waters ;
30-30 Winchester ;
300 Whisper (« Wildcat ») ;
32 Long CF ;
32 Winchester SL ;
32-20 Winchester ou 32-20 115 ou 30-20 ;
35 Remington ;
375 Winchester ;
380 Long ;
38-40 Winchester ;
44-40 Winchester ou 44-40-200 ;
44 Remington Magnum ;
444 Marlin ;
45-70 Government
Arr. du
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5ÈME CATEGORIE NON SOUMIS A DECLARATION
REMINGTON ARMS
Carabine
à
canon
rayé
CY INC importée par
« modèle 700 black powder »
RIVOLIER
50
Le tube réducteur (calibre 4 mm M 20) permettant le tir de munition à percussion centrale
commercialisé par la société Nemrod Frankonia
Arr. du
25/01/2000
Arr. du
24/07/2006
6ÈME CATEGORIE
En dehors de mesures réglementaires particulières, tous les générateurs d’aérosol
lacrymogène ou incapacitant.
Les
générateurs
d’aérosol
lacrymogènes
ou incapacitants
à
base
de
CS
(orthochlorobenzylidène) concentré à plus de 2% dont le volume de remplissage est
supérieur à 100 ml ou dont le débit instantané à la valve est supérieur à 60 grammes par
seconde mesuré sous une température atmosphérique de 20°C.
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MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
7ÈME CATEGORIE SOUMIS A DECLARATION
Revolver
Arme non létale
HUMBERT
SAFEGOM MAGNUM
ET SA MUNITION
MANURHIN
PUNCH POCKET
Arr. du
10/10/2005 et
du 11/03/1999
Arme non létale et ses
munitions « Fun tir » et
« Mini
gomm
cogne
chevrotine »
SAPL
GC27 ET GC 54
12/50
Arme non
munition
létale
SAPL
SOFT GOMM
8.80 x 10
Arme non
munition
létale
EUROP-ARM
KING COBRA
380 court
VERNEY CARRON
COMPACT
44 mm
et
et
sa
sa
Flash Ball
Arr. du
16/09/1997
Arr. du
25/01/2000
Arr. du
30/04/2001
7ÈME CATEGORIE NON SOUMIS A DECLARATION
Munition à percussion annulaire
17 Hornady
Munitions « Fun tir » et « Mini
gomm cogne chevrotine »
SAPL
Pour GC 27 et
GC 54
12/50
Munition
SAPL
Pour SOFT GOMM
8.80 x 10
Munition
EUROP-ARM
Pour KING COBRA
380 court
Munition à air comprimé à
projectile en caoutchouc ou
marqueur
AIRMUNITION
importée par la
société POLIMAT
Pistolet d’entraînement (arme
à air comprimé)
GLOCK 17 T AC
Munitions à projectile non
métallique à étui de couleur
verte
VERNEY CARRON
Arr. du
25/01/2000
7.8 x 21 ;
38 spécial ;
357 magnum
44/83 BE
44 mm
La fausse cartouche, dite « coup de grâce », permettant le tir, dans une arme à canon lisse
de calibre 12, 16 ou 20, d’une cartouche à percussion annulaire de calibre 22 Win. Mag,
commercialisée par la société Nemrod Frankonia
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
8ÈME CATEGORIE
Les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au
1er janvier 1892
Les armes de 1ère, 4ème, 5ème et 7ème catégories neutralisées dans les conditions
réglementaires
Les reproductions d’armes anciennes à la condition expresse qu’elles reprennent l’aspect
extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles
originaux ; les reproductions d’armes anciennes d’un modèle antérieur au 1er janvier
1870,définies ci-dessous :
- fusils, mousquetons, carabines, pistolets et revolvers conçus pour l’utilisation de la
poudre noire et des balles en plomb et se chargeant par la bouche ou par l’avant du
barillet ou tirant des cartouches avec étui en papier ou en carton et se chargeant par la
culasse à l’exclusion de toutes armes permettant l’utilisation d’une cartouche avec étui
métallique
Fusils, carabines et mousquetons gras
1874
11 mm
Fusils Kropatchek
1878
11 mm
Revolvers de marine
1870
11 mm
Revolvers d’ordonnance
Revolver dit « Zig-Zag »
Revolver
l’armée
réglementaire
de
Pistolet à répétition Mauser
Pistolet
à
répétition
magasin rotatif
et
Pistolet semi-automatique
Pistolet semi-automatique
Pistolet
semi-automatique
Scharzlose
«Standard
et
Perfekt»
Pistolet semi-automatique
Pistolet
semi-automatique
Mannlicher
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1873-1874
11 mm
MAUSER
1878
7, 6, 9 et
10,6 mm
COMMISSION
REVOLVER
1879-1883
10,55 mm
WAFFEN FBK
MAUSER
C. 1886
7,6 mm
BITTNER
1890
7,7 mm
MIEG-HEIDELBERG
1895
6,65 mm
BERGMANN
1890, 1894, 1895,
1896.
5, 6,5 7, 8 mm
SCHWARZLOSE
1894-1896
7,65 mm
BORCHARDT
1894
7,65 mm
DWM STEYR
1894
6,5 mm R
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Arr. du
07/09/1995
Arr. du
07/09/1995
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
8ÈME CATEGORIE
Carabine
d’origine
semi-automatique
MAUSER
1896-1900
7,63 mm
Revolver Bâr à 4 coups, 2
canons superposés
SAUER-SOHN
1897
7 mm
Pistolet
semi-automatique
Bergmann « Bayard »
BERGMANN
1898-1899
7,5 mm
Pistolet
semi-automatique
Bergmann
SIMPLEX
1901
8 mm
LUGER
(PARABELLUM)
1900-1902
7,65 mm
WAF-HERMSDORFF
1905
7,25 mm
F. MANN-WERK
1919
6,33 mm
WAFFEN FBK MENZ
SUHL
1927
4,25 mm Liliput
Pistolet à répétition PasslerSeidi
PASSLER
1887
7 mm
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
O.W.G. STEYR
1894
8 mm
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
O.W.G. STEYR
1894
6,5 mm R
7,6 mm R
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
O.W.G. STEYR
1896
7,6 mm R
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
O.W.G. STEYR
1896
8 mm spécial
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
SCHWARZLOSE ET
MÄNNLICHER
1896
7,63 mm
Pistolet
semi-automatique
« Mannlicher »
SCHWARZLOSE ET
MÄNNLICHER
1900
7,63 mm
Mannlicher
Pistolet
semi-automatique
Erika (petit et gr& modèle)
F-PFANNL
1910-1913
4,25 mm Liliput
F-GRÂBNER
1913-1920
2,7 et 3 mm
NAGANT
1877
9,4 mm
Carabine
d’origine
semi-automatique
Pistolet
Adler
semi-automatique
Pistolet
Mann
semi-automatique
Pistolet
Liliput
semi-automatique
Pistolet
Kolibri
semi-automatique
Pistolet
double
de
gendarmerie Rolling Block
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
8ÈME CATEGORIE
Revolver d’ordonnance
NAGANT
1878
8 et 9,4 mm
FRANCOTTE
1896
7,65 et 8 mm
CLÉMENT
1903
5 mm Clément
GARATÉ ANITUA
1897
5 mm Clément
ZULAICA
1910
5,5 mm Vélodog
MANUFRANCE
SAINT-ETIENNE
1880 à 1890
8 mm
BERGER
1881
7 et 8 mm
TURBIAUX
1882
6 et 8 mm
Revolver d’ordonnance
MANUFACTURE
D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.)
1885
11 mm
Revolver d’ordonnance
MANUFACTURE
D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.)
1887
8 mm
Pistolet
semi-automatique
des frères Clair
MANUFACTURE
D’ARMES DE SAINTETIENNE (M.A.S.)
1888
8 mm
Revolver à 12 coups dit
« E x p l o ra t e u r m i t ra i l l e »
2 canons juxtaposés
MANUFACTURE DE
SAINT-ETIENNE
1888
6 mm Vélodog
Revolver à 16 coups dit « Le
Terrible
»
2
canons
superposés
MANUFACTURE DE
SAINT-ETIENNE
1888
7,65 mm
Revolver à 20 coups dit « Le
Redoutable
»
2
canons
superposés
MANUFACTURE DE
SAINT-ETIENNE
1888
6,35 mm
MANUFRANCE
Revolver d’ordonnance dit « A
D’ARMES DE SAINTpompe »
ETIENNE (M.A.S.)
1892
8 mm
Revolver d’ordonnance MK1
et 2, calibre 476
1880
12,4 mm
Pistolet à répétition Francotte
Pistolet
Clément
semi-automatique
Pistolet
semi-automatique
Charola Anitua
Revolver
Zulaica
semi-automatique
Tous pistolets à répétition tels
que Rouchouse, Merveilleux,
Gaulois
Pistolet à répétition Berger
Pistolet à répétition Protector
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ENFIELD
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DENOMINATION
MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
8ÈME CATEGORIE
Pistolet
réglementaire
d'officier à 2 et 4 canons,
calibre 455 et 476
LANCASTER
1881
11,5 et
12,4 mm
Revolver Webley Ric, calibre
450 ou 455
WEBLEY & SCOTT
1, 2, 3, et 4 modèle
1868-1876 N° 1
modèle 1883
11,4 ou
11,5 mm
Revolver Webley Ric, calibre
320, 380 ou 450
WEBLEY & SCOTT
British Bulldog
(anglais ou belge)
1869-1900
8, 12 ou 9,6 ou
11,4 mm
Pistolet
semi-automatique
Gabbett-Fairfax
«Mars»
calibre 455
WEBLEY-MARS
1895
11,5 mm
Pistolet
semi-automatique
Gabbett-Fairfax
«Mars»
calibre 45
WEBLEY-MARS
1900
11,5 mm
WEBLEY
1902
11,5 mm
GLISENTI
1878
10,35 mm
Revolver
à
éjecteur
automatique Landstad à 6
coups
H.F. LANDSTAD
1889
7,5 mm Nagant
Pistolet
Hamilton
TORRSIN SONS
ALINGSAS
1901
6,5 mm
Bergmann
Revolver
d'ordonnance
Schmidt-Rubin
SCHMIDT-RUBIN
1872
10,4 mm
Revolver
d'ordonnance
Schmidt-Rubin
SCHMIDT-RUBIN
1878
10,4 mm
Revolver à piston à poudre
noire transformé pour le tir
de cartouches métalliques
suivant les brevets : Tuher,
Mason, Mason-Richard
COLT
1849-1851
1855-1860 à 1862
Sans distinction
Revolver N°3 First Model
American, calibre 44 S.W. et
44 Henry
SMITH & WESSON
1869
10,55 et
11,28 mm
Revolver N°3 Second Model
American, calibre 44 S.W. et
44 Henry
SMITH & WESSON
1869
10,55 et
11,28 mm
Revolver
réglementaire
calibre 455
Revolver
Glisenti
automatique
Fosberry,
d'ordonnance
semi-automatique
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MARQUE
MODELE
CALIBRE
REFERENCES
8ÈME CATEGORIE
Revolver Russian 1er modèle,
calibre 44 S.W. et 44 Henry
SMITH & WESSON
1869
10,55 et
11,28 mm
Revolver Russian 2e modèle,
calibre 44 S.W. et 44 Henry
SMITH & WESSON
1869 à 1878
10,55 et
11,28 mm
Revolver Russian 3e modèle,
calibre 44 S.W. et 44 Henry
SMITH & WESSON
1869 à 1878
10,55 et
11,28 mm
Revolver New model n° 3
Turkish Model, calibre 44 R.F.
SMITH & WESSON
1869
11,15 mm
Pistolet semi-automatique de
poche
«Rider»,
magasin
tubulaire à 5 cartouches,
calibre 32 R.F.
REMINGTON
1871
8 mm
Revolver« Open Top Frontier »
calibre 44 R.F.
COLT
1872
11,2 mm
Revolver Schofied, 1er et
2ème type, calibre 45 S.W.
SMITH & WESSON
1875
11,4 mm
Revolver-carabine 320 S.W.
SMITH & WESSON
1879
8 mm
Revolver « Navy », calibre 38
et 41 long et court
COLT
1889
9 et 10,3 mm
Pistolet
semi-automatique,
calibre 38
COLT
1900
9 mm
SMITH & WESSON
1902
5,6 mm
Revolver
calibre 22
«Lady
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Smith»,
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