OJ 31 MARS 2016

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OJ 31 MARS 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016
ORDRE DU JOUR
(Art. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
APPROBATION PROCES-VERBAL DU 15 DECEMBRE 2015
COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE
A.
B.
C.
CONVENTION MEDIATHEQUE G. BRASSENS / ASSOCIATION ATELIER DE LA PIERRE BLANCHE
CONVENTION DE PARTENARIAT – COMMUNE DE VITROLLES / BOUCHES DU RHONE TOURISME
CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE DE L’ENELLE – ACCUEIL EN RESIDENCE D’ARTISTES AU THEATRE
DE FONTBLANCHE
D. CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION LES MELOMANES – TOURNEE HOMMAGE AUX CARPENTIERS
E. EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – BV266 à BV278 et BW138 à BW141 – lots 13 et 16
F. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CIRQUE LYDIA ZAVATTA
G. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ART TEMPS REEL – SAISON 2016
H. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION APEAF – CONFERENCE DES 1ères RENCONTRES DE LA BD A
VITROLLES
I.
CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – ASSOCIATION VATOS LOCOS VIDEO – ENTITE 1 BASTIDE
TRIGANO
J.
CONVENTION AVEC Mme DEVAUX-GAUTHIER
K. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS
L. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. DORE – GS P. GAUGUIN
M. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. ARNAUD – GS L. AUBRAC
N. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. ROVELLO – GS M. MORIN
O. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. GORI – GS La CONQUE
P. AVENANT AU CONTRAT AVEC L’EURL SO LOVE – SPECTACLE SANSEVERINO
Q. CONVENTION AVEC LA REGIE AUTONOME PERSONNALISE CINEMA LES LUMIERES – SPECTACLE
MANGEZ-LE SI VOUS VOULEZ !
R. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. ZANETTI – GS Jean DE LA FONTAINE
S. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. GEREAUD – PARC DU GRIFFON
T. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. LAURENT – GS PRAIRIAL
U. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / Mme HEUREUSE – GS Jean DE LA FONTAINE
V. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. CONSANI – GS VICTOR MARTIN
W. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. SIMEON – GS PABLO PICASSO
X. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. DEFORT – GS ROUSSEAU
Y. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. KHOUANI – GS PRAIRIAL
Z. DESIGNATION D’AVOCAT – COMMUNE c/ M. MARTINEZ
Aa. DESIGNATION D’AVOCAT – COMMUNE c/ M. HOEFFEL
Ab. DESIGNATION D’AVOCAT – COMMUNE c/ Mme SAMAALI GUEZAL
Ac. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. RIAHI – Gymnase PIOT
Ad. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. DOLABELLA – COSEC LEO LAGRANGE
Ae. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. SANTIAGO – GS PINCHINADES
Af. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M.GANA – GS RAIMU
Ag. AVENANT CONVENTION AVEC SNSM – SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE- LES MARETTES 2016
Ah. CONVENTION AVEC VATOS LOCOS VIDEO – RESIDENCE D’ARTISTES
Ai. CONTRAT AVEC COLLECTIF DE LA BASSE COUR – SPECTACLE FONTBLANCHE
Aj. EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE – PARCELLE CI 33
Ak. CONVENTION MEDIATHEQUE BRASSENS / ASSOCIATION HISTOIRE DE DIRE
Al. CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE – COMMUNE / M. SPIANDORELLO – GS LOUIS PERGAUD
Am. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. LAURENS – GS G. LAPIERRE
An. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. MARTINEZ – GS F.MISTRAL
Ao. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. MAUREL – GS Les Vignettes
Ap. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. LEONARD – Stade Ladoumègue
Aq. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. DANTI- COSEC CARPENTIER
Ar. CONTRAT DE LOCATION – COMMUNE / M. JAMAY – GS Aubrac
HOTEL DE VILLE – BP 30102 13743 VITROLLES CEDEX – TEL : 0442779000 – www.vitrolles13.fr
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REPUBLIQUE FRANCAISE
As. CONTRAT AVEC MUSIC LIVE SERVICE – BAL 14 JUILLET 2016
At. CONVENTION AVEC L’ESTOCK FISH – CARNAVAL 2016
Au. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION STUDIO C
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – Budget Principal
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – Budget Annexe eau
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – Budget Annexe Assainissement
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – Budget Annexe immeubles locatifs
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – Budget Annexe cimetières
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – Budget Principal
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – Budget annexe eau
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – Budget annexe assainissement
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – Budget annexe immeubles locatifs
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – Budget annexe cimetières
AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 -BUDGET ANNEXE EAU
AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 -BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 -BUDGET ANNEXE IMMEUBLES
LOCATIFS
AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 -BUDGET ANNEXE CIMETIERES
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE EAU
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE IMMEUBLES LOCATIFS
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES
BUDGET PRIMITIF 2016 – FISCALITE – VOTE DES TAUX
BUDGET PRINCIPAL - CONSTITUTIONS ET REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES
BUDGET ANNEXE EAU - CONSTITUTIONS ET REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES
BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT- CONSTITUTIONS ET REPRISES DE PROVISIONS POUR
RISQUES
BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURES ET REVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
RAPPORT SUR L’ETAT ET L’EVOLUTION DE LA DETTE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2016
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – REGIE AUTONOME PERSONNALISEE CINEMA « LES
LUMIERES »
ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES SUR CONVENTIONS d’OBJECTIFS SPECIFIQUES
ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23000€/AN – CONVENTIONS
CONVENTIONS A + 23 000€ AVEC LES CLUBS SPORTIFS
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ADELIES – SUBVENTION DISPOSITIF MEDIATION SOCIALE
VILLE BAILLEURS (MSVB)
TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 – DEMANDE SUBVENTIONS CD13
AMELIORATION DE LA FORET COMMUNALE – ANNEE 2016 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU
CONSEIL DEPARTEMENTAL
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE « DEVELOPPEMENT
DU SYSTEME INFORMATIQUE DE LA MEDIATHEQUE »
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR « L’ACQUISITION DE
PARCELLES B N° 1565/1566/1568/1571/1573 ET A N° 6 INDIVISION GANDY
JUGEMENT CRC – REMISE GRACIEUSE
COMMISSIONS MUNICIPALES- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°15-197
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
LIQUIDATION DE LA REGIE « LES LUMIERES » - CONSEQUENCES BUDGETAIRES ET COMPTABLES
TARIFS DES SERVICES PUBLICS 2016 – CINEMA LES LUMIERES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET CONSTITUTION DE SERVITUDES – COMMUNE / ERDF –
BV 517 – MEDIATHEQUE
VOIES FERROVIAIRES DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS
CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CCAS
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION – LOCAL TUILIERE - COMMUNE DE VITROLLES / ESPACE
EMPLOI AGIRC – ARRCO PACA
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION – LOCAL TUILIERE - COMMUNE DE VITROLLES /
RETRAVAILLER GSE – GROUPE ARBORESCENCE
PERSONNEL COMMUNAL – ATTRIBUTIONS, CREATIONS ET TRANSFORMATIONS DE POSTES
STATUTAIRES
MODIFICATION DES TARIFS PUBLICS, DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS A NEVACHE, ET
FIXATION DES TARIFS DES SEJOURS EN CORSE DURANT LA PERIODE ESTIVALE
HOTEL DE VILLE – BP 30102 13743 VITROLLES CEDEX – TEL : 0442779000 – www.vitrolles13.fr
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REPUBLIQUE FRANCAISE
49/0 TARIFICATION POUR LA FORMATION BAFA AU CENTRE DE NEVACHE
50/0 REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES DU SECTEUR DE L’ENFANCE A COMPTER DU 1er
SEPTEMBRE 2016
51/0 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE REALISATION ENTRETIEN RENOVATION (RER)
– MARCHE N°10L094 – LOT N°3
52/0 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX MUNICIPAUX POUR
L’ANNEE 2016
53/0 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE AVEC
LE GIPREB
54/0 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
55/0 PROJET DE PASTORALISME / PRET A USAGE AVEC MADAME VIRGILE SARAH SUIVANT
MANDATEMENT DU SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DE L’ARBOIS (S.I.M.A)
56/0 MISE A DISPOSITION DU STADIUM- PELOTON D’INTERVENTION REGIONAL DE LA GENDARMERIE
NATIONALE
57/0 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 500 EUROS A L'ASSOCIATION « LE BOWLING CLUB D’AIX EN
PROVENCE »
58/0 AVENANT N° 1 - CONVENTION VILLE DE VITROLLES/ASSOCIATION CPIE POUR UN
ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE D’UN SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX
QUESTIONS DIVERSES
HOTEL DE VILLE – BP 30102 13743 VITROLLES CEDEX – TEL : 0442779000 – www.vitrolles13.fr
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