mémorandum

MÉMORANDUM
DATE :
Le 18.12.09
DESTINATAIRES :
CC :
Joueuses, Tournois, Entraîneurs et Agents
Conseil d’administration du Sony Ericsson WTA Tour
Personnel du Sony Ericsson WTA Tour
EXPÉDITEUR : Courtney McBride
OBJET :
Programme Antidopage Tennis 2010
En 2010, la Fédération Internationale de Tennis (ITF) continuera de s’assurer de la
gestion, de l’administration et du renforcement du Programme Antidopage Tennis lors
de tous les événements WTA, ATP et ITF. Bien que l’ITF soit responsable de la gestion
générale du Programme Antidopage Tennis, le programme est un effort conjoint de
WTA, ATP et ITF.
International Doping Tests and Management (IDTM) continuera de servir en tant que
prestataire de services pour les tests du programme. Toutes les questions concernant
les processus d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) et de déclaration
d'usage doivent être adressées à la gestion IDTM. On peut trouver les autorisations
d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) en vigueur et les formulaires de demande de
renseignements de produits sur le site Playerzone à www.wta-playerzone.com et sur le
site web de l’ITF www.itftennis.com/antidoping/tue/.
PROGRAMME ANTIDOPAGE TENNIS 2010
Ce résumé a pour objectif d'attirer l'attention sur certaines modifications importantes
relatives au Programme 2010. Il ne constitue pas un substitut à un examen complet du
programme. Il est fortement conseillé à toutes les joueuses et au personnel
d’encadrement des joueuses de prendre à nouveau connaissance de ce programme.
Le programme complet est la disposition de tous sur le site web de l'ITF à
http://www.itftennis.com/antidoping/rules/. Chacun pourra également se procurer un
exemplaire sur CD ainsi qu'un exemplaire imprimé du programme lors des événements
du WTA Tour.
Programme Whereabouts
•
La poule International Registered Testing Pool en 2010 (Poule) se compose des (i)
50 meilleures joueuses de simple et des 10 meilleures joueuses de double de
l'année en fonction du classement final pour l’année du Tour paru le 9 Novembre et
(ii) des membres de la poule 2009 dont le classement final en simple se situe entre
la 50ème et la 70ème place.
•
L'agence WADA International Standard for Testing stipule qu'une joueuse peut
demander un examen administratif concernant une violation des exigences de
disponibilité présumée (soit en raison du non-respect de l’obligation d’indiquer le lieu
où la joueuse se trouve, soit en raison d'un contrôle de dopage manqué) avant
l’inscription de cette obligation non-respectée au dossier de la joueuse. Les
examens administratifs se font uniquement en fonction d’observations écrites. Si
une joueuse ne dépose pas une demande d’examen administratif ou l’institution
compétente atteste que la joueuse n’a pas respecté l'obligation d'indiquer le lieu où
elle se trouve, ce non-respect à cette exigence sera inscrit au dossier de la joueuse
et peut entraîner une mise en demeure pour violation des règles antidopage s'il
s’agit de la troisième (3) infraction de même nature en moins de 18 mois. Une
joueuse se réserve le droit de contester les trois (3) manquements de notification du
lieu où elle se trouve. Ces manquements constituent la base d'une violation des
règles antidopage lors d'une audition en bonne et due forme et l'Anti-Doping
Tribunal saisi de l'affaire ne sera pas lié par les résultats de tout examen
administratif. Toutefois, il est important de noter que l'organisation antidopage qui
accuse la joueuse d’une violation des règles antidopage est en mesure de contester
un argument soulevé pour le compte de la joueuse lors de l'audience en bonne et
due forme sur le principe que la joueuse aurait pu mais n'a pas invoqué un moyen
de défense à un stade précoce du processus. En conséquence, une joueuse à tout
intérêt à invoquer tous les moyens de défense possibles au cours du processus
d'examen administratif. Le processus d’examen administratif est maintenant
répertorié dans le programme et précise qu’un ou plusieurs membres indépendants
du Conseil d'examen, un jury nommé par l'ITF, procédera à l'examen administratif.
Contrôle en compétition
•
Par contrôle anti-dopage « en compétition », on entend tout test de dépistage de
produits dopants qui a lieu dans le cadre d’une compétition, (à savoir que le test
s’étend à toutes les substances figurant sur la Liste des interdictions de l'AMA
(WADA Prohibited List), notamment les substances interdites en compétition tels
que les stimulants et les stupéfiants) et dont la joueuse reçoit notification dans les 60
minutes suivant son dernier match joué (ou dans les 120 minutes qui suivent la fin
du match si ce dernier est la finale).
•
Si une joueuse abandonne, est absente, déclare forfait ou manque à ses
engagements après le début d’une compétition, il n’est pas exclu qu’elle doive se
soumettre à un test antidopage, et ce test sera considéré comme un contrôle
antidopage « en compétition » (c'est-à-dire que le test se devra de dépister toutes
les substances figurant sur la liste des interdictions de l'AMA, notamment les
substances interdites en compétition), même si la joueuse n'avait pas encore joué
son premier match, et ce dans la mesure où la notification a lieu avant minuit le jour
suivant un abandon, une absence, un manquement à un engagement ou un forfait.
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Ce délai est destiné à donner suffisamment de temps pour trouver une joueuse qui a
quitté les lieux et commencer les tests.
Associations nationales
Toutes les joueuses sous l’autorité d'une association nationale qui participent à un
événement de niveau national sont susceptibles d’être testées par l'ITF, l'Association
nationale et/ou toute autre organisation antidopage responsable des tests lors d’un
événement. Si une association nationale décide qu'un test positif ou d'autres preuves
d'une violation possible des règles antidopage permettent ou ne permettent pas de tirer
une conclusion selon l’existence de preuve à réfuter, elle doit aviser l'ITF et l’agence
WADA de sa décision et tenir l'ITF et l’agence WADA informées de l'état de la question.
Tentative d'usage
L’usage d'une substance ou d’une méthode interdite constitue une infraction de
responsabilité absolue (c-à-d, ce qui prouve tout simplement que l'usage est suffisant
pour constituer une violation des règles antidopage) ; par contre, en ce qui concerne le
délit de tentative d'usage d'une substance ou d’une méthode interdite, on exige la
preuve que la joueuse a essayé d'utiliser une substance ou une méthode interdite soit
en toute connaissance de cause soit intentionnellement et, par conséquent, une
joueuse a le droit de revendiquer l’absence d'intention, la faute, la négligence ou la
connaissance comme défense.
Personnel d’encadrement des joueuses
Plusieurs responsabilités incombent aux entraîneurs, formateurs, assistants, agents,
parents et toute autre personne collaborant avec une joueuse, ou s’occupant d’elle ou
l’aidant en vertu du Programme, notamment le devoir de coopérer aux enquêtes de
l’ITF et l'obligation de signaler des violations des règles antidopage connues ou
soupçonnées par d'autres joueurs et par du personnel d’encadrement des joueuses à
l'ITF. Le manquement aux règles régissant le Programme peut constituer une infraction
au Code de conduite et/ou une violation des règles antidopage et entraîner la possibilité
du retrait des médailles, points et prix et l'accès aux événements de la WTA, Grand
Slam et de l'ITF.
Autorisations d’usage à des fins thérapeutiques/Modifications apportées à la liste
des interdictions AMA
•
La pseudoéphédrine est désormais interdite en compétition et les joueuses doivent
cesser de prendre tout médicament contenant de la pseudoéphédrine au moins 24
heures avant le début d'un tournoi auquel elles sont inscrites. La pseudoéphédrine
se trouve parfois dans les médicaments indiqués dans le traitement des rhumes et
états grippaux, et aussi dans les décongestionnants qui sont souvent vendus sans
ordonnance.
•
Une AUT n’est plus nécessaire pour l’usage du salbutamol (dénommé albutérol aux
États-Unis) ou pour l’usage de salmeterol par inhalation. Le salbutamol et le
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salmeterol sont utilisés pour contrôle l'asthme, et sont les substances les plus
communes pour lesquelles les AUT sont accordées en vertu du Programme. Les
joueuses qui doivent prendre du salbutamol ou du salmeterol sont tenues de
déclarer leur usage sur le formulaire de contrôle de dopage chaque fois qu’elles sont
testées et doivent déposer leur formulaire de déclaration d’usage auprès de l’IDTM.
Les joueuses faisant partie de l'International Registered Testing Pool doivent
également déclarer leur usage sur ADAMS. Tous les autres béta-2 agonistes sont
toujours interdits et requièrent une AUT.
•
Une AUT est nécessaire en cas d’injection intramusculaire de préparations dérivées
de plaquettes (Platelet-Derived Preparations) (comme le plasma riche en plaquettes
(Platelet Rich Plasma) ou PRP, et de‘blood spinning’). Il est impératif de déclarer
l’usage de préparations dérivées de plaquettes (platelet–derived preparations) par
d’autres voies d’administration (comme une injection dans une articulation, un
tendon ou un ligament) sur le formulaire de contrôle antidopage chaque fois qu’une
joueuse est testée et un formulaire de déclaration d’usage doit être déposé auprès
de l’IDTM.
•
L’oxygène d’appoint n’est toujours PAS interdit.
Veuillez consulter le site www.itftennis.com/antidoping/rules/list.asp pour avoir accès à
la liste « 2010 Prohibited List – Summary of Major Modifications », à la liste 2010
Prohibited List, aux directives concernant l’asthme, ainsi que la 2010 Walletcard (que
l’on peut également se procurer sur PlayerZone). Ces documents doivent être fournis
au médecin de la joueuse.
CONTACTS
Pour toutes questions concernant des substances, des médicaments, les AUT et les
formulaires de déclaration d’usage, veuillez contacter :
International Doping Tests & Management (IDTM)
Téléphone : +46 8 555 10 999
Télécopieur : +46 8 555 10 995
E-mail : [email protected]
Site Internet : www.idtm.se
Vous trouverez tous les documents concernant le Programme Antidopage Tennis sur le
site web de l’ITF : (www.itftennis.com/antidoping/)
Pour toutes questions concernant le Programme, notamment les dépots de dossiers et
les conditions sur les Whereabouts (obligations d’indiquer l’endroit où l’on se trouve),
veuillez contacter :
International Tennis Federation (ITF)
À l’attention de : Whereabouts Coordinator
Téléphone : +44 20 8392 4658
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Télécopieur : +44 20 8392 4696
E-mail : [email protected]
Courtney McBride
Conseillère
Sony Ericsson WTA Tour
Téléphone : +1 727 502 1292
Télécopieur : +1 727 822 3455
E-mail : [email protected]
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En cas de conflit entre cette version et la version anglaise, la version anglaise prime.
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