MAIRIE DE SARCELLES Val d`Oise AVIS DE REUNION

MAIRIE DE SARCELLES
Val d’Oise
AVIS DE REUNION
LE CONSEIL MUNICIPAL
LEGALEMENT CONVOQUE
LE 1er AVRIL 2016
SE REUNIRA A L’HOTEL DE VILLE
LE JEUDI 07 AVRIL 2016
A 20 HEURES 30 PRECISES
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est le suivant :
Jeudi 07 avril 2016 à 20h30
Salle du Conseil municipal – Hôtel de Ville
3 rue de la Résistance
L’ordre du jour est le suivant :
Comptes-rendus des séances des 11 février et 17 mars 2016
I DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1.1
1.2
1.3
1.4
Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir
Décès de Monsieur Jean-Pierre PASSE-COUTRIN, conseiller municipal. Installation d’une
nouvelle conseillère municipale : Patricia MARIANAYAGAM
Avenant n° 2 à la convention de financement des dépenses de fonctionnement du Centre
d’Information et d’Orientation (CIO) de Sarcelles
Adhésion de la commune à l’Agence de développement économique « Roissy Développement »
II Direction des ressources humaines
2.1
Modification des termes des conventions passées avec le Centre Interdépartemental de Gestion
de la Grande Couronne pour assurer le secrétariat du Comité Médical et de la Commission de
Réforme
2.2
Modification du tableau des emplois
MOYENS
III Direction des finances
3.1
Compte de gestion 2015 de la commune
3.2
Compte de gestion 2015 du budget annexe de l’assainissement
3.3
Compte de gestion 2015 du budget annexe des pompes funèbres
3.4
Compte administratif 2015 de la commune – Détermination et affectation définitive du
résultat
3.5
Compte administratif 2015 du budget annexe de l’assainissement – Détermination et
affectation définitive du résultat
3.6
Compte administratif 2015 du budget annexe des pompes funèbres – détermination et
affectation définitive du résultat
3.7
Adoption du budget principal de la commune pour 2016 - Autorisation donnée au Maire de
contracter les emprunts dans la limite des inscriptions budgétaires – Subventions Autorisation de la prise en charge des frais de représentation de Monsieur le Maire
3.8
Budget primitif 2016 du budget annexe de l’assainissement
3.9
Budget primitif 2016 du budget annexe des pompes funèbres
3.10 Vote des taux 2016 des trois taxes directes locales
3.11 Remise gracieuse emportant extinction de la dette d’un redevable
3.12 Remise gracieuse emportant extinction de la dette d’un redevable
3.13 Remise gracieuse emportant extinction partielle de la dette d’un redevable
3.14 Remise gracieuse emportant extinction de la dette d’un redevable
ADMINISTRATION GENERALE
IV Service Prévention, Sécurité et Citoyenneté
4.1
Demande de subvention adressée à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale dans le
cadre de la convention qui charge la ville de Sarcelles de gérer et promouvoir le Point Accueil
Ecoute Jeunes (PAEJ)
POLITIQUE DE LA VILLE ET COHESION URBAINE
V Direction de l’aménagement
5.1
Vente d’un immeuble situé 10 rue du Chaussy
5.2
Vente d’un terrain à la société COGEDIM rue Pierre Brossolette
5.3
Cession d’un terrain situé avenue des Réfuzniks
5.4
Acquisition d’un immeuble situé 17 rue des Pilliers
5.5
Acquisition du « fonds de commerce » propriété de l’EURL LIAME situé 87 rue Pierre Brossolette
5.6
Convention d’installation d’une bulle de vente rue du Temple par la société « KAUFMAN ET
BROAD HOMES »
VI Service de la vie associative
6.1
Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations et organismes divers –
année 2016
6.2
Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations sportives – année 2016
6.3
Attribution d’une somme au profit de l’Association Musulmane Foi et Unicité de Sarcelles
(A.M.F.U) en vue de réaliser des travaux
6.4
Attribution d’une somme au profit de l’association Maison Communautaire de Sarcelles en vue
de réaliser des travaux
6.5
Annulation de la subvention communale exceptionnelle attribuée à l’A.A.S.S Tennis
6.6
Attribution d’une subvention communale exceptionnelle à l’association A.A.S.S. Club
Fédérateur
6.7
Autorisation de mise à disposition d’autocars à l’association amicale et sportive de Sarcelles A.A.S.S. Football
6.8
Autorisation de mise à disposition d’un autocar à l’association Savate Boxing Club de Sarcelles
6.9
Autorisation de mise à disposition d’un autocar à l’association Institut International de
Langues et de Cultures
2
VII Service politique de la ville
7.1
Opération « Ville Vie Vacances 2016 ». Propositions d’attribution de subventions aux
associations partenaires
7.2
Contrat de Ville – Programmation année 2016. Subventions allouées aux associations et
organismes par la commune / Subventions à percevoir par la commune
VIE SOCIALE
VIII Service des sports
8.1
Création d’une billetterie et fixation des tarifs pour le gala de boxe du 14 avril 2016
8.2
Annulation de la convention entre la ville de Sarcelles et l’association l’Avenir de Sarcelles pour
l’organisation du challenge d’hiver de gymnastique « pupilles » le dimanche 07 février 2016
8.3
Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de
l’association sportive SPORT AMBIANCE
8.4
Convention entre la ville de Sarcelles et l’association l’Avenir de Sarcelles pour l’organisation
du Challenge Bastien
8.5
Convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels
de secours pour une manifestation organisée par l’association Maison Culturelle Kurde 95 au
centre sportif Nelson Mandela
8.6
Attribution d’une subvention en nature aux Paroisses Catholiques de Sarcelles pour
l’organisation des ‘’Jeux de Pâques’’ au centre sportif Nelson Mandela
8.7
Attribution d’une subvention en nature à l’association Communauté Islamique du Mili GÖRÜSC.I.M.G. de Sarcelles pour l’organisation d’une manifestation culturelle les 09 et 10 avril 2016
8.8
Attribution de subvention en nature à l’Association Amicale et Sportive de Sarcelles Tir à l’Arc
pour l’organisation des championnats de France de Tir à l’Arc seniors du 06 au 08 mai 2016
8.9
Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de la
Maison des Examens pour les épreuves d’Education Physique et Sportive (E.P.S) de la session
2016 des baccalauréats général, technologique, professionnel et des examens CAP et BEP
8.10 Attribution d’une subvention en nature à l’Association Amicale et Sportive de Sarcelles
Football pour l’organisation de manifestations en avril et mai 2016
8.11 Attribution d’une subvention en nature à l’association La Gaule Sarcelloise en vue de
l’organisation de plusieurs concours de pêche d’avril à octobre 2016 aux Etangs des Près-sousla-Ville
IX Ecole d’Art Janine Haddad
9.1
Achat d’une gravure d’Agathe DOS SANTOS, étudiante à l’École Nationale Supérieure des
Beaux-arts de Paris, lauréate de la 17e Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
9.2
Achat d’une gravure de Roxane LEBLAIS, étudiante à l’École Nationale Supérieure des Beauxarts de Paris, lauréate de la 17e Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
9.3
Attribution d’une subvention communale exceptionnelle à l’association Argo
X Direction des espaces de proximité et d’initiatives
10.1 Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de
l’association sportive LADY CARDIO BOXING
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
XI Direction des réseaux
11.1 Appel d’Offres Ouvert relatif à l’entretien des réseaux d’assainissement de la ville de Sarcelles
11.2 Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien et travaux neufs de la voirie et des
assainissements (relance suite à procédure déclarée sans suite)
11.3 Adhésion de la commune de Saint-Maur-des-Fossés au SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile-deFrance)
XII Cadre de vie
12.1 Avenant n° 3 au marché, passé avec la société SEPUR, relatif au nettoiement des voies et
espaces publics ou privés ouverts au public
3
XIII Direction des bâtiments
13.1 Modifications des statuts du SIGEIF
XIV Cellule subventions
14.1 Demandes de subventions à l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local
2016
XV SOLIDARITE FAMILLES
15.1
Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA)
XVI QUESTIONS DIVERSES
16.1
Motion relative au devenir de l’hôpital Adélaïde Hautval de Villiers-le-Bel et au maintien des
structures d’accueil pour personnes âgées dans l’Est du Val d’Oise
Fait et affiché à Sarcelles, le 1er avril 2016
Le Député-Maire,
François PUPPONI
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