Bon de commande pour particuliers

Société CITRAGE
BP 222 - Route de GAILLON
27932 GRAVIGNY CEDEX
Bon de commande pour particuliers
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Article
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Conditionnement
Prix unitaire HT
Quantité
Total
Boîte de 21 dosettes
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.........
............. € HT
Indiquer les Frais de port HT
.............. € HT
TVA 5,5% (Frais de port HT X 5,5% + Total MyoCIT® HT X 5,5%)
........ €
Total TTC de ma commande (Total MyoCIT® HT + Frais de port HT + TVA 5,5%)
................ € TTC
Livraison
Coli Eco (offert) (3 à 5 jours)
Colissimo (+ 2,75 € HT) (sous 24 - 48H)
Chronopost (+ 14,22 € HT) (sous 24H)
*Mentions obligatoires
CITRAGE – SAS au capital de 76980 € - Siège social : 1, allée des Rochers – 94045 CRETEIL – SIRET : 511468514 – RCS CRETEIL
Règlement
Carte bancaire
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du numéro inscrit au verso
de votre CB
Expire fin
Virement bancaire
RIB : 30004 00164 00010071709 04
IBAN : FR76 3000 4001 6400 0100 7170 904
BIC : BNPAFRPPPGB
Signature obligatoire
Chèque à l’ordre de CITRAGE
Envoyer votre commande
mail : [email protected]
Par fax : 09 81 38 54 12
Par
courrier
:
CITRAGE
BP
222
– 27932 - GRAVIGNY CEDEX
Par
Vous pouvez également passer vos commandes ou bien poser vos questions au :
0800 00 47 06 appel gratuit depuis un poste fixe
CITRAGE – SAS au capital de 76980 € - Siège social : 1, allée des Rochers – 94045 CRETEIL – SIRET : 511468514 – RCS CRETEIL
Conditions générales de vente
Généralités
Les ventes sur le site internet www.citrage.com sont régies par les dispositions du droit français en vigueur lors de la rédaction du contrat nous liant avec notre client et par les présentes conditions
générales de vente.
Les conditions générales de vente sont applicables au moment de la validation de la commande.
L’usage du service d’achat en ligne est réservé aux personnes physiques majeures.
Protection des données personnelles
Les données personnelles vous concernant et que nous avons recueillies, sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Seules les informations indispensables au traitement de votre commande
et nécessaires à notre relation commerciale vous sont demandées.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations et la gestion des adresses e-mail des utilisateurs inscrits sur le site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1512547.
Responsabilités
La société CITRAGE ne pourra être tenue responsable des conséquences de l’utilisation inadéquate des produits vendus et dans un emploi différent de celui auquel il est destiné.
La société CITRAGE fait appel à des façonniers pour conditionner la matière première. Par conséquent seule la responsabilité du façonnier pourra être engagée lors d’un défaut de fabrication
causant des dommages à autrui.
Commande
Toute commande est précédée d’un enregistrement via votre adresse mail active et d’un mot de passe que vous avez choisi ou bien que nous vous avons attribué. L’envoi d’un e-mail de confirmation
de votre commande validera définitivement votre commande. Les commandes effectuées sur le site internet de la Société CITRAGE seront traitées dans les 72 heures ouvrées après réception du
paiement de la commande et dans la limite des stocks disponibles.
Aucune modification de commande ne sera prise en compte après confirmation de votre commande.
En cas d’indisponibilité de l’un de nos produits vendus sur le site, nous nous engageons à vous le faire parvenir dans les plus brefs délais.
La confirmation de votre commande sera conservée dans le système informatique de la Société Citrage dans des conditions raisonnables de sécurité conformément aux positions de l’article 1348
du Code Civil.
Délai de rétractation
Vous disposez d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de l’enregistrement de votre commande comme le stipule la loi L 121-20 du code de la consommation.
Pour pouvoir être remboursé, vous devrez nous retourner le produit dans son emballage d’origine, à vos frais, à l’adresse suivante:
CITRAGE
Route de Gaillon
BP 222
27032 GRAVIGNY CEDEX
Aucun produit incomplet ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré ne sera repris.
Produits défectueux
Pour que votre réclamation soit prise en compte, vous devrez nous retourner le produit dans son emballage d’origine, à vos frais, à l’adresse suivante:
CITRAGE
Route de Gaillon
BP 222
GRAVIGNY CEDEX
Vous aurez le choix de demander le remboursement du produit ou bien son remplacement. Dans ce cas, la réexpédition d’un nouveau produit se fera au tarif lent en vigueur aux frais de la société
CITRAGE. Le remboursement se fera par virement bancaire aux coordonnées bancaires mentionnées lors de votre commande ou bien que vous nous aurez transmises lors de votre réclamation.
Livraison
Les colis sont livrés à l’adresse de livraison mentionnée par le client lors de sa commande.
France Métropolitaine :
Les colis envoyés dans un point de vente « Mondial Relay » seront livrés dans un point relais dans les 72H ouvrées, après validation du paiement de la commande.
Les colis envoyés en « Coli Eco » (Coli Eco Piloté) seront livrés sous 4 à 8 jours ouvrés, après validation du paiement de la commande.
Les colis envoyés en « Colissimo » (Colissimo Access) seront livrées sous 48H ouvrées, après validation du paiement de la commande.
Les colis envoyés par « Chronopost » avant 13H seront livrés sous 24H ouvrés, après validation du paiement de la commande.
Départements, Territoires et Pays d’Outre Mer :
Les colis seront envoyés en « Colissimo Expert DOM ou TOM », suivant le département ou le territoire d’outre mer livré, sous 5 à 7 jours ouvrés après validation du paiement de la commande.
Toutefois si l’adresse de livraison communiquée est inexacte lors de l’enregistrement de vos coordonnées, la Société CITRAGE ne pourra être tenue pour responsable de la perte ou de l’incapacité
d’honorer votre commande en temps voulu.
Problème de livraison dû au transporteur
Vous vous engagez à attendre un délai de trois semaines après l’enregistrement de votre commande auprès de la Société CITRAGE pour déposer une réclamation de non réception de votre colis.
Tout problème incombant à l’entreprise de livraison du colis devra être signalé à la réception du colis et indiqué sur le bon de livraison, accompagné d’une signature.
Un courrier recommandé devra être envoyé au transporteur et une copie de ce courrier devra être également envoyée à la Société CITRAGE dans un souci de préserver la qualité de vos livraisons.
Modalité de Paiement
Les paiements pourront être réglés par carte bancaire en indiquant votre numéro de compte mentionné sur la carte ainsi que les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos de votre carte bancaire.
L’ensemble des transactions bancaires seront tenues secrètes par CITRAGE.
Les commandes pourront être payées par chèque à l’ordre de CITRAGE. Le numéro de commande ainsi que l’identification mail de l’acheteur devront figurés au dos du chèque. Toute commande
n’étant pas accompagnée de son règlement ne pourra être honorée.
Les commandes pourront être également payées par virement bancaire aux coordonnées bancaires suivantes :
Titulaire du compte : SAS CITRAGE
Domiciliation PARIS PORT ROYAL (00164)
RIB : 30004 00164 0001007 1709 04
IBAN : FR76 3000 4001 6400 0100 7170 904
BIC : BNPAFRPPPGB
Une facture sera remise en même temps que la réception du colis et remplie à l’adresse de facturation mentionnée au cours de la commande en ligne.
Prix
Les prix des produits vendus par CITRAGE et figurant sur le site internet www.citrage.com sont des prix Toutes Taxes Confondues (TTC), hors frais de port. Les prix TTC tiennent compte de la
TVA applicable au jour de la commande.
Règlement
Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française.
Tout litige n’ayant pas pu être réglé à l’amiable sera tranché par le Tribunal compétent de Créteil.
CITRAGE – SAS au capital de 76980 € - Siège social : 1, allée des Rochers – 94045 CRETEIL – SIRET : 511468514 – RCS CRETEIL