ASSOCIATION DES MAIRES DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

ASSOCIATION DES MAIRES DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU BUREAU
Mercredi 3 juillet 2013
(Hôtel du Département à Strasbourg)
Après un mot de bienvenue, M. le Président OSTERMANN, maire de Wasselonne, ouvre la séance à
10 H.
Présents :
M. Marcel BAUER, maire de Sélestat, vice-président
M. Alfred BECKER, maire de Saint-Pierre, trésorier
M. Jacques BIGOT, maire d’Illkirch-Graffenstaden
Mme Danièle BUCHI, maire de Bouxwiller
M. Jacques CORNEC, maire de Bourgheim, président de l’association des maires ruraux du BasRhin
 M. Michel DAESCHLER, maire d’Ernolsheim-sur-Bruche
 M. Christian GLIECH, maire de Wissembourg
 M. Claude KERN, maire de Gries, secrétaire général
 M. Raphaël NISAND, maire de Schiltigheim
 M. Justin VOGEL, maire de Truchtersheim
 M. Jean WEISBECKER, maire de Wingen





Excusés :









M. Guy ERB, maire de Griesheim-près-Molsheim
M. Laurent FURST, maire de Molsheim
M. Stéphane LEYENBERGER, maire de Saverne
M. Pierre GRANDADAM, maire de Plaine
M. Georges PFISTER, maire de Hochfelden
M. Jean-Marc RIEBEL, maire de Saint-Maurice, secrétaire général adjoint
M. Roland RIES, maire de Strasbourg, vice-président
M. Claude STURNI, maire de Haguenau, vice-président
Mme Nicole THOMAS, maire de Bischwiller
Le président informe de la démission du Bureau et du Conseil d’administration de l’association, de
M. BUR, maire de Lingolsheim. Le Bureau prend acte.
I.
Organisation et élaboration du programme de la réunion d’information des maires du
13 septembre 2013 lors de la Foire Européenne de Strasbourg
Le Bureau valide l’ordre du jour suivant :
-
Intervention de M. RICHERT, président du Conseil régional d’Alsace, ancien Ministre
Intervention de M. KENNEL, président du Conseil général du Bas-Rhin
Actualité législative (à confirmer)
Communication par M. KERN, sur le programme 2013-2014 de formation des maires
II. Préparation du 96ème Congrès national des maires des 19, 20 et 21 novembre 2013 à
Paris
Le Bureau désigne les porteurs de pouvoirs de l’Association pour le vote sur le rapport moral et sur
la révision des statuts (AG extraordinaire).







M. Alfred BECKER, maire de Saint-Pierre
M. Jacques BIGOT, maire d'Illkirch-Graffenstaden
Mme Danielle BUCHI, maire de Bouxwiller
M. Claude KERN, maire de Gries
Mme Danièle MEYER, maire de Rhinau
M. Raphaël NISAND, maire de Schiltigheim
M. Joseph OSTERMANN, maire de Wasselonne
Le Bureau reconduit les modalités de remboursement des frais de participation à ce Congrès
applicables aux membres de l’association (maires et présidents d’EPCI) :
 pour le transport : le remboursement forfaitaire des frais de déplacement a été fixé à 100 €
 pour l’hébergement : l’indemnité forfaitaire par nuit d’hôtel (pour deux nuits maximum) à 60 €
III. Refonte du site Internet de l’association
M. LECOMTE présente le projet de modernisation et rappelle que lors de sa réunion du 10 avril 2013,
le Bureau a approuvé la refonte du site Internet et le cahier des charges proposé.
Un appel à concurrence a été lancé le 15 avril 2013 avec une date limite de candidatures au 5 juin
2013. Trois sociétés ont déposé une offre.
Le Comité de pilotage créé lors du précédent Bureau (composé de MM. OSTERMANN, KERN,
LECOMTE et plusieurs collaborateurs du Conseil Général du Bas-Rhin) s’est réuni le 28 juin 2013
pour analyser les offres et a décidé d’auditionner les trois candidats en juillet, avant la décision
finale.
M. KERN informe le Bureau que la livraison du site est prévue avant l’AG de l’association du 13
décembre 2013. La reprise des données est effectuée par le prestataire.
IV.
Formation des maires
M. KERN présente le bilan 2012-2013 de la formation des élus (maires, adjoints, conseillers
municipaux) organisée en partenariat avec l’IPAG et l’ENGEES :
-
IPAG : 143 élus pour 10 sessions
ENGEES : 74 élus aux 7 sessions de formation.
Le Bureau approuve le programme de formation du 2ème semestre 2013 organisé uniquement par
l’ENGEES pour répondre aux besoins de formation en fin de mandat.
M. KERN précise qu’en mai-juin 2014, en partenariat avec l’IPAG et l’ENGEES, un important
programme de formation est prévu en faveur des nouveaux maires. Comme prévu dans les
conventions de partenariat avec l’IPAG et l’ENGEES, l’association participe au financement de ces
formations.
V.
Convention de partenariat entre la Délégation régionale du CNFPT Alsace-Moselle et
l’association
Dans le prolongement d’une convention-cadre signée le 9 mai 2012 entre l’AMF et le CNFPT et d’une
audition par le Bureau, le 17 octobre 2012, de Mme HEBER SUFFRIN, déléguée régionale et de M.
RUTTEN, directeur régional du CNFPT Alsace-Moselle, le Bureau a examiné un projet de convention
départementale entre l’association et la Délégation régionale du CNFPT.
Elle portera notamment sur les dispositifs de formation des personnels, l’échange de données
statistiques, la constitution d’un réseau d’intervenants. Elle visera à favoriser les partenariats entre
les communes et les intercommunalités et le CNFPT, pour développer les compétences, adapter le
personnel à l’évolution des missions et des métiers.
2
Après discussion, le Bureau approuve le projet de convention et autorise le président à la signer,
une fois que l’étude juridique en cours sera achevée.
VI Relations avec l’association des maires ruraux du Bas-Rhin
Le président OSTERMANN évoque les relations de travail et de confiance nouées avec M. KIENTZ,
maire d’Ebersheim, ancien président de l’association des maires ruraux du département, il pense
que ce travail commun pourrait prendre une nouvelle dimension ou qu’un rapprochement plus
concret avec l’association départementale des maires pourrait être tout aussi satisfaisant pour les
maires ruraux du Bas-Rhin, par exemple par la création d’une commission rurale, une viceprésidence confiée à une maire d’une commune rurale, avec l’avantage de ne payer qu’une seule
cotisation.
La discussion s’engage entre les membres du Bureau avec la participation de M. CORNEC, nouveau
président des maires ruraux du Bas-Rhin
M. OSTERMANN conclut que des pistes intéressantes pourraient être trouvées et qu’il ne s’immisce
en rien dans le libre choix de chacun d’autant plus que cette question pourra être abordée après les
élections municipales.
VII Ouverture des commerces les dimanches avant Noël
Le Bureau décide de proposer à M. le Préfet, d’autoriser l’ouverture des commerces, les trois
dimanches des 8, 15 et 22 décembre 2013, dans les mêmes conditions que l’année dernière. Une
fois connu l’arrêté préfectoral qui sera pris pour la ville de Strasbourg, l’association adressera une
lettre-circulaire à l’ensemble des maires.
En outre, plusieurs membres du Bureau suggèrent que la question de l’ouverture des magasins le
dimanche soit débattue plus largement dans un contexte de crise économique, d’évolution des
mœurs et qu’un document fasse le point sur le rôle du maire à ce sujet.
VIII Désignation de représentants de l’association dans divers organismes extérieurs
Le Bureau désigne les représentants suivants :
 Conseil régional d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale (Préfecture) :
- M. DEBES, maire de Hoenheim
 Commission consultative de la Dotation d’équipement et des territoires ruraux (Préfecture) :
- M. Jean ADAM, président de la Communauté de communes de La Petite Pierre
IX Divers
- Le Bureau est informé de la situation financière et de l’encaissement des cotisations de
l’association (Communication de M. BECKER)
- Le Bureau suggère que la manifestation « Forum de l’eau » à destination des maires, que
l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, propose d’organiser en partenariat avec les associations de maires
du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, ait lieu après les élections de mars 2014, avec l’opportunité
d’informer l’ensemble des maires nouvellement élus ou réélus.
La séance est levée à 12 H.
Le Président
Joseph OSTERMANN
3