Télécharger Ordre du jour du 26 avril 2016

CONSEIL
PROVINCIAL
DU
HAINAUT
Séance du mardi 26 avril 2016 à 10 heures 30
ORDRE DU JOUR DETAILLE
Séance publique
❑ DOSSIERS ADMINISTRATIFS.-
1. TRAVAUX PROVINCIAUX.A) Haute Ecole du Hainaut Condorcet – Catégorie technique à TOURNAI.Remplacement de la cabine haute tension – Approbation des
conditions et du mode de passation de marché (5ème Commission).
B) Cathédrale Notre-Dame à TOURNAI.- Valorisation touristique,
culturelle et patrimoniale – Avenant n° 1 à la convention-cadre de
coopération entre la Province de Hainaut et IDETA (5ème Commission).
C) Service d’Entretien et de Maintenance et Fabrique de Théâtre à LA
BOUVERIE.- Réfection de la toiture plate – Approbation des conditions
et du mode de passation de marché (5ème Commission).
2. CULTES.A) Budget 2014 de la Mosquée Alaaddin Camii à MARCHIENNE-AU-PONT
(5ème Commission).
B) Compte 2015 de la Fabrique d’église orthodoxe Saints Cosme et
Damien à PERONNES-LEZ-BINCHE (5ème Commission).
C) Compte 2015 de la Fabrique d’église orthodoxe Sainte-Barbe à
CHATELINEAU (5ème Commission).
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D) Compte 2015 de la Fabrique d’église orthodoxe Saint-Nectarios à
MONS (5ème Commission).
E) Budget 2016 de la Mosquée Emir Abdelkader à COLFONTAINE
(5ème Commission).
F) Budget 2016 de la Mosquée Al Fath à FLENU (5ème Commission).
3. COLLEGE ET CONSEIL PROVINCIAL.A) Délégation de compétence du Conseil provincial au Collège provincial
en matière d’adoption des règlements d’ordre intérieur au sein des
Institutions et Services provinciaux (5ème Commission).
4. COURS D’EAU, VOIRIES ET ABORDS D’INSTITUTIONS
PROVINCIALES.A) Hainaut Centrale de Marchés.- Approbation de la convention
d’adhésion et des conditions générales pour l’adhésion de la
commune de SENEFFE à Hainaut Centrale de Marchés (4ème
Commission).
B) CELLES.- Travaux d’entretien du revêtement des rues Fauchy, du
Clipet, du Berlion à VELAINES et de la rue du Hêtre à ESCANAFFLES –
Approbation des conditions et du mode de passation de marché
(4ème Commission).
C) BEAUMONT.- Travaux de voirie agricole – Chemin d’Hurimont à
BEAUMONT et THIRIMONT – Approbation des conditions et du mode
de passation de marché (4ème Commission).
D) HENSIES.- Travaux d’amélioration du Hameau de Poningue à THULIN
– Approbation des conditions et du mode de passation de marché
(4ème Commission).
5. PERSONNEL PROVINCIAL.A) Personnel non enseignant provincial.- Statut et Règlement des
contractuels – Adaptations (5ème Commission).
B) Personnel non enseignant provincial.- Règlement administratif et
pécuniaire – Adaptations (5ème Commission).
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6. DESIGNATION DE RECEVEURS SPECIAUX DES RECETTES
LOCALES – RECETTES ET PRODUITS DIVERS.A) Annulation de la désignation, au 1er janvier 2016, du receveur spécial
des recettes locales à l’Observatoire provincial de la Communication à
MORLANWELZ (5ème Commission).
9. SUBSIDES.A) Octroi d’une subvention à l’asbl « Entente Cycliste Acrenoise » de
DEUX-ACREN (3ème Commission).
B) Octroi d’une subvention au « Jogging Club des Marcheurs de
Wadelincourt » de BASECLES (3ème Commission).
C) Octroi d’une subvention à l’asbl « Triptyque des Monts et Châteaux –
TMC Org. » de FRASNES-LEZ-ANVAING (3ème Commission).
D) Octroi d’une subvention au « Royal Tennis Club » d’ATH
(3ème Commission).
E) Octroi d’une subvention à l’asbl « Association provinciale des Eleveurs
de Porcs du Hainaut – A.P.E.P.Ht » de HORRUES (4ème Commission).
F) Octroi d’une subvention au Service d’Accueil de Jour pour Adultes
« La Cigalière » de DOTTIGNIES (2ème Commission).
G) Octroi d’une subvention à « l’Ovale Rugby Club Frameries » de NIMY
(3ème Commission).
H) Octroi d’une subvention à l’asbl « Association de Cercles Omnisports
Adaptés – FOA » de PETITE-CHAPELLE (3ème Commission).
I) Octroi d’une subvention à l’asbl « Club Reine Fabiola » à NEUFVILLES
(3ème Commission).
10.
PERSONNEL PROVINCIAL.-
A) Transfert du crédit de réserve – Dépenses de fonctionnement
(exercices antérieurs) (5ème Commission).
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11.
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INTERCOMMUNALES.-
A) Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et
organisationnelle – IMIO.- Assemblées générales ordinaire et
extraordinaire du 2 juin 2016 (5ème Commission).
Séance à huis clos
6. DESIGNATION DE RECEVEURS SPECIAUX DES RECETTES
LOCALES – RECETTES ET PRODUITS DIVERS.B) Désignation, au 1er avril 2016, du receveur spécial des recettes
locales à l’Institut d’Enseignement provincial paramédical à MONS
(5ème Commission).
7. ASBL.A) Remplacement du représentant provincial au sein des organes
statutaires de l’asbl « Hainaut Seniors Gestion » à MARCINELLE
(5ème Commission).
8. REPRESENTATIONS.A) Remplacement du représentant provincial au sein du conseil
d’administration de l’Association carolorégienne pour la Gestion
d’Habitations protégées (ACGHP) à MONT-SUR-MARCHIENNE
(5ème Commission).
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