AÏKIDO CLUB DU MANS

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AÏKIDO CLUB DU MANS
AÏKIDO CLUB DU MANS
REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association
« Aikido Club du Mans »
LES MEMBRES
ARTICLE 1 – Admission des membres
Les personnes désirant adhérer devront fournir toutes les pièces nécessaires
demandées à l’inscription (certificat médical de non contre indication à la
pratique de l'aïkido en cours de validité, pour les mineurs une autorisation
parentale, cotisation, une enveloppe timbrée vierge d'adresse, une photo, une
adresse e-mail si possible…).
ARTICLE 2 –Cotisation
La cotisation annuelle doit être versée à l’inscription. Toute cotisation versée à
l’association est définitivement acquise. Il ne pourra être exigé aucun
remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission,
d’exclusion, ou de décès d’un membre.
ARTICLE 3 – Exclusions.
Conformément à l’article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les
motifs suivants :
 Matériel volontairement détérioré
 Comportement dangereux
 Propos désobligeants envers les autres membres
 Comportement non conforme avec l’éthique de l’association de rigueur,
notamment dans un dojo
 Non respect des statuts et du règlement intérieur.
Celle-ci ne pourra être prononcée par les membres du Conseil
d’Administration qu'après avoir entendu les explications du membre contre
lequel une procédure disciplinaire est engagée, à la majorité des voix des
membres du Conseil d’Administration présents (en cas d'égalité, la voix du
président est prépondérante, conformément à l'Art. 9 des statuts).
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception
quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera un énoncé des
motifs. Il pourra se faire assister par une personne de son choix.
La décision de l'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec accusé
de réception.
Aïkido Club du Mans
Siège social 8, rue Madeleine Renaud 72 000 LE MANS
Internet : http://www.aikido-lemans.org
Professeur : [email protected]
Couriel : [email protected]
AÏKIDO CLUB DU MANS
ARTICLE 4 – Démission –
Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra
adresser sous lettre simple sa décision au Conseil d’Administration.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’un mois à
compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 5 – Les enseignants
Les enseignants de l’association non titulaires d’un diplôme d’état ou d’un
certificat de qualification professionnelle sont bénévoles, et ne perçoivent
aucune rémunération pécuniaire directe ou indirecte à l’occasion de leurs
fonctions.
N’est pas considéré comme une rémunération le remboursement des frais
exposés dans l’accomplissement d’une mission définie au sein de l’association
(déplacements, frais de stages).
ARTICLE 6 – Modification des statuts
Toute nouvelle proposition de modification des statuts doit être soumise au
bureau au moins un mois avant l’assemblée générale extraordinaire.
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Siège social 8, rue Madeleine Renaud 72 000 LE MANS
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LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
ARTICLE 7 – Rôle du (de la) président(e)
Le président dirige et assure le fonctionnement de l’association qu’il
représente en justice et dans tous les actes de la vie courante. En cas
d’empêchement, il peut déléguer ses pouvoirs à un autre membre du bureau.
ARTICLE 8 – Rôle du (de la) trésorier(e)
Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous paiements et
perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant
en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée générale qui statue
sur la gestion.
ARTICLE 9 – Rôle du (de la) secrétaire
Le secrétaire est chargé de la correspondance, notamment l’envoi des
diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances des
assemblées générales et des réunions du Conseil d’Administration. Il est
responsable des archives. Il tient le registre spécial (modification des statuts
et changement de composition du Conseil d’Administration).
ARTICLE 10 – Vérificateur(trice) aux comptes
L'assemblée Générale peut désigner un(e) vérificateur(trice) aux comptes,
majeur(e) et non membre du Comité Directeur de l'association.
Son rôle est de vérifier la bonne tenue des comptes de l'association.
REGLEMENT INTERIEUR
Conformément à l’article 12 des statuts, le règlement intérieur est préparé
par le Conseil d’Administration et ratifié par l’assemblée générale ordinaire la
plus proche.
Le règlement intérieur sera affiché au dojo, ainsi que sur le site internet du
club (http://www.aikido-lemans.org). Il pourra être remis sur simple demande
à quiconque le réclamera.
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Internet : http://www.aikido-lemans.org
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