réunion du 19 novembre 2015 incidents

Commentaires

Transcription

réunion du 19 novembre 2015 incidents
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
RÉUNION DU 19 NOVEMBRE 2015
Présents :
MM. CHALUS Yves – BRU René – Jean ROSSIGNOL – GAILLOT Bernard –
BOURDAROT Jacques – ROCH Jean Claude – GRAILHE Yves – MANOUVRIER Michel –
FALCHIER Maurice
Excusé :
M. PRAT BERNACHOT Christian
*****
La commission ordonne l’exécution provisoire des sanctions de suspension et d’interdiction prises au
cours de la réunion de ce jour.
Conformément à l’article 9, alinéa 1 du règlement disciplinaire et barème des sanctions de référence
pour comportement antisportif que « Tout joueur exclu du terrain par décision de l’arbitre, toute
personne physique ou morale faisant l’objet d’un rapport d’un officiel peut faire valoir sa défense en
adressant à l’instance idoine, dans les vingt-quatre heures ouvrables, une relation écrite et détaillée
des incidents ou motifs ayant provoqué son exclusion ou le rapport, ou demander à comparaître
devant cette instance ».
*****
Suite aux attentats meurtriers perpétrés à Paris le 13 NOVEMBRE 2015, la Commission Sportive et de
Discipline observe un instant de recueillement.
*****
INCIDENTS
A.S ST GENES CHAMPANELLE (B) / CAB LA COMBELLE (B) – SENIORS 1ère Division – Poule C – du
08/11/2015
Après audition des personnes convoquées à savoir :
M. BARBAT Damien - Joueur n°10 de l’A.S. ST GENES CHAMPANELLE
M. BRUNIER Luc – Joueur n°3 de l’A.S. ST GENES CHAMPANELLE
M. GOYON Raymond – Dirigeant de l’A.S. ST GENES CHAMPANELLE
M. CARDOSO Kévin – Joueur n°1 de LA COMBELLE
M. GILBERT Philippe - Dirigeant sur le banc de LA COMBELLE
M. BROUSSE Laurent – Président de LA COMBELLE
Noter les absences excusées de :
M. BERNARD Guy – Arbitre de la rencontre
M. PINEL Nicolas – Educateur au banc de l’A.S. ST GENES CHAMPANELLE
La Commission Sportive et de Discipline :
District du Puy de Dôme de Football
Page 1 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
•
Inflige au joueur n°1 de LA COMBELLE M. CARDOSO Kévin une suspension ferme de toutes
fonctions officielles de QUATRE (4) MATCHS pour brutalité entraînant une blessure au
cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeu (Art.1.13.II.Aa) ; Prise d’effet
08.11.2015
•
Inflige au club de l’A.S ST GENES CHAMPANELLE une amende de 12 € (6 € x 2) pour absence
de licences lors de la comparution
CLT OUVOIMOJA (B) / F.C PERIGNAT LES SARLIEVE (C) – SENIORS 3ème Division – Poule C – du
08/11/2015
Lecture faite des annotations portées par l’arbitre sur la feuille d’arbitrage ; Constatant que celui-ci a
été amené à interrompre définitivement la rencontre suite à une altercation entre les joueurs des
deux équipes ; Par ces motifs, la Commission Sportive et de Discipline :
•
Donne match perdu aux 2 équipes ZERO (0) POINT ZERO (0) BUT
F.C NORD LIMAGNE / CEBAZAT SPORTS (B) – SENIORS Promotion – Poule A – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. OSMANI Fitim de CEBAZAT SPORTS
– exclu de 4 matchs dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour conduite violente
conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.13.II.A du barème
disciplinaire.
U.S VAL DE COUZE / F.C MEZEL – SENIORS Promotion – Poule A – du 08/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. GAZET Sébastien Pierre du F.C
MEZEL – exclu d’un match dont l’automatique à compter du 08 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire. Ce joueur ayant 2 avertissements inscrits au fichier, la Commission Sportive et
de Discipline inflige à celui-ci un match de suspension supplémentaire et de ce fait révoque les 2
avertissements en cours.
C.S PUY GUILLAUME / U.S MOZAC (B) – SENIORS Promotion – Poule B – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. MAMBIE Raphaël du C.S PUY
GUILLAUME – exclu d’un match dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire.
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. BUSSIERE Mathieu de l’U.S MOZAC
– exclu d’un match dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour Insultes à Arbitre
Assistant conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.5.A du barème
disciplinaire.
C.S PONT DE DORE / DUROLLE FOOT – SENIORS Promotion – Poule B – du 15/11/2015
District du Puy de Dôme de Football
Page 2 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. MEDDAHI Abdelkadir du C.S PONT
DE DORE – exclu d’un match dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire.
U.S LES MARTRES DE VEYRE (B) / F.C AUBIERE – SENIORS Promotion – Poule C – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. LARDY Alexandre de l’U.S LES
MARTRES DE VEYRE – exclu d’un match dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour
récidive d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2
du barème disciplinaire.
A.S JOZE / A.S ST GENES CHAMPANELLE (B) – SENIORS 1ère Division – Poule C – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. MICHON Damien de l’A.S ST GENES
CHAMPANELLE – exclu de 3 matchs dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour
faute grossière conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.4 du
barème disciplinaire.
A.S HAUTE DORDOGNE (B) / AULNAT SPORTIF (B) – SENIORS 2ème Division – Poule A – du
15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. RUDICZKY Mathias d’AULNAT
SPORTIF – exclu d’un match dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire.
F.C MIREFLEURS / E.S ST MAURICE ES ALLIER – SENIORS 2ème Division – Poule A – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. LAIDAOUI Anthony de l’E.S ST
MAURICE ES ALLIER – exclu de 4 matchs (3+1) dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015
pour propos injurieux à Arbitre Assistant en cours de match et refus d’obtempérer conformément à
la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.7.I.A du barème disciplinaire. En application
du Code disciplinaire, la Commission Sportive et de Discipline inflige une amende 17 €uros au club de
ST MAURICE ES ALLIER correspondant à la sanction du joueur LAIDAOUI Anthony.
U.S VAL DE COUZE (B) / U.S ORCET (B) – SENIORS 2ème Division – Poule C – du 08/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. GOMES Georges de l’U.S ORCET –
exclu d’un match dont l’automatique à compter du 08 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire.
U.S TOURS SUR MEYMONT / F.C PASLIERES NOALHAT – SENIORS 2ème Division – Poule F – du
15/11/2015
District du Puy de Dôme de Football
Page 3 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. FAYET Valentin du F.C PASLIERES
NOALHAT – exclu de 10 matchs dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour menaces
et intimidations envers arbitre pendant et après la rencontre conformément à la réglementation en
vigueur, tel que le définit l’article 1.9.I.B du barème disciplinaire. En application du Code disciplinaire,
la Commission Sportive et de Discipline inflige une amende 50 €uros au club de PASLIERES NOALHAT
correspondant à la sanction du joueur FAYET Valentin.
F.A LE CENDRE (C) / C.O VEYR EMONTON (B) – SENIORS 3ème Division – Poule A – du 15/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. BRAJON Florian du F.A LE CENDRE –
exclu de 3 matchs dont l’automatique à compter du 15 NOVEMBRE 2015 pour faute grossière
conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.4 du barème disciplinaire.
U.S ISSOIRE / F.C LEZOUX – U.17 Elite – du 14/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. DA SILVA Maxime du F.C LEZOUX –
exclu d’un match dont l’automatique à compter du 14 NOVEMBRE 2015 pour récidive
d’avertissement conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.2 du
barème disciplinaire.
ENT. LE CENDRE – ORCET - LA ROCHE BLANCHE / ENT. LES MARTRES DE VEYRE - MIREFLEURS –
U.17 Promotion – du 14/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline décide de suspendre M. PATUREAU Luca du F.A LE CENDRE
– exclu de 4 matchs dont l’automatique à compter du 14 NOVEMBRE 2015 pour comportement
brutal conformément à la réglementation en vigueur, tel que le définit l’article 1.13.II.A du barème
disciplinaire.
RESERVES - RECLAMATIONS
A.S ROYAT (B) / ESP. CEYRAT (C) – SENIORS 2ème Division – Poule A – du 15/11/2015
Réserves de l’A.S ROYAT (B) recevables en la forme quant au fond, la Commission Sportive et de
Discipline ouvre une enquête.
F.F. CHAPPES (B) / U.S LA SAUVETAT AUTHEZAT – SENIORS 2ème Division – Poule C – du
07/11/2015
Réserves de l’U.S LA SAUVETAT recevables en la forme quant au fond, la Commission Sportive et de
Discipline ouvre une enquête.
U.S ST SYLVESTRE PRAGOULIN / CEBAZAT SPORTS (B) – Championnat Féminin à 8 – Poule B – du
15/11/2015
Réclamations d’après match de l’U.S ST SYLVESTRE PRAGOULIN recevables en la forme quant au
fond, la Commission Sportive et de Discipline ouvre une enquête. D’autre part, la Commission
District du Puy de Dôme de Football
Page 4 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
Sportive et de Discipline invite le club de CEBAZAT SPORTS à formuler ses observations et ce dans les
48 heures suivant notification.
DIVERS
C.S PUY GUILLAUME / U.S MOZAC (B) – SENIORS Promotion – Poule B – du 15/11/2015
Suite au rapport de l’arbitre, la Commission Sportive et de Discipline invite M. FORLAY Jérôme,
Educateur du C.S PUY GUILLAUME de lui fournir un rapport détaillé dans les 48 heures suivant
notification sur son comportement qui lui ont valu son exclusion du banc de touche et les propos
tenus vis-à-vis de l’arbitre à l’issue de la rencontre.
U.S LIMONS (B) / S.A THIERS (D) – SENIORS 4ème Division – Poule A – du 15/11/2015
Suite à l’annotation de l’arbitre sur la feuille d’arbitrage, la Commission Sportive et de Discipline :
• Inflige au joueur n°9 et Capitaine de S.A THIERS (D) M. AMARA Abdelaziz une suspension
ferme de toutes fonctions officielles de CINQ (5) MATCHS pour menaces verbales envers
arbitre pendant la rencontre (Art.1.9.1.A) ; Prise d’effet Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00.
En application du Code disciplinaire :
• Inflige au S.A. THIERS (D) une amende de 50 € relative à la sanction du joueur AMARA
Abdelaziz
A.S RIOM Portugal (B) / U.S BEAUREGARD VENDON (B) – SENIORS 4ème Division – Poule C – du
04/10/2015
Courrier de M. TARAGNAT Alain, secrétaire de l’U.S BEAUREGARD VENDON lu ; la Commission
Sportive et de Discipline entérine le résultat de la rencontre citée en rubrique à savoir :
A.S RIOM Portugal (B) UN (1) POINT ZERO (0) BUT
U.S BEAUREGARD VENDON (B) QUATRE (4) POINTS CINQ (5) BUTS
A.S ST GERMAIN LE VERNET / A.S LIVRADOIS SUD (B) – SENIORS 3ème Division – Poule A – du
15/11/2015
Suite aux différentes pièces au dossier, la Commission Sportive et de Discipline met en demeure M.
COIFFIER Jean Yves, Arbitre Assistant de l’A.S ST GERMAIN LE VERNET de lui fournir dans les 48
heures suivant notification un rapport détaillé sur les propos tenus vis-à-vis de l’arbitre pendant la
rencontre et son attitude qui lui ont valu de quitter sa fonction avant la fin de la rencontre.
U.S MARINGUES (B) / DUROLLE FOOT (B) – SENIORS 1ère Division – Poule D – du 15/11/2015
Suite au rapport de l’arbitre, la Commission Sportive et de Discipline met en demeure M. PINTO
Nicolas, entraineur et dirigeant de l’U.S MARINGUES de lui fournir dans les 48 heures suivant
notification un rapport détaillé sur les propos tenus vis-à-vis de l’arbitre à l’issue de la rencontre.
U.S BEAUMONT (B) / F.C COURNON D’AUVERGNE (B) – U.19 1ère Phase – Poule A – du
15/11/2015
District du Puy de Dôme de Football
Page 5 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
Courrier de M. GAMEZ, Président du F.C COURNON D’AUVERGNE, lu ; la Commission sportive et de
discipline ne peut que constater le forfait et l’enregistrer.
U.S HERMENT PUY ST GULMIER / F.C CLT AGUIRA – SENIORS 2ème Division – Poule D – du
15/11/2015
Courrier de Mme LONGCHAMBON Marie Paule de l’U.S HERMENT PUY ST GULMIER lu, la Commission
Sportive et de Discipline transmet le dossier à la Commission des Championnats Seniors.
CLT BIBLIOTHEQUE / F.C PLAUZAT CHAMPEIX – SENIORS 1ère Division – Poule C – du 08/11/2015
Courrier de M. DA SILVA RIBEIRO Manuel de CLT BIBLIOTHEQUE reçu et lu ; la Commission Sportive
et de Discipline inflige à celui-ci une suspension ferme de toutes fonctions officielles de QUATRE (4)
MATCHS pour propos blessants envers arbitre en dehors de la rencontre (Art. 2.4.1.B) ; Prise d’effet :
Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00. De plus, en application du Code Disciplinaire, inflige au club de
CLT BIBLIOTHEQUE une amende de 17 € relative à la sanction de M. DA SILVA RIBEIRO Manuel.
CLT OUTRE MER / F.C NORD LIMAGNE – SENIORS Promotion – Poule A – du 08/11/2015
Courrier de M. PHELOUZAT Laurent, Dirigeant sur le banc du F.C NORD LIMAGNE reçu et lu, la
Commission Sportive et de Discipline inflige à celui-ci une suspension ferme de toutes fonctions
officielles de CINQ (5) MATCHS pour propos excessifs et déplacés envers arbitre pendant et en
dehors de la rencontre (Art. 2.3.A et 2.3.B) ; Prise d’effet : Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00.
******
COMMISSION DES CHAMPIONNATS SENIORS
Suite au PV de cette commission en date du 10 NOVEMBRE 2015 concernant les rencontres des 17 &
18 OCTOBRE 2015, la Commission Sportive et de Discipline se saisissant des dossiers suivants, se
référant à l’article 187 des Règlements Généraux et usant de son droit d’évocation, décide :
A.S. LA ROCHE BLANCHE / U.S. LA SAUVETAT AUTHEZAT en 2EME DIVISION – Poule C – du
18/10/2015
Après vérification, constatant que l’U.S LA SAUVETAT a fait participer à la rencontre citée en rubrique
le joueur TAFROUKHT Amar non licencié ; Par ces motifs, se référant à l’article 187 des Règlements
Généraux et usant de son droit d’évocation, la Commission Sportive et de Discipline :
• Donne match perdu par pénalité à l’U.S LA SAUVETAT UN (1) POINT ZERO (ZERO) BUT pour
en attribuer le gain à l’A.S LA ROCHE BLANCHE QUATRE (4) POINTS TROIS (3) BUTS
A.S. VENSAT / U.S. ENNEZAT en 4EME DIVISION – Poule E – du 18/10/2015
Après vérification, constatant que l’A.S VENSAT a fait participer à la rencontre citée en rubrique le
joueur ELUIN Jason non licencié ; Par ces motifs, se référant à l’article 187 des Règlements Généraux
et usant de son droit d’évocation, la Commission Sportive et de Discipline :
District du Puy de Dôme de Football
Page 6 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
•
Donne match perdu par pénalité à l’A.S VENSAT UN (1) POINT ZERO (ZERO) BUT pour en
attribuer le gain à l’U.S ENNEZAT QUATRE (4) POINTS TROIS (3) BUTS
E.S. ST MAURICE ES ALLIER (B) / F.A. LE CENDRE (C) en 3EME DIVISION – Poule A – du
18/10/2015
Constatant que le joueur LAIDAOUI Anthony de l’E.S ST MAURICE ES ALLIER a été suspendu de 4
matchs avec prise d’effet le 06.09.2015 ;
Constatant que ce joueur a purgé les 13.09, 20.09, 04.10 & 11.10 en équipe A ;
Constatant que ce joueur a purgé les 19.09, 27.09 & 04.10 en équipe B soit 3 matchs
Par ces motifs, la Commission Sportive et de Discipline :
• Dit que ce joueur était toujours suspendu le 18.10 en équipe B et de ce fait ne pouvait donc
pas participer à la rencontre citée en rubrique
• Donne match perdu par pénalité à l’E.S ST MAURICE ES ALLIER UN (1) POINT ZERO (ZERO)
BUT pour en attribuer le gain au F.A. LE CENDRE (C) QUATRE (4) POINTS SEPT (7) BUTS
La Commission Sportive et de Discipline dit que le joueur LAIDAOUI Anthony a purgé son 4ème match
lors de la rencontre du 18.10.2015 et lui inflige UN (1) MATCH de suspension ferme ; Prise d’effet :
Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00
A.S. ESCOUTOUX (B) / U.S. TOURS SUR MEYMONT (B) en 4EME DIVISION – Poule A – du
18/10/2015
Constatant que le joueur BAINARD Mathieu de l’U.S TOURS S/ MEYMONT a été suspendu de 3
matchs avec prise d’effet le 20.09.2015 ;
Constatant que ce joueur a purgé les 27.09, 04.10 & 10.10 en équipe A ;
Constatant que ce joueur a purgé le 27.09 en équipe B soit 1 match
Par ces motifs, la Commission Sportive et de Discipline :
• Dit que ce joueur ne pouvait pas participer à la rencontre citée en rubrique et qu’il lui reste
1 match de suspension
• Donne match perdu par pénalité à l’U.S TOURS S/ MEYMONT UN (1) POINT ZERO (ZERO)
BUT pour en attribuer le gain au à l’A.S ESCOUTOUX (B) QUATRE (4) POINTS QUATRE (4)
BUTS
La Commission Sportive et de Discipline dit que le joueur BAINARD Mathieu a purgé son 2ème match
lors de la rencontre du 18.10.2015 et lui inflige UN (1) MATCH de suspension ferme ; Prise d’effet :
Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00
INSTRUCTION
F.C BLANZAT / CLT OUTRE MER – SENIORS Promotion – Poule A – du 15/11/2015
Courriel de CLT OUTRE MER lu ; après lecture des pièces au dossier, la Commission Sportive et de
discipline :
• Transmet le dossier à l’instructeur pour suite à donner.
District du Puy de Dôme de Football
Page 7 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
La Commission Sportive et de Discipline précise que la joueur BERVIN Ignace de CLT OUTRE MER,
exclu le jour de la rencontre, demeure suspendu jusqu’à décision à intervenir ; Prise d’effet :
15.11.2015
Faits reprochés : Comportement violent envers Arbitre Assistant.
CLT OUTRE MER / E.S ST GERMAIN LEMBRON – SENIORS Promotion – Poule A – du
11/11/2015
La Commission Sportive et de Discipline déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure
d’instruction conformément à l’Article 8 du Règlement disciplinaire constituant l’Annexe 2 aux
Règlements généraux de la F.F.F.
Lecture faite du rapport d’instruction.
Après audition des personnes convoquées à savoir :
M. DELAIRE Lionel – Arbitre de la rencontre
M. BERVIN Ignace – Président et joueur n°6 de CLT OUTRE MER
M. BEGUE Jean William – Joueur n°11 de CLT OUTRE MER
M. BOQUET Nicolas – Joueur n°4 et Capitaine de CLT OUTRE MER
M. BENABDELKADER Mokhtar – Entraîneur de CLT OUTRE MER
M. CHABROL Denis – Président de l’E.S ST GERMAIN LEMBRON
M. JAMMES Gilles – Arbitre Assistant de l’E.S ST GERMAIN LEMBRON
M. PARIS Olivier – Entraîneur de l’E.S ST GERMAIN LEMBRON
Noter les absences excusées de :
M. EPHESTION Jean Luc – Délégué au terrain de CLT OUTRE MER
M. BONNETON Remy – Joueur n°1 et Capitaine de l’E.S ST GERMAIN LEMBRON
La Commission Sportive et de Discipline décide :
•
Inflige à M. BEGUE Jean William, joueur n°11 de CLT OUTRE MER une suspension ferme de
toutes fonctions officielles de DEUX (2) ANS pour brutalité sur arbitre pendant la rencontre
(Art. 1.13.1.A) ; Prise d’effet : 16.10.2015 soit jusqu’au 15.10.2017 inclus.
•
Inflige au club de CLT OUTRE MER, en application du Code Disciplinaire, une amende de
150 € relative à la sanction du joueur BEGUE Jean William.
•
Inflige à M. BENBDELKADER Mokhtar, Entraîneur de CLT OUTRE MER une suspension ferme
de toutes fonctions officielles de CINQ (5) MOIS pour menaces verbales envers Arbitre
après la rencontre (Art.2.7.1.B) ; Prise d’effet : 16.10.2015 au 15.03.2016 inclus.
•
Inflige au club de CLT OUTRE MER, en application du Code Disciplinaire, une amende de 85
€ relative à la sanction du joueur BENBDELKADER Mokhtar.
•
Inflige au joueur BERVIN Ignace, n°6 de CLT OUTRE MER, une suspension ferme de toutes
fonctions officielles de UN (1) MATCH pour gestes déplacés envers arbitre pendant la
rencontre (Art. 1.5) ; Prise d’effet : Lundi 23 NOVEMBRE 2015 à 0h.00
Enfin, constatant que l’arbitre s’est vu dans l’obligation d’interrompre la rencontre et ce suite au
comportement du joueur BEGUE Jean William de CLT OUTRE MER, par ces motifs, la Commission
Sportive et de Discipline :
District du Puy de Dôme de Football
Page 8 sur 9
Commission Départementale Sportive et de Discipline
Procès Verbal
•
Donne match perdu par pénalité à CLT OUTRE MER ZERO (0) POINT ZERO (0) BUT pour en
attribuer le gain à l’E.S ST GERMAIN LEMBRON QUATRE (4) POINTS TROIS (3) BUTS
En application de l’article 1.13.1.A du Code disciplinaire, la Commission sportive et de Discipline :
•
Inflige à CLT OUTRE MER DEUX (2) POINTS de retrait à valoir sur son classement actuel et ce
suite à la sanction du joueur BEGUE Jean William
•
Met à la charge de CLT OUTRE MER les frais de déplacement de l’arbitre soit la somme de
24 €.
FORFAITS
1er Forfait (Amende 50 €) –
F.C COURNON D’AUVERGNE (B) – U.19 1ère Phase – Poule A – du 15/11/2015
A.S ST GENES CHAMPANELLE (C) – SENIORS 4ème Division – Poule B – du 15/11/2015
Forfait général (Amende 80 €) –
U.S AMBUR MIREMONT LA GOUTELLE (B) – SENIORS 4ème Division – Poule B – du 15/11/2015
ENT. ST GERVAIS-ST PRIEST-NORD COMBRAILLE– U.19 – Poule A – du 14/11/2015
Le Président
M. Bernard GAILLOT
Le Secrétaire de séance,
M. FALCHIER Maurice
a) Ces décisions sont susceptibles d’appel dans les forme et délais prévus à l’Art. 32 du RIC et 10 du
règlement disciplinaire, selon le cas.
b) Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la Compétition et à l’équité sportive, la
Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel pour toutes les sanctions cidessus.
District du Puy de Dôme de Football
Page 9 sur 9