recueil 2008.1 - Communauté de Communes du Sud Libournais

COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU SUD-LIBOURNAIS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
AVERTISSEMENT
Le texte intégral des actes insérés dans le présent recueil peut être consultés et obtenus, sur
demande écrite, en saisissant :
-
L’une des mairies membres de la Communauté
-
La Communauté de Communes du Sud-Libournais
Service administratif
44, avenue de Libourne
33870 VAYRES
Premier semestre 2008
RECUEIL DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 31 janvier 2008
Délibération n° 2008/001 - Débat d’Orientations Budgétaires
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 13 février 2008
Délibération n° 2008/002 – Dotation globale d’équipement 2008
Délibération n° 2008/003 – Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de
matériels pour la crèche
Délibération n° 2008/004 – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Délibération n° 2008/005 – Approbation des tarifs des séjours ski
Délibération n° 2008/006 – Approbation d’une convention avec le conseil général relative à
l’accès de la ZAE du Grand Bois
Délibération n° 2008/007 – Convention de transport à la demande
Délibération n° 2008/008 – Modification de la durée hebdomadaire de l’emploi d’assistante
socio-éducatif
Délibération n° 2008/009 – Approbation du compte administratif 2007 du budget général
Délibération n° 2008/010 - Approbation du compte administratif 2007 du budget annexe Activités commerciales
Délibération n° 2008/011 – Approbation du compte administratif 2007 du budget annexe –
Z.A.E. d’Anglumeau
Délibération n° 2008/012 – Approbation du compte de gestion 2007 du budget général
Délibération n° 2008/013 - Approbation du compte de gestion 2007 du budget annexe Activités commerciales
Délibération n° 2008/014 - Approbation du compte de gestion 2007 du budget annexe –
Z.A.E. d’Anglumeau
Délibération n° 2008/015 – Affectation du résultat 2007
Délibération n° 2008/016 – Adoption des taux de T.E.O.M.
Délibération n° 2008/017 – Approbation du budget général 2008
Délibération n° 2008/018 – Approbation du budget annexe 2008 – Activités commerciales
du centre de vacances
Délibération n° 2008/019 - Approbation du budget annexe 2008 – Z.A.E d’Anglumeau
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 15 avril 2008
Délibération n° 2008/020 – Installation du conseil de la communauté
Délibération n° 2008/021 – Election du président de la communauté
Délibération n° 2008/022 – Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération n° 2008/023 – Election des vice-présidents
Délibération n° 2008/024 – Détermination des indemnités de fonctions attribuées au
président et aux vice-présidents
Délibération n° 2008/025 - Adoption du règlement intérieur
Délibération n° 2008/026 – Délégation au président
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 23 avril 2008
Délibération n° 2008/027 - Détermination des commissions permanentes
Délibération n° 2008/028 – Election des membres des commissions permanentes
Délibération n° 2008/029 – Election des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération n° 2008/030 – Création d’une commission de délégation de services publics et
détermination des modalités d’élection de ses membres
Délibération n° 2008/031 - Adoption du règlement intérieur des marchés publics
Délibération n° 2008/032 – Indemnités de budget et de conseil au trésorier
Délibération n° 2008/033 - Désignation des représentants de la communauté auprès du
SMICVAL
Délibération n° 2008/034 - Désignation des représentants de la communauté auprès du
SEMOCTOM
Délibération n° 2008/035 – Désignation des représentants de la communauté auprès du
syndicat mixte du Pays du Libournais
Délibération n° 2008/036 - Désignation des représentants de la communauté auprès de
l’entente intercommunautaire
Délibération n° 2008/037 - Désignation des représentants de la communauté auprès du
syndicat mixte gironde numérique
Délibération n° 2008/038 – Désignation des représentants de la communauté auprès du Plan
Local d’Insertion par l’Economique
Délibération n° 2008/039 – Désignation des représentants de la communauté auprès de la
mission locale
Délibération n° 2008/040 – Désignation d’un élu référent de la communauté dans le cadre
de la procédure S.Co.T.
Délibération n° 2008/041 – Désignation des représentants de la communauté auprès de la
régie territoriale des services
Délibération n° 2008/042 – Désignation des représentants de la communauté auprès du
comité national d’action sociale
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 7 mai 2008
Délibération n° 2008/043 – Approbation de la convention de mise à disposition d’un terrain
communal destiné à recevoir la crèche
Délibération n° 2008/044 – P.L.I.E du Pays Libournais : participation de la communauté de
communes à la garantie des indus F.S.E
Délibération n° 2008/045 – Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de
matériels pour la crèche – modification de la délibération n° 2008/03
Délibération n° 2008/046 – Demande de subvention auprès de la CAF pour la construction
de la crèche – modification de la délibération n° 2007/015A
Délibération n° 2008/047 – Approbation du séjour d’été pour les adolescents
Délibération n° 2008/048 – Approbation du marché pour la construction de la crèche
CONSEIL DE COMMUNAUTE du 25 juin 2008
Délibération n° 2008/049 – Opération foncière pour la zone d’activité économique du
Grand Bois à Saint Germain du Puch
Délibération n° 2008/050 – Approbation du marché pour la viabilisation de la zone
d’activité économique du Grand Bois à Saint Germain du Puch
Délibération n° 2008/051 – Affectation du résultat 2007 : rectification d’une erreur
matérielle dans la délibération n°2008/ 015
Délibération n° 2008/052 – Décision modificative n° 1 au budget général
Délibération n° 2008/053 – Décision modificative n° 1 au budget annexe activités
commerciales
Délibération n° 2008/054 – Désistement d’action dans le contentieux Communauté de
communes contre Monsieur Louis Raymond Preaud.
RECUEIL DES ARRETES
ARRETE N° 2008/001 : Portant autorisation pour un fonctionnaire d’exercer une activité
accessoire
ARRETE N° 2008/002 : Portant nomination par voie de détachement sur l’emploi
fonctionnel de directeur général des services d’EPCI de 10.000 à 20.000 habitants
ARRETE N° 2008/003 : Portant attribution de l’indemnité de responsabilité
ARRETE N° 2008/004 : Portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à un
fonctionnaire de direction générale
ARRETE N° 2008/005 : Portant délégation de fonction et de signature à un vice-président
de la communauté de communes
ARRETE N° 2008/006 : Portant délégation de fonction et de signature à un vice-président
de la communauté de communes
ARRETE N° 2008/007 : Portant délégation de fonction et de signature à un vice-président
de la communauté de communes
ARRETE N° 2008/008 : Portant délégation de fonction et de signature à un vice-président
de la communauté de communes
ARRETE N° 2008/009 : Portant délégation de signature à Monsieur le Directeur Général
des Services
ARRETE N° 2008/010 : Portant tableau annuel d’avancement de grade des fonctionnaires
ARRETE N° 2008/011 : Portant nomination d’un régisseur suppléant pour la régie de
recettes portage de repas à domicile
ARRETE N° 2008/012 : Portant nomination d’un régisseur suppléant pour la régie de
recettes école de musique
ARRETE N° 2008/013 : Portant virement de crédit
RECUEIL DES DECISIONS
DECISION N° 2008/001 : Portant tarifs du séjour d’avril au centre de vacances
DECISION N° 2008/002 : Portant tarifs des séjours d’été au centre de vacances