Ordre du jour.rtf - Ville de Neuilly-sur-Seine Ville de Neuilly-sur

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Neuilly-sur-Seine, le 12 décembre 2008
Le Maire de Neuilly-sur-Seine
VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE
à
Service du Conseil Municipal
et des Commissions
MFH/es n°1606
/ 2008
Mesdames, Messieurs les Membres
du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du
Conseil Municipal se tiendra à la Mairie, Salle du Conseil, aile gauche, 2ème étage,
le :
JEUDI 18 DECEMBRE 2008 A 19 H 00
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Vous trouverez, ci-après, l'ordre du jour de la séance et, ci-joint le
cahier des délibérations dans lequel celle non prête ce jour est remplacée par
une note de synthèse.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et chers Collègues, l'expression
de mes sentiments les meilleurs.
Jean-Christophe FROMANTIN
Hôtel de Ville – 96, avenue Achille Peretti – 92522 Neuilly-sur-Seine cedex
Téléphone : 01 40 88 88 88 – télécopie : 01 46 24 44 11
Site internet : www.ville-neuillysurseine.fr
E-mail : [email protected]
O R D R E
D U
J O U R
DECISIONS MUNICIPALES prises en application de la délibération du 23 mars 2008 :
N° 387/2008 du 28/10/2008
SCI
Résidence
quadriennale.
N° 388/2008 du 28/10/2008
Demandes indemnitaires de Madame Denise
LASSERRE et de la SCI résidence du
Hameau-Déchéance quadriennale
N° 389/2008 du 29/10/2008
du
Hameau-Déchéance
Marché n°2007M271 relatif à la fourniture
de viennoiseries, sandwiches, tartelettes et
bonbons gélifiés.
N° 390/2008 du 29/10/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour une étude relative à une candidature à
un marché public.
N°391/2008 du 30/10/2008
Relevés de bâtiments : groupe scolaire
Madeleine Michelis et Groupe scolaire La
Saussaye-Passation d’un marché avec le
cabinet GENDROT.
N° 392/2008 du 30/10/2008
N° 393/2008 du 30/10/2008
N° 394/2008 du 30/10/2008
Autorisation de signer un marché de
prestation pour une conférence organisée par
la médiathèque de Neuilly-sur-Seine, sur le
thème de « Comics et Mangas : l’Art
contemporain et la Bande Dessinée.
Autorisation de signer un marché de
prestation pour une représentation d’un
spectacle destiné aux enfants de 3 à 5 ans à
la Médiathèque municipale 5, Villa Emile
Bergerat.
Cinéma « Le Village »-saison 2008/2009Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer un marché n°2008M181 passé selon une
procédure adaptée relatif à l’organisation de
ciné-conférences
et
projections
« Connaissances du Monde » avec la Société
BUREAU INTERNANTIONAL DE CONCERT
ET CONFERENCES (B.I.C.C.) sis 174, avenue
Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine.
N°395/2008 du 30/10/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître Pichon
pour une étude portant sur un legs
accompagné d’une charge relative à une
concession funéraire.
N° 396/2008 du 30/10/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître Pichon
pour une étude relative à la composition de la
Commission des marchés forains.
N° 397/2008 du 30/10/2008
Procédure adaptée relative à la mise en place
d’activités d’éveil musical au multi-accueil
Sainte Anne en novembre et décembre
2008.Autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer la marché avec la SARL
« Francilienne de spectacles ».
N°398/2008 du 04/11/2008
Procédure
adaptée-marché
relatif
à
l’organisation
du
repas
des
anciensautorisation de signer le marché avec la
Société Bravo Organisation.
N° 399/2008 du 04/11/2008
Procédure adaptée-Marché relatif à l’achat
d’un spectacle de Noël pour les enfants du
personnel municipal-autorisation de signer le
marché avec la Société L’EVENENMENT
SPECTACLE.
N° 400/2008 du 06/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier
« Référé préventif Centre Hospitalier de
Courbevoie Neuilly-sur-Seine ».
N° 401/2008 du 06/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maitre PICHON
pour ses interventions dans le dossier
« Neuilly-sur-Seine/Parking du Roule ».
N° 402/2008 du 06/11/2008
Autorisation de signer un marché de
prestation pour l’animation d’ateliers destinés
aux enfants de 9 à 15 ans dans le salon des
coquillages de L’hôtel Arturo Lopez.
N° 403/2008 du 06/11/2008
Autorisation de signer un marché de
prestation pour une conférence organisée par
la médiathèque de Neuilly-sur-Seine, sur le
thème de « Mangas : Mode d’emploi –
présentation, historique et évolution du média
au Japon et en France ».
N° 404/2008 du 06/11/2008
Approbation de la mission dévolue à
l’Entreprise Temporaire SELPRO MEDICAL,
spécialisée
dans
le
recrutement
de
collaborateurs du domaine médical et
paramédical, pour le recrutement d’une
infirmière.
N° 405/2008 du 07/11/2008
Rénovation de la statue du Complexe sportif
de l’Ile du Pont passation d’un avenant n°1 au
marché 2008 M56 conclu avec la Fonderie de
Coubertin.
N° 406/2008 du 07/11/2008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire
d’accepter
l’indemnisation
relative
au
remboursement de dommages causés au
domaine public.
N° 407/2008 du 07/11/2008
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat-Assignation en référé déposée
devant Monsieur le Président du Tribunal de
Grande Instance de Nanterre. Insalubrité
48/52 boulevard du Général Leclerc.
N°408/2008 du 07/11/2008
Création d’une ventilation au sous-sol de l’Aile
Gauche de l’Hôtel de Ville. Résiliation du
marché
n°2008M07
conclu
avec
les
établissements GRUN.
N° 409/2008 du 10/11/2008
Procédure adaptée relative à l’acquisition et à
l’installation d’équipements scéniques.
N° 410/2008 du 10/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par la SELARL
MOLAS et ASSOCIES dans le dossier
« Marché d’acquisition de livres ».
N° 411/2008 du 10/11/2008
Procédure adaptée. Marché relatif à la
fourniture de sandwichs, viennoiseries,
boissons pour les élections prudhommales de
décembre 2008. Autorisation de passer le
marché avec la Société SOGERES.
N° 412/2008 du 13/11/2008
Procédure adaptée relative à l’animation du
banquet des anciens le 6 décembre 2008 à
l’Ecole Primaire du Roule. Autorisation donnée
à Monsieur le Maire de signer le marché avec
l’association LES MUSIQUES DU MONDE.
N° 413/2008 du 13/11/2008
Entretien et maintenance des équipements de
cuisine des crèches et haltes-garderiesPassation d’un avenant n°2 au marché 2007
M51 conclu avec la société HMI GRANDE
CUISINE.
N° 414/2008 du 13/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître LEPAGE
de la société HUGLO LEPAGE et ASSOCIES
CONSEIL dans le dossier LASSERRE
INDEMNISATION.
N° 415/2008 du 13/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par la SELARL
MOLAS ET ASSOCIES dans le dossier
« FORCLUM PISCINE » (règlement du solde
du marché).
N° 416/2008 du 17/11/2008
Autorisation de signer un marché de
prestation pour la représentation d’un
spectacle destiné aux enfants de 3 à 5 ans et
d’un spectacle destinés aux enfants de 6 à 8
ans dans le salon des coquillages de l’Hôtel
Arturo Lopez.
N° 417/2008 du 19/11/2008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire
d’ester en justice-Désignation d’avocat.
N° 418/2008 du 20/11/2008
Relevés topographiques de Voirie.
N° 419/2008 du 25/11/2008
Autorisation de signer une convention de
partenariat pour l’exposition « Alice aux
reflets Arturiens » à l’hôtel Lopez du 13 au
16 décembre 2008.
N° 420/2008 du 25/11/2008
Opération Sainte-Anne 2. Assistance à
Maître d’ouvrage pour les études techniques
des
ensembles Verriers-Passation d’un
marché avec la société SECM.
N° 421/2008 du 25/11/2008
Procédure adaptée. Marché relatif à l’achat
du spectacle « Les Flamiches Noirs » prévu le
vendredi 5 décembre 2008 à 20h30 au
théâtre « Le Village » 4, rue de Chézy 92200
à Neuilly-sur-Seine : Autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer le marché avec la
société d’un acteur à l’autre 9, rue du Clos
Fontance 91330 YERRES.
N° 422/2008 du 25/11/2008
Procédure adaptée. Marché relatif à l’achat
du spectacle « Les Forains » prévu le jeudi 15
janvier 2009 à 21h00 au théâtre de Neuilly
167, avenue Charles de Gaulle 92200 à
Neuilly-sur-Seine : Autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer le marché avec la
société Atelier Théâtre actuel 103, rue de la
Boétie, 75008 PARIS
1ère PARTIE :
N°1-18122008
Demande de création du Syndicat Paris Métropoleapprobation du principe de l’adhésion de la Ville de Neuillysur-Seine à ce syndicat- désignation des représentantsversement de la cotisation.
N°2-18122008
Bourse initiatives, voyages et aventure :
Élection des membres constituant le jury d’attribution de
cette bourse
N°3-18122008
Décision modificative numéro 2 au budget de la Ville –
exercice 2008
N°4-18122008
ZAC Neuilly la Grande Jatte : avenant n°7 à la concession
d’aménagement du 06 juillet 1989
N°5-18122008
Adoption du règlement portant modalités de désignation et
de fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes
N°6-18122008
Attribution d’un concours financier exceptionnel de :
50.000€ (cinquante mille euros) à l’Association Cultuelle :
Eglise adventiste du septième jour – 81/83 boulevard Bineau
à Neuilly- sur- Seine au titre des grosses réparations à
réaliser. Budget ville – section d’investissement – exercice
2008.
N°7-18122008
Maison des adolescents : autorisation donnée à Monsieur le
Maire d’adhérer à l’association « maison des adolescents des
Hauts-de-Seine» pour le compte de la Ville.
2ème PARTIE :
N°8-18122008
Attribution d’une subvention exceptionnelle de : 500€ (cinq
cents euros) au lycée et UFA Georges Guerin – budget ville –
exercice 2008.
N° 9-18122008
Attribution d’une subvention exceptionnelle de : 2000€
(deux mille euros) à l’institution Saint-Dominique – budget
ville – exercice 2008.
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 au
Centre Communal d’Action Sociale (établissement public
autonome) – budget ville – exercice 2009
N°10-18122008
N°11-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association : « Comité culturel et social » – budget ville –
exercice 2009
N°12-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association « Centre d’information sur les droits des
femmes et des familles »– budget ville – exercice 2009.
N°13-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association « cercle de Judo de Neuilly » – budget ville –
exercice 2009.
N°14-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association sportive « Saint-Pierre de Neuilly » – budget
ville – exercice 2009.
N°15-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association « Temps Libre » – budget ville – exercice 2009.
N°16-18122008
Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à
l’association « SERVIR » – Budget Ville – Exercice 2009.
N°17-18122008
Logement social 21/23 rue Saint Pierre
Subvention foncière versée à la Société PRAGIR au titre de
la surcharge foncière en contrepartie des droits de
réservation attribués à la Ville – Autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer les conventions correspondantes
N°18-18122008
Logement social – 12 rue Louis Philippe
Subvention foncière accordée à la société Immobilière 3 F
(opérateur social) au titre de la surcharge foncière en
contrepartie de droits de réservation attribués à la Ville –
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les
conventions correspondantes
N°19-18122008
Garantie de la ville à la Société anonyme d’HLM immobilière
3F pour un emprunt prêt locatif aide d’intégration (PLAI
construction) d’un montant de vingt huit mille euros
(28.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné
au financement de la réhabilitation et du conventionnement
PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe.
N°20-18122008
Garantie de la ville à la société anonyme d’HLM immobilière
3F pour un emprunt prêt locatif aide d’intégration (PLAI
foncier) d’un montant de quatre- vingt cinq mille euros
(85.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné
au financement de la réhabilitation et du conventionnement
PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe.
N°21-18122008
Garantie de la ville à la société anonyme d’HLM immobilière
3F pour un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS
construction) d’un montant de quatre- vingt neuf mille euros
(89.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné
au financement de la réhabilitation et du conventionnement
PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe.
N°22-18122008
Garantie de la Ville à la société anonyme d’HLM immobilière
3F pour un emprunt prêt locatif à usage social (plus foncier)
d’un montant de deux cent soixante sept mille euros
(267.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts,
destiné au financement de la réhabilitation et du
conventionnement PLUS-PLAI de 6 logements situés 12 rue
Louis Philippe.
N°23-18122008
ZAC Ile de la Jatte – Ilot C6 : avenant n°1 au bail à
construire actant le paiement par loyer capitalisé –
autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’acte
notarié
N°24-18122008
Lots de copropriété dans l’immeuble 149 avenue Charles de
Gaulle – cession à la Semine à l’euro symbolique – autorisation
donnée à monsieur le maire de signer l’acte notarié
correspondant
N°25-18122008
Immeuble 21 rue Louis Philippe – cession à la Semine à l’euro
symbolique – autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer l’acte notarié correspondant
N°26-18122008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant
n°35 modifiant la convention de gestion immobilière de la
Semine
N°27-18122008
Bourse du voyage et de l’aventure et du trophée des lycées :
Modification du règlement et de l’intitulé du concours
N°28-18122008
Trophée de golf de Neuilly :
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une
subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine
N°29-18122008
Locaux communaux :
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la
convention de mise à disposition des locaux communaux au
profit de l’école des formes martiales internes et externes
(Taï chi chuan)
N°30-18122008
Installations sportives communales :
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la
convention de mise à disposition d’installations sportives
communales au profit du Collège André Maurois
N°31-18122008
Installations sportives communales :
Modification du règlement des installations
communales
N°32-18122008
sportives
Autorisation donnée à monsieur le Maire de signer une
convention avec le Département des Hauts-de-Seine pour
l’attribution d’une subvention de soutien au fonctionnement
des centres de loisirs- année 2008
N°33-18122008
Comité culturel et social du personnel municipal de Neuillysur-Seine-Compte-rendu d’activités à la collectivité locale
pour l’année 2007
N°34-18122008
Rapport d’activité pour l’année 2007 de la société « Neuilly
stationnement », concessionnaire du parking public de la
place du marche et d’une partie du stationnement payant de
surface.
N°35-18122008
Rapport d’activité pour l’année 2007 de la Société
« l’Erable », fermier du parking public de la place de
bagatelle.
N°36-18122008
Rapport d’activité pour l’année 2007 de la « Société des
parkings de Neuilly », concessionnaire du parking public de
l’Eglise Saint Jean-Baptiste et d’une partie du stationnement
payant de surface.
N°37-18122008
Rapport d’activité pour l’année 2007 de la société « Vinci
Park France», délégataire du parking public de l’Avenue du
Roule.
N°38-18122008
Rapport d’activité pour l’année 2007 de la Société
« TOTAL », concessionnaire de la station-service du parking
public de l’avenue du Roule.
N°39-18122008
Fourrière automobile : rapport d’activité de la société
« Clichy dépannage » pour l’année 2007.
N°40-18122008
Rapport d’activité au titre de l’année 2007 de la Société
« Vinci Park Neuilly » délégataire pour l’exploitation de
3 800 places de stationnement sur la voirie de surface ainsi
que pour la construction et la gestion d’un parking public
souterrain avenue du Roule (entre les rues Madeleine
Michelis et Montrosier).
N°41-18122008
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics
de l’eau potable et de l’assainissement : Année
2007.
Communiqué à l’assemblée délibérante
N°42-18122008
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
d’élimination des déchets. Exercice 2007 : approbation du
rapport
N°43-18122008
Rapport d’activité du syndicat intercommunal de la
périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de
communication (SIPPEREC) relatif à l’année 2007 :
communiqué à l’assemblée délibérante.
N°44-18122008
Délégation de service public de la restauration scolaireprésentation à la collectivité du rapport annuel de la société
Sogeres, délégataire de servie public pour l’année scolaire
2007-2008
N°45-18122008
Marché de Windsor : Présentation du
d’activité à la collectivité pour l’année 2007
N°46-18122008
Service public d’accueil et de garde de la petite enfancefixation des participations familiales pour l’année 2009.
N°47-18122008
Contrat enfance et jeunesse 2008-2011 : Autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
afférente avec la Caisse d’Allocations Familiales
N°48-18122008
Opération départementale « la science se livre » 2009 :
autorisation donnée à Monsieur le Maire de sollicité
l’obtention d’une subvention du Conseil General des Hautsde-Seine.
N°49-18122008
Enseignement musical en temps scolaire – attribution d’une
subvention au titre de l’exercice 2009 à l’Association « Ecole
de musique et d’art dramatique »-autorisation donnée au
Maire de signer la convention de subventionnement.
N°50-18122008
Création d’un traitement automatisé d’informations
nominatives pour le portail espace famille de la direction de
l'enfance
N°51-18122008
Entretien des chaudières murales et des appareils de
production d’eau chaude sanitaire en service dans divers
bâtiments communaux : passation d’un avenant n°1 au marché
2005M 155 conclu avec la société MARTI
N°52-18122008
Grand orgue de l’église St Pierre
compte-rendu
Passation d’un avenant n°2 au marché 2007 M 128 conclu
avec la Société manufacture d’orgues KERN S.A.
N°53-18122008
Rénovation de la cantine scolaire de l’école maternelle
poissonniers : Approbation du dossier de consultation des
entreprises
N°54-18122008
Réalisation d’équipements culturels et de logements sociaux
sur la parcelle Sainte Anne, 62 à 70 avenue du Roule (2eme
phase) : résultat de l'appel d'offres ouvert européen relatif
au lot n° 24 – « restauration intérieure de la chapelle ».
N°55-18122008
Réfection de la rue Charcot :
Approbation du dossier de consultation des entreprises
N°56-18122008
Approbation des nouvelles conditions générales fixant la
redevance et les modalités d’installations des réseaux de
télécommunications implantés dans les égouts communaux
N°57-18122008
Occupation domaniale pour l'exploitation publicitaire des
palissades de chantiers privés en saillie sur le domaine
public : passation d'une nouvelle convention.
N°58-18122008
Passation d’une convention d’occupation du domaine public
non routier du réseau d’assainissement départemental
N°59-18122008
Passation d’une convention avec la société Colt pour la mise
en place de fibres optiques dans les égouts communaux (rue
du Midi)
N°60-18122008
Passation d’une convention avec la société 21 Century
Communication France pour la mise en place de fibres
optiques dans les égouts communaux (rue Parmentier)
N°61-18122008
Construction du parking Roule 2 – Convention d’aménagement
et d’occupation de la parcelle sise 41/43 avenue du Roule par
les cantonnements de chantier de la société BATEG
N°62-18122008
Aménagement du réseau d’assainissement sur l’ile de la
Jatte :
Passation d’un avenant n°1 au marché 2008 M 81 conclu avec
des sociétés HP-BTP/automatisme Seguin (lot n°3)
N°63-18122008
Prestations de nettoiement des caniveaux et chaussées de la
Ville (2005-2006-2007-2008) : Passation d’un avenant n°3
au marché 2005 M 04 conclu avec la société SIDES
N°64-18122008
Fourniture et livraison de numéros de voirie et de plaques de
rue : approbation du dossier de consultation des entreprises.
Réalisation de travaux d’éclairage public sur divers tronçons
du territoire communal (programme 2008):
Approbation du dossier de consultation des entreprises
N°65-18122008
N°66-18122008
Installations classées pour la protection de l’environnement enquête publique : avis du conseil municipal sur la demande
d’autorisation de captage de l’usine de Neuilly-sur-Seine du
Syndicat des eaux d’ile- de- France
N°67-18122008
Vente de véhicules
N°68-18122008
Appel d’offres ouvert portant sur la fourniture de livres
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les
marchés
N°69-18122008
Marché 2008M139 relatif au premier équipement de la
crèche de l’ile de la Jatte – lot 1 : tapis de sol – autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1
N°70-18122008
Marché 2007M248 relatif à la fourniture de produits
d’entretien – lot 1 : fourniture de produits d’entretien et de
petits matériels d’entretien – autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1
N°71-18122008
Marché n° 2003M63 relatif à la location et maintenance de
deux copieurs haut et moyen volume conclu avec la société
NRG France – autorisation donnée à Monsieur le Maire de
passer un avenant de transfert
N°72-18122008
N°73-18122008
Parkings de la Jatte et de l’ilot c6 : fixation des tarifs pour
l’année 2009
Redevances perçues par la ville pour les frais de séjour en
caveau provisoire. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier
2009
N°74-18122008
Tarifs des concessions de terrain dans les deux cimetières
communaux. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009
N°75-18122008
Tarifs des concessions de cases de columbarium dans les
deux cimetières communaux. Nouveaux tarifs applicables au
1er janvier 2009
N°76-18122008
Taxes perçues par la Ville pour les opérations funéraires.
Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009
N°77-18122008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le
protocole transactionnel d’indemnisation de Monsieur de
Robien
N°78-18122008 Personnel territorial : autorisation donnée à Monsieur le Maire
de signer avec le groupe Generali un avenant au contrat
portant sur les tarifs des prestations de remboursement
complémentaire des frais de maladie pour l’année 2009.
N°79-18122008
Personnel territorial Remise sur les titres-restaurant 2007
à verser au Comité Culturel et Social
N°80-18122008
Personnel territorial Autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer avec la mutuelle PREVADIES un avenant au
contrat portant sur les tarifs des prestations de
remboursement complémentaire des frais de maladie pour
l’année 2009.
QUESTIONS DIVERSES